Docteur (titre)

Le titre de docteur (Dr) est décerné aux titulaires du grade universitaire de doctorat[1]. Le terme de docteur vient du verbe latin docēre qui signifie « enseigner » car le diplôme permet d'enseigner dans les facultés de droit et de théologie des universités du Moyen Âge, alors que le diplôme de licence (licencia docendi) ne permettait d'enseigner que dans les collèges de la faculté des arts (nos actuels lycées). Le titre de docteur est utilisé comme titre académique depuis plus d'un millénaire en Europe.

Placé avant le nom, il joue la fonction de civilité, fait alors partie du nom propre, et porte de ce fait une majuscule (par exemple « Docteur Martin »).

Dans le monde anglo-saxon, le titre de docteur est aussi porté par les titulaires du grade de Juris Doctor, ainsi que par les titulaires d’un diplôme de PhD (Philosophæ Doctor) quelle qu’en soit la spécialité.

Règles d'usage selon les pays

Affiche électorale en faveur de Helmut Kohl, dont le nom est précédé du titre de Dr. (Doktor)
Affiche électorale en faveur de Helmut Kohl, dont le nom est précédé du titre de Dr. (Doktor)

Allemagne

En Allemagne, on appelle docteur (Doktor) toute personne qui est titulaire d'un doctorat, quelle que soit la discipline. Par exemple, on parle du Docteur Helmut Kohl, parce qu'il est titulaire d'un doctorat de science politique.

France

Dans la législation française, le terme docteur renvoie à un titre universitaire et il est, à ce titre, réservé à ceux qui sont titulaires d'un diplôme national de doctorat.

Néanmoins, en France, certains diplômes ouvrent droit au titre de docteur sans accorder le grade de docteur[2],[3],[4]. On trouve toutefois encore l'affirmation contraire [5]

Une erreur a pu consister à considérer que la mention du titre de docteur était réservée aux médecins. La confusion provient d'une erreur de lecture de la législation (modifiée en 2005), qui interdit l'usage du titre de docteur aux non-médecins cherchant à exercer une activité médicale[6]. La Cour de cassation[7] rappelle en 2009 que le titre de docteur peut être porté par les titulaires d'un doctorat de troisième cycle universitaire et que la contestation de ce fait peut valoir diffamation[8]. Cette jurisprudence est intégrée dans le droit avec l'introduction de l’article 78 alinéa 6 de la Loi n°2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche qui précise, sans équivoque que « Les titulaires d’un doctorat peuvent faire usage du titre de docteur, en mentionnant la spécialité, dans tout emploi et toute circonstance professionnelle qui le justifient ». En outre, l'article 32 de la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 précise que : « les titulaires du diplôme national de doctorat peuvent faire usage du titre de docteur dans tout emploi et toute circonstance »[9], retirant ainsi la nécessité d’en préciser la spécialité et de devoir le justifier.

Belgique

Enseigne lumineuse de "Docteur vétérinaire"

L'annexe II au décret du 31 mai 2004 définissant l’enseignement supérieur octroie le titre professionnel de "docteur en médecine" (anciennement "docteur en médecine, chirurgie et accouchement"[10]) aux personnes détenant le grade académique de médecin. De même, les personnes détenant le grade académique de vétérinaire portent le titre de "docteur en médecine vétérinaire"[11].

Suisse

La Faculté de droit de l'Université de Genève utilise le terme de "docteur en droit" en 2016 pour désigner le grade à obtenir lors d'une soutenance de thèse[12],[13].

Canada

Au Québec, l'usage du titre de docteur avant le nom est réservé à certaines professions de santé : chiropraticiens, dentistes, médecins, optométristes, psychologues et vétérinaires.

