Dipl么me national de doctorat

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Dipl么me national de doctorat

Dipl么me national de doctorat
Image illustrative de l鈥檃rticle Dipl么me national de doctorat
Certification du Minist猫re de l'Enseignement Sup茅rieur garantissant son contr么le et l'authenticit茅 du dipl么me.
Pays Drapeau de la France France
Drapeau de l鈥橴nion europ茅enneUnion europ茅enne
脡tablissements Universit茅
Direction Minist猫re de l'Enseignement Sup茅rieur (France)
Taux de r茅ussite 74聽% pour l'ann茅e scolaire 2019-2020
S茅lection
Dipl么mes requis Master
Acc猫s Bac + 5 (niveau 7)
Dipl么me
Dur茅e de la formation 3 ans
Dipl么me d茅livr茅 Dipl么me national de doctorat
Niveau du dipl么me
au RNCP
Bac + 8 (niveau 8)
Grade Doctorat
D茅bouch茅s
Dipl么mes accessibles Habilitation 脿 diriger des recherches (HDR)
Profession Professions intellectuelles

Le dipl么me national de doctorat (DND) est le plus 茅lev茅 des quatre grades universitaires. Il correspond au grade et titre de docteur (Dr). Ce dipl么me national est d茅livr茅 par les universit茅s et les 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur habilit茅s poss茅dant une 茅cole doctorale.

La possession d'un doctorat donne donc droit 脿 l'usage du titre de docteur devant le nom de la personne[1]. En France, certains dipl么mes ouvrent droit au titre de docteur sans accorder le grade de docteur (m茅decins, pharmaciens, v茅t茅rinaires, dentistes)[2], bien que l'on trouve encore l'affirmation contraire[3].

Le doctorat est conf茅r茅, en principe, apr猫s trois ann茅es de recherche post茅rieures 脿 l'obtention du grade de master et 脿 la suite de la soutenance d'une th猫se portant sur la r茅alisation de travaux scientifiques originaux. La pr茅paration du doctorat constitue un parcours de troisi猫me cycle de l'enseignement sup茅rieur (d'autres exemples de 3e cycle sont les internats de m茅decine ou pharmacie). Il sanctionne 芦聽une formation par la recherche, 脿 la recherche et 脿 l'innovation聽禄 et 芦聽une exp茅rience professionnelle de recherche聽禄[4]. C'est le grade universitaire g茅n茅ralement n茅cessaire pour devenir ma卯tre de conf茅rences ou chercheur dans un 茅tablissement public.

R茅union de docteurs 脿 l'universit茅 de Paris durant le Moyen 脗ge
L'amphi 1 du Centre Assas lors de la c茅r茅monie de remise des dipl么mes des docteurs en Droit.

Histoire

Du Moyen 脗ge 脿 la R茅volution fran莽aise

Les universit茅s fran莽aises se trouvaient dans certaines villes 茅piscopale o霉 elle f茅d茅raient toutes les 茅coles et coll猫ges du dioc猫se, en particulier ceux de la facult茅 des arts, c'est-脿-dire des facult茅s des arts, correspondaient 脿 notre enseignement secondaire et dont les professeurs doivent poss茅der une licence 猫s arts (licence vient de licencia docendi qui veut dire permission d'enseigner). Les grades 茅taient bachelier 猫s arts correspondant dans les autres professions 脿 celui d'apprentis, et ma卯tre 猫s arts qui donnait le droit d'ouvrir une 茅cole.

Les universit茅s pouvaient en plus avoir trois facult茅s correspondant 脿 notre enseignement universitaire sup茅rieur: une facult茅 de droit, une facult茅 de m茅decine et une facult茅 de th茅ologie dont les professeurs portaient le titre de docteur (doctor vient du verbe latin docere qui veut dire transmettre (th茅orique ou pratique).

Les premi猫res mentions de docteurs datent en France du XIIIe聽si猫cle avec l'apparition de l'Universit茅 de Paris. On trouve ce titre port茅 dans trois disciplines聽: d'abord dans le droit, puis la m茅decine et la th茅ologie. Dans les coll猫ges de la Facult茅 des Arts o霉 sont enseign茅s les arts lib茅raux, le titre terminal demeure celui de ma卯tre 猫s arts.

Le grade de docteur est conf茅r茅 脿 la suite d'une 茅preuve orale d茅nomm茅e g茅n茅ralement vesp茅rie[5]. Le doctorat est 脿 cette 茅poque un titre principalement protocolaire, que ce soit dans son obtention ou dans son usage, il ne demande pas de pr茅paration particuli猫re si ce n'est de remplir toutes les formalit茅s de l'茅poque. La dur茅e d'obtention est avant tout allong茅e par le nombre r茅duit de sessions et d茅termin茅e par le rang obtenu par le candidat lors de l'obtention de la licence (le 芦聽major聽禄 de licence 茅tant le premier sur la liste pour obtenir le doctorat). En obtenant le doctorat, l'imp茅trant devient membre de sa facult茅.

Doctorat en th茅ologie

La facult茅 de th茅ologie reprenait les disciplines de la facult茅 des arts, c'est 脿-dire les arts lib茅raux ou lettres profanes, qu'elle enseignait au niveau sup茅rieur, et y ajoutait les lettres sacr茅es et la th茅ologie 脿 proprement dit.

脌 la facult茅 de th茅ologie de Paris, o霉 le coll猫ge le plus r茅put茅 茅tait celui de la Sorbonne, le candidat au doctorat doit 锚tre 芒g茅 de 35 ans, 锚tre licenci茅 et pr锚tre. Il doit d茅fendre deux th猫ses le m锚me jour聽: la th猫se 芦聽expectative聽禄 et la 芦聽vesp茅rie聽禄. L'expectative est soutenue par un jeune candidat, deux bacheliers du second ordre disputent contre le candidat, le licenci茅 candidat au doctorat 茅tant aupr猫s de lui, elle est pr茅sid茅e par le grand-ma卯tre d'茅tudes du candidat. La vesp茅rie oppose le licenci茅 candidat 脿 deux docteurs en th茅ologie (magister regens et magister terminorum interpres), la soutenance est termin茅e par un discours du grand-ma卯tre d'茅tudes. Le lendemain, le candidat est re莽u dans la grande salle de l'archev锚ch茅 (aula). La c茅r茅monie commence par un discours du chancelier auquel r茅pond l'imp茅trant. Il pr锚te serment et re莽oit le bonnet de docteur. Il pr茅side ensuite une th猫se dite 芦聽aulique聽禄. Il se rend enfin 脿 Notre-Dame pour pr锚ter serment. Il doit ensuite pr锚ter serment devant l'assembl茅e de la facult茅 et est inscrit au nombre des docteurs. Cependant pour jouir de ses droits (suffrage, examination, pr茅sidence) il doit soutenir une derni猫re th猫se appel茅e 芦聽resumpte聽禄 (r茅capitulation de tous les trait茅s de th茅ologie, acte r茅tabli en 1676) qui se tient dans les six ann茅es suivantes.

Doctorat en droit et 猫s droits

Les premi猫res facult茅s de droit enseignaient le droit canon.

Environ cinq ans apr猫s la licence en droit canon, le candidat soutient une th猫se afin d'锚tre intronis茅 docteur en droit.

Apr猫s la cr茅ation au XVIIe聽si猫cle de facult茅s de droit civil, il devient possible de passer un doctorat dans le deux domaines et de se dire "docteur en tous les droits", ou docteur 猫s droits.

Doctorat en m茅decine

Apr猫s l'obtention de la licence, le candidat au doctorat doit soutenir une th猫se qu'on nomme la vesp茅rie, dans lequel il discute une question de m茅decine qui lui est propos茅e par un des docteurs, le pr茅sident prononce ensuite un discours et le lendemain il est fait docteur.

Pour devenir docteur r茅gent, il suffit d'avoir pr茅sid茅 脿 une th猫se, on obtient alors voix d茅lib茅rative aux assembl茅es de la facult茅.

R茅-institution des doctorats par Napol茅on

Apr猫s la R茅volution fran莽aise qui supprime les universit茅s, c'est tout d'abord dans les disciplines de la m茅decine et du droit que le doctorat est r茅tabli en m锚me temps que les 茅coles de m茅decine, par l'interm茅diaire de la loi du 19 vent么se an XI (10 mars 1803) pour la m茅decine, et la loi du 22 vent么se an XII (13 mars 1804) pour le droit, 脿 l'occasion de la cr茅ation des 茅coles de droit. D猫s 1806, six docteurs en droit sont ainsi re莽us[6]. Apr猫s la cr茅ation de l'Universit茅 de France en 1806, le d茅cret du 17 mars 1808 en fixe l'organisation, il conserve les doctorats en droit et en m茅decine et y ajoute le doctorat 猫s sciences, le doctorat 猫s lettres, et le doctorat en th茅ologie.

Comme c'茅tait le cas dans les universit茅s d'ancien r茅gime, le doctorat constitue alors apr猫s le baccalaur茅at et la licence, le troisi猫me et dernier grade des 茅tudes sup茅rieures, hormis en m茅decine o霉 n'existe plus ni baccalaur茅at ni licence. Le doctorat devient ainsi un grade d'脡tat avec une r茅glementation nationale. Le d茅cret du 17 mars 1808 fixe les r猫gles 脿 suivre pour obtenir ces grades, le nombre de th猫ses 脿 soutenir, leurs th猫mes et la langue de r茅daction (fran莽ais ou latin) varient d'une discipline 脿 l'autre. Les premiers doctorats furent conf茅r茅s de droit aux premiers professeurs des facult茅s. Les gradu茅s des anciennes universit茅s fran莽aises pouvaient obtenir une 茅quivalence de grades de l'Universit茅 de France.

Doctorat 猫s lettres

D'apr猫s le r猫glement relatif aux examens du doctorat 猫s lettres du 17 juillet 1840 (repris dans le d茅cret du 22 ao没t 1854), pour 锚tre admis aux 茅preuves du doctorat dans une facult茅 des lettres, il faut justifier du grade de licenci茅 et soutenir deux th猫ses, l'une en latin, l'autre en fran莽ais, sur deux mati猫res distinctes, choisies par le candidat, d'apr猫s la nature de ses 茅tudes, et parmi les objets de l'enseignement de la facult茅. Les deux th猫ses seront soutenues en fran莽ais. Les th猫ses manuscrites doivent 锚tre remises au doyen, qui les fait examiner par le professeur charg茅 de l'enseignement auquel chaque th猫se se rapporte. Celui-ci donne son avis sur l'admissibilit茅 de la th猫se. Elle ne peut 锚tre imprim茅e et rendue publique que sur le visa du doyen et avec le permis du recteur. Un exemplaire de chaque th猫se doit 锚tre remis 脿 chaque professeur dix jours au moins avant la soutenance et dix exemplaires doivent 锚tre d茅pos茅s au secr茅tariat de la facult茅. Les examens de doctorat sont annonc茅s dans les journaux et par affiche. Les th猫ses sont soutenues publiquement dans la grande salle des actes de la facult茅. La dur茅e de chacune est de deux heures au moins. La facult茅 (ensemble des professeurs) enti猫re assiste aux th猫ses et les membres argumentent par ordre d'anciennet茅. Tous sont autoris茅s 脿 voter sur la capacit茅 du candidat. Apr猫s l'examen, le doyen adresse au ministre deux exemplaires de la th猫se et un rapport d茅taill茅 sur la soutenance. Ce rapport est soumis au Conseil royal de l'Instruction publique avant la d茅livrance du dipl么me.

