Plaque d'immatriculation suisse

Une plaque d'immatriculation suisse est un dispositif d'identification utilisé pour divers types de véhicules en Suisse. La plupart des plaques sont délivrées par le service des automobiles de chaque canton.

Les plaques d'immatriculation pour voitures et remorques peuvent être de type oblong ou rectangulaire. Pour les voitures, les plaques oblongues mesurent 30 × 8 cm à l'avant et 50 × 11 cm à l'arrière, tandis que les plaques rectangulaires mesurent 30 × 8 cm à l'avant et 30 × 16 cm à l'arrière.

Les remorques disposent d'une seule plaque à l'arrière, mesurant 50 × 11 cm pour les plaques oblongues et 30 × 16 cm pour les plaques rectangulaires.

Les motos, quant à elles, ont une plaque unique à l'arrière, de dimensions 18 × 14 cm.

Les plaques civiles se composent des éléments suivants :

• L'abréviation du canton, composée de deux lettres ;
• Les armoiries cantonales, présentes uniquement sur la plaque arrière ;
• L'écusson suisse, également présent uniquement sur la plaque arrière ;
• Un point, uniquement sur les plaques au format oblong ;
• Le numéro d'immatriculation, composé de 1 à 5 ou 6 chiffres, selon le canton.

Le numéro d'immatriculation est toujours inscrit en noir sur les plaques civiles.

• Immatriculation (blanche) : pour les voitures, motos, camions, autocars et remorques ;
• Immatriculation (bleue) : pour les véhicules de travail tels que les véhicules de chantier ou ceux de pompiers^{[N 1]} ;
• Immatriculation (verte) : pour les véhicules agricoles ;
• Immatriculation (jaune) : pour les véhicules légers et les motos dont la vitesse est limitée à 45 km/h ;
• Immatriculation (brune) : pour les véhicules spéciaux de par leur taille, masse ou dimensions, tels que les camions-grues ou les excavatrices ;
• Immatriculation (rouge) : pour les équipements attachés à l'arrière du véhicule, tels qu'un porte-vélo^[1].

• Plaque arrière blanche du canton de Zurich (voiture).
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  Plaque arrière blanche du canton de Zurich (motocycle).
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  Ralf Roletschek (talk) - Infos über Fahrräder auf fahrradmonteur.de

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  Plaque arrière bleue du canton de Bâle-Ville
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  Plaque avant verte du canton de Fribourg
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  Plaque arrière jaune pour deux-roues et quadricycles légers du canton de Zürich
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  Plaque arrière jaune pour cyclomoteurs du canton de St-Gall
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  Plaque arrière brune du canton de Saint-Gall
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  Plaque arrière rouge du canton de Berne

Celles-ci reprennent les éléments des plaques civiles de couleurs blanches mais avec une ou deux lettres supplémentaires indiquant une catégorie spéciale :

• « U » : pour les plaques professionnelles (garagistes), de l'allemand Unternehmer, « Entrepreneur » ;
• « CD » : pour les corps diplomatiques (sur fond vert pour les ambassades à Berne et sur fond bleu pour les missions permanentes auprès des organisations internationales) :
• « CC » : pour les corps consulaires ;
• « AT » : pour le personnel administratif et technique d'une mission diplomatique à Berne.

Pour les immatriculations temporaires :

• numéro régulier suivi d'une vignette de validité pour les véhicules détaxés ;
• numéro suivi d'une vignette de validité et de la mention « Z » - Zoll - pour les véhicules non dédouanés^[2].

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  Plaque professionnelle zurichoise.
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  Plaque de corps diplomatique bernoise (ambassade).
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  Plaque de corps diplomatique vaudoise (mission permanente).
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  Plaque de corps consulaire zurichoise.
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  Plaque bernoise pour le personnel administratif et technique d'une mission diplomatique.
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  Plaque arrière provisoire saint-galloise.
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  Plaques provisoires non dédouanées arrière et avant saint-galloises.