Canada francophone

« Toute personne qui a réussi un programme de doctorat universitaire a le droit de porter le titre de docteur. Toutefois, une récente modification apportée au Code des professions en précise les règles. Le membre d'un ordre professionnel dont le diplôme de doctorat est requis pour la délivrance du permis d'exercice, ou du certificat de spécialité, a le droit d'utiliser le titre de docteur ou l'abréviation du titre avant son nom, mais à la condition d'indiquer immédiatement après son nom le titre réservé aux membres de l'ordre (par exemple, Docteur Pierre Roy, chiropraticien). Celui ou celle dont le diplôme de doctorat n'est pas requis pour la délivrance d'un permis d'exercice peut porter le titre de docteur, mais seulement après son nom et son titre professionnel (par exemple, Colette Paradis, inf., docteure en biologie). Le titre de docteur peut être utilisé sans restriction par les médecins, les dentistes et les vétérinaires.
Au Québec, comme partout ailleurs en Amérique du Nord, le premier grade en médecine est appelé
doctorat, mais il n'en demeure pas moins un grade de premier cycle. Les programmes de doctorat de troisième cycle sont sanctionnés par le grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.), ou de docteur selon le cas. »

— Grand dictionnaire terminologique, article docteur.

Article 58.1 du Code des Professions.

Un professionnel qui utilise le titre de « docteur » ou une abréviation de ce titre ne peut le faire que s'il respecte les conditions prévues dans l'un ou l'autre des paragraphes suivants :

  1. immédiatement avant son nom, s'il est détenteur d'un diplôme de doctorat reconnu valide pour la délivrance du permis ou du certificat de spécialiste dont il est titulaire, par règlement du gouvernement édicté en vertu du premier alinéa de l'article 184, ou d'un diplôme de doctorat reconnu équivalent par le Conseil d'administration de l'ordre délivrant ce permis ou ce certificat, et s'il indique immédiatement après son nom un titre réservé aux membres de l'ordre ;
  2. après son nom, s'il fait suivre ce titre ou cette abréviation de la discipline dans laquelle il détient tout doctorat.

Ceci n'est pas sans poser de problème potentiel puisque les doctorats qui permettent de porter le titre de « Dr » ne sont pas clairement identifiés contrairement à ce qui se passe en Ontario par exemple. Par conséquent un doctorat d'exercice d'une durée de 3 ans pourrait suffire à porter le titre de « Dr » si ce doctorat constituait une exigence afin d'intégrer un ordre professionnel. Un ordre professionnel pourrait très bien décider de modifier l'intitulé d'un diplôme nécessaire afin d'intégrer l'ordre. Par exemple un Bac en X. deviendrait un Doctorat en X., qui constituerait désormais le diplôme requis afin d'intégrer l'ordre X. (le niveau d'étude n'a pas changé, seul l'intitulé du diplôme l'a été). Parmi les doctorants les plus célèbres du Canada, certains œuvrent en radio ou dans les médias pour offrir des chroniques dans un nombre varié de sphères informationnelles qui requièrent des études supérieures poussées autre que la science, comme la médecine, la sociologie, la géophysique. Le vocable est d'ailleurs utilisé pour le docteur Christiane Laberge, le Docteur Pierre Mailloux ou, au Saguenay Lac St-Jean, le docteur Dominick Fortin (populaire animateur de radio de Radio X). Dans certains cas, les connaissances sont reconnues par les pairs par un doctorat honoris causa, pour reconnaître cet apport

  • En Ontario, l'utilisation du titre de docteur avant le nom ne peut être porté que par les professionnels mentionnés à l'article 33 de la loi [réf. nécessaire]. Ces professionnels sont par ordre alphabétique: les chiropraticiens, les dentistes, les médecins, les optométristes et les psychologues.

Au Québec comme en Ontario, l'utilisation avant leur nom du titre de Docteur (Dr) par les naturopathes, bien que répandu, est tout à fait illégal. Les professionnels ayant droit d'utiliser le titre de Dr sont explicitement listés. Le fait que le diplôme ou l'accréditation des naturopathes (qui n'a parfois rien d'officiel) se nomme "Docteur Naturopathe" ou "Naturopathic doctor", etc., ne rend pas l'utilisation du titre légale. L'esprit de la loi est de réserver le titre de Dr à un certain nombre de professionnels qui possèdent une expertise et un savoir important dans leur discipline (une formation de 3° cycle en psychologie type D.Psy. / Ph.D. ou bien de 1° cycle en médecine et sciences de la santé M.D., D.M.D, etc., ce qui correspond au strict minimum selon les disciplines à 5 années d'études).

Canada anglophone

Tout comme aux États-Unis, beaucoup de professionnels utilisant le titre de Dr, indiquent en suffixe l'intitulé de leur doctorat (MD, DPs, PhD, DO, etc.) bien que cela soit incorrect puisque cela revient à indiquer deux fois que la personne possède un doctorat.

