Liste des diplômes en France

(Redirigé depuis Repertoire national des certifications professionnelles)
Liste des diplômes en France
Répertoire National des Certifications Professionnelles
Image dans Infobox.
Logo de certification officielle au RNCP
Typologie
Sigle
RNCP
Pays
Producteur
Diffusion
Site web

Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :

Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)

En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est créé et régi par l'article L335-6 du Code de l'éducation[3] jusqu'en 2018, année où son organisation est transférée à l'article L. 6113-1[4] du Code du travail, instauré par la loi no 2018-771 du . Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le , il dépend du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. Il établit et actualise le RNCP, veille à son actualisation, l'adaptation des diplômes et titres qui y sont inscrits, à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, et aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.

Objectif

Le RNCP a pour objectif de contribuer à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[5].

Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national, et européen via le Cadre européen des certifications. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la certification proprement dite[6]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur, ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé[7].

Fonctionnement

L'enseignement supérieur en France.

Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.

Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).

Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[8].

Le RNCP est mis à jour par France compétences. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».

Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[9],[10].

Nomenclature des niveaux de diplômes

Diplômes classés par niveau.

Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[11],[12]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[13],[14]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.

La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[15]etc.

Années après
le Bac
Titre du diplôme Niveau RNCP du diplôme Compétences[16]
- École maternelle
et élémentaire
Niveau 1 et 2 Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle.
Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
- CAP, DNB, CFG Niveau 3

Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.

Bac + 0 Baccalauréat Niveau 4

Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV.

Bac + 2 BTS, CPGE Niveau 5

Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.

Bac + 3 Licence, BUT Niveau 6

Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.

Bac + 5 Master Niveau 7

Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Bac + 8 Doctorat Niveau 8

Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.


Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation et Enseignement supérieur :


Agronomie :

Armée :

  • Agent de secrétariat[36].
  • Matelot de pont[37].

Santé :

Social :

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Armée :
  • Assistant comptable[66].
  • Assistant de gestion et d'administration du personnel[67].
  • Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur[68].

Justice :

Santé :

Social :

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie :

Culture :

Justice :

  • Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé[95].
Santé :

Social :

Niveau 6 (Bac + 3)

Les diplômes conférant le grade de Licence sont placés au niveau 6 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :


Armée :

Culture :

Santé :

Social :

Transport :

  • diplôme d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW[152].

Niveau 7 (Bac + 5)

Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie

Armée :

Culture :

Santé :

Social :

Transport :

  • Brevet de capitaine de 1re classe de navigation maritime[216]..

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplômes non reconnus

Cette liste est constituée de diplômes non reconnus au RNCP anciens ou encore délivrés.

Niveau 1 et 2

Santé : Social :
  • Diplôme d'État de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954[218],[219],[220] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[221] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[222] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BSB : Brevet de surveillant de baignade (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation :

Agronomie :
  • Certificat de spécialisation (CS) de niveau 3 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat technique des métiers (CTM) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat d'aptitude à la petite pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat de motoriste à la pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certification Assistant du dirigeant d’entreprise artisanale (ADEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certification d’encadrant d’entreprise artisanale (EEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

  • Formation d'adjoint technique d'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de surveillant de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Transport :

Armée :

  • Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent cynotechnique auxiliaire de dressage (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent de sûreté et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent polyvalent de restauration (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme des écoles de formation technique armement naval (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Manutentionnaire d'aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Brevet élémentaire de mousse (pas de diplôme reconnu au RNCP).


Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie[227] :

Armée :

  • Chef d'équipe de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Cynotechnicien de sécurité et de surveillance (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Interprète analyste en sciences et techniques de l’image (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Secrétaire assistant de direction (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et de télécommunications/maintenance en installations automatisées (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Culture :

Justice :

  • Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de technicien de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

  • Certificat de capacité de prélèvements sanguins (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme d'études sociales (DES) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation professionnelle d'établissement (FPE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Brevet d'initiation aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote professionnel (CPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

  • Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP), diplôme non reconnu au RNCP délivré en IUP jusqu'aux années .
  • Enseignant-formateur de langue des signes française (DU), DU anciennement au niveau 5, toujours délivré[228] ,[229]
Agronomie :

Armée :

  • Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Comptable des services financiers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation des officiers mariniers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Gestionnaire des ressources humaines (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Maintenicien-chef en aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

