Dipl么me national de licence

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Dipl么me national de licence
Image illustrative de l鈥檃rticle Dipl么me national de licence
Certification du minist猫re de l'Enseignement sup茅rieur garantissant son contr么le et l'authenticit茅 du dipl么me.
Pays Drapeau de la France France
Drapeau de l鈥橴nion europ茅enneUnion europ茅enne
脡tablissements Universit茅
Direction Minist猫re de l'Enseignement sup茅rieur
Taux de r茅ussite 19聽% pour l'ann茅e scolaire 2019-2020
S茅lection
Dipl么mes requis Baccalaur茅at g茅n茅ral
Acc猫s Bac + 0 (Niveau 4)
Dipl么me
Dur茅e de la formation 3 ans
Dipl么me d茅livr茅 Dipl么me national de licence
Niveau du dipl么me
au RNCP
Bac + 3 (Niveau 6)
Grade Licence
D茅bouch茅s
Dipl么mes accessibles Master

En France, le dipl么me national de licence, parfois d茅sign茅 par le sigle DNL, est d茅livr茅 par un 茅tablissement public d'enseignement sup茅rieur comme une universit茅, trois ans apr猫s l鈥檕btention du baccalaur茅at. Le DNL vaut 180 ECTS et conf猫re le grade du m锚me nom. La licence est 脿 la fois un dipl么me national et un grade universitaire de premier cycle de l鈥enseignement sup茅rieur. L鈥檕btention de la licence permet la poursuite des 茅tudes universitaires vers le dipl么me national de master.

Le grade de licence peut 锚tre d茅livr茅 par des 茅tablissements non universitaires comme les 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur priv茅s[1].

Histoire

Syst猫mes de quatre licences depuis le XVIIe聽si猫cle

Avant 1966, il existait trois licences diff茅rentes, la licence 猫s sciences[a], la licence 猫s lettres[a] et la licence en droit. Il existait au XIXe聽si猫cle 茅galement une licence en th茅ologie. Une personne dipl么m茅e du grade de licence, par exemple en sciences, est 芦聽licenci茅e 猫s sciences[a]聽禄.

Licence 猫s sciences

Le d茅cret du r茅forme en profondeur la structure de la licence 猫s sciences[a] en cr茅ant le syst猫me des certificats d鈥櫭﹖udes sup茅rieures. Le d茅cret du institue une ann茅e pr茅paratoire menant 脿 l'obtention d'un des certificats d'茅tudes sup茅rieures pr茅paratoires (math茅matiques g茅n茅rales聽; math茅matiques, physique et chimie - MPC聽; sciences physiques, chimiques et naturelles - SPCN), pr茅alable obligatoire aux cours des certificats de licence. Le cours de prop茅deutique dure un an, mais il faut en g茅n茅ral deux ans pour obtenir le certificat, le niveau des certificats prop茅deutiques correspondent 脿 celui de la classe de math茅matiques sp茅ciales des lyc茅es.

Sept ans plus tard, une nouvelle r茅forme va modifier profond茅ment l'organisation des premier et deuxi猫me cycles. La r茅forme Fouchet 茅tale le cycle prop茅deutique sur deux ans, et supprime le syst猫me flexible des certificats de licence au profit d'une organisation par ann茅e du deuxi猫me cycle o霉 se distingue un cycle court d'un an menant 脿 la licence, et un cycle long de deux ans menant 脿 la maitrise. 芦聽Par rapport 脿 la premi猫re r茅forme, la sp茅cialisation fut encore plus pouss茅e dans le deuxi猫me cycle聽禄, en particulier au travers des maitrises de sp茅cialit茅s 芦聽Il n'y avait donc plus de disciplines annexes en deuxi猫me cycle, toute la culture g茅n茅rale scientifique 茅tait donn茅e, ou cens茅e l'锚tre, en premier cycle 禄10, seules les ma卯trises d'enseignement destin茅es 脿 la pr茅paration aux concours de recrutement de l'enseignement secondaire comportaient des certificats de disciplines diff茅rentes (exemple聽: physique et chimie pour la ma卯trise en sciences physiques).

Licence 猫s lettres

D'apr猫s les d茅crets des et et les arr锚t茅s des et , pour 锚tre admis 脿 l'examen de la licence 猫s lettres, il faut 锚tre bachelier 猫s lettres depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions aux cours propos茅s par la Facult茅 des Lettres. Les examens consistent en 茅preuves 茅crites et orales. Les 茅preuves 茅crites comportent une composition de dissertation latine, une de dissertation fran莽aise, une composition de vers latins, un th猫me grec. Pour l'茅preuve orale, les candidats expliquent des ouvrages grecs, latins et fran莽ais.

Par le d茅cret du se produit une premi猫re forme de sp茅cialisation聽: aux "茅preuves communes" 脿 tous les candidats 脿 la licence 猫s lettres s'ajoutent des "茅preuves sp茅ciales"聽: lettres, philosophie et histoire - on y ajoute des 茅preuves du m锚me type en langues vivantes le [2].

L'aboutissement de ce mouvement est le d茅cret du qui distingue quatre dipl么mes diff茅rents. C'est l'acte de naissance de la licence d'histoire, de la licence de philosophie, de la licence de langues vivantes, qui s'ajoutent donc 脿 la licence de lettres[3].

D'autres licences sont 茅galement cr茅茅es au XXe聽si猫cle聽: la licence de g茅ographie en 1941[4], la licence de psychologie en 1947[5], la licence de sociologie en 1958[6].