Contrairement à ce qui se passe aux États-Unis, il est d'usage au Canada de nommer une personne par son titre de Dr uniquement lorsqu'elle a effectivement terminé son programme doctoral et non lorsqu'elle est considérée comme "candidat avancé". Cependant, il est fréquent que des internes en psychologie soient appelés "docteurs" même s'ils n'ont pas terminé leur formation. Ceci peut s'expliquer par le fait qu'il peut être difficile pour le grand public de comprendre qui doit être appelé comment et quand : un étudiant en médecine termine son doctorat de premier cycle en 5 ans, il peut dès lors être appelé "docteur", mais n'est pas encore médecin au sens strict puisqu'il doit terminer sa résidence médicale pour cela. À l'inverse, l'étudiant en psychologie qui effectue son doctorat de troisième cycle en psychologie (par ailleurs le plus long des doctorats d'exercice) ne sera psychologue que lorsqu'il sera membre du collège des psychologues de sa province ce qui implique d'avoir terminé son doctorat. Théoriquement, il ne peut donc pas avant cela être appelé "docteur".

États-Unis

Aux États-Unis, le titre de Dr est utilisé par les titulaires d'un diplôme de docteur et les doctorants avancés (traduction littérale de "Ph.D. Advanced Candidacy") [réf. nécessaire]. Le stade de "candidat au doctorat" ("Ph.D. Candidate") avancé signifie que le candidat a satisfait aux épreuves écrites et orales du diplôme doctoral recherché, bien avant la soutenance de thèse ("defense"). Ces épreuves sont administrées sur plusieurs jours : épreuves écrites, avec l'aide autorisée de tiers, lues et corrigées par les jurés de thèse ("dissertation") puis une épreuve orale (la soutenance). Le jury soumet au candidat des questions orales relatives à ses écrits. Des félicitations peuvent être émises par les jurés sur la prestation orale du candidat. Le candidat porte dès ce moment le titre de "Dr" ainsi que le montrent les correspondances académiques et professionnelles qu'il reçoit. La soutenance de thèse ("defense") et la délivrance du diplôme doctoral n'est donc pas une condition nécessaire pour porter le titre de "Dr" aux États-Unis [réf. nécessaire]. Il suffit d'être accepté au stade de "Ph.D. Advanced Candidacy" [réf. nécessaire]. Il est mentionné en préfixe (par exemple Dr John Smith). Les Américains mentionnant également leur diplôme en suffixe, on trouve souvent les lettres Ph.D. pour philosophiæ doctor (par exemple Dr John Smith, Ph.D. ou John Smith, Ph.D.), MD pour Doctor of Medicine, PsyD pour Doctor of Psychology (par exemple Dr John Smith, MD ou John Smith, MD).

Féminisation du terme

En langue anglaise, le terme est de genre neutre (Doctor) et la question de la féminisation du titre ne se pose pas. Dans les pays de langue française, en Europe, en Amérique du nord et en Afrique, les titulaires du titre utilisent selon leur sensibilité Docteur, Docteure ou Doctoresse.

En France

En 1984 et en 2014, l'Académie française préconise d'utiliser la forme masculine du titre docteur pour les représentants des deux sexes[14], et de différencier le nom commun, docteur pour les hommes, doctoresse pour les femmes.

Depuis 1986, la forme docteure tend à s'imposer pour le titre porté par les femmes. Proposée par la Commission de féminisation des noms de métiers et fonctions créée par Yvette Roudy, Ministre des droits de la femme, elle est formalisée par la Circulaire du 11 mars 1986 relative à la féminisation des noms de métiers, grades et titres qui constate l'accès de femmes à de nombreux métiers et demande aux différentes administrations publiques « de traduire cette évolution dans le vocabulaire », en particulier dans leur correspondance et dans les différents documents qu'elles produisent. À cet effet, il recommande d'utiliser le rapport d'une Commission de féminisation des noms de métier et de fonction créée en 1984 par Yvette Roudy, Ministre des droits de la femme, et présidée par Benoîte Groult, intitulé Règles de féminisation des noms de métiers, grades ou titres, donné en annexe de la circulaire. Il y est remarqué deux fois, et à tort[15], que le suffixe féminin "-esse" n'est plus utilisé en français moderne et recommandé pour les noms masculins terminés en "-teur" de les féminiser en "-teuse" « si le "t" appartient au verbe de base », et en "-trice " si le "t" n'apparient pas au verne de base, mais lorsque la forme "-trice" n'est pas aujourd'hui acceptée, il est conseillé d'employer un féminin identique au masculin, par exemple une auteur[16].