  • Certificat d'études d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Classe d'art dramatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de régisseur technicien de spectacles (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme professionnel en infographie (DPI) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
  • Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de lieutenant pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Transport :

  • Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 6 (Bac + 3)

Éducation et Enseignement supérieur :

  • Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU), DU anciennement au niveau 6 du RNCP, toujours délivré[230] ,[231]
Agronomie :
  • Certificat d'études supérieures paysagères (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

  • Atomicien de propulsion navale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Chef de projet en informatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable de système global de navigation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

  • Certificat d'études supérieures d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de l'ENS Louis-Lumière (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de muséologie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP)[232].
  • Diplôme de scénographie costumes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
  • Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison, pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire, pas de diplôme reconnu au RNCP)[233].

Santé :

  • Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

  • DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement (non reconnu au RNCP).
  • Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Brevet de second capitaine (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).


Niveau 7 (Bac + 5)

Éducation et Enseignement supérieur :

Culture : Agronomie

Armée :

  • Diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (DQSG, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Santé :

  • Certificat d'études en chiropraxie (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Pilote de ligne (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 6


Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Éducation et Enseignement supérieur :


Bac + 0

Bac + 2


Bac + 3

Bac + 4


Bac + 5

Bac + 6


Diplômes par filière

+10 Agrégation DESM
+9 Habilitation à Diriger des Recherches Internat
DES
Niv 8
+8
Doctorat
en Arts
Lettres
Langues
Doctorat
en Sciences
Humaines
Sociales
Doctorat
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Doctorat
en Droit
Politique
Éco
Commerce
DSA
DPEA
DEC
+7
+6 HMONP
Niv 7
+5
Master
en Arts
Lettres
Langues


UFR, INSPE, INP
ENSSIB, INALCO
ENS, EA, ESHS
Master
en Sciences
Humaines
Sociales


UFR, INSPE
EA, EHESS
ESHS
Master
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur

UFR, EHESP
ENV, EI, FP
Saint-Cyr
Master
en Droit
Politique
Éco
Commerce

UFR, DSN, IEP
ENM, INSP, FP
ESC, EDA, IAE
Externat
DFASM
DFASO
DFASP
DESF
ENC
INP
ENS
ENS
IAE
ESC
ENV
EI
ENS
DEA DSCG DNSEP
DSAA

DE IPA
DEMK

CA
CNSMD
CNSAD
MSc
MBA
MS
+4
Niv 6
+3
BUT
LP
Licence
en Arts
Lettres
Langues
Licence
en Sciences
Humaines
Sociales
Licence
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Licence
en Droit
Politique
Éco
Commerce
DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
DEEA DCG DN
MADE

DNA
DE I
IFPS
IRFSS
DNSP IRTS Bachelor
Diplovis
Niv 5
+2
AL
BL
LSH
ECG
D1
D2
BC
MP
PC
PSI
PT
BTS
+1 LAS
PASS
Études

RNCP
Bac +
IUT Arts
Lettres
Langues
Sciences
Humaines
Sociales
Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Droit
Politique
Éco
Commerce
Médical
Odontologie
Pharmacie
CPGE STS Architecte Compta Arts
Design
Mode
Paramédical Musique
Danse
Comédie
Social
Sports
Libre
Technique
Université et Grande école Lycée École École
Privée
Niv 3
14
Diplôme national du brevet (DNB)
Troisième
DNB et Certificat de formation générale (CFG)
Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13 Quatrième Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12 Cinquième Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11 Sixième Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
Collège
Niv 2
10
Cours moyen 2e année (CM2) Cours moyen 2e année ULIS, UPE2A (CM2)
9 Cours moyen 1re année (CM1) Cours moyen 1re année ULIS, UPE2A (CM1)
8 Cours élémentaire 2e année (CE2) Cours élémentaire 2e année ULIS, UPE2A (CE2)
7 Cours élémentaire 1re année (CE1) Cours élémentaire 1re année ULIS, UPE2A (CE1)
6 Cours préparatoire (CP) Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
École élémentaire
Niv 1
5
Grande section (GS)
4 Moyenne section (MS)
3 Petite section (PS)
2 Toute petite section (TPS)
École maternelle
RNCP
Âge
Système éducatif en France