D'apr猫s le d茅cret relatif 脿 l'organisation des jurys charg茅s de la collation des grades dans les 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur du 26 d茅cembre 1875, le suffrage des six examinateurs du jury s'exprime par une des boules suivantes聽: blanche, blanche et rouge, rouge, rouge-noire, noire. Tout candidat qui n'a pas obtenu trois boules blanches ou qui a m茅rit茅 deux boules noires est ajourn茅, deux boules rouges-noires 茅quivalant 脿 une boule noire.

De 1810 脿 1885, 742 doctorats 猫s lettres furent conf茅r茅s, dont 548 脿 Paris. De 1810 脿 1852 on a compt茅 278 docteurs, puis de 1852 脿 1869 170 nouveaux docteurs, et de 1869 脿 1880 166 autres nouveaux docteurs. Il a 茅t茅 d茅livr茅 en outre de 1809 脿 1830, en vertu de l'arr锚t茅 du 23 mai 1809, 400 dipl么mes par collation.

Dipl么mes d茅livr茅s[7] 1950 1955 1960 1965 1968
Doctorats 猫s lettres 58 77 37 70 80
Licences 猫s lettres 1800 2200 3300 6200 13031[8]

Le doctorat 猫s lettres n'a pas eu d猫s le d茅but le caract猫re d'un doctorat fond茅 sur la recherche. Ainsi d'apr猫s le professeur Ebber[9], 芦聽Jusque vers 1830, les th猫ses ne furent gu猫re autre chose que de courts programmes, l'un en fran莽ais, l'autre en latin, pour la discussion publique, et cela sur des lieux communs de philosophie et de critique litt茅raire tels que l'脡glogue, l'脡pop茅e, l'existence de Dieu, etc. [...] La Facult茅 des lettres renaissante se contenta longtemps de sujets tr猫s g茅n茅raux et qui ne pouvaient ni bien 锚tre expos茅s en quelques pages, ni utilement discut茅s dans une soutenance de deux heures environ. [...] On devait souhaiter que les essais m锚mes des jeunes docteurs pussent 锚tre, sinon des 艙uvres de ma卯tres, au moins des dissertations d'une valeur durable. Ce progr猫s ne tarda pas trop 脿 s'accomplir, et, d猫s 1830, on peut dire que le troisi猫me et dernier grade universitaire ne pouvait 锚tre obtenu qu'avec deux th猫ses, dont l'une au moins (c'茅tait ordinairement la fran莽aise) fit faire quelque progr猫s 脿 la science. Un autre signe de ce progr猫s 茅tait la dur茅e des soutenances. Jusqu'en 1833, la facult茅 de Paris proc茅dait quelquefois 脿 deux examens de docteur dans la m锚me journ茅e. 脌 partir de cette ann茅e M. Victor Le Clmerc d茅cida, sans demander pour cela l'intervention d'un r猫glement nouveau, que d茅sormais la facult茅 n'examinerait qu'un docteur 脿 la fois. La s茅ance, divis茅e en deux parties pour donner quelque repos au candidat et 脿 ses juges, ne durait gu猫re moins de six heures聽; souvent m锚me elle dura davantage. 芦聽Le savant doyen ne s'y 茅pargnait pas, pour sa part; et je l'ai vu un jour argumenter 脿 lui seul pendant deux heures sur les sermons de saint-Thomas d'Aquin. 脡tions-nous assez loin d茅j脿 du temps o霉 l'on pouvait reprocher au doctorat de n'锚tre qu'une 茅l茅gante passe d'armes, sur des lieux communs familiers 脿 tous les humanistes聽?聽禄 Cette exigence d'une d茅marche de recherche est attest茅e par l'arr锚t茅 du 17 juillet 1840. La circulaire du 14 novembre 1903, faisant suite au d茅cret du 28 juillet 1903, revient longuement sur cette exigence en qualifiant la th猫se de doctorat 猫s lettres de 芦聽premier travail scientifique important d'un jeune professeur聽禄, tout en s'insurgeant de son 芦聽茅tendue parfois excessive. Il faut cesser de consid茅rer que la valeur d'une recherche est proportionnelle 脿 son 茅paisseur聽禄. L'auteur de la circulaire pointe ainsi du doigt l'allongement de la dur茅e de pr茅paration et l'accroissement du volume, probl猫me qui perdurera jusqu'脿 l'instauration du nouveau doctorat en 1984. Il ajoute sur ce sujet qu'芦il n'est pas n茅cessaire, et il est m锚me dangereux que [le candidat] pr茅tende d茅buter par un livre de proportion trop consid茅rable et qu'il n'y use de longues ann茅es d'efforts. Ce qu'il importe c'est que les qualit茅s de m茅thodes, de savoir, d'esprit critique dont il aura donn茅 la mesure dans sa th猫se s'affirment ensuite et se d茅veloppent dans de nouveaux travaux聽禄.

Dipl么me de docteur 猫s sciences dat茅 de 1810

Doctorat 猫s sciences

D'apr猫s les d茅crets des 17 mars 1808 et 22 ao没t 1854 et l'arr锚t茅 du 8 juin 1848, pour obtenir le doctorat 猫s sciences il faut 锚tre licenci茅 猫s sciences de l'ordre correspondant (math茅matiques, sciences physiques, sciences naturelles), soutenir deux th猫ses approuv茅es devant la facult茅 et r茅pondre aux questions ou objections des juges. Le r猫glement de 1848 donne la possibilit茅 de ne pr茅senter qu'une seule th猫se avec une discussion de questions propos茅es par la facult茅 et dans tous les cas pr茅sentations de l'histoire compl猫te du point de science expos茅. Une exigence de r茅sultats nouveaux appara卯t 茅galement pour les th猫ses 猫s sciences physiques et 猫s sciences naturelles. En ce qui concerne les sciences math茅matiques, le choix est laiss茅 aux candidats de proposer deux th猫ses en astronomie et en m茅canique, ou un travail original sur n'importe quel th猫me math茅matique et ce n'est qu'脿 partir de 1890 que les travaux pr茅sent茅s rel猫vent presque syst茅matiquement de recherches originales[10].

Durant le XIXe聽si猫cle, 1048 doctorats 猫s sciences furent conf茅r茅s, 41聽% 猫s sciences physiques, 36聽% 猫s sciences naturelles et 23聽% 猫s sciences math茅matiques. Plus particuli猫rement, entre 1810 et 1830, 56 doctorats 猫s sciences furent conf茅r茅s, 100 entre 1831 et 1840[11], 570 entre 1841 et 1885, 350 entre 1872 et 1890. On constate une explosion du nombre de dipl么m茅s 脿 partir de 1870 et une croissance des th猫ses exp茅rimentales 脿 partir de 1880, correspondant 脿 la mise en place des mesures gouvernementales visant 脿 d茅velopper les laboratoires de recherche (notamment au travers de la cr茅ation de l'脡cole pratique des hautes 茅tudes). Les trois quarts furent obtenus 脿 Paris. Dans la p茅riode 1876-1880, 20 doctorats 猫s sciences furent en moyenne conf茅r茅s par an, nombre qui passa 脿 37 dans la p茅riode 1908-1912 et 脿 80 en 1938-39[12]. Au milieu des ann茅es 1960, on compte la d茅livrance de 300 doctorats 猫s sciences par an, dont un tiers en physique[13]. En 1968, on comptait la d茅livrance de 774 doctorats 猫s sciences comprenant 55 doctorats 猫s sciences math茅matiques, 502 doctorats 猫s sciences physiques 191 doctorat 猫s sciences naturelles et 26 doctorats 猫s sciences appliqu茅es[14].

En 1963, on jugeait que 芦聽la pr茅paration d'une th猫se de doctorat 猫s sciences en chimie exige un minimum de quatre ann茅es de travail 脿 temps plein au laboratoire. Il n'est pas rare d'y consacrer cinq ou six ans, les th猫ses dont la pr茅paration est la plus longue 茅tant celles dans lesquelles sont mises en 艙uvre des techniques dont la ma卯trise est la plus longue 脿 acqu茅rir. Les facteurs li茅s 脿 la personnalit茅 du chercheur constituent de toute 茅vidence un 茅l茅ment d茅cisif du succ猫s, mais la chance peut favoriser parfois ceux qui savent profiter des occasions qu'elle leur offre[15].聽禄

En 1896, le syst猫me des certificats d'茅tudes sup茅rieures est instaur茅 pour la licence 猫s sciences. L'inscription 脿 la pr茅paration du doctorat n茅cessitait d猫s lors du candidat la possession d'une licence 猫s sciences form茅e d'un groupe bien d茅termin茅 de certificats d'茅tudes sup茅rieures (licence dite 芦聽licence de doctorat聽禄) .

Le d茅cret du 5 mai 1961 tendant 脿 favoriser la formation technique sup茅rieure dans les facult茅s des sciences cr茅e un doctorat 猫s sciences mention sciences appliqu茅es dont la pr茅paration est accessibles aux titulaires d'une licence 猫s sciences de doctorat, aux titulaires d'une licence 猫s sciences appliqu茅es munis d'un certificat d'茅tudes sup茅rieures compl茅mentaire et aux titulaires de certains dipl么mes d'ing茅nieur munis d'un certificat d'茅tudes sup茅rieures compl茅mentaire[16].

Doctorat en droit

D'apr猫s les d茅crets des 21 septembre 1804 et 22 ao没t 1854, l'ordonnance du 29 septembre 1835, les arr锚t茅s des 5 d茅cembre 1850 et 4 f茅vrier 1853, pour obtenir le doctorat en droit, il faut 锚tre licenci茅 en droit, faire une quatri猫me ann茅e d'茅tudes, prendre quatre inscriptions, subir deux examens et soutenir une th猫se compos茅e de deux dissertations, l'une sur le droit romain, l'autre sur le droit fran莽ais. Le candidat doit joindre aux deux dissertations au moins quatre propositions sur l'histoire et les difficult茅s du droit romain, trois sur le droit fran莽ais, deux sur le droit criminel et deux sur le droit des gens ou le droit public.

En 1856, on compte 85 nouveaux docteurs en droit.

Le d茅cret du 30 avril 1898 divise le doctorat en droit en deux mentions: sciences juridiques, d'une part, et sciences politiques et 茅conomiques d'autre part. En 1925 quatre dipl么mes d'茅tudes sup茅rieures sont cr茅茅s et se substituent aux examens du doctorat: le dipl么me d'茅tudes sup茅rieures d'histoire du droit et de droit romain, le dipl么me de droit public, le dipl么me de droit priv茅 et le dipl么me d'茅conomie politique. Il est d猫s lors n茅cessaire d'en d茅tenir deux pour s'inscrire en doctorat.

Doctorat en th茅ologie

D'apr猫s le d茅cret du 22 ao没t 1854 et l'arr锚t茅 du 24 ao没t 1838, pour obtenir le doctorat en th茅ologie dans une facult茅 catholique, il faut 锚tre licenci茅 en th茅ologie, puis obtenir une ma卯trise et avoir pris quatre inscriptions dans la facult茅, subir un examen sur toutes les mati猫res de l'enseignement th茅ologique聽; soutenir une th猫se en latin ou en fran莽ais, sur les m锚mes mati猫res.