Licence en droit

D鈥檃pr猫s les d茅crets des et et les arr锚t茅s des et , pour obtenir la licence en droit, obligatoire pour la profession d鈥avocat, il faut 锚tre bachelier en droit, faire une troisi猫me ann茅e d鈥櫭﹖udes, prendre quatre inscriptions et subir deux examens et une th猫se. Le premier examen concerne les Institutes de Justinien聽; le second le code Napol茅on, le code de commerce et le droit administratif. La th猫se porte sur des questions de droit romain et de droit fran莽ais.

Les 茅tudes pour la licence en droit sont r茅form茅es par le d茅cret du , sous le minist猫re d鈥Andr茅 Marie. L鈥檌d茅e g茅n茅rale qui a guid茅 cette r茅forme est 芦聽que les facult茅s de droit doivent donner 脿 leurs 茅tudiants, d鈥檜ne part une culture g茅n茅rale de caract猫re social, appuy茅e sur l鈥檈nseignement du droit et de l鈥櫭ヽonomie politique, d鈥檃utre part une formation mieux orient茅e vers leurs professions futures.聽禄. Pour cela la r茅forme a mis en place la distinction entre deux cycles dans les 茅tudes de licence. 芦聽Le premier cycle, d鈥檜ne dur茅e de deux ans, commun 脿 tous les 茅tudiants, doit permettre d鈥檃cqu茅rir les connaissances g茅n茅rales de base. Le second cycle, d鈥檜ne dur茅e de deux ans 茅galement, comporte trois sections聽: droit priv茅, droit public et science politique, 茅conomie politique聽禄. La r茅forme allonge ainsi d鈥檜ne ann茅e les 茅tudes, mais, selon l鈥檈xpos茅 des motifs, 芦聽cette charge est compens茅e par le fait que la possession d鈥檜ne formation plus pouss茅e et d鈥檜n dipl么me revaloris茅 dispensera de tr猫s nombreux 茅tudiants de rechercher dans le doctorat, comme c鈥櫭﹖ait le cas jusqu鈥檌ci, un compl茅ment aux 茅tudes de licence. Ainsi le doctorat en droit retrouvera le caract猫re v茅ritablement scientifique qui doit 锚tre le sien.聽禄 Le baccalaur茅at en droit est d茅livr茅 au terme de la deuxi猫me ann茅e d鈥櫭﹖udes. La r茅forme met 茅galement en place le d茅veloppement des travaux pratiques.

脌 la suite du d茅cret du , un dipl么me d鈥櫭﹖udes juridiques g茅n茅rales est d茅livr茅 au bout de la deuxi猫me ann茅e des 茅tudes de licence en droit, en lieu et place du baccalaur茅at en droit[7]. La licence en droit organis茅e en quatre ann茅es est transform茅e en ma卯trise en droit en 1976.

脌 noter que l'ancienne 茅conomie politique, traditionnellement enseign茅e dans les facult茅s de droit, prend progressivement son autonomie 脿 la fin du XIXe聽si猫cle, jusqu'脿 la cr茅ation de licence d'茅conomie en 1960[8].

Licence en th茅ologie

D鈥檃pr猫s le d茅cret du et l鈥檃rr锚t茅 du , pour obtenir la licence en th茅ologie il faut 锚tre bachelier en th茅ologie, avoir pris quatre inscriptions 脿 la facult茅 et subir deux examens. Le premier porte sur la th茅ologie sacramentale et morale, le second sur l鈥櫭塩riture sainte, l鈥檋istoire eccl茅siastique et le droit canon. Il faut 茅galement soutenir deux th猫ses sur les mati猫res des examens, l鈥檜ne en fran莽ais, l鈥檃utre en latin.

D茅mocratisation des licences au XXe聽si猫cle

La licence de 1966 脿 1976

脌 partir de 1966, 脿 la suite de l鈥檃pplication du plan Fouchet, le premier cycle passe 脿 deux ans dans les facult茅s des sciences et des lettres et sciences humaines. Le deuxi猫me cycle est sanctionn茅 par la licence (cycle court en un an), ou la ma卯trise (cycle long en deux ans).

Dans les facult茅s des lettres et sciences humaines, le deuxi猫me cycle est un cycle de formation approfondie sanctionn茅 soit par une licence, soit par une ma卯trise聽; sa dur茅e est d鈥檜ne ann茅e pour la licence et de deux ann茅es pour la ma卯trise. Les enseignements en vue de la licence sont r茅partis en sections. Six sections conduisent 脿 des licences dites 芦聽licences d'enseignements聽禄聽: lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes 茅trang猫res, histoire, g茅ographie, philosophie. La licence est d茅livr茅e aux candidats ayant obtenu soit un certificat d鈥櫭﹖udes sup茅rieures de licence et un certificat d鈥櫭﹖udes sup茅rieures de ma卯trise聽; soit, lorsque la ma卯trise comporte quatre certificats d鈥櫭﹖udes sup茅rieures, deux certificats d鈥櫭﹖udes sup茅rieures de ma卯trise.

Dans les facult茅s des sciences, le deuxi猫me cycle comporte des sections qui conduisent vers une ma卯trise ou une licence d'enseignement. La licence (猫s sciences math茅matiques, physiques ou naturelles) est d茅livr茅e aux candidats ayant satisfait un examen comportant plusieurs 茅preuves 茅crites, orales ou pratiques au terme de l'ann茅e d'茅tudes pr茅paratoire 脿 la licence. Selon l'arr锚t茅 du , les horaires d'enseignement hebdomadaires sont de 15 heures en math茅matiques, 19 heures en sciences physiques et 20 heures en sciences naturelles. Cependant apr猫s les 茅v茅nements de , l'arr锚t茅 du institue 茅galement la licence d'enseignement comme dipl么me sanctionnant la premi猫re ann茅e d'茅tudes conduisant 脿 une des ma卯trises d'enseignement en deux ans institu茅e par le m锚me arr锚t茅 et supprimant par l脿 la division voie courte-voie longue de la r茅forme Fouchet tr猫s critiqu茅e par les syndicats. L'arr锚t茅 cit茅 institue en outre une licence en technologie de construction et l'arr锚t茅 du les licences de construction m茅canique, 茅lectrotechnique et 茅lectrotechnique.