Notes et références

  1. Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
  2. « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, (consulté le )
  3. « L335-6 du Code de l'éducation », sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  4. Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).
  5. « France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le ).
  6. Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.
  7. « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  8. Décret no 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
  9. http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
  10. http://www.legifrance.gouv.fr/
  11. On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
  12. a et b « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », (consulté le )
  13. Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
  14. Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le )
  15. « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(Archive.org • Wikiwix • Archive.isGoogle • Que faire ?), Insee, Recensement de la population
  16. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037964754
  17. « Code de l'éducation - Article D 337-6 », (consulté le )
  18. « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », (consulté le ) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) »
  19. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le )
  20. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le )
  21. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le )
  22. Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, no 180,‎ , p. 5-8
  23. « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le )
  24. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée » (consulté le )
  25. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile » (consulté le )
  26. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Conducteur de machines de verrerie » (consulté le )
  27. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin » (consulté le )
  28. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage » (consulté le )
  29. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux horticoles » (consulté le )
  30. « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants, spécialité Polyculture-élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles » (consulté le )
  31. « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la vigne et du vin, spécialité Travaux de la vigne, spécialité Travaux de la cave » (consulté le )
  32. « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux forestiers, spécialité travaux de sylviculture, spécialité travaux de bûcheronnage, spécialité conduite des machines forestières » (consulté le )
  33. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Jardinier paysagiste » (consulté le )
  34. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Services aux personnes et vente en espace rural » (consulté le )
  35. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Lad-cavalier d'entraînement » (consulté le )
  36. « Répertoire national des certifications professionnelles - Agent de secrétariat » (consulté le )
  37. « Répertoire national des certifications professionnelles - Matelot de pont » (consulté le )
  38. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'aide médico-psychologique (DEAMP) » (consulté le )
  39. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Ambulancier » (consulté le )
  40. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs du jeune et de l'enfant » (consulté le )
  41. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » (consulté le )
  42. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs de pleine nature » (consulté le )
  43. « Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne » (consulté le )
  44. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Accompagnant éducatif et social » (consulté le )
  45. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial » (consulté le )
  46. « Répertoire national des certifications professionnelles - DEAVS - DE : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) » (consulté le )
  47. a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z aa ab ac ad ae af ag ah ai aj ak al am an ao ap aq ar as at au av aw et ax Code du travail - Article D6113-19, (lire en ligne)
  48. « Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », (consulté le )
  49. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Microtechniques » (consulté le )
  50. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Constructeur bois » (consulté le )
  51. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Menuisier Agenceur » (consulté le )
  52. « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option Haute lisse » (consulté le )
  53. « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option rentraiture de tapis » (consulté le )
  54. « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Technicien des métiers du spectacle opt. Techniques de l'habillage » (consulté le )
  55. « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - de la dentelle Option: Dentelle aux fuseaux Option: Dentelle à l'aiguille » (consulté le )
  56. « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité Activités de randonnées » (consulté le )
  57. « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Libraire » (consulté le )
  58. « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Coiffure » (consulté le )
  59. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Métiers de la musique » (consulté le )
  60. « Arrêté du 3 août 1994 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires » (consulté le )
  61. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) (Fiche nationale) » (consulté le )
  62. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maquettes et prototypes » (consulté le )
  63. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques » (consulté le )
  64. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Accueil dans les transports » (consulté le )
  65. « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU) » (consulté le )
  66. « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant comptable » (consulté le )
  67. « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant de gestion et d'administration du personnel » (consulté le )
  68. « Répertoire national des certifications professionnelles - Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur » (consulté le )
  69. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPD - Capacité en droit (fiche nationale) » (consulté le )
  70. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national de thanatopracteur » (consulté le )
  71. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Aide-Soignant » (consulté le )
  72. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Auxiliaire de puériculture » (consulté le )
  73. « Répertoire national des certifications professionnelles - BPJEPS - spécialité « éducateur sportif » mention «Activités aquatiques et de la natation » » (consulté le )
  74. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de moniteur éducateur (DEME) » (consulté le )
  75. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de technicien de l'intervention sociale et familiale » (consulté le )