Les véhicules militaires (véhicules de l'Armée suisse, véhicules administratifs du Département de la Défense, véhicules du Corps des gardes-frontière, des services d'enquête des douanes, d'Armasuisse et du Service de renseignement de la Confédération) sont immatriculés avec des plaques militaires par l'Office de la circulation routière et de la navigation de l'armée (OCRNA)^[3].

Les plaques d'immatriculation militaires affichent les armoiries suisses, suivies d'un « M » (abréviation de « militaire ») et du numéro en lettres blanches sur fond noir. Les plaques noires pour l'armée ont été introduites en 1903. De 1925 à 1961, toutes les plaques militaires comportaient deux lignes : les armoiries suisses et le « M » en rouge en haut, et le numéro en bas. Depuis 1961, les plaques avant comportent une seule ligne, et le « M » est désormais en blanc. Le format actuel a été instauré en 1973. Les immatriculations des véhicules automobiles et des embarcations sont composées de 4 à 5 chiffres et arborent l'écusson suisse. Les plaques des véhicules remorqués comportent 6 chiffres et ne présentent l'écusson que de manière occasionnelle depuis 2020^[4].

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  Plaque avant.
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  Plaque arrière.
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  Plaque arrière pour remorque (avec écusson depuis 2020).
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  Plaque d'une remorque à un essieu.

Canton	Abr.	Blason	Localisation	Plus grand numéro possible	Exemple de plaque civile blanche
Zürich	ZH		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	ZH • 999 999
Berne	BE		Crédit image: Poulpy licence CC BY-SA 3.0 🛈	BE • 999 999
Lucerne	LU		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	LU • 999 999
Uri	UR		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	UR • 999 999
Schwytz	SZ		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	SZ • 999 999
Obwald	OW		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	OW • 999 999
Nidwald	NW		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	NW • 99999
Glaris	GL		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	GL • 99999
Zoug	ZG		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	ZG • 999 999
Fribourg	FR		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	FR • 999 999
Soleure	SO		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	SO • 999 999
Bâle-Ville	BS		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	BS • 999 999
Bâle-Campagne	BL		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	BL • 999 999
Schaffhouse	SH		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	SH • 99999
Appenzell Rhodes-Extérieures	AR		Crédit image: Poulpy licence CC BY-SA 3.0 🛈	AR • 99999
Appenzell Rhodes-Intérieures	AI		Crédit image: Poulpy licence CC BY-SA 3.0 🛈	AI • 99999
Saint-Gall	SG		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	SG • 999 999
Grisons	GR		Crédit image: Poulpy licence CC BY-SA 3.0 🛈	GR • 999 999
Argovie	AG		Crédit image: Poulpy licence CC BY-SA 3.0 🛈	AG • 999 999
Thurgovie	TG		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	TG • 999 999
Tessin Campione d'Italia (Italie)	TI		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	TI • 999 999
Vaud	VD		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	VD • 999 999
Valais	VS		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	VS • 999 999
Neuchâtel	NE		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	NE • 999 999
Genève	GE		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	GE • 999 999
Jura	JU		Crédit image: Poulpy licence CC BY 3.0 🛈	JU • 999 999

Selon l'article 45 de l'Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers, « les véhicules automobiles ainsi que les remorques se rendant à l'étranger doivent porter un signe distinctif de nationalité bien visible à l'arrière du véhicule ». En effet, la Convention de Vienne sur la circulation routière de 1968, que la Suisse a ratifiée, prévoit également la possibilité d'intégrer le signe distinctif de nationalité à la plaque d'immatriculation (comme c'est le cas pour les plaques européennes). Cependant, pour la Suisse, l’écusson sur les plaques ne satisfait pas aux exigences de la Convention, car il n'est pas reconnu comme signe distinctif. Pour répondre à cette exigence, la Suisse a mis en place un autocollant portant l'inscription « CH », obligatoire lorsque qu'un véhicule immatriculé en Suisse circule à l'étranger^[5].