La licence de 1977 脿 1998

L鈥檃rr锚t茅 du , sign茅 par Alice Saunier-Se茂t茅 mais pr茅par茅 par Jean-Pierre Soisson, r茅forme le deuxi猫me cycle[9]. Le nouveau texte donne aux universit茅s l鈥檌nitiative pour d茅finir les enseignements, leurs intitul茅s et leurs contenus, tout en laissant au minist猫re le contr么le des habilitations relatives 脿 la d茅livrance des dipl么mes nationaux. En outre il est commun 脿 toutes les disciplines universitaires (hors sant茅) et met ainsi fin 脿 la licence en droit en quatre ans. D鈥檃pr猫s ce texte, la licence sanctionne une formation coh茅rente et compl猫te, elle est con莽ue comme un dipl么me terminal. Elle peut n茅anmoins 锚tre suivie par un autre dipl么me de deuxi猫me cycle, la ma卯trise. La licence comporte soit une formation portant sur les 茅l茅ments fondamentaux d鈥檜ne discipline ou d鈥檜n groupe de disciplines, soit une formation interdisciplinaire, soit une formation ayant un objectif professionnel. L鈥檈nseignement dure une ann茅e et comporte de 350 脿 550 heures. L鈥檃cc猫s est ouvert au titulaire d鈥檜n dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales. Dans la plupart des facult茅s des lettres et sciences humaines, le deuxi猫me cycle reste un cycle de formation approfondie sanctionn茅 soit par une licence, soit par une ma卯trise聽; sa dur茅e est d鈥檜ne ann茅e pour la licence et g茅n茅ralement de deux ann茅es pour la ma卯trise. Les enseignements en vue de la licence restent r茅partis en sections. Six sections continuent de conduire 脿 une licence dite 芦聽licence d'enseignement聽禄聽: lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes 茅trang猫res, histoire, g茅ographie, philosophie.

Entre 1993 et 1997, la licence est r茅gie par l鈥檃rr锚t茅 du [10]. Celui-ci s鈥檃ppliquait d猫s la rentr茅e 1993 (r茅forme Jospin). Les titulaires du DEUG 茅taient autoris茅s 脿 s鈥檌nscrire. Les 茅tudes duraient un an et comportaient quatre 脿 huit modules. Les d茅nominations 茅taient fix茅s nationalement. On distinguait les secteurs suivants聽:

  • Licences du secteur technologie[11]聽:
    • licence d'茅lectronique, 茅lectrotechnique et automatique
    • licence d'ing茅nierie 茅lectrique
    • licence de technologie m茅canique
    • licence de sciences de la production industrielle
    • licence de g茅nie civil
    • Licence d'informatique
    • licence de m茅canique
    • licence de g茅nie des proc茅d茅s
  • Licences du secteur sciences[12]聽:
    • licence de math茅matiques
    • licence de math茅matiques appliqu茅es et sciences sociales
    • licence de physique
    • licence de sciences physiques
    • licence de chimie physique
    • licence de chimie
    • licence de sciences de la Terre
    • licence de biochimie
    • licence de biologie
    • licence de sciences sanitaires et sociales,
  • Licences du secteur artistique et culturel[13],
  • Licences du secteur th茅ologie[14],
  • Licences du secteur sciences humaines et sociales[15],
  • Licences du secteur lettres et langues[16],
  • Licences de droit et science politique[17],
  • Licence d鈥檃dministration 茅conomique et sociale[18]聽:
  • Licences du secteur 茅conomie et gestion[19]聽:
    • licence d'茅conom茅trie.
  • Licence de sciences et techniques des activit茅s physiques et sportives[20].

Le dipl么me de licence 芦聽classique聽禄 suivait les conditions fix茅es par l鈥檃rr锚t茅 du [21]. Celui-ci s'appliquait depuis la rentr茅e 1997 (r茅forme Bayrou). Cette licence 茅tait ouverte 脿 tout porteur du DEUG (Dans certains cas, un 茅tudiant qui avait obtenu 80聽% du DEUG pouvait 锚tre admis 脿 suivre les cours de l'ann茅e de licence) ou dipl么me 茅quivalent. Il 茅tait organis茅 en deux semestres puis en huit unit茅s d鈥檈nseignement. Les d茅nominations 茅taient fix茅s nationalement. On distinguait les secteurs suivants聽:

  • Licence Sciences et technologies[22],
  • licence arts et culture[23],
  • licence th茅ologie[24],
  • licence Sciences humaines et sociales[25],
  • licence de Lettres et langues[26],
  • licence de Droit[27],
  • licence d'administration 茅conomique et sociale[28],
  • licence d'脡conomie et gestion[29],
  • licence de sciences et techniques des activit茅s physiques et sportives[30].

Ces licences, cr茅茅es en 1994, doivent apporter aux 茅tudiants se destinant 脿 l鈥檃dministration ou 脿 l鈥檈nseignement un cursus pluridisciplinaires. Elles 茅taient de deux types聽: Licence pluridisciplinaire de lettres, arts et sciences humaines et Licence pluridisciplinaire de sciences et technologie[31]. Elles sont supprim茅es 脿 la rentr茅e 2012[32].