La cr茅ation d'autres dipl么mes de docteur

Doctorat d'universit茅

En 1897, sur une suggestion de Gabriel Lippmann s'inspirant du mod猫le allemand, a 茅t茅 cr茅茅 un doctorat d'universit茅, titre d'ordre scientifique institu茅 par chaque universit茅 et qui ne conf茅rait aucun droit d'ordre public (il n'accorde pas de droit 脿 une promotion). Pour se pr茅senter 脿 ce doctorat, il fallait 锚tre en possession de deux certificats d'茅tudes sup茅rieures au choix pour les candidats fran莽ais et avec des 茅quivalences pour les candidats 茅trangers. La licence n'茅tait donc pas obligatoire. Le doctorat d'universit茅 茅tait accompagn茅 d'une des mentions suivantes聽: sciences, lettres, m茅decine, pharmacie, puis plus tard, droit. Il 茅tait principalement pr茅par茅 par des candidats 茅trangers. Le candidat devait pr茅senter une th猫se et r茅pondre 脿 des interrogations sur des questions qu'il avait pr茅par茅es.

Dipl么mes des disciplines de sant茅

Les 茅coles de pharmacie pr茅parent au titre d'脡tat de 芦聽pharmacien sup茅rieur聽禄 puis dipl么me d'脡tat de pharmacien. La loi du 31 juillet 1923 autorise les 茅coles nationales v茅t茅rinaires 脿 d茅livrer le dipl么me de docteur v茅t茅rinaire. Le d茅cret du 11 ao没t 1939 cr茅e le dipl么me de docteur en pharmacie, sanctionnant une exp茅rience de recherche. Enfin, la loi du 24 d茅cembre 1971 institue le dipl么me d'脡tat de docteur en chirurgie dentaire, obligatoire dor茅navant pour exercer l'odontologie en France, rempla莽ant le dipl么me d'脡tat de chirurgien-dentiste cr茅茅 en 1892.

Titre d'ing茅nieur-docteur

En 1923 est cr茅茅 le titre d'ing茅nieur-docteur dont la pr茅paration est ouverte aux titulaires de certains titres d'ing茅nieur dipl么m茅. La r茅glementation est modifi茅e en 1931 puis 1948. Il est ensuite transform茅 en titre de docteur-ing茅nieur et ses modalit茅s sont 脿 nouveau revues en 1966聽: la premi猫re ann茅e est alors constitu茅e par la pr茅paration d'un dipl么me d'茅tudes approfondies et la deuxi猫me ann茅e devant conduire 脿 la soutenance de deux th猫ses, l'une portant sur des recherches d'ordre technique ou d'ordre scientifique applicable et l'autre portant sur un sujet choisi par le jury et devant permettre d'appr茅cier les connaissances g茅n茅rales du candidat. La dur茅e de pr茅paration de la th猫se pour ce dipl么me passe 脿 deux ans en 1974.

Doctorat 猫s sciences 茅conomiques

Le d茅cret du 24 mars 1948 cr茅e un doctorat 猫s science 茅conomique d茅livr茅 par les facult茅s de droit. Le grade de docteur 猫s sciences 茅conomiques est conf茅r茅 aux candidats qui justifient du dipl么me d'茅tudes sup茅rieures d'茅conomie politique, du dipl么me d'茅tudes sup茅rieures de sciences 茅conomiques, et qui ont 茅t茅 jug茅s dignes de ce grade apr猫s soutenance d'une th猫se imprim茅e[17].

Doctorat 猫s sciences politiques

Le d茅cret du 19 d茅cembre 1956 cr茅e un doctorat 猫s sciences politiques d茅livr茅 par les facult茅s de droit. Le grade de docteur 猫s sciences politiques est conf茅r茅 aux candidats qui justifient du dipl么me d'茅tudes sup茅rieures de droit public, du dipl么me d'茅tudes sup茅rieures de sciences politiques et qui ont 茅t茅 jug茅s dignes de ce grade apr猫s la soutenance d'une th猫se[18].

Doctorat en biologie humaine

Apr猫s cr茅ation en 1960[19] dans les facult茅s de m茅decine d'un cycle d'enseignement pr茅paratoire 脿 la recherche en biologie humaine, un cycle d'茅tudes et de recherches en biologie humaine conduisant 脿 une ma卯trise de biologie humaine, 脿 un [ dipl么me d'茅tudes et de recherches en biologie humaine] et 脿 un doctorat en biologie humaine voit le jour en 1966[20].

Le cycle d'茅tudes et de recherches en biologie humaine comprenait trois parties.

  • La premi猫re partie, d茅butant apr猫s le baccalaur茅at, comprenait des enseignements sp茅ciaux, en parall猫le aux enseignements conduisant au certificat pr茅paratoire aux 茅tudes m茅dicales, portant sur les statistiques, les math茅matiques, la physique et la chimie, elle 茅tait sanctionn茅e par un certificat pr茅paratoire aux 茅tudes de bilogie humaine. L'arr锚t茅 du 18 ao没t 1978 supprima la premi猫re partie du cycle d'茅tudes.
  • La deuxi猫me partie, ouverte au titulaire du certificat pr茅paratoire pr茅cit茅, comportait des enseignements conduisant 脿 des certificats d'茅tudes sup茅rieures de biologie humaine. La ma卯trise de biologie humaine 茅tait d茅livr茅e aux titulaires de trois certificats d'un m锚me groupe poss茅dant 茅galement le dipl么me d'脡tat ou d'universit茅 de docteur en m茅decine (remplac茅 脿 partir de 1971 par la possession de l'attestation de fin de 2e聽cycle). La ma卯trise de biologie humaine est remplac茅e par la ma卯trise de sciences biologiques et m茅dicales par l'arr锚t茅 du 24 juin 1987.
  • La troisi猫me partie, ouverte au titulaire de la ma卯trise de biologie humaine, comportait tout d'abord l'obtention d'un certificat d'茅tudes sup茅rieures suppl茅mentaires, qui devient en 1970 une attestation d'茅tudes approfondies (AEA) avec mention d'une discipline et d'une sp茅cialisation, et la soutenance d'un m茅moire r茅dig茅 脿 l'issue d'un stage d'une dur茅e de deux ann茅es minimum, conduisant 脿 l'obtention du dipl么me d'茅tudes et de recherches en biologie humaine (DERBH). Apr猫s l'obtention de ce dipl么me, une th猫se en vue du doctorat en biologie humaine pouvait 锚tre soutenue (le d茅cret ne donnant pas plus de d茅tail sur le contenu des travaux pr茅sent茅s.). Un nouvel arr锚t茅 concernant le cycle d'茅tudes et de recherches en biologie humaine est sign茅 en 1975 (15 juillet). Il pr茅cise que les candidats au 芦聽doctorat d'脡tat en biologie humaine聽禄 doivent pr茅senter en soutenance une th猫se ou un ensemble de travaux 芦聽attestant leur aptitude 脿 mettre en 艙uvre une recherche scientifique de haut niveau聽禄. Le candidat doit poursuivre ses travaux sous la responsabilit茅 d'un directeur de recherche (professeur titulaire, ma卯tre de conf茅rences agr茅g茅, directeur de recherche ou ma卯tre de recherche). Le candidat doit d茅poser le sujet de recherche aupr猫s de l'universit茅 et doit renouveler le d茅p么t et l'agr茅ment du directeur de recherche au bout de cinq ans. Le candidat peut 茅galement pr茅senter en soutenance un ensemble de travaux r茅alis茅s en dehors du contr么le d'un directeur de recherche. Le doctorat d'脡tat en biologie humaine est d茅fini dans une discipline pr茅cise聽: anatomie, anatomie pathologique, biochimie, biophysique, canc茅rologie exp茅rimentale, g茅n茅tique, h茅matologie, histologie et embryologie, immunologie, math茅matiques et statistiques, microbiologie, parasitologie, pharmacologie, physiologie et psychologie m茅dicale.

Doctorat de sp茅cialit茅 (3e聽cycle)

En 1954, un troisi猫me cycle d'茅tudes sup茅rieures, dit de sp茅cialisation, est cr茅茅 dans les facult茅s des sciences, puis en 1958 dans les facult茅s de lettres, puis en 1963 dans les facult茅s de droit et des sciences 茅conomiques. Un 芦聽dipl么me de docteur dans une sp茅cialit茅聽禄, renomm茅 en 芦聽doctorat de sp茅cialit茅 (3e cycle)聽禄 est alors cr茅茅. La r茅forme Fouchet[21] de 1966 place, dans les facult茅s des sciences et des lettres, le 3e聽cycle 脿 la suite de la ma卯trise avec la pr茅paration du dipl么me d'茅tudes approfondies en un an et du doctorat de 3e聽cycle en un ou deux ans.

Facult茅s des sciences

Le troisi猫me cycle d'enseignement est cr茅茅 dans les facult茅s des sciences par le d茅cret no聽54-770. Il a pour objet de donner aux 茅tudiants des connaissances approfondies dans une sp茅cialit茅 et de les initier 脿 la recherche. Ce cycle succ猫de au cycle d'initiation 脿 l'enseignement sup茅rieur, sanctionn茅 par l'un des certificats d'茅tudes sup茅rieures pr茅paratoires, et au cycle de formation scientifique g茅n茅rale pr茅parant 脿 la licence. La dur茅e du troisi猫me cycle est fix茅e a deux ann茅es minimum par le d茅cret no聽55-38. Pour s'inscrire en deuxi猫me ann茅e, le candidat doit justifier d'un certificat d'茅tudes sup茅rieures figurant sur une liste et obtenu soit au cours du cycle de la licence, soit 脿 l'issue de la premi猫re ann茅e du troisi猫me cycle. Le candidat doit en fin de deuxi猫me ann茅e satisfaire 脿 une 茅preuve orale et soutenir avec succ猫s une th猫se. L'茅preuve orale comprend une interrogation et des exercices pratiques. Elle est destin茅e 脿 v茅rifier la possession par le candidat d'une initiation suffisante aux techniques de la recherche et leur connaissance de la discipline 脿 laquelle se rattache leur doctorat. Le candidat doit obtenir la moyenne 脿 l'茅preuve orale pour pouvoir soutenir sa th猫se. Celle-ci doit 锚tre in茅dite et porter sur un sujet r茅pondant 脿 une sp茅cialit茅. L'茅preuve orale a lieu trois mois avant la soutenance de la th猫se. Le candidat ayant soutenu avec succ猫s sa th猫se se voit d茅livrer un 芦聽dipl么me de docteur dans la sp茅cialit茅 d茅finie, sanctionnant le 3e cycle d'enseignement dans les facult茅s des sciences聽禄. Le d茅cret 63-972 supprime l'茅preuve orale et la remplace par la discussion en fin de premi猫re ann茅e d'un rapport 茅crit pr茅sent茅 par le candidat sur son travail personnel et sur les connaissances acquises en vue de la pr茅paration du doctorat. Les titulaires du dipl么me d'茅tudes sup茅rieures en 茅taient dispens茅s.

芦聽Lorsque son travail a donn茅 quelques r茅sultats (apr猫s 18 mois environ), il peut r茅diger un m茅moire et le pr茅senter devant la facult茅. Si sa soutenance est satisfaisante, il obtient le titre de docteur dans la sp茅cialit茅 脿 laquelle se rattachent ses recherches (茅lectronique, physique du solide, physique nucl茅aire...).聽禄[22]

En 1964 est cr茅茅 le dipl么me d'茅tudes approfondies, en lieu et place des certificats d'enseignement sup茅rieur de 3e聽cycle, sanctionnant la premi猫re ann茅e du 3e聽cycle, et le dipl么me terminal devient le 芦聽doctorat de sp茅cialit茅 (3e cycle)聽禄, d茅fini par l'une des cinq disciplines compl茅t茅e par la mention d'une sp茅cialit茅 (cf. tableau ci-dessous). La soutenance de th猫se devait avoir lieu au minimum un an apr猫s l'obtention du DEA.