La loi prévoit une seule dimension pour le signe distinctif « CH », à savoir la « grande » dimension : une hauteur de 11,5 cm pour une largeur en ellipse de 17,5 cm. Les lettres doivent mesurer 8 cm de hauteur et 4 cm de largeur, avec une épaisseur de trait de 1 cm. L'autocollant « CH » doit être placé à l'arrière du véhicule, de manière horizontale par rapport à son axe principal et être bien lisible. Il doit également se situer à une distance du sol comprise entre 0,20 m et 1,50 m^[5].

Récapitulatif chronologique des modifications apportées aux règlements sur les plaques d'immatriculation :

• 1898 : Premiers marquage des véhicules avec des numéros.
• 1901 : Première plaque automobile dans le canton de Lucerne.
• 1903 : Les plaques d'immatriculation doivent arborer un numéro de série et un drapeau cantonal. Création des plaques noires pour les véhicules de l'Armée suisse.
• 1903 : Concordat intercantonal automobile et 1^ère plaque avec système officiel pour toute la Suisse.
• 1904 : Seul le drapeau cantonal est obligatoire sur les plaques minéralogiques. La couleur et les dimensions de la plaque sont libres.
• 1905 : Le drapeau suisse devient obligatoire à la gauche de la plaque. Le drapeau cantonal reste quant à lui obligatoire, et doit figurer à la droite de la plaque. Entre les deux doit y figurer un numéro de série de 1 à 4 chiffres.
• 1911 : Une fois tous les chiffres épuisés, on ajoute après les chiffres une lettre, de A jusqu'à Z.
• 1922 : Le système de notation de 1911 reste inchangé. Seule la couleur de fond blanche et la couleur de caractères noire deviennent obligatoires.
• 1932 : Le canton de Zurich épuise toutes les combinaisons de chiffres et lettres de A à Z.

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Le système actuel de plaques d'immatriculation voit le jour grâce à la loi fédérale sur la circulation des véhicules à moteur et des bicyclettes du 25 novembre 1932. Ce système introduit une plaque rectangulaire comportant deux lignes de caractères. La ligne supérieure affiche, à gauche, le drapeau suisse, au centre le code du canton composé de deux lettres, et à droite les armoiries cantonales. Sur la ligne inférieure figure le numéro de série cantonal, composé de 1 à 6 chiffres, permettant ainsi à chaque canton d'immatriculer jusqu'à 999 999 véhicules^[6]. La loi entre en vigueur le 1^er janvier 1933. Glaris et Berne sont les premiers à adopter ce système, suivis de Zurich à la fin de l'année^[7]. En 1934, tous les autres cantons l'introduisent à leur tour^[6].

La modification la plus importante a lieu en 1957 avec la création des plaques arrière de format oblong, similaires à celles des autres États européens^[6]. Cette modification entre en vigueur en 1959. C'est également à cette époque que les plaques comportant six chiffres commencent à être émises, avec l'ajout d'un espace entre les troisième et quatrième chiffres pour améliorer la lisibilité. Dès 1960, la police de caractères prend son format actuel^[6]. Un autre changement important survient en 1961 avec l'introduction de plaques de couleurs spécifiques en fonction du type de véhicule, chaque couleur étant associée à une numérotation distincte^[6].

En 1972, une dernière modification du format est apportée. Enfin, la création du canton du Jura en 1978 et son entrée en souveraineté en 1979 s'accompagnent de l'introduction de plaques spécifiques^[6].

Depuis 1987, la Confédération autorise les plaques réfléchissantes, bien qu'elles ne soient pas obligatoires dans tous les cantons^[6].

Avec l'augmentation de la population et du parc automobile en Suisse, certains cantons atteignent bientôt la limite du système de combinaisons de plaques à six chiffres. Face à ce constat, le Conseil fédéral annonce qu'une « refonte des plaques d’immatriculation est fondamentalement incontournable »^[8],[9].