  76. « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Management économique de la construction » (consulté le )
  77. « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Bioanalyses et contrôles » (consulté le )
  78. « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Technico-commercial » (consulté le )
  79. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Gestion logistique et transport » (consulté le )
  80. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Science et génie des matériaux » (consulté le )
  81. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Génie chimique, génie des procédés option bio-procédés » (consulté le )
  82. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Maintenance immobilière, hôtelière et hospitalière » (consulté le )
  83. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Systèmes d’information et réseaux, gestion et développement » (consulté le )
  84. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Technicien de la gestion des ressources humaines dans les entreprises et les administrations » (consulté le )
  85. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DNMADE - Diplôme national des métiers d'art et du design » (consulté le )
  86. « Répertoire national des certifications professionnelles - Gardien de refuge en montagne (DU) » (consulté le )
  87. « Répertoire national des certifications professionnelles - Gestionnaire des organisations sportives (DU) » (consulté le )
  88. « Répertoire national des certifications professionnelles - Formateur d'adultes (DUFA) » (consulté le )
  89. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Viticulture-Œnologie » (consulté le )
  90. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Technico-commercial » (consulté le )
  91. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACSE) » (consulté le )
  92. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de danse » (consulté le )
  93. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de cirque » (consulté le )
  94. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de théatre » (consulté le )
  95. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Educateur technique spécialisé » (consulté le )
  96. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de psychomotricien » (consulté le )
  97. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de pédicure-podologue » (consulté le )
  98. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière » (consulté le )
  99. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité perfectionnement sportif - Mentions : « 83 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le )
  100. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " - 2 mentions : « animation sociale » et « développement de projets, territoires et réseaux ». » (consulté le )
  101. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - mention « direction de structure et de projet » » (consulté le )
  102. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « performance sportive » - Mentions : « 80 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le )
  103. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Accompagnateur en moyenne montagne » (consulté le )
  104. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski alpin » (consulté le )
  105. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski nordique de fond » (consulté le )
  106. a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x et y Code de l'éducation - Article D612-32-2, (lire en ligne)
  107. « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) » [archive] (consulté le )
  108. « Répertoire national des certifications professionnelles - Conseiller(e) en formation (DU) » (consulté le )
  109. « Diplôme d’Université (DU) - Conseiller.ère en formation » (consulté le )
  110. « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable en ingénierie de la formation (DU) » (consulté le )
  111. « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable de formation (DURF) » (consulté le )
  112. « Répertoire national des certifications professionnelles - Météorologiste opérationnel option météorologie marine et océanographie opérationnelle option météorologie aéronautique » (consulté le )
  113. « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'études de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail » (consulté le )
  114. « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d’ingénierie des systèmes d’information et de communication, option « analyse et développement », option « systèmes et réseaux » et option « télécommunications » » (consulté le )
  115. « Répertoire national des certifications professionnelles - Chef de projet multimédia » (consulté le )
  116. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat de professeur de musique - niveau II » (consulté le )
  117. « Code de l’éducation - Article Article R672-5 », (consulté le )
  118. « Répertoire national des certifications professionnelles - DEEA - Diplôme d'études en architecture » (consulté le )
  119. « Répertoire national des certifications professionnelles - DNA - Diplôme national d'art - métier d'auteur dans les domaines de l'art de la communication et du design » (consulté le )
  120. « Répertoire national des certifications professionnelles - Musicien intervenant (DU) » (consulté le )
  121. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque » (consulté le )
  122. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien » (consulté le )
  123. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien - option acteur marionnettiste » (consulté le )
  124. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de danseur » (consulté le )
  125. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité instrumentiste/chanteur » (consulté le )
  126. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité métiers de la création musicale » (consulté le )
  127. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité chef d'ensembles instrumentaux et vocaux » (consulté le )
  128. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Audioprothésiste » (consulté le )
  129. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme de cadre de santé » (consulté le )
  130. a b et c Code de l'éducation - Article D636-69, (lire en ligne)
  131. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'ergothérapeute » (consulté le )
  132. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'infirmier ou d'infirmière, grade de licence » (consulté le )
  133. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Infirmier de bloc opératoire » (consulté le )
  134. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Puéricultrice » (consulté le )
  135. « Code de l’éducation - Article D612-32-2 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  136. « Répertoire national des certifications professionnelles - Imagerie médicale et radiologie thérapeutique » (consulté le )
  137. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) » (consulté le )
  138. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds » (consulté le )
  139. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Guide de haute montagne » (consulté le )