On compte au milieu des ann茅es 1960 la d茅livrance d'environ 500 doctorats de sp茅cialit茅 (3e聽cycle)[22] et en 1968 pr茅cis茅ment 1263[23]

Facult茅s des lettres et sciences humaines

Le 3e cycle dans l'enseignement sup茅rieur des lettres est cr茅茅 par le d茅cret du 19 avril 1958. Celui-ci dispose que 芦聽les conf茅rences et travaux pratiques destin茅s 脿 donner aux 茅tudiants des connaissances approfondies dans une sp茅cialit茅 et 脿 la former au maniement des m茅thodes de recherche sont am茅nag茅s en un 3e cycle d'enseignement qui prolonge le cycle pr茅parant au certificat d'茅tudes litt茅raires g茅n茅rales et le cycle pr茅parant 脿 la licence.聽禄

L'acc猫s y est subordonn茅 脿 la d茅tention de la licence 猫s lettres. La dur茅e du 3e cycle est d'au moins deux ann茅es. Les 茅tudiants de 3e cycle doivent participer aux activit茅s d'un groupe de travail plac茅 sous le contr么le d'un directeur de recherches. Pour s'inscrire en deuxi猫me ann茅e, l'茅tudiant doit soumettre 脿 son directeur de recherche ainsi qu'脿 un autre directeur d茅sign茅 par le doyen un rapport sur le travail accompli au cours de la premi猫re ann茅e et faire preuve, dans une interrogation orale et des exercices pratiques, d'une initiation suffisante aux techniques de recherche propres 脿 la sp茅cialit茅 qu'il a choisie. Le dipl么me d'茅tudes sup茅rieures en lettres peut donner dispense de la premi猫re ann茅e et du premier examen.

脌 partir de la fin de la deuxi猫me ann茅e, le candidat peut soutenir devant une facult茅 des lettres une th猫se en vue d'obtenir un doctorat d茅fini par une sp茅cialit茅 d茅termin茅e par le jury d'examen et figurant dans une liste fix茅e pour chaque facult茅 des lettres par arr锚t茅 du ministre de l'茅ducation nationale. Le candidat peut utiliser le r茅sultat de recherches ant茅rieurement effectu茅es en vue de l'obtention d'un autre dipl么me. Les trois membres du jury, sous la pr茅sidence du professeur de facult茅 des lettres le plus ancien, se r茅unissent en vue d'茅tablir un rapport commun; apr猫s avoir invit茅 le candidat 脿 pr茅senter oralement des explications compl茅mentaires, ils prononcent l'admission ou l'ajournement; ils peuvent d茅clarer que la th猫se m茅rite d'锚tre tenue pour 茅quivalente 脿 une th猫se compl茅mentaire de doctorat 猫s lettres.

脌 la suite de la r茅forme Fouchet, le d茅cret 67-689 place le 3e cycle apr猫s la ma卯trise. Le 3e cycle est ouvert aux titulaires d'une ma卯trise des facult茅s des lettres et sciences humaines, mais 茅galement aux titulaires d'une ma卯trise des facult茅s des sciences ou d'une licence des facult茅s de droit et des sciences 茅conomiques[24].

Facult茅s de droit et des sciences 茅conomiques

Un doctorat de sp茅cialit茅 (3e聽cycle) fut cr茅茅 dans les facult茅s de droit et des sciences 茅conomiques en 1963 par le ministre Christian Fouchet. Selon le d茅cret 63-618, ce doctorat consacrait la possession des connaissances approfondies et la formation au maniement des m茅thodes de recherche dans une sp茅cialit茅. La dur茅e de pr茅paration au doctorat de sp茅cialit茅 茅tait au minimum de deux ann茅es. Pour 锚tre admis 脿 s'inscrire en vue de cette pr茅paration il fallait 锚tre licenci茅 en droit ou 猫s sciences 茅conomique. Au terme de la premi猫re ann茅e, le candidat devait pr茅senter un rapport sur le travail accompli et justifier, dans une 茅preuve orale et des exercices pratiques, d'une initiation aux techniques de recherche et de connaissances suffisantes dans la sp茅cialit茅 choisie. L'admission en deuxi猫me ann茅e 茅tait d茅cid茅e conjointement par le directeur d'茅tudes et de recherche et par un professeur de la facult茅 d茅sign茅 par le doyen. 脌 la fin de la deuxi猫me ann茅e, le candidat devait soutenir oralement devant un jury de trois enseignants une th猫se portant sur les recherches personnelles effectu茅es dans la sp茅cialit茅 choisie.

Unification des disciplines apr猫s 1968

Avec l'apparition du 3e聽cycle, les modifications du 2e聽cycle et la multiplication des disciplines universitaires, la r茅glementation concernant les dipl么mes de docteur est devenue fort complexe. Chacun des doctorats 芦聽de 1808聽禄, doctorat 猫s sciences, 猫s lettres et en droit, est alors r茅gi par un ou plusieurs textes diff茅rents, datant parfois du XIXe聽si猫cle, il en est de m锚me pour les dipl么mes de docteur cr茅茅s dans le cadre des 3e聽cycles propres 脿 chacune des disciplines.

Dans le cadre de la r茅forme Fouchet des 1er et 2e聽cycle en 1966, les doctorats 芦聽1808聽禄 et les doctorats 芦聽3e cycle聽禄 sont plac茅s apr猫s la ma卯trise pour les sciences et les lettres. C'est 脿 cette m锚me 茅poque qu'apparait l'expression de 芦聽doctorat d'脡tat聽禄[25] pour distinguer les doctorats 芦聽1808聽禄 des doctorats de 3e聽cycle.

La loi d'orientation de l'enseignement sup茅rieur de 1968 comporte dans son article 20 une disposition g茅n茅rale concernant l'ensemble des doctorats de toutes les disciplines聽:

芦聽Les titres de docteur sont conf茅r茅s apr猫s la soutenance d'une th猫se ou la pr茅sentation en soutenance d'un ensemble de travaux scientifiques originaux. Cette th猫se et ces travaux peuvent 锚tre individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, d茅j脿 publi茅s ou in茅dits. Dans le cas o霉 la th猫se ou les travaux r茅sultent d'une contribution collective, le candidat doit r茅diger et soutenir un m茅moire permettant d'appr茅cier sa part personnelle.聽禄

鈥斅燗rticle 20 de la loi du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement sup茅rieur[26]

La 芦聽th猫se compl茅mentaire聽禄 n茅cessaire pour le doctorat 猫s lettres et la 芦聽proposition de la facult茅聽禄 pour le doctorat 猫s sciences disparaissent alors.

R茅forme de 1974

Le principal effet de la r茅forme de 1974 est de rassembler les r茅glementations de ces trois dipl么mes dans des arr锚t茅s ind茅pendants des disciplines. La r茅glementation des doctorats 猫s sciences, 猫s lettres et en droit est donc rassembl茅e dans l'arr锚t茅 du 16 avril 1974 concernant le doctorat d鈥櫭塼at. Les doctorats des disciplines de sant茅 sont cependant rest茅s r茅gis par des textes s茅par茅s jusqu鈥檈n 1984 (doctorat d鈥櫭塼at en sciences pharmaceutiques, doctorat d鈥櫭塼at en odontologie, doctorat d鈥櫭塼at en biologie humaine). Ainsi 脿 partir de l鈥檃nn茅e universitaire 1974-1975 trois dipl么mes coexistent.

Le doctorat d鈥櫭塼at 芦聽sanctionne la reconnaissance, par un jury de l鈥檃ptitude du candidat 脿 mettre en 艙uvre une recherche scientifique originale de haut niveau.聽禄 La ma卯trise est obligatoire pour postuler 脿 ce dipl么me qui s鈥檕btient apr猫s la pr茅sentation d鈥檜ne th猫se ou d鈥檜n ensemble de travaux et qui se situe dans une des disciplines suivantes聽: droit, sciences 茅conomiques, sciences de gestion, science politique, sciences, lettres et sciences humaines, th茅ologie catholique, th茅ologie protestante[27]. Le doctorat d鈥櫭塼at correspondant au grade de docteur du d茅cret de 1808 restait indispensable pour acc茅der 脿 un poste de ma卯tre de conf茅rences ou de professeur titulaire, et pouvait 锚tre entrepris d猫s l鈥檕btention d鈥檜ne ma卯trise mais faisait souvent suite 脿 un doctorat de troisi猫me cycle[28]. La pr茅paration du doctorat d鈥櫭塼at se faisait g茅n茅ralement sur un poste d鈥assistant de facult茅[29], de ma卯tre-assistant de facult茅 (correspondant actuellement, en termes d鈥櫭ヽhelle indiciaire, au poste de ma卯tre de conf茅rences) ou d鈥檃ttach茅 de recherche du CNRS[30]. La dur茅e de pr茅paration 茅tait g茅n茅ralement de quatre 脿 sept ans en sciences, souvent plus longue pour les disciplines litt茅raires, la dur茅e de la pr茅paration 茅tant g茅n茅ralement corr茅l茅e 脿 la dur茅e du contrat ou la nature du poste et 脿 sa charge d鈥檈nseignement. Les titulaires du doctorat d鈥櫭塼at pouvaient alors, 脿 environ 30 脿 35 ans, devenir ma卯tre de conf茅rences (correspondant actuellement 脿 la r茅mun茅ration de professeur des universit茅s de 2e聽classe) ou charg茅 de recherches du CNRS (correspondant actuellement 脿 la r茅mun茅ration de charg茅 de recherche du CNRS de 1re聽classe), puis ma卯tre de recherches du CNRS (actuellement directeur de recherche de 2e聽classe) et plus tard professeur titulaire (actuellement professeur des universit茅s de 1re ou hors classe) ou directeur de recherches du CNRS (actuellement directeur de recherche de 1re ou hors classe).

Le doctorat du 3e聽cycle, de m锚me que le dipl么me de docteur-ing茅nieur, 芦聽sanctionne une formation acquise dans la pratique de la recherche. Cette formation est destin茅e 脿 approfondir les connaissances dans la sp茅cialit茅 choisie et 脿 d茅velopper la ma卯trise des m茅thodes rigoureuses de raisonnement et d鈥檈xp茅rimentation n茅cessaire tant dans les activit茅s 茅conomiques que dans la recherche scientifique et l鈥檈nseignement sup茅rieur.聽禄 La pr茅paration dure trois ans dont une consacr茅e au dipl么me d'茅tudes approfondies. Le doctorat de troisi猫me cycle fait suite 脿 la ma卯trise alors que le dipl么me de docteur-ing茅nieur est destin茅 aux porteurs du dipl么me d鈥檌ng茅nieur[31].

Disciplines de sant茅

脌 la suite de la r茅forme de 1973[32], les dipl么mes dans les disciplines de sant茅 sont

  • le doctorat de troisi猫me cycle de sciences odontologiques,
  • le doctorat d'脡tat en biologie humaine
  • le dipl么me d鈥櫭塼at en pharmacie
  • le dipl么me d鈥櫭塼at en m茅decine.

