1784 en droit

Données clés
	1781 1782 1783 1784 1785 1786 1787; Décennies :; 1750 1760 1770 1780 1790 1800 1810; Siècles :; XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France ( et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie Australie, Îles Cook, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Kiribati, Îles Salomon, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique Antarctique
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit, Élections et () Religion (,) Science (), Climatologie, Exploration et Santé et médecine Journalisme; Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

XVe - XVIe - XVII^e - XVIII^e - XIX^e - XX^e - XXI^e
⇐ 1780 1781 1782 1783 1784 1785 1786 1787 1788 1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795 1796 1797 1798 1799 ⇒

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Cet article présente les faits marquants de l'année 1784 en droit.

Événements

L’empereur Joseph II empêche son frère Léopold de promulguer la constitution préparée pour la Toscane^[1].
Dernier procès en sorcellerie en Hongrie. L’accusé est acquitté^[2].

11 mai : l’allemand devient langue administrative unique de l’empire^[3] (1784 en Hongrie, 1785 en Bohême, 1787 dans le reste de la monarchie), ce qui provoque un violent mécontentement en Hongrie et en Galicie.

13 août : India Act, de William Pitt le Jeune, plaçant les acquisitions indiennes sous l’autorité du Parlement britannique^[4].

16 août, Canada : les loyalistes installés au nord de la Nouvelle-Écosse obtiennent l’autorisation de former, sous l’autorité d’un gouvernement, d’un Conseil et d’une assemblée élue, la province du Nouveau-Brunswick^[5]. L’île du Cap-Breton reçoit une administration séparée de celle de la Nouvelle-Écosse.

Naissances

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Décès

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Notes et références

↑ Jean Bérenger, Histoire de l'Empire des Habsbourg (1273-1918), Fayard, 1990, 810 p. (ISBN 978-2-213-64801-9, présentation en ligne)
↑ Miklós Molnár, Histoire de la Hongrie, Paris, Perrin, coll. « Tempus », 2004, 469 p. (ISBN 2-262-02238-0), p. 210.
↑ Károly Eszláry, Histoire des institutions publiques hongroises, vol. 3, M. Rivière, 1965 (présentation en ligne)
↑ Romesh C. Dutt, The Economic History of India Under Early British Rule : From the Rise of the British Power in 1757 to the Accession of Queen Victoria in 1837, Routledge, 1950, 436 p. (ISBN 978-0-415-24493-0, présentation en ligne)
↑ Norman L. Nicholson, The Boundaries of the Canadian Confederation, McGill-Queen's Press - MQUP, 1979, 252 p. (ISBN 978-0-7705-1742-7, présentation en ligne)

Voir aussi

Actualités juridiques de Wikipédia

.

Dernière mise à jour du contenu le 03/01/2024.

Droit d'auteur : le texte de l'article est disponible sous la licence CC BY-SA 3.0.
Les détails concernant les licences et crédits des images sont disponibles en cliquant sur l'image.

Le site Wikimonde est un agrégateur d'articles encyclopédiques, il n'est pas à l'origine du contenu des articles, ni des images.

Le contenu de cet article est une copie de l'article d'origine (//fr.wikipedia.org/wiki/1784_en_droit) publié sur Wikipédia (wiki collaboratif publié sous licence libre).
Le contenu des articles n'est pas garanti.
Le texte des articles n'est pas modifié par Wikimonde. Des modifications mineures de mise en page et des liens internes (pour faciliter la navigation) peuvent être effectués automatiquement.

Des crédits concernant les images peuvent être ajoutés automatiquement selon les informations fournis par le site d'origine.
Les images sont chargées depuis des sites externes, certaines peuvent ne pas s'afficher.

Auteurs de cet article « 1784 en droit » :

Ange Gabriel, Paul.schrepfer, Ælfgar, Eskivor, CodexBot.

[1] Jean Bérenger, Histoire de l'Empire des Habsbourg (1273-1918), Fayard, 1990, 810 p. (ISBN 978-2-213-64801-9, présentation en ligne)

[2] Miklós Molnár, Histoire de la Hongrie, Paris, Perrin, coll. « Tempus », 2004, 469 p. (ISBN 2-262-02238-0), p. 210.

[3] Károly Eszláry, Histoire des institutions publiques hongroises, vol. 3, M. Rivière, 1965 (présentation en ligne)

[4] Romesh C. Dutt, The Economic History of India Under Early British Rule : From the Rise of the British Power in 1757 to the Accession of Queen Victoria in 1837, Routledge, 1950, 436 p. (ISBN 978-0-415-24493-0, présentation en ligne)

[5] Norman L. Nicholson, The Boundaries of the Canadian Confederation, McGill-Queen's Press - MQUP, 1979, 252 p. (ISBN 978-0-7705-1742-7, présentation en ligne)

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]