L'avenir de l'autocollant « CH » est également débattu. Il est envisagé d'intégrer directement le code minéralogique sur les nouvelles plaques, ce qui permettrait de ne plus avoir besoin de l'autocollant « CH » à l'arrière du véhicule^[8],[9]. Un système alphanumérique pourrait être mis en place, tout comme l'introduction de plaques personnalisables, à l'instar de celles en Belgique^[10]. La mise en œuvre du nouveau système est prévue d’ici 2026^[8],[9], et celle des plaques personnalisées en 2027^[10].

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Hornet Driver

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Historiquement, l'administration fédérale possédait ses propres plaques qui commençaient par la lettre « A » (pour administration) et étaient composées d'un numéro à 5 chiffres. Le premier chiffre indiquait le département auquel le véhicule est rattaché :

• A·1XXXX: département fédéral des affaires étrangères ;
• A·2XXXX: département fédéral de l'intérieur ;
• A·3XXXX: département fédéral de justice et police ;
• A·4XXXX: département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports ;
• A·5XXXX: département fédéral des finances ;
• A·6XXXX: département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche ;
• A·7XXXX: département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication.

Historiquement, les Postes, téléphones et télégraphes (PTT) et les CFF possédaient leurs propres plaques qui commençaient par la lettre « P »

• P·1XXXX à P·7XXXX pour la poste (dont par exemple les cars postaux);
• P·8XXXX à P·9XXXX pour les CFF.

Ces véhicules ont été réimmatriculés avec des plaques cantonales jusqu'au 31 décembre 2003.

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Anciennement, les plaques des voitures de location comprenaient la lettre « V » (Vermietung). Ces véhicules ont été réimmatriculés avec des plaques cantonales jusqu'au 31 décembre 2000.

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Avant 2014, les plaques dites « jaunes » pour les véhicules légers et les deux-roues dont la vitesse est limitée à 45 km/h étaient unifiées au format pour deux-roues 18 × 14 cm sur fond jaune. Depuis 2013, ces plaques ont été ramenées au format pour cyclomoteurs 10 × 14 cm. Le remplacement total des plaques en circulation a néanmoins été prévu jusqu'au 31 décembre 2026^[11].

Les plaques professionnelles dites « U » devraient conserver l'ancien format.^[11]

Tout détenteur d'un jeu de plaques peut choisir de les utiliser pour immatriculer jusqu'à deux véhicules de même catégorie. Étant généralement montées sur des supports amovibles, permettant un démontage et un remontage faciles, il est donc possible de posséder un véhicule dédié à la belle saison et d'y apposer les plaques d'un autre véhicule utilisé le reste de l'année. Il est également possible de changer le jeu de plaques à tout moment pour utiliser l'un ou l'autre des véhicules, sans formalité supplémentaire^[12].

Pour les remorques et les véhicules de collection, la même plaque interchangeable peut être utilisée pour plus de deux véhicules (jusqu'à un maximum de 14) sous les mêmes conditions. Les remorques ont toutes leur propre immatriculation, mais elles n'ont qu'une plaque arrière.

Le Liechtenstein emploie un système d'immatriculation des véhicules quasi-identique au système suisse. Les plaques d'immatriculation du Liechtenstein peuvent s'apparenter au modèle militaire suisse, avec une inscription blanche sur fond noir. Les lettres FL (Fürstentum Liechtenstein), code minéralogique du pays, désignent l'origine de la plaque de la même manière que pour les cantons suisses. À la place de l'écusson du canton, le blason princier du Liechtenstein (or et rouge) orne le centre des plaques^[13].

• Liste des codes internationaux des plaques minéralogiques.
• Plaque d'immatriculation.

• www.vd.ch, « Service des automobiles et de la navigation - plaques à disposition » (consulté le 1^er novembre 2015).

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