En f茅vrier 1977, le doctorat d鈥櫭塼at en pharmacie est remplac茅 par le doctorat d鈥櫭塼at 猫s sciences pharmaceutiques et par le doctorat de troisi猫me cycle dans les disciplines pharmaceutiques[33]. En 1980, le dipl么me d鈥櫭塼at en odontologie est cr茅茅[34]. De plus, en 1980 toujours, le dipl么me d鈥櫭塼at de pharmacien et le certificats d'茅tudes sup茅rieures de pharmacie sont remplac茅s par le dipl么me d'茅tudes approfondies dans les disciplines pharmaceutiques et le dipl么me d'脡tat de docteur en pharmacie[35].

En 2006[36], le doctorat en Ethique est cr茅茅[37]. Le Doctorat en 脡thique (philosophie, m茅decine, droit, bio茅thique[38],[39],[40]) est une formation visant 脿 d茅velopper une capacit茅 de r茅flexion, de diagnostic et d'intervention dans les domaines de l'茅thique m茅dicale, des pratiques de soin, et plus g茅n茅ralement des probl猫mes normatifs soulev茅s par le d茅veloppement des capacit茅s scientifiques et techniques d'intervention sur le vivant.

Unification des dipl么mes apr猫s 1984

En 1984, la dur茅e de pr茅paration de la th猫se de doctorat de 3e聽cycle est jug茅e trop courte (1 脿 2 ans) et celle du doctorat d'脡tat trop longue (4 脿 7 ans en sciences[41],[42], le double en lettres[r茅f.聽n茅cessaire])[43].

Le doctorat est l鈥檕bjet d'une r茅forme profonde en 1984 apr猫s laquelle ne subsiste qu鈥檜n unique doctorat correspondant au grade de docteur cr茅茅 par le d茅cret de 1808. Cette r茅forme qui a pour objectif de n鈥檃voir plus en France qu鈥檜n seul doctorat de recherche dont la dur茅e de pr茅paration serait plus conforme aux 芦聽standards internationaux聽禄. Elle a lieu 脿 la suite de la loi Savary et en particulier son article 16聽:

芦聽Article 16 - Le troisi猫me cycle est une formation 脿 la recherche et par la recherche, qui comporte la r茅alisation individuelle ou collective de travaux scientifiques originaux. Il comprend des formations professionnelles de haut niveau int茅grant en permanence les innovations scientifiques et techniques. Le titre de docteur est conf茅r茅 apr猫s la soutenance d鈥檜ne th猫se ou la pr茅sentation d鈥檜n ensemble de travaux scientifiques originaux. Cette th猫se ou ces travaux peuvent 锚tre individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, d茅j脿 publi茅s ou in茅dits. Dans le cas o霉 la th猫se ou les travaux r茅sultent d鈥檜ne contribution collective, le candidat doit r茅diger et soutenir un m茅moire permettant d鈥檃ppr茅cier sa part personnelle. Le titre de docteur est accompagn茅 de la mention de l鈥檜niversit茅 qui l鈥檃 d茅livr茅. L鈥檃ptitude 脿 diriger des recherches est sanctionn茅e par une habilitation d茅livr茅e dans des conditions fix茅es par arr锚t茅 du ministre de l'茅ducation nationale.聽禄

Ainsi les 茅tudes doctorales, situ茅es apr猫s la ma卯trise ou le dipl么me d鈥檌ng茅nieur, comprennent une ann茅e pour pr茅parer le DEA et deux 脿 quatre ans pour le doctorat[44].

L鈥habilitation 脿 diriger des recherches (HDR), nouvelle qualification cr茅茅e en 1984[45] succ猫de au doctorat d鈥櫭塼at.

Cette r茅forme va de pair avec une r茅forme du statut des enseignants-chercheurs. L鈥檃ncien corps des ma卯tres-assistants 茅tait accessible aux docteurs de 3e聽cycle, aux docteurs-ing茅nieurs ou encore aux professeurs agr茅g茅s, le doctorat 芦聽unifi茅聽禄 est alors devenu le dipl么me de r茅f茅rence pour acc茅der au corps des ma卯tres de conf茅rences qui s鈥檡 est substitu茅 en 1984. Pour l鈥檃cc猫s au corps des professeurs des universit茅s, l鈥檋abilitation 脿 diriger des recherches est devenu le dipl么me de r茅f茅rence.

Doctorat (3) Doctorat (3)
Master (2)
DEA - DESS (1)
Ma卯trise (1)
Licence (3)
Licence (1)
DEUG (2)
Actuel syst猫me
de Grade
LMD
Ancien syst猫me
de Grade

Un arr锚t茅 modifie les 茅tudes doctorales en 1988, sans grandes 茅volutions[46]. En 1992, un nouvel arr锚t茅 d茅finit le troisi猫me cycle de l鈥檈nseignement sup茅rieur qui comprend la voie d'ing茅nierie avec le dipl么me d'茅tudes sup茅rieures sp茅cialis茅es en un an; soit la voie de recherche avec le dipl么me d'茅tudes approfondies en un an. C鈥檈st 茅galement la cr茅ation des 茅coles doctorales. Le texte pr茅cise que 芦聽la dur茅e recommand茅e de pr茅paration du doctorat est de trois ann茅es聽禄[47].

Dix ans plus tard, la r茅forme LMD va modifier la fili猫re universitaire g茅n茅rale. Toutefois le doctorat reste sous la m锚me forme, il est seulement pr茅cis茅 que la premi猫re phase des 茅tudes doctorales comprend soit un DEA soit un master recherche[48]. En 2006, la 芦聽formation doctorale聽禄 se r茅f猫re uniquement au doctorat, menant 脿 la soutenance d'une th猫se[49]. La notion de 芦聽cycles universitaires聽禄 reste inchang茅e jusqu鈥檈n 2007 quand la loi LRU consacre que les grades de licence, de master et de doctorat sont conf茅r茅s respectivement dans le cadre du premier, du deuxi猫me et du troisi猫me cycle[50].

En 2013, la loi relative 脿 l'enseignement sup茅rieur et 脿 la recherche pr茅voit que 芦聽les titulaires d'un doctorat peuvent faire usage du titre de docteur, en mentionnant la sp茅cialit茅, dans tout emploi et toute circonstance professionnelle qui le justifient聽禄 et 芦聽les titulaires d'un doctorat en m茅decine, en chirurgie dentaire ou en pharmacie radi茅s du tableau de l'ordre professionnel comp茅tent ne peuvent faire 茅tat du titre de docteur dans le cadre de leurs activit茅s professionnelles ou associatives聽禄. Un nouvel arr锚t茅 sur la d茅livrance du dipl么me national de doctorat entre en vigueur 脿 la rentr茅e 2016[51],[52]. Les th猫ses sont r茅dig茅es en fran莽ais par d茅faut[53]. L'arr锚t茅 de 2016 relatif au dipl么me national de doctorat, pr茅cise les possibilit茅s d'y d茅roger en cas de co-tutelle, qui n茅cessite alors un r茅sum茅 substantiel en fran莽ais[54].

Th猫se du doctorat

Chateau de Valrose de l'Universit茅 Cote-d'Azur qui abrite la salle des th猫ses

Le doctorat est actuellement r茅gi par les textes suivants聽:

Selon l'article L612-1 du Code de l'茅ducation, le doctorat sanctionne les connaissances, les comp茅tences ou les 茅l茅ments de qualification professionnelle acquis au cours du troisi猫me cycle des 茅tudes sup茅rieures. Selon l'article L612-7, le troisi猫me cycle est une formation par la recherche qui comporte, dans le cadre d'une formation doctorale[52], la r茅alisation individuelle ou collective de travaux scientifiques originaux. Cette formation doctorale est organis茅e en 茅troite liaison avec des laboratoires ou des 茅quipes de recherche dont la qualit茅 est reconnue. Elle constitue une exp茅rience professionnelle de recherche, sanctionn茅e, apr猫s soutenance de th猫se, par la collation du grade de docteur.

La formation doctorale est organis茅e par les 茅coles doctorales. Elle comprend un encadrement scientifique personnalis茅 ainsi qu'une formation collective comportant des enseignements, s茅minaires ou stages destin茅s 脿 conforter la culture scientifique des 茅tudiants, 脿 pr茅parer leur poursuite de carri猫re dans le secteur public comme dans le secteur priv茅 et 脿 favoriser leur ouverture internationale.

Le dipl么me de doctorat est d茅livr茅 apr猫s la soutenance d'une th猫se, originale ou sur travaux. Cette th猫se ou ces travaux peuvent 锚tre individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, d茅j脿 publi茅s ou in茅dits. Le dipl么me de doctorat conf猫re 脿 son titulaire le titre de docteur.

Les candidats 脿 la pr茅paration d'un doctorat (on parle de doctorant ou de doctorante) doit 锚tre titulaire d'un dipl么me national de master ou d'un autre dipl么me conf茅rant le grade de master, 脿 l'issue d'un parcours de formation 茅tablissant son aptitude 脿 la recherche[60].

Selon l'arr锚t茅 du 25 mai 2016[52], la politique de choix des doctorants est d茅finie et mise en 艙uvre par chaque 茅cole doctorale et doit 锚tre fond茅e sur des crit猫res explicites et publics. Apr猫s avis des directeurs de th猫se, et apr猫s d茅lib茅ration du conseil de l'茅cole doctorale, l'inscription peut 锚tre propos茅e par le directeur de l'茅cole doctorale au directeur de l'茅tablissement habilit茅 脿 d茅livrer le doctorat consid茅r茅 et prononc茅e par ce dernier. Dans le cas d'une troisi猫me inscription, l'avis du comit茅 de suivi individuel du doctorant est aussi imp茅ratif. Le directeur de l'茅cole doctorale doit en particulier s'assurer que les conditions scientifiques, mat茅rielles et financi猫res soient r茅unies pour garantir le bon d茅roulement des travaux de recherche du candidat. Il doit en outre s'assurer de la qualit茅 du projet de recherche doctoral apr猫s avis du directeur de l'unit茅 de recherche concern茅e.

+10 Agr茅gation DESM
+9 Habilitation 脿 Diriger des Recherches Internat
DES
Niv 8
+8
Doctorat
en Arts
Lettres
Langues
Doctorat
en Sciences
Humaines
Sociales
Doctorat
en Sciences
Techno, Sant茅

Ing茅nieur
Doctorat
en Droit
Politique
脡co
Commerce
DSA
DPEA
DEC
+7
+6 HMONP
Niv 7
+5
Master
en Arts
Lettres
Langues


UFR, INSPE, INP
ENSSIB, INALCO
ENS, EA, ESHS
Master
en Sciences
Humaines
Sociales


UFR, INSPE
EA, EHESS
ESHS
Master
en Sciences
Techno, Sant茅

Ing茅nieur

UFR, EHESP
ENV, EI, FP
Saint-Cyr
Master
en Droit
Politique
脡co
Commerce

UFR, DSN, IEP
ENM, INSP, FP
ESC, EDA, IAE
Externat
DFASM
DFASO
DFASP
DESF
ENC
INP
ENS
ENS
IAE
ESC
ENV
EI
ENS
DEA DSCG DNSEP
DSAA

DE IPA
DEMK

CA
CNSMD
CNSAD
MSc
MBA
MS
+4
Niv 6
+3
BUT
LP
Licence
en Arts
Lettres
Langues
Licence
en Sciences
Humaines
Sociales
Licence
en Sciences
Techno, Sant茅

Ing茅nieur
Licence
en Droit
Politique
脡co
Commerce
DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
DEEA DCG DN
MADE

DNA
DE I
IFPS
IRFSS
DNSP IRTS Bachelor
Diplovis
Niv 5
+2
AL
BL
LSH
ECG
D1
D2
BC
MP
PC
PSI
PT
BTS
+1 LAS
PASS
脡tudes