La licence professionnelle est cr茅茅e en 1999, en tant que cas particulier de la licence classique. Elle s鈥檕rganisait en un an apr猫s un DEUG, dipl么me universitaire de technologie, Brevet de technicien sup茅rieur. Comme son nom l鈥檌ndique elle a pour but de permettre une insertion professionnelle[33] (la licence classique le permet difficilement et est plut么t appropri茅e pour continuer ses 茅tudes).

La licence au XXIe聽si猫cle

La licence est un des quatre grades de l鈥橢nseignement sup茅rieur fran莽ais.

L鈥檃rr锚t茅 du relatif 芦聽aux 茅tudes universitaires conduisant au grade de licence聽禄 d茅finit ce qu鈥檕n appelle couramment la licence et qui est trait茅e dans ce paragraphe. En r茅alit茅 ce texte s鈥檃pplique 脿 une 芦聽offre de formation est structur茅e six semestres聽禄 conduisant 脿 芦聽diverses licences qui sanctionnent un niveau valid茅 par l'obtention de 180 cr茅dits europ茅ens聽禄 et 芦聽divers types de dipl么mes nationaux sanctionnant un niveau correspondant 脿 l'obtention de 120 cr茅dits europ茅ens聽禄[34].

Cette organisation se substitue aux pr茅c茅dents parcours (DEUG et licence, licences pluridisciplinaires, licence d鈥檃dministration publique, dipl么me universitaire de technologie, dipl么me d'茅tudes universitaires scientifiques et techniques, licence professionnelle et dipl么me national de guide-interpr猫te national) m锚me si les textes r茅gissant ceux-ci ne sont pas abrog茅s.

Entre 2003 et 2006, les universit茅s ont bascul茅 du syst猫me avec le DEUG en deux ans suivi de la licence en un an au syst猫me avec une licence en trois ans.

La licence se d茅roule en six semestres apr猫s le baccalaur茅at (ou 茅quivalent) et est organis茅e en domaines puis mentions et, dans certains cas, parcours (exemple聽: licence en sciences, technologies, sant茅 mention physique, parcours m茅canique et ing茅nierie). L鈥檕rientation se fait de mani猫re progressive. Le contenu des enseignements, les modalit茅s de contr么les de connaissance, de progression et de compensation sont fix茅s par chaque universit茅 et soumis 脿 accr茅ditation du minist猫re de l鈥檈nseignement sup茅rieur. La brique de la licence est l鈥檜nit茅 d鈥檈nseignement (UE). Le nombre d鈥檌nscriptions est souvent limit茅, l脿 aussi selon les universit茅s (par exemple quatre ou cinq ans d'茅tudes au plus pour la licence, ou bien un seul redoublement par ann茅e d鈥櫭﹖ude).

Les cr茅dits europ茅ens (syst猫me ECTS) sont d茅livr茅s 脿 chaque fois que les UE sont acquises. Le nombre de cr茅dits par semestre est g茅n茅ralement de 30. Une fois que la licence (resp. DEUG) est d茅livr茅e, l鈥櫭﹖udiant re莽oit 180 (resp. 120) cr茅dits et implicitement toutes les UE.

L鈥檃rr锚t茅 du , en vigueur depuis 2012, pr茅voit que 芦聽la licence est un dipl么me national de l鈥檈nseignement sup茅rieur conf茅rant 脿 son titulaire le grade de licence. Il conf猫re les m锚mes droits 脿 tous ses titulaires, quel que soit l鈥櫭﹖ablissement qui l鈥檃 d茅livr茅.聽禄[32]. Cet arr锚t茅 est compl茅t茅 par le cadre national des formations conduisant 脿 la d茅livrance des dipl么mes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur 脿 la rentr茅e 2014)[35].

脌 compter de 2018, l鈥檃cc猫s au premier cycle universitaire se fait, lorsque le nombre de candidatures exc猫de la capacit茅 d'accueil d鈥檜ne formation, apr猫s examen du dossier des candidats par les 茅quipes de formation (au regard de la coh茅rence entre, d鈥檜ne part, le projet de formation des candidats, leurs acquis et leurs comp茅tences et, d鈥檃utre part, les caract茅ristiques de la formation). Les candidatures sont d茅pos茅es par les candidats sur la plateforme du Minist猫re, Parcoursup[36].

L'arr锚t茅 du 30 juillet 2018 entre en vigueur 脿 la rentr茅e 2019. Le contr么le continu (芦聽茅valuation continue聽禄) est d茅sormais la r猫gle et il remplace les traditionnels examens; la seconde session d鈥檈xamen (ou rattrapages) est remplac茅e par une proc茅dure de 芦聽seconde chance聽禄; et les UE peuvent 锚tre r茅parties par blocs non compensables[37].

En 2014[38] puis en 2020[39], le minist猫re d茅finit le 芦聽cahier des charges聽禄 des dipl么mes qui peuvent d茅livrer le grade universitaire de licence ou de master. Les crit猫res sont les suivants聽:

  1. Garantir la qualit茅 acad茅mique et un adossement 脿 la recherche聽;
  2. Pr茅parer l'insertion professionnelle聽;
  3. Favoriser la r茅ussite de tous les 茅tudiants聽:
    • l'organisation des formations sous forme de parcours, les volumes horaires d'enseignement, de travail personnel, les modalit茅s de contr么le des connaissances,
    • la d茅clinaison en semestres et en unit茅s d鈥檈nseignement et la mise en 艙uvre du syst猫me europ茅en d鈥檜nit茅s d'enseignement capitalisables et transf茅rables (ECTS),
    • les modalit茅s p茅dagogiques permettant l鈥檃ccueil et l鈥檃ccompagnement de publics diversifi茅s, garantissant le droit 脿 l鈥櫭ゞalit茅 des chances et pr茅voyant l鈥櫭﹙aluation des connaissances et des comp茅tences,
    • l鈥櫭﹒uilibre entre connaissances scientifiques, comp茅tences transversales et comp茅tences professionnelles en lien avec les objectifs de formation聽;
  4. D茅finir une politique sociale pour permettre l'acc猫s de tous 脿 la formation聽;
  5. Inscrire son offre de formation dans la politique de site聽;
  6. Favoriser la mobilit茅 internationale聽;
  7. Mettre en 艙uvre une d茅marche qualit茅 afin d'assurer l'am茅lioration continue de la formation.