  140. Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-29 (lire en ligne)
  141. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'assistant de service social » (consulté le )
  142. Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-57-1 (lire en ligne)
  143. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Conseiller en économie sociale familiale » (consulté le )
  144. Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-47 (lire en ligne)
  145. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur de jeunes enfants » (consulté le )
  146. Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-41 (lire en ligne)
  147. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur spécialisé » (consulté le )
  148. Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-52 (lire en ligne)
  149. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur technique spécialisé » (consulté le )
  150. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - médiateur familial » (consulté le )
  151. « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'Établissement de l'Economie Sociale et Solidaire » (consulté le )
  152. « Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW », (consulté le )
  153. a b c d e f g h i j k l m et n « Code de l'éducation - Article D612-34 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  154. « Articles 1 et 2 de l'Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  155. « Article 1 de l'Arrêté du 23 juin 2020 relatif à l'attribution du grade de master au diplôme mode et matière délivré par l'université Paris-Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  156. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme mode et matière » (consulté le )
  157. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme affaires internationales et développement » (consulté le )
  158. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme contrôle, audit, reporting financier » (consulté le )
  159. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme économie et finance » (consulté le )
  160. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme finance » (consulté le )
  161. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme gestion de patrimoine » (consulté le )
  162. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme journalisme » (consulté le )
  163. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme management des ressources humaines » (consulté le )
  164. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme marketing et stratégie » (consulté le )
  165. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme systèmes d'information, réseaux & numérique » (consulté le )
  166. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) » (consulté le )
  167. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’expertise comptable (DEC) » (consulté le )
  168. a et b LD612-34
  169. « Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études des instituts d'études politiques d'Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  170. « Arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Paris », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  171. « Arrêté du 25 avril 2017 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  172. « Arrêté du 13 août 2019 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  173. « Arrêté du 28 octobre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  174. Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan
  175. « Arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  176. « Arrêté du 1er avril 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Défis globaux pour le développement durable » de l'université de Montpellier », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  177. « Répertoire national des certifications professionnelles - Actuaire (DU) » (consulté le )
  178. « Répertoire national des certifications professionnelles - Délégué à la protection des données (DPO) (DU) » (consulté le )
  179. « Répertoire national des certifications professionnelles - Expert en politiques de formation (DU) » (consulté le )
  180. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie » (consulté le )
  181. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole » (consulté le )
  182. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine » (consulté le )
  183. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire » (consulté le )
  184. Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 10 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
  185. « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’École navale » (consulté le )
  186. « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’Ecole de l’air » (consulté le )
  187. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse » (consulté le )
  188. « Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique - Article 1 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  189. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique » (consulté le )
  190. « Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur d'art dramatique - Article 1 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  191. « Arrêté du 15 mars 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme « arts et techniques du théâtre » délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  192. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours administration du spectacle vivant » (consulté le )
  193. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception lumière » (consulté le )
  194. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception son » (consulté le )
  195. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours mise en scène » (consulté le )
  196. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours écriture dramatique » (consulté le )
  197. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours scénographie » (consulté le )
  198. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours direction technique » (consulté le )
  199. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception costume » (consulté le )
  200. « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours atelier costume » (consulté le )
  201. Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
  202. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'état d'architecte » (consulté le )
  203. « Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  204. « Arrêté du 13 janvier 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  205. Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, (lire en ligne)
  206. « Répertoire national des certifications professionnelles - MASTER - Diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre délivrant le Grade de Master » (consulté le )
  207. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'Etat de paysagiste » (consulté le )
  208. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat de capacité d’orthophoniste » (consulté le )
  209. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de Sage-femme » (consulté le )
  210. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier en pratique avancée reconnu au grade universitaire de master » (consulté le )