RNCP
Bac +
IUT Arts
Lettres
Langues
Sciences
Humaines
Sociales
Sciences
Techno, Sant茅

Ing茅nieur
Droit
Politique
脡co
Commerce
M茅dical
Odontologie
Pharmacie
CPGE STS Architecte Compta Arts
Design
Mode
Param茅dical Musique
Danse
Com茅die
Social
Sports
Libre
Technique
Universit茅 et Grande 脡cole Lyc茅e 脡cole 脡cole
Priv茅e

Encadrement

Exemple de th猫se

Le dipl么me national de doctorat est toujours pr茅par茅 au sein d'une 茅cole doctorale. Ses conditions d'encadrement peuvent diff茅rer selon plusieurs cas聽:

  • par d茅faut, l'encadrement est effectu茅 par un ou une directrice doctorale[52], rattach茅 脿 l'茅cole doctorale d'inscription. La ou le doctorat effectue son doctorat dans un laboratoire de recherche rattach茅 脿 son 茅cole doctorale. L鈥檌nscription et la soutenance de th猫se ont lieu dans l'茅tablissement d'inscription, qui d茅livrera le doctorat聽;
  • l'encadrement en codirection[61], c'est-脿-dire avec plusieurs directrices ou directeurs de recherche. La ou le directeur doctoral est rattach茅 脿 l'茅cole doctorale d'inscription, et la codirection peut 锚tre partag茅e avec une autre personne, deux si une d'entre elle est une personne du monde socio-茅conomique reconnue pour ses comp茅tences dans le domaine. L鈥檌nscription et la soutenance de la th猫se ont lieu dans l鈥櫭﹖ablissement d'inscription, qui d茅livrera le doctorat聽;
  • l'encadrement en cotutelle[62], o霉 le dipl么me est co-accr茅dit茅 entre un 茅tablissement d'enseignement sup茅rieur fran莽ais et un ou plusieurs 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur 茅trangers. Un doctorats de chaque 茅tablissement d'inscription sera alors d茅livr茅, ou un doctorat sign茅 des diff茅rents 茅tablissements. Une convention de cotutelle 茅tablit les modalit茅s du doctorat. La l茅gislation fran莽aise s'applique alors, sauf incompatibilit茅 avec la l茅gislation s'appliquant 脿 l'un des 茅tablissements 茅trangers. La convention de cotutelle pr茅cise alors les conditions de d茅rogation 脿 la l茅gislation fran莽aise. La ou le doctorant ne paiera alors de frais d'inscription que dans un seul 茅tablissement, dans des condition pr茅cis茅es par la convention, et une seule soutenance a lieu聽;
  • l'encadrement en convention industrielle de formation et de recherche (CIFRE) ajoute 脿 la direction doctorale normale un ou une tutrice scientifique au sein de l'entreprise[63]. La ou le doctorant est salari茅 de l鈥檈ntreprise, qui re莽oit une subvention de l鈥櫭塼at 脿 ce titre.

Pr茅paration du doctorat

Les doctorants effectuent leurs travaux sous le contr么le et la responsabilit茅 d'un directeur de th猫se rattach茅 脿 l'茅cole doctorale ou, dans le cadre d'une codirection, de deux codirecteurs de th猫se dont au moins un rattach茅 脿 l'茅cole doctorale, notamment lorsque le travail doctoral est effectu茅 dans un organisme d'accueil non- universitaire associ茅 脿 l'茅cole doctorale. Les fonctions de directeur ou de codirecteur de th猫se peuvent 锚tre exerc茅es聽:

Au cours de la pr茅paration de leur doctorat, les doctorants doivent g茅n茅ralement suivre des formations d'accompagnement et/ou participer 脿 des enseignements, s茅minaires, missions ou stages organis茅s dans le cadre de l'茅cole doctorale.

Selon la r茅glementation en vigueur, la pr茅paration du doctorat doit s'effectuer, 芦聽en r猫gle g茅n茅rale聽禄, en 3 ans. La prolongation 茅ventuelle de la dur茅e de pr茅paration est soumise, sur demande motiv茅e du candidat, 脿 l'obtention d'une d茅rogation accord茅e par le chef d'茅tablissement, sur proposition du directeur de l'茅cole doctorale et apr猫s avis du directeur de th猫se et du conseil de l'茅cole doctorale.

La pr茅paration du doctorat correspond, selon la loi, 脿 la fois 脿 芦聽une formation par la recherche聽禄 (dans l'esprit de l'ancien dipl么me de docteur de 3e聽cycle) et 脿 une 芦聽exp茅rience professionnelle de recherche聽禄 (dans l'esprit de l'ancien doctorat d'脡tat).

Soutenance de la th猫se

Lorsque le doctorant a accumul茅 suffisamment de mati猫re, il r茅dige un m茅moire appel茅 manuscrit de th猫se ou m茅moire de th猫se.

En vertu de l'article L612-7 du Code de l'茅ducation, le doctorant peut pr茅senter, dans le cadre d'une 芦聽th猫se sur travaux聽禄, en lieu et place de la th猫se, un 芦聽ensemble de travaux scientifiques originaux聽禄[64].

L'autorisation de soutenance donne g茅n茅ralement la quasi-certitude que le candidat sera admis, celle-ci n'茅tant donn茅e que si la th猫se est 芦聽m没re聽禄. Il s'agit plut么t d'une reconnaissance de la valeur du travail effectu茅 et d'une intronisation.

D茅livrance du doctorat

Depuis l'arr锚t茅 du 25 mai 2016 relatif 脿 la formation doctorale, l'habilitation 脿 d茅livrer le doctorat est conf茅r茅e 脿 un 茅tablissement par arr锚t茅 d'accr茅ditation[65].

L'annuaire des formations doctorales et des unit茅s de recherche[66] mis en place par le Minist猫re de l'enseignement sup茅rieur et de la recherche permet d'identifier chaque 茅cole doctorale et la qualit茅 de l'茅tablissement (茅tablissement associ茅, accr茅dit茅).

La loi n掳 2002-73 dite de modernisation sociale du 17 janvier 2002[67] permet l'obtention du doctorat par la validation des acquis de l'exp茅rience.

L'arr锚t茅 du 25 mai 2016 relatif au dipl么me national de doctorat[52] venu le remplacer a pr茅cis茅 le cadre des cotutelles et codirection, et impos茅 une limite au nombre de doctorantes et doctorants encadr茅s simultan茅ment.

Titre et grade de docteur

Seul le dipl么me national de doctorat donne le grade et le titre de docteur. N茅anmoins, en France, certains dipl么mes ouvrent droit au titre de docteur sans accorder le grade de docteur[2], comme par exemple聽:

Ces dipl么mes sont obtenus 脿 l'issue d'une soutenance de th猫se d'exercice, pr茅par茅e en un an. La dur茅e de la soutenance est de vingt minutes et le m茅moire moins long que celui d'un doctorat.

Ces dipl么mes ne doivent pas 锚tre confondus avec les anciens doctorats d'脡tat en biologie humaine, doctorat d'脡tat en sciences pharmaceutiques et doctorat d'脡tat en odontologie qui sont des doctorats de type recherche.

Enfin, le Doctorat honoris causa est un titre honorifique pouvant 锚tre remis par une universit茅 ou un autre 茅tablissement public 脿 caract猫re scientifique, culturel et professionnel 脿 des personnalit茅s de nationalit茅 茅trang猫re en raison de services 茅minents rendus aux arts, aux lettres, aux sciences et techniques, 脿 la France ou 脿 l'茅tablissement qui d茅cerne le titre. Il ne peut conf茅rer 脿 son titulaire les droits attach茅s 脿 la possession du dipl么me national de doctorat[69].

Doctorants en France

Terminologie

En France, on d茅signe par le terme de 芦聽doctorant聽禄 ou 芦聽jeune chercheur聽禄 (plus large, qui inclut les docteurs contractuels) la personne qui travaille un projet de recherche doctoral dont le terme est la soutenance d'une th猫se de doctorat (on trouve parfois les termes 芦聽th茅sard聽禄, dont le suffixe est moins valorisant, ou parfois 芦聽茅tudiant en th猫se聽禄, qui met en exergue le statut 茅tudiant et focalise sur l'un des attendus du doctorat, la th猫se). La g茅n茅ralisation du terme 芦聽doctorant聽禄 est relativement r茅cente[70]聽; il a 茅t茅 introduit pour remplacer le terme 芦聽th茅sard聽禄, parfois per莽u comme ayant une consonance p茅jorative, et 芦聽茅tudiant en th猫se聽禄[71].

脌 c么t茅 de ce qualificatif, li茅 脿 l'inscription universitaire, existe 茅galement une appellation statutaire que peut avoir le doctorant dans le champ professionnel, que ce statut soit directement associ茅 脿 la pr茅paration du doctorat ou non (ex.聽: ing茅nieur d'茅tudes, professeur du second degr茅).

La notion d'芦聽茅tudiant en th猫se聽禄 appara卯t avec la cr茅ation des doctorats de troisi猫me cycle au cours des ann茅es 1950-60. En effet, comme c'est le cas actuellement pour l'habilitation 脿 diriger des recherches, les personnes pr茅parant les doctorats en sciences, en lettres ou en droit cr茅茅s en 1808 ne devaient prendre une inscription universitaire que l'ann茅e de leur soutenance, par contre les doctorats de 3e聽cycle avaient une dur茅e bien d茅termin茅e et demandaient une inscription chaque ann茅e.

脡tat des lieux

En 2019, la France compte 70 400 personnes inscrites en doctorat, toutes disciplines confondues[72] (apr猫s 68聽000 en moyenne entre 1994 et 2002 et 67041 en 2003[73]). Environ 9聽000 th猫ses de doctorat sont soutenues chaque ann茅e (10400 en moyenne entre 94-95 et 01-02, 8087 en 2003[73]), environ 17聽400 doctorants prennent une premi猫re inscription par an (moyenne entre 1994 et 2002, 15574 en 1999 et 18378 en 2000) soit 2,32聽% de la classe d'芒ge, pour environ 120聽000 titulaires du grade de master par an (16聽% de la classe d'芒ge), 187聽000聽licenci茅s (25聽% de la classe d'芒ge), et 500聽000 bacheliers (66聽% de la classe d'芒ge), la classe d'芒ge 茅tant de 750聽000[74].

Le taux d'abandon en cours de doctorat est important聽: il concerne 10 脿 30聽% des doctorants pour les sciences dites dures et plus de 60聽% pour les sciences sociales[75]. Les raisons 茅voqu茅es pour expliquer l'abandon sont le fait d'avoir trouv茅 un emploi, des raisons financi猫res ou une perte d'int茅r锚t pour les 茅tudes due 脿 des raisons personnelles (naissance d'un enfant, etc.). Apr猫s avoir fr么l茅 les 10聽000 th猫ses soutenues sur l'ann茅e 1994, la France s'est depuis stabilis茅e sous ce chiffre. Par comparaison, il y a 15聽000 soutenances de doctorats en Allemagne[76]. Selon la direction de l'茅valuation, de la performance et de la prospective du minist猫re de l'enseignement sup茅rieur, le nombre de doctorants devrait diminuer de plus de 30聽% entre 2007 et 2017[77].