Cours de licence

Fac-simil茅 d'un dipl么me national de licence
Fac-simil茅 d'un dipl么me national de licence

La licence se d茅roule th茅oriquement en six semestres apr猫s le baccalaur茅at (ou 茅quivalent). Chaque licence s'inscrit dans un 芦聽domaine聽禄, puis dans une 芦聽mention聽禄 et, dans certains cas, dans un 芦聽parcours聽禄 (exemple聽: licence en 芦聽Sciences, technologies, sant茅聽禄, mention 芦聽Physique聽禄, parcours 芦聽M茅canique et ing茅nierie聽禄 鈥 voir le d茅tail ci-dessous). Pour la conception de leurs programmes, les universit茅s tiennent compte de r茅f茅rentiels de comp茅tences nationaux.

Le dipl么me de licence repr茅sente un minimum de 1聽500聽heures de cours sur 3 ans, avec ou sans stage. En plus des enseignements disciplinaires, la licence assure une formation linguistique, transversale (expression 茅crite et orale, exploitation des ressources documentaires, maniement des outils num茅riques鈥) et pr茅-professionnelle (connaissances des m茅tiers, projet professionnel).

Techniquement, le dipl么me s鈥檕btient par acquisition de chaque unit茅 d鈥檈nseignement (UE) du programme, ou par application des modalit茅s de compensation, si l'universit茅 a mis en place des r猫gles de compensation. Le contr么le des connaissances peut-锚tre organis茅 en contr么le continu (prioritairement) ou session finale d'examens, respectant le principe de seconde chance. L鈥檜nit茅 d鈥檈nseignement est d茅finitivement acquise et capitalisable d猫s que la moyenne y est obtenue.

Les modalit茅s de progression d鈥檜n semestre 脿 l鈥檃utre ne sont pas pr茅cis茅es dans l鈥檃rr锚t茅. Les ann茅es sont couramment appel茅es 芦聽L1聽禄, 芦聽L2聽禄 et 芦聽L3聽禄. Les cr茅dits europ茅ens (syst猫me ECTS) sont d茅livr茅s 脿 chaque fois que les UE sont acquises. Chaque semestre acquis vaut 30 ECTS聽; chaque 茅l茅ment constitutif d'une unit茅 d'enseignement, dont la valeur en cr茅dits est 茅galement fix茅e, est 茅galement capitalisable. La licence vaut 180 cr茅dits. Quand le dipl么me est remis, il peut 锚tre accompagn茅 par une 芦聽annexe descriptive聽禄 des enseignements suivis.

+11 Agr茅gation DESM
+10 Habilitation 脿 diriger des recherches
+9 DES
Niv 8
+8
Doctorat
en Arts
Lettres, Langues
Doctorat
en Sciences
Humaines Sociales
Doctorat
en Sciences
Techno Sant茅
Doctorat
en Droit
脡co Gestion
Internat DSA
DPEA
DEC
+7
+6 EHESS EHESP DSN, RESP
ENM, INSP
ENV ENM
INSP
HMONP
Niv 7
+5
Master
en Arts Lettres
Langues
Master
en Sciences
Humaines Sociales
Master
en Sciences
Techno Sant茅

Ing茅
Master
en Droit
脡co Gestion
DFASM
DFASO
DFASP
DESF
IEP, HEC
AMSCC
l'X
ENC
ENS
ENS
HEC
ENV
ENS
DEA DSCG DNSEP
DSAA

DE IPA
DEMK

CA
CNSMD
CNSAD
MSc
MBA
MS
+4 FP, EA
ESHS
FP, EA
ESHS
FP
EST
RESP, FP
EC, EE
EDA, IAE
Externat
Niv 6
+3
Licence
en Arts Lettres
Langues
Licence
en Sciences
Humaines Sociales
Licence
en Sciences
Techno Sant茅
Licence
en Droit
脡co Gestion
DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
DEEA DCG DN
MADE

DNA
DE I
IFPS
IRFSS
DNSP Bachelor
Diplovis
IRTS BUT
LP
Niv 5
+2
AL
BL
LSH
ECG
D1
D2
BC
MP
PC
PSI
PT
BTS
+1 LAS
PASS
脡tudes Arts Lettres
Langues
Sciences
Humaines Sociales
Sciences
Techno Sant茅
Droit
脡conomie
Gestion
M茅dical Civil
Militaire
Classes Pr茅paratoires
aux Grandes 脡coles
Architecte Compta Arts
Design
Param茅dical Musique
Danse
Com茅die
脡coles
Priv茅es
Social
Sports
RNCP
Bac +
Universit茅s Grandes
脡coles
Lyc茅es 脡coles STS

Domaines et mentions

Depuis la r茅forme LMD, les licences sont class茅es en domaines, mentions et parcours (exemple聽: licence en 芦聽Sciences, technologies, sant茅聽禄, mention 芦聽Physique聽禄, parcours 芦聽M茅canique et ing茅nierie聽禄). Les domaines sont choisis par chaque universit茅, d'abord librement (premi猫res habilitations 2003-2006) puis, 脿 partir de 2007, dans une liste de quatre domaines nationaux, qui est fig茅e par le cadre national des formations en 2014[35],[40]聽:

  • Arts, lettres, langues
  • Droit, 茅conomie, gestion
  • Sciences humaines et sociales
  • Sciences, technologies, sant茅

脌 partir de 2014, les mentions sont r茅glement茅es au niveau national et doivent 锚tre choisies dans une liste plac茅e en annexe de l'arr锚t茅 pr茅cisant la nomenclature des mentions du dipl么me national de licence (cf. ci-dessous).