La Circulaire du 6 mars 1998 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre[17], constate que la précédente circulaire, bien que n'ayant pas été appliquée par les administrations, n'a pas été abrogée, et décide « de poursuivre le mouvement » « afin que la féminisation des appellations professionnelles entre irrévocablement dans les mœurs », et « pour accélérer l'évolution en cours » charge la Commission de terminologie et de néologie d'étudier la question et à l'Institut national de la langue française d'établir pour les usagers un guide qui a été publié l'année suivante à la La Documentation française[18].

En Suisse

En Suisse romande, pays des Suissesses, doctoresse (et l'abréviation Dresse) est largement utilisé sur les documents publics.

En Belgique

Les deux formes une doctoresse ou une docteur sont recommandées par le gouvernement de la Communauté française en Belgique[19].

Notes et références

  1. Décret de Bologne : Article 17
  2. Arrêt du Conseil d'État du 6 juin 2008, n°283141, (lire en ligne)
  3. Jacques Vitenberg, « Du bon usage du titre de docteur - Commentaire d’un arrêt du Conseil d’Etat du 23 mai 2008 » [PDF], (consulté le )
  4. Syndicat professionnel des Docteurs en Sciences de la Fonction Publique Hospitalière, Situation professionnelle des Docteurs en Sciences au sein de la Fonction Publique Hospitalière : Rapport remis le 18 décembre 2012 à M. Edouard COUTY, Dijon, , 57 p. (lire en ligne), Annexe I, chap. 6.1 (« Annexe I – Arrêt du Conseil d’Etat du 23 mai 2008 – n°283141 »), p. 53 :

    « Mais aucun texte n’empêche, pas plus en Œuvre que dans l’espace européen ou ailleurs, de faire précéder son nom de « docteur » si tel est le cas. C’est ce que dit très justement l’arrêt de cassation, en notant que le dentiste était « docteur en chirurgie dentaire », que la correspondance présentée par l’accusation n’était pas en rapport avec son exercice professionnel, et qu’aucune intention de tromperie ne pouvait être relevée. »

  5. Legendre, Renald (2005). Dictionnaire actuel de l'éducation, 3e édition. Éditions Guérin. p. 433.
  6. Code de la santé publique : Article L4162-1 (lire en ligne)
  7. Cass. crim. 20 janvier 2009, no 07-88.122 - non publié au bulletin.
  8. Commentaire sur Cass. crim. 20 janvier 2009, no 07-88122
  9. Loi du 26 décembre 2020 de programmation de la recherche, art. 32, modifiant le code de l’éducation.
  10. Carl Havelange, Les figures de la guérison, XVIIIe-XIXe siècles : une histoire sociale et culturelle des professions médicales au pays de Liège, Paris, Librairie Droz, , 498 p. (ISBN 978-2-251-66255-8, lire en ligne)
  11. « Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités », sur gallilex.cfwb.be, (consulté le )
  12. « 2016 - Faculté de droit - UNIGE », sur unige.ch (consulté le ).
  13. « About Thesis | Archive ouverte UNIGE », sur archive-ouverte.unige.ch (consulté le )
  14. http://www.academie-francaise.fr/actualites/feminisation-des-titres-et-des-fonctions en 1984 et réitéré en 2014 : http://www.academie-francaise.fr/actualites/la-feminisation-des-noms-de-metiers-fonctions-grades-ou-titres-mise-au-point-de-lacademie
  15. Maîtresse, doctoresse, Suissesse, princesse, comtesse, prêtresse, tigresse, etc.
  16. Circulaire du 11 mars 1986 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre (Journal Officiel, mars 1986, p. 4267)
  17. Circulaire du 6 mars 1998 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre (Journal Officiel du 6 mars 1998, p. 3565)
  18. Femme, j'écris ton nom... : guide d'aide à la féminisation des noms de métiers, titres, grades et fonctions (La Documentation française, décembre 1999)
  19. Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 décembre 1993 établissant les règles de féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

Voir aussi

Articles connexes