Un quart des doctorats sont soutenus par des 茅tudiants 茅trangers[76]. Entre 1995 et 2001, 10400 doctorats par an, en moyenne, ont 茅t茅 conf茅r茅s, dont 20聽% 脿 des 茅trangers[74] (8087 en 2003, cons茅quence de la bulle internet[78]). 18 mois apr猫s la soutenance de leur th猫se, 27聽% des docteurs sont titulaires d'un poste dans l'enseignement sup茅rieur ou la recherche publique, 25聽% sont en entreprise et 42聽% sont en contrat pr茅caire ou au ch么mage. L'芒ge m茅dian d'obtention du doctorat 茅tait en 1998 de 29,3 ans (27,8 en chimie, 36,7 en sciences sociales)[79]. La poursuite de carri猫re des docteurs conna卯t certaines difficult茅s depuis 1990[80], ann茅e 脿 partir de laquelle le nombre de docteurs dipl么m茅s par an s'est mis 脿 cro卯tre de mani猫re significative (脿 la suite du doublement du nombre des allocations de recherche et 脿 leur importante revalorisation salariale, d茅cid茅s en 1989 par Lionel Jospin), passant de moins de 7000 dipl么m茅s en 1990 脿 10600 dipl么m茅s en 1994. Cette augmentation de plus de 50聽% s'est faite dans un contexte de stagnation des d茅bouch茅s dans le secteur public et priv茅 (en 2006, 2100 postes de ma卯tre de conf茅rences (3200 en 1998) 茅taient propos茅s sur un total d'environ 25000 inscrits sur la liste de qualification, 10聽% des nouveaux qualifi茅s obtenant un poste la premi猫re ann茅e, le nombre de postes de charg茅s de recherche de 2e聽classe des EPST est d'environ 350 脿 500 par an, avec environ autant d'offres de postes 茅quivalentes dans les EPIC). Ceci a conduit 脿 un fort accroissement des situations pr茅caires (CDD ou ch么mage) parmi les jeunes docteurs, passant de 10聽% parmi les dipl么m茅s de moins d'un an en 1990 脿 40聽% en 1997. Le d茅veloppement des contrats 脿 dur茅e d茅termin茅e (CDD) pour les chercheurs (appel茅s famili猫rement 芦聽post-doc聽禄 pour post-doctoral research fellow) et les enseignants-chercheurs (ATER) constitue un nouvel anneau de stockage du flux des jeunes dipl么m茅s qui ne r猫gle pas 脿 moyen et long terme le probl猫me du d茅s茅quilibre de l'emploi doctoral que l'on 茅value 脿 2500 脿 3000 docteurs/an (constituant selon les points de vue un surplus de docteurs ou un d茅ficit d'emplois) et conduit in茅vitablement au ph茅nom猫ne de 芦聽fuite des cerveaux聽禄 (on estime 脿 10000 le nombre de docteurs fran莽ais expatri茅s) ou 脿 l'occupation d'emplois sous-qualifi茅s par les docteurs.

Le caract猫re l茅gal de ce statut de chercheur post-doctoral a d'ailleurs 茅t茅 remis en cause par la Cour d'appel de Paris (par arr锚t茅 de novembre 2008), dans le cas d'un contrat dans un EPIC. En effet, un post-doctorant a obtenu 34聽800聽euros de dommages et int茅r锚ts de la part du CEA聽: la fin du contrat CDD a 茅t茅 reconnu comme un licenciement sans cause r茅elle et s茅rieuse. Ce jeune chercheur a d茅montr茅 que la justification de l'utilisation d'un CDD - le post-doctorat serait un "compl茅ment de formation" - 茅tait fausse car le jeune chercheur exerce un poste de chercheur 脿 part enti猫re.

L'enqu锚te du CEREQ de 2005 indique que 3 ans apr猫s leur soutenance, parmi les docteurs dipl么m茅 en 2001 ayant un emploi, 33聽% des docteurs sont chercheurs ou enseignant-chercheurs titulaires dans le secteur public (repr茅sentant ~2700 postes), 14聽% sont non titulaires, 15聽% sont chercheurs en CDI dans le secteur priv茅 (repr茅sentant ~1250 postes) et 4聽% en CDD. Les 34聽% restants exercent une autre profession dans le public (15聽%) ou dans le priv茅 (19聽%). Le taux de ch么mage s'茅l猫ve 脿 11聽% et le taux d'emploi pr茅caire 脿 24聽%. Une autre enqu锚te du Minist猫re de l'Enseignement Sup茅rieur et de la Recherche Scientifique datant de 2015 chiffre le pourcentage de docteurs en emploi stable (CDI ou Fonctionnaires), toutes disciplines confondues 脿 52,8% 1 an apr猫s obtention du dipl么me. 3 ans apr猫s soutenance, l'insertion professionnelle en emploi stable ne croit qu'脿 69,2%[81]. L'association Bernard Gregory[82] est la principale instance fran莽aise consacr茅e au devenir des docteurs.

Statut social des doctorants

Depuis le d茅cret du 23 avril 2009, un nouveau type de contrat, appel茅 contrat doctoral, remplace notamment les anciens contrats d鈥檃llocataire de recherche et de moniteur de l鈥檈nseignement sup茅rieur. Il peut 锚tre propos茅 脿 tous les doctorants, qu'ils soient recrut茅s par les 茅tablissements publics d'enseignement sup茅rieur ou par ceux de recherche. D'une dur茅e de trois ans, il apporte toutes les garanties sociales d鈥檜n vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une r茅mun茅ration minimale (depuis le 1er septembre 2016, 1758 euros bruts mensuels, soit environ 1400 euros net mensuel).

Il existe cependant toujours plusieurs types de doctorants聽:

  • les doctorants titulaires d'un contrat de travail 脿 dur茅e d茅termin茅e sign茅 sp茅cifiquement pour la r茅alisation d'un travail doctoral (en g茅n茅ral d'une dur茅e de 3 ans, avec un r茅gime d茅rogatoire pour les contrats priv茅s)聽: soit avec un 茅tablissement d'enseignement sup茅rieur, un rectorat ou un 茅tablissement public scientifique et technique en tant qu'agent public non titulaire en contrat 脿 dur茅e d茅termin茅e (dans le cadre d'un contrat doctoral), soit avec un 茅tablissement public industriel et commercial en contrat 脿 dur茅e d茅termin茅e de droit priv茅 (avec un contrat sp茅cifique), ou encore avec une entreprise (par l'interm茅diaire d'une convention industrielle de formation par la recherche, dite CIFRE). Les fondations de droit priv茅 ou fondations de coop茅ration scientifique forment un autre type de structures pouvant accueillir des doctorants ayant un contrat doctoral, en signant pr茅alablement une convention sp茅cifique avec un 茅tablissement d'enseignement sup茅rieur. Le contrat le plus r茅pandu (4000/an) reste n茅anmoins le contrat doctoral. Des postes d'attach茅 temporaire d'enseignement et de recherche (4869 recrutements en 2006[83]) sont 茅galement disponibles pour pr茅parer ou terminer un doctorat. Pour des raisons historiques, nombre de ces contrats sont encore appel茅s 芦聽bourses聽禄, ce qui est d茅favorable 脿 la reconnaissance de la pr茅paration d'un doctorat en tant que v茅ritable exp茅rience professionnelle et induit des ambigu茂t茅s sur la nature de la r茅mun茅ration per莽ue. Ce statut est celui de la grande majorit茅 des doctorants en sciences dites 芦聽dures聽禄. Dans ces mati猫res, le financement des doctorats est obligatoire dans la grande majorit茅 des 茅tablissements.
  • Les doctorants recevant des lib茅ralit茅s, c鈥檈st-脿-dire une r茅mun茅ration non reconnue comme un salaire par l'organisme payeur et privant par cons茅quent le doctorant de tout ou partie des droits sociaux salariaux. Les organismes proposant ces lib茅ralit茅s peuvent 锚tre aussi bien des organismes priv茅s (associations) ou publics (茅coles d茅pendant du minist猫re de l'Industrie par exemple). Cette pratique est en principe en voie de disparition car relevant du travail ill茅gal en France. Ces pratiques persistent cependant 脿 travers des contrats de droit 茅tranger de doctorants travaillant en France.
  • Les doctorants fonctionnaires聽: ce sont des fonctionnaires en position normale d'activit茅, et dont leur fonction est d'effectuer un doctorat, par exemple dans un laboratoire de recherche rattach茅 脿 un 茅tablissement public. Ils re莽oivent donc 脿 ce titre une r茅mun茅ration correspondant 脿 leur corps et leur grade. Ce sont g茅n茅ralement des personnes achevant leur scolarit茅 dans une des 茅coles de la fonction publique fran莽aise. D'autres fonctionnaires peuvent n茅anmoins choisir de pr茅parer leur doctorat sur leur temps libre, ce qui peut rallonger consid茅rablement le temps de pr茅paration.
  • Les autres (脿 95聽% des doctorants en sciences humaines et sociales, dont ceci repr茅sente 65聽% des cas): g茅n茅ralement, ils ont une activit茅 ext茅rieure salari茅e pour subvenir non seulement 脿 leurs besoins quotidiens, mais pour photocopier, acqu茅rir des mat茅riels informatiques, notamment de traitement de texte, se r茅inscrire chaque ann茅e, voyager si leur projet doctoral n茅cessite des conseils ou suggestions par-del脿 les fronti猫res nationales aupr猫s de professeurs 茅trangers. On constate que le taux de non financement est comparable au taux d'abandon, mais la question de savoir dans quelle mesure ces taux sont r茅ellement corr茅l茅s reste pos茅e[75].

D'apr猫s le dernier rapport de l'Observatoire de l'emploi scientifique[84], en 2004, les docteurs repr茅sentaient seulement 13聽% des effectifs de chercheurs dans les entreprises alors que les ing茅nieurs dipl么m茅s non docteurs en repr茅sentaient 50聽%. Cette r茅partition se retrouve dans le recrutement, les entreprises privil茅giant les ing茅nieurs dipl么m茅s vis-脿-vis des docteurs[85]. Cet 茅tat de fait est une sp茅cificit茅 fran莽aise[r茅f.聽n茅cessaire]; en Allemagne, par exemple, une part importante des cadres d'entreprises, voire des dirigeants d'entreprises du DAX, sont docteurs. On expliquait g茅n茅ralement cet 茅tat de fait par l'existence en France du syst猫me extra-universitaire des 芦聽grandes 茅coles聽禄 auquel l'脡tat a confi茅 d猫s la fin du XVIIIe聽si猫cle la formation professionnelle sup茅rieure. Cependant, ces grandes 茅coles sont maintenant habilit茅es 脿 d茅livrer des doctorats, 脿 l'image de l'脡cole polytechnique, HEC, Centrale Supelec, Centrale Lyon. La cr茅ation r茅cente des COMUE et l'association avec le monde universitaire a, dans certains cas, fait remonter la diplomation au niveau de celles-ci.

Usage du titre dans la vie quotidienne

Dans la plupart des pays, les docteurs sont d茅sign茅s par leur titre dans les correspondances, les actes et documents officiels (par exemple dans un m茅moire de th猫se) et lors de leur pr茅sentation en public (lors d'une conf茅rence par exemple).

En France, contrairement 脿 de nombreux pays, l'utilisation du titre de 芦聽docteur聽禄 est commune dans la vie et les actes presque uniquement pour les m茅decins, les v茅t茅rinaires, les pharmaciens et les dentistes. Cet usage, vestige d'un 茅tat ancien de la l茅gislation sur l'exercice ill茅gal de la m茅decine, peut sembler paradoxal dans la mesure o霉 ces praticiens ne poss猫dent en g茅n茅ral pas le grade universitaire de docteur. L'usage acad茅mique majoritaire dans le monde est plut么t de r茅server cette appellation aux titulaires d'un doctorat universitaire. L'usage du titre de docteur avant le nom, pour les titulaires du grade de docteur, ne parvenait pas 脿 s'imposer en France. L'alignement europ茅en des dipl么mes (licence en 3 ans, master en 5 ans, doctorat en 8 ans) est en train de faire 茅voluer la coutume.