Mentions de licences en arts, lettres, langues

Mentions de licences en droit, 茅conomie, gestion

Mentions de licences en sciences humaines et sociales

Mentions de licences en sciences, technologies, sant茅

S茅lection en Master

Pour acc茅der au dipl么me national de master, les 茅tudiants doivent poss茅der le dipl么me national conf茅rant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du dipl么me national de master, ou le cas 茅ch茅ant passer une proc茅dure de validation des acquis.

La question de la s茅lection des 茅tudiants au dipl么me de master (en premi猫re ou deuxi猫me ann茅e) a fait l鈥檕bjet d'芒pres d茅bats. Le Conseil d鈥櫭塼at avait jug茅 ill茅gale la s茅lection en [41],[42]. Un d茅cret publi茅 en avait dress茅 une liste - limitative - des 40聽% de masters autoris茅s 脿 s茅lectionner en 2e聽ann茅e[43],[44] mais il n'avait pas emp锚ch茅 de nouveaux recours en justice. En , une loi instaure alors finalement la s茅lection 脿 l'entr茅e de la premi猫re ann茅e, d猫s 2017[45],[46],[47].

L'ensemble des masters fran莽ais est visible sur la plateforme du Minist猫re, trouvermonmaster.gouv.fr. L'acc猫s au dipl么me de master est accessible aux 茅tudiants apr猫s un d茅p么t de candidature (CV, lettre de motivation, relev茅s de notes, lettres de recommandation, exp茅riences professionnelles et stages...), suivi, 茅ventuellement apr猫s entretiens et 茅preuves compl茅mentaires, d'un avis favorable de la commission charg茅e du master en question聽: l'acc猫s est donc s茅lectif 脿 l'entr茅e de la 1re聽ann茅e de master. Il n'y a plus de s茅lection 脿 l'entr茅e de la 2e聽ann茅e (sauf pour les candidats ext茅rieurs), seuls les 茅tudiants n'ayant pas satisfait aux exigences de 1re ann茅e n'acc猫dent pas en 2e ann茅e.

Toutefois, les titulaires d'une licence obtenue r茅cemment et qui ne seraient accept茅s dans aucun master peuvent solliciter le rectorat dans des conditions tr猫s strictes pour tenter d'obtenir une proposition d'inscription alternative[48]. Cela a concern茅 3聽300聽茅tudiants 脿 la rentr茅e 2017, dont 735 ont pu trouver une place[49]. Le code de l'茅ducation fixe une liste g茅n茅rale des compatibilit茅s des mentions du dipl么me national de licence avec les mentions du dipl么me national de master. Les recteurs d'acad茅mies et les universit茅s s'appuient sur cette liste pour donner une admission aux 茅tudiants souhaitant poursuivre leurs 茅tudes[50].

Double licence

Certaines universit茅s organisent des 芦聽doubles licences聽禄 permettant d鈥檕btenir deux dipl么mes dans deux disciplines diff茅rentes[51].

Titre et grade de licence

Dipl么me national de licence
Image illustrative de l鈥檃rticle Dipl么me national de licence
Certification du Minist猫re de l'Enseignement Sup茅rieur garantissant son contr么le et l'authenticit茅 du dipl么me.
Pays Europe
脡tablissements Universit茅
S茅lection
Dipl么mes requis Baccalaur茅at
Acc猫s Bac + 0 (Niveau 4)
Dipl么me
Dur茅e de la formation 3 ans
Niveau du dipl么me
au RNCP
Bac+3 (Niveau 6)
Grade Licence
D茅bouch茅s

Le grade de licence existe en France depuis le Moyen 脗ge. Ce grade est n茅 du conflit entre Ab茅lard et Saint Bernard de Clairvaux聽: le premier professait des id茅es qui paraissaient totalement h茅r茅tiques pour le second. Aussi, apr猫s le Concile de Sens, en 1140, qui condamna les positions d'Ab茅lard, Saint Bernard obtint du roi que l'enseignement de la philosophie ou de la th茅ologie f没t subordonn茅 脿 une autorisation de l鈥櫭塯lise, c'est-脿-dire une licence.[r茅f.聽n茅cessaire]Lors de l鈥檌nstauration de l鈥Universit茅 imp茅riale, la licence est un des trois grades universitaires avec le baccalaur茅at et le doctorat[52].

En 2002, la r茅forme LMD red茅finit les notions de grades et de titres universitaires par rapport aux r茅f茅rences europ茅ennes. La licence est alors l鈥檜n des quatre grades, avec le baccalaur茅at, le master et le doctorat [53]. Avec la loi LRU promulgu茅e en 2007, le premier cycle universitaire, qui couvrait les deux premi猫res ann茅es des 茅tudes sup茅rieures, est allong茅 d鈥檜n an pour correspondre aux enseignements menant au grade de licence[54].