  211. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste » (consulté le )
  212. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute » (consulté le )
  213. « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES) » (consulté le )
  214. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le )
  215. « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le )
  216. « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet de capitaine de 1re classe de navigation maritime » (consulté le )
  217. « Code de l'éducation Article L612-7 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  218. « Décret n°54-41 du 6 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances » (consulté le )
  219. « Arrêté du 18 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances », (consulté le )
  220. https://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#
  221. BAFA
  222. BAFD
  223. « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur » [archive], sur emploi.directions.fr, (consulté le )
  224. « Arrêté du 14 septembre 1969 Examens spéciaux d'entrée dans les universités », (consulté le )
  225. « DU Technicien en systèmes informatiques et réseaux (TESIR) » (consulté le )
  226. « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU) » (consulté le )
  227. Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr
  228. « DU LSF, Enseignant-formateur de langue des signes française, UFR LLASIC, Université Grenoble Alpes » (consulté le )
  229. « Répertoire national des certifications professionnelles - Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) » (consulté le )
  230. « Stadium Manager » (consulté le )
  231. « Répertoire national des certifications professionnelles - Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU) » (consulté le )
  232. « Répertoire national des certifications professionnelles - Muséographe - Médiateur du patrimoine (Ecole du Louvre) » (consulté le )
  233. formation ufedp sur ufedp.online.fr
  234. « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) », (consulté le )
  235. « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) » (consulté le )
  236. « Répertoire national des certifications professionnelles - DipViGrM - Designer textile » (consulté le )
  237. art. R812-55 du Code rural et de la pêche maritime, (lire en ligne)
  238. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Agencement » (consulté le )
  239. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Ameublement option : tapisserie » (consulté le )
  240. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Dessinateur en arts appliqués spécialité :céramique » (consulté le )
  241. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Transformation, spécialité Laboratoire d’analyse » (consulté le )
  242. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Production, spécialité Animalier de laboratoire » (consulté le )
  243. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Commercialisation et services, spécialité Services administratifs » (consulté le )
  244. « Code de l'éducation - Article L336-2 », (consulté le )
  245. « Article D337-26 du Code de l'éducation », (consulté le )
  246. a b c et d « Article 2 du Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », (consulté le )
  247. « Décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l'examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d'études professionnelles », (consulté le )
  248. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Spéléologie » (consulté le )
  249. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Activités du cyclisme » (consulté le )
  250. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Handball » (consulté le )
  251. a et b « Les diplômes professionnels délivrés par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports de 2005 à 2013 », (consulté le ) : « es BPJEPS (niveau IV) visant l’encadrement d’activités dans une spécialité donnée remplacent, d’une part, dans le domaine de l’animation, les BEATEP et, d’autre part, dans le champ du sport, les BEES de 1er degré. », p. 2
  252. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités sociales et vie locale » (consulté le )
  253. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités culturelles et d'expression » (consulté le )
  254. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités Scientifiques et Techniques » (consulté le )
  255. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) » (consulté le )
  256. « Arrêté du 19 décembre 2016 relatif aux conditions d'organisation des épreuves des mentions « enseignement de la conduite des véhicules à moteur à deux roues » et « enseignement de la conduite des véhicules à moteur du groupe lourd » de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) et de délivrance du diplôme Article 9 », (consulté le )
  257. Qui ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4
  258. « État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2022 - A7 - les niveaux de formation », (consulté le )
  259. a et b « Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise », (consulté le )
  260. a b c d et e « Arrêté du 8 avril 1981 : inscription sur la liste des titres et diplômes de l'enseignement technologique au titre des homologations de droit.(au titre du ministère des universités:diplômes du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) et ses instituts (dont DEPCT, DEST, DPCE, DESE), diplôme d’études supérieures commerciales pour étudiants étrangers et diplôme de l'institut de mathématiques appliquées d’Angers) », Journal officiel de la République française, (consulté le )
  261. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - deuxième degré option Rugby à XV » (consulté le )
  262. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Escrime » (consulté le )
  263. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Ski nautique » (consulté le )
  264. « Dates d'abrogation des BEES et BEATEP », (consulté le )
  265. « Décret n° 2020-1180 du 25 septembre 2020 mettant fin à la délivrance du diplôme national de technologie spécialisé et modifiant le code de l'éducation », (consulté le )
  266. a et b « Qu'est-ce que le Diplôme national d'art ? », (consulté le )
  267. « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », (consulté le )
  268. Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles, Lire sur Légifrance
  269. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Titre ingénieur - Ingénieur Agronome, diplômé de l’Institut National Agronomique Paris-Grignon (INA P-G) » (consulté le )
  270. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Artiste plasticien (Diplôme national supérieur d'arts plastiques) » (consulté le )
  271. « Arrêté du 20 décembre 1977 Homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique », (consulté le )
  272. « Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes »
  273. « Article 4 du Décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture », (consulté le )
  274. « Article 16 du Décret n°2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture. », (consulté le )

Voir aussi

Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Sources et bibliographie

Articles connexes

Liens externes

Autres projets