On notera que l'article L412-1 du code de la recherche pr茅cise que 芦Les titulaires du dipl么me national de doctorat peuvent faire usage du titre de docteur dans tout emploi et en toute circonstance.聽禄[86]. Cette formulation est en vigueur depuis la loi n掳 2020-1674 du 24 d茅cembre 2020[87].

Associations

En France, depuis 1995, de nombreux doctorants, auparavant confin茅s dans leurs laboratoires, se sont regroup茅s localement au sein de nombreuses associations afin de faire reconna卯tre leur statut sp茅cifique. En France, les principales associations nationales de doctorants et docteurs sont聽:

Il existe par ailleurs une association institutionnelle (dont les membres ne sont pas des docteurs) qui vise 脿 favoriser l'emploi des docteurs dans les entreprises聽:

Un annuaire des associations fran莽aises de jeunes chercheurs est propos茅 par la Guilde des Doctorants et tenu 脿 jour par les associations elles-m锚mes. L'association Contact met 脿 disposition l'outil et le r茅seau ADUM, outil de gestion utilis茅 par certains 茅tablissements. En Europe, Eurodoc, le Conseil Europ茅en des Doctorants et Jeunes Docteurs est une conf茅d茅ration qui a pour but de repr茅senter des doctorants et jeunes docteurs au niveau europ茅en

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et r茅f茅rences

  1. LOI n掳 2020-1674 du 24 d茅cembre 2020 de programmation de la recherche pour les ann茅es 2021 脿 2030 et portant diverses dispositions relatives 脿 la recherche et 脿 l'enseignement sup茅rieur (1) - Article 32, (lire en ligne)
  2. a et bArr锚t du Conseil d'脡tat du 6 juin 2008, n掳283141, (lire en ligne)
  3. Legendre, Renald (2005). Dictionnaire actuel de l'茅ducation, 3e聽茅dition. 脡ditions Gu茅rin. p.聽433.
  4. Arr锚t茅 du 7 ao没t 2006 relatif 脿 la formation doctorale, article 1.
  5. Voir la description d'une vesperie pour l'obtention du titre de docteur en m茅decine.
  6. Notice sur le doctorat en droit Par Adolphe de Fontaine de Resbecq.
  7. Minist猫re de l'脡ducation nationale, bureau universitaire de statistiques, Informations statistiques.
  8. Les 茅tudiants et la politique, Jean Paul Bachy, Claudine Bachy, A. Colin 1973. 29535 dipl么mes universitaires d'茅tudes litt茅raires, 13031 licences d'enseignement 猫s lettres d茅livr茅es en 1968, 2122 autres licences, 6069 ma卯trises, 410 doctorats de 3e聽cycle et 75 doctorats d'脡tat 猫s lettres.
  9. Journal des D茅bats du 2 mai 1880.
  10. *H茅l猫ne Gispert, 芦聽Les doctorats, un objet pertinent en histoire des sciences聽: L'exemple des th猫ses de math茅matiques聽禄, dans Histoire du doctorat, ANDES et CAK, , 27-33 (lire en ligne).
  11. De 1811 脿 1850 on compta 50 th猫ses 猫s sciences math茅matiques dont 22聽% traitant de physique-math茅matique. On comptait une 脿 deux th猫ses par an jusqu'en 1830 et 60 th猫ses par an en 1890.
  12. Terry Shin, 芦聽The French Science Faculty System, 1808-1914: Institutional Change and Research Potential in Mathematics and the Physical Sciences聽禄, Historical Studies in the Physical Sciences, vol.聽10,鈥 , p.聽271-332.
  13. L'enseignement de la physique dans les universit茅s. UNESCO, 1966.
  14. Les 茅tudiants et la politique, Jean-Paul Bachy, A. Colin, 1973.
  15. 脡tude de l'enseignement de la chimie au niveau universitaire en France par J. B茅nard, UNESCO, 1963.
  16. D茅cret no聽61-441 du 5 mai 1961 tendant 脿 favoriser la formation technique sup茅rieure dans les facult茅s des sciences
  17. D茅cret no聽48-582 du 24 mars 1948 portant cr茅ation d'un dipl么me d'茅tudes sup茅rieures de sciences 茅conomiques et d'un dipl么me de docteur 猫s sciences 茅conomiques d茅livr茅s par les facult茅s de droit
  18. D茅cret no聽56-1308 du 19 d茅cembre 1956 portant cr茅ation d'un dipl么me d'茅tudes sup茅rieures de sciences politiques et d'un dipl么me de docteur 猫s sciences politiques d茅livr茅s par les facult茅s de droit
  19. d茅cret 60-842.
  20. d茅cret 66-940.
  21. 脡ditions Larousse, 芦聽Archive Larousse聽: Journal de l'ann茅e 脡dition 1975 - dossier - 脡ducation, Une cascade de r茅formes depuis 1959聽禄, sur www.larousse.fr (consult茅 le )
  22. a et bL'enseignement de la physique dans les universit茅s, Unesco, 1966.
  23. Les 茅tudiants et la politique Jean Paul Bachy, Claudine Bachy - 1973.
  24. licence pr茅par茅e en 4 ans.
  25. D茅cret no聽66-170 du 22 mars 1966 relatif au dipl么me d'脡tat de docteur 猫s sciences
  26. Article 20 de la loi du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement sup茅rieur
  27. 芦聽Arr锚t茅 du 16 avril 1974 relatif au doctorat d鈥櫭塼at聽禄.
  28. Ce qui est clairement recommand茅 dans la circulaire du 24 avril 1974聽: 芦聽[le doctorat d'脡tat] ne devrait 锚tre postul茅 que par des candidats ayant d茅j脿 fait la preuve de leur aptitude 脿 la recherche聽禄.
  29. Poste exigeant au minimum une licence, c鈥櫭﹖ait un poste de fonctionnaire en sciences (apr猫s un an de stage) et un poste non titulaire d鈥檜ne dur茅e maximal de cinq ans en lettres et droit avec une r茅mun茅ration sup茅rieure si l鈥檃ssistant 茅tait professeur agr茅g茅 en d茅tachement. .
  30. Les attach茅s de recherche du CNRS 茅taient engag茅s sur un contrat de deux ans renouvelable normalement deux, voire trois, fois, soit une dur茅e totale de six 脿 huit ans.
  31. 芦聽Arr锚t茅 du 16 avril 1974 relatif au doctorat de 3e cycle聽禄 et 芦聽arr锚t茅 du 16 avril 1974 relatif au dipl么me de docteur-ing茅nieur聽禄.
  32. D茅cret no聽73-227 du 27 f茅vrier 1973 relatif aux dipl么mes nationaux de l'enseignement sup茅rieur
  33. D茅cret no聽77-184 du 18 f茅vrier 1977 modifiant le d茅cret no聽73-227 du 27 f茅vrier 1973 relatif aux dipl么mes nationaux de l'enseignement sup茅rieur, arr锚t茅 du 18 f茅vrier 1977 relatif au doctorat d'脡tat des sciences pharmaceutiques et arr锚t茅 du 18 f茅vrier 1977 relatif au doctorat de troisi猫me cycle dans les disciplines pharmaceutiques
  34. D茅cret no聽80-271 du 10 avril 1980 modifiant le d茅cret no聽73-227 du 27 f茅vrier 1973 relatif aux dipl么mes nationaux de l'enseignement sup茅rieur et arr锚t茅 du 10 avril 1980 cr茅ant le doctorant d'脡tat en odontologie
  35. D茅cret no聽80-427 du 19 juin 1980 modifiant le d茅cret no聽73-227 du 27 f茅vrier 1973 relatif aux dipl么mes nationaux de l'enseignement sup茅rieur et arr锚t茅 du 19 juin 1980 relatif au r茅gime des 茅tudes en vue du dipl么me d'脡tat de docteur en pharmacie
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  41. La moyenne de la dur茅e de pr茅paration des th猫ses d'脡tat au laboratoire de spectroscopie hertzienne de l'脡cole normale sup茅rieure a 茅t茅 calcul茅e par Jean Brossel pour la p茅riode 1951-1975 comme 茅tant 茅gale 脿 5 ans et 3 mois (cf. rapport annuel du laboratoire de spectroscopie hertzienne de l'脡cole normale sup茅rieure 1975-1976).
  42. 芦聽La pr茅paration de la th猫se d'脡tat, apr猫s la th猫se de 3e cycle, dure en bonne moyenne 4 ans, presque toujours entre 2 et 7聽; si l'on compte 4 ans, cela fait bac+11, et correspond 脿 un 芒ge moyen de 29 ans pour un jeune [dipl么m茅]聽禄 in La France en mai 1981, l'enseignement et le d茅veloppement scientifique p. 332.
  43. La pr茅paration des th猫ses de doctorat d'脡tat 茅tait cependant g茅n茅ralement r茅alis茅e en parall猫le avec une certaine charge d'enseignement pour les assistants ou ma卯tres-assistants de facult茅 et sur des postes de fonctionnaire ou de longue dur茅e (jusqu'脿 8 ans pour les attach茅s de recherche du CNRS).
  44. Arr锚t茅 du 5 juillet 1984 relatif aux 茅tudes doctorales - Article 14
  45. Arr锚t茅 du 5 juillet 1984 relatif 脿 l鈥檋abilitation 脿 diriger les recherches, arr锚t茅 du 21 mars 1988 relatif 脿 l'habilitation 脿 diriger des recherches en droit, en sciences politiques, en sciences 茅conomiques ou en gestion, arr锚t茅 du 5 avril 1988 relatif 脿 l'habilitation 脿 diriger des recherches en lettres et en sciences humaines, arr锚t茅 du 5 avril 1988 relatif 脿 l'habilitation 脿 diriger des recherches en sciences, Arr锚t茅 du 23 novembre 1988 relatif 脿 l'habilitation 脿 diriger des recherches
  46. Arr锚t茅 du 23 novembre 1988 relatif aux 茅tudes doctorale.
  47. Arr锚t茅 du 30 mars 1992 relatif aux 茅tudes de troisi猫me cycle.
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  60. Le chef d'茅tablissement peut 茅galement, par d茅rogation et sur proposition du conseil de l'茅cole doctorale, inscrire en doctorat des 茅tudiants ayant effectu茅 脿 l'茅tranger des 茅tudes d'un niveau 茅quivalent ou b茅n茅ficiant de la validation des acquis. .
  61. Arr锚t茅 du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalit茅s conduisant 脿 la d茅livrance du dipl么me national de doctorat - Article 16, (lire en ligne)
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  70. Ainsi, en prenant la r茅glementation comme 芦聽trace聽禄 de l'茅volution de cet usage, l'arr锚t茅 du 30 mars 1992 relatif aux 茅tudes de 3e聽cycle ne porte aucune occurrence du mot 芦聽doctorant聽禄, tandis que l'arr锚t茅 suivant, du 25 avril 2002 en comporte 4, et celui du 7 ao没t 2006 en compte 22.
  71. On rencontre aussi la forme "doctorand, doctorande", en principe plus conforme 脿 l'茅tymologie, mais assez rare dans l'usage, except茅 en Belgique.
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