Apr猫s les adaptations r茅glementaires successives, en 2018, le grade de licence est conf茅r茅 de plein droit aux titulaires[55]聽:

Statistiques

Nombre de dipl么m茅s de la licence g茅n茅rale[61]
Disciplines 1968 1982 1990 1998 2000 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008[b]
Droit, sciences politiques, sciences 茅conomiques, gestion, administration 茅conomique et sociale 14聽849 21聽326 34聽745[c] 35聽987 37聽825[c] 37聽557 38聽513 40聽162 40聽802 40聽353 39聽053
Lettres et sciences humaines 15聽153 19聽191 31聽703 60聽946[c] 61聽937 59聽134 60聽269 62聽720 65聽072 61聽751 58聽316 55聽066
Sciences et techniques 8聽801 8聽587 16聽729 32聽074[c] 30聽435 32聽331[c] 28聽791 29聽227 29聽617 28聽162 26聽016 24聽526
Total (STAPS inclus) 43聽752 71聽325 135聽306 135聽017 138 200 133聽437 137聽307 141聽921 138聽091 131聽111 124聽289

Notes et r茅f茅rences

Notes

  1. a b c et dIl s'agit de l'茅criture correcte de ce titre universitaire, voir Le Petit Robert, 脿 l'entr茅e 芦聽猫s聽禄, qui donne les exemples聽: 芦聽Docteur 猫s sciences, Licence 猫s lettres, 脠s qualit茅s聽禄.
  2. Uniquement dans les universit茅s.
  3. a b c d et ehors DOM.

