1792 en droit

Données clés
	1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795; Décennies :; 1760 1770 1780 1790 1800 1810 1820; Siècles :; XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France (Bretagne, Lorraine et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie Australie, Îles Cook, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Kiribati, Îles Salomon, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique Antarctique
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique), Photographie et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit, Élections et () Religion Bouddhisme, Christianisme (Catholicisme, et Protestantisme), Hindouisme, Islam et Judaïsme Science (), Climatologie, Exploration et Santé et médecine Journalisme; Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

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Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Cet article présente les faits marquants de l'année 1792 en droit.

Naissances et décès

Naissances
- 26 juillet : Victor Augier, avocat, journaliste et homme de lettres français, mort en 1858.
Décès
- 14 juillet : Miguel de Gálvez y Gallardo, juriste et homme politique espagnol, né en 1725.

Événements

Sommaire :	Haut - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Janvier

Article détaillé : Janvier en droit.

Février

Article détaillé : Février en droit.

Mars

Article détaillé : Mars en droit.

16 mars : le Danemark décrète l’abolition du trafic des esclaves dans ses colonies à partir de 1803^[1].

Avril

Article détaillé : Avril en droit.

2 avril : loi sur la monnaie aux États-Unis^[2].
23 avril : arrestation du franc-maçon russe Novikov^[3], emprisonné à Schlüsselbourg jusqu'en 1796. Catherine II de Russie ordonne la dissolution de toutes les loges maçonniques.

Mai

Article détaillé : Mai en droit.

Juin

Article détaillé : Juin en droit.

11 juin-27 juin : premières élections de l’histoire des Québécois^[4].

Juillet

Article détaillé : Juillet en droit.

11 juillet : proclamation de la patrie en danger par l'Assemblée législative^[5].

Août

Article détaillé : Août en droit.

Septembre

Article détaillé : Septembre en droit.

20 septembre : institution du divorce^[6].
21 septembre : première réunion de la Convention nationale ; abolition de la monarchie.

Octobre

Article détaillé : Octobre en droit.

Novembre

Article détaillé : Novembre en droit.

Décembre

Article détaillé : Décembre en droit.

6 décembre : la commission dite « commission des Vingt-Un », dont le Girondin Valazé était le rapporteur, est chargée par la Convention nationale de présenter l'acte énonciatif des crimes dont Louis XVI serait accusé et la série de questions à poser au roi lors de son procès^[7].

Notes et références

↑ Artaud de Montor, Encyclopédie des gens du monde, vol. 22, Paris, Treuttel et Würtz, 1844 (présentation en ligne).
↑ Theory of Money & Financial Inst, vol. 1, MIT Press, 2004, 466 p. (ISBN 978-0-262-69311-0, présentation en ligne).
↑ John T. Alexander, Catherine the Great : Life and Legend, Oxford University Press, 1989, 418 p. (ISBN 978-0-19-506162-8, présentation en ligne).
↑ QuébecPolitique.com.
↑ Raymonde Monnier, Républicanisme, patriotisme et Révolution française, Éditions L'Harmattan, 2006, 360 p. (ISBN 978-2-296-42578-1, présentation en ligne).
↑ Muriel Parquet, Droit de la famille, Rosny-sous-Bois, Éditions Bréal, 2007, 202 p. (ISBN 978-2-7495-0783-5, présentation en ligne).
↑ Louis Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur, 1792-1794, Michel Lévy frères, 1866 (présentation en ligne).

Dernière mise à jour du contenu le 03/01/2024.

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Auteurs de cet article « 1792 en droit » :

Éric Messel, Paul.schrepfer, ContributorQ, Eskivor, CodexBot, Commelinus.

[1] Artaud de Montor, Encyclopédie des gens du monde, vol. 22, Paris, Treuttel et Würtz, 1844 (présentation en ligne).

[2] Theory of Money & Financial Inst, vol. 1, MIT Press, 2004, 466 p. (ISBN 978-0-262-69311-0, présentation en ligne).

[3] John T. Alexander, Catherine the Great : Life and Legend, Oxford University Press, 1989, 418 p. (ISBN 978-0-19-506162-8, présentation en ligne).

[QuébecPolitique-4] QuébecPolitique.com.

[5] Raymonde Monnier, Républicanisme, patriotisme et Révolution française, Éditions L'Harmattan, 2006, 360 p. (ISBN 978-2-296-42578-1, présentation en ligne).

[6] Muriel Parquet, Droit de la famille, Rosny-sous-Bois, Éditions Bréal, 2007, 202 p. (ISBN 978-2-7495-0783-5, présentation en ligne).

[7] Louis Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur, 1792-1794, Michel Lévy frères, 1866 (présentation en ligne).

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