R茅f茅rences

  1. 芦聽Fr茅d茅rique Vidal: 芦Certains bachelors auront le grade licence d猫s cette ann茅e禄聽禄, sur etudiant.lefigaro.fr, Le Figaro 脡tudiant (consult茅 le ).
  2. Antoine Prost, L'Enseignement en France 1800-1967, Paris, Armand Colin, coll.聽芦聽U聽禄, , 523聽p., p.聽232.
  3. Prost 1968, p.聽?.
  4. Jean-Pierre Chevalier, 芦聽脡ducation g茅ographique et R茅volution nationale. La g茅ographie scolaire au temps de Vichy聽禄, Histoire de l鈥櫭ヾucation, no聽113,鈥 , p.聽69-101 (lire en ligne).
  5. D茅cret du 9 mai 1947
  6. D茅cret du 2 avril 1958
  7. Journal officiel, 芦聽D茅cret n掳62-768 du 10 juillet 1962 fixant le r茅gime des 茅tudes et des examens de la licence en droit et de la premi猫re ann茅e de la licence 猫s sciences 茅conomiques聽禄, sur legifrance.gouv.fr
  8. Lucette Le Van-Lemesle, 芦聽L'脡conomie politique 脿 la conqu锚te d'une l茅gitimit茅, 1896-1937聽禄, sur persee.fr, Actes de la recherche en sciences sociales no聽47, , p.聽113-117.
  9. Arr锚t茅 du 16 janvier 1976 relatif au deuxi猫me cycle des 茅tudes universitaires
  10. Arr锚t茅 du 26 mai 1992 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise
  11. Arr锚t茅 du 20 janvier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Technologie industrielle et aux licences et ma卯trises du secteur technologie
  12. Arr锚t茅 du 20 janvier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales sciences et aux licences et ma卯trises du secteur sciences
  13. Arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Arts et aux licences et aux ma卯trises du secteur artistique et culturel
  14. Arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Th茅ologie et aux licences et aux ma卯trises du secteur Th茅ologie
  15. Arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux ma卯trises du secteur Sciences humaines et sociales, Arr锚t茅 du 3 janvier 1995 portant modification de l'arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux ma卯trises du secteur Sciences humaines et sociales, Arr锚t茅 du 6 ao没t 1996 portant modification de l'arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 modifi茅 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux ma卯trises du secteur Sciences humaines et sociales
  16. Arr锚t茅 du 9 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Lettres et langues et aux licences et aux ma卯trises du secteur lettres et langues
  17. Arr锚t茅 du 19 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Droit et aux licences et aux ma卯trises du secteur Droit et science politique, Arr锚t茅 du 12 juillet 1993 modifiant l'arr锚t茅 du 19 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Droit et aux licences et aux ma卯trises du secteur Droit et science politique, Arr锚t茅 du 5 juillet 1994 relatif aux licences du secteur Droit et science politique et 脿 la licence d'administration publique
  18. Arr锚t茅 du 19 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise d'administration 茅conomique et sociale
  19. Arr锚t茅 du 19 f茅vrier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales 脡conomie et gestion et aux licences et aux ma卯trises du secteur 脡conomie et gestion
  20. Arr锚t茅 du 20 janvier 1993 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise de sciences et techniques des activit茅s physiques et sportives
  21. Arr锚t茅 du 9 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise Ce texte est toujours en vigueur mais n鈥檈st pratiquement plus utilis茅, les universit茅s ayant normalement toutes bascul茅 sur le r茅gime propos茅 par l鈥檃rr锚t茅 du 23 avril 2002.
  22. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Sciences et technologies et aux licences et ma卯trises du secteur Sciences et technologies
  23. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Arts, aux licences et aux ma卯trises du secteur artistique et culturel
  24. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Th茅ologie, aux licences et aux ma卯trises du secteur Th茅ologie
  25. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux ma卯trises du secteur Sciences humaines et sociales
  26. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Lettres et langues, aux licences et aux ma卯trises du secteur Lettres et langues
  27. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales Droit et aux licences et aux ma卯trises du secteur Droit et science politique
  28. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise d'administration 茅conomique et sociale
  29. Arr锚t茅 du 30 avril 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales 脡conomie et gestion et aux licences et aux ma卯trises du secteur 脡conomie et gestion
  30. Arr锚t茅 du 23 mai 1997 relatif au dipl么me d'茅tudes universitaires g茅n茅rales, 脿 la licence et 脿 la ma卯trise de sciences et techniques des activit茅s physiques et sportives
  31. Arr锚t茅 du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires
  32. a b et cArr锚t茅 du 1er ao没t 2011 relatif 脿 la licence
  33. Arr锚t茅 du 17 novembre 1999 relatif 脿 la licence professionnelle
  34. Arr锚t茅 du 23 avril 2002 relatif aux 茅tudes universitaires conduisant au grade de licence
  35. a et bArr锚t茅 du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant 脿 la d茅livrance des dipl么mes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
  36. Article L612-3 du code de l鈥櫭塪ucation, dans sa r茅daction r茅sultant de la loi no聽2018-166 du 8 mars 2018 relative 脿 l'orientation et 脿 la r茅ussite des 茅tudiants
  37. Arr锚t茅 du 30 juillet 2018 relatif au dipl么me national de licence
  38. Arr锚t茅 du 22 janvier 2014 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master
  39. JORF, 芦聽Arr锚t茅 du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master聽禄, sur legifrance.gouv.fr, (consult茅 le ).
  40. 芦聽Arr锚t茅 du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du dipl么me national de licence - L茅gifrance聽禄, sur www.legifrance.gouv.fr (consult茅 le )
  41. Camille Stromboni, 芦聽Universit茅聽: la s茅lection en master ill茅gale pour le Conseil d'脡tat聽禄, sur letudiant.fr/educpros,
  42. 芦聽CE, 10 f茅vrier 2016, Mme D鈥 M. A鈥nos聽394594, 394595聽禄
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  46. Camille Stromboni, 芦聽S茅lection en master聽: l鈥檈xamen du texte d茅bute au S茅nat聽禄, Le Monde,鈥 (lire en ligne)
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  48. Article L612-6 du code de l鈥櫭ヾucation, articles D612-36-2 et D612-36-3 du code de l鈥櫭ヾucation
  49. Laura Taillandier, 芦聽S茅lection en master聽: le droit 脿 la poursuite d'茅tudes bient么t revu et corrig茅聽禄, sur letudiant.fr,
  50. 芦聽Sous-section unique聽: Le grade de master (Articles D612-33 脿 D612-36-4) - L茅gifrance聽禄, sur legifrance.gouv.fr (consult茅 le )
  51. 芦聽Les doubles licences, une bonne alternative aux classes pr茅pa聽?聽禄, Le Monde.fr,鈥 (lire en ligne, consult茅 le )
  52. 芦聽D茅cret portant organisation de l鈥橴niversit茅 - Wikisource聽禄, sur fr.wikisource.org (consult茅 le )
  53. Article D613-3 du code de l鈥櫭ヾucation anciennement d茅crets no聽2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux dipl么mes nationaux et no聽2002-482 du 8 avril 2002 portant application au syst猫me fran莽ais d鈥檈nseignement sup茅rieur de la construction de l鈥橢space europ茅en de l鈥檈nseignement sup茅rieur
  54. Article L612-1 du code de l鈥櫭ヾucation
  55. Article D612-32-2 du code de l鈥櫭ヾucation en vigueur au 18 mai 2018, consult茅 le 24 mai 2018
  56. a b c et dArticle D613-13 du code de l鈥櫭ヾucation anciennement article 2-1 du d茅cret no聽84-932 du 17 octobre 1984 modifi茅 relatif aux dipl么mes nationaux de l鈥檈nseignement sup茅rieur
  57. a b et cArticle D636-69 du code de l鈥櫭ヾucation anciennement d茅cret no聽2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif 脿 la d茅livrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou dipl么mes relevant du livre III de la quatri猫me partie du code de la sant茅 publique, en vigueur au 17 janvier 2016, consult茅 le 19 janvier 2016
  58. Article D672-5 du code de l鈥櫭ヾucation anciennement d茅cret no聽2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux 茅tudes d鈥檃rchitecture
  59. D茅cret no聽2012-432 du 30 mars 2012 relatif 脿 l鈥檈xercice de l鈥檃ctivit茅 d鈥檈xpertise comptable qui a succ茅d茅 au d茅cret no聽2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du dipl么me de comptabilit茅 et de gestion et le grade de master aux titulaires du dipl么me sup茅rieur de comptabilit茅 et de gestion
  60. Article D675-19 du code de l鈥櫭ヾucation anciennement d茅cret no聽2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers dipl么m茅s de l鈥櫭塩ole militaire interarmes
  61. Rep猫res et r茅f茅rences statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche (RRSEFR)- 茅dition 2009 tableau 8.17 p. 251 & 茅dition 2010 tableau 8.16 p. 245 (脿 noter des discordances entre les tableaux 8.17 des deux 茅ditions dues au changement du p茅rim猫tre du champ d'茅tude, les discordances entre les tableaux 8.16 et 8.17 de l'茅dition 2010 ne sont cependant pas expliqu茅es), pour les chiffres de la session 1968, cf. Les 茅tudiants et la politique, Jean Paul Bachy, A. Colin, 1973, pour les chiffres de 1999, RRSEFR 茅dition 2001 p. 205, pour les chiffres de 2001, Recensement des dipl么mes d茅livr茅s par les universit茅s 脿 l'issue de l'ann茅e universitaire 2001-2002 session 2002. p. 3

Articles connexes