Tribunal civil de Nîmes

Tribunal civil de Nîmes

-

Le tribunal civil de Nîmes est une juridiction en France.

Historique

Créé en 1810 pour prendre la suite du tribunal d'arrondissement de Nîmes, il est remplacé en 1958 par le tribunal de grande instance de Nîmes.

Organisation

Présidents

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
  • 1824-1839 : Barthélemy Gonnet
  • 1839-1870 : Jean Chambon
  • 1870-1882 : Charles Griffe
  • 1882-1888 : Bertrand Fontan
  • 1888-1891 : Armand Bory
  • 1891-1905 : Armand Coulon
  • 1905-1908 : Louis Molière
  • 1908-1909 : Jean Galzin
  • 1909 : Jean Marquet
  • 1909-1917 : Jean Moulonguet
  • 1917-1925 : Léon Lenoir
  • 1925-1930 : Jacques Pintard
  • 1930-1935 : Armand Rousset
  • 1936-1938 : Pascal Fieux
  • 1938-1940 : Pierre Iches
  • 1940-1943 : Élie Deydier
  • 1943-1944 : Georges Silhol
  • 1945 : Jean Gaussorgues
  • 1945-1949 : Alfred Chardon
  • 1949-1956 : Pierre Darroze
  • 1956 : Jean Leyris
  • 1956-1957 : Jean-Louis François
  • 1957-1958 : Jean Mannoni[1],[alpha 1]

Procureurs[alpha 2]

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
  • 1825-1830 : Laurent Empereur
  • 1830-1832 : Hubert Fournery
  • 1832-1844 : Casimir Liquier
  • 1844-1848 : Léonce Maurin
  • 1848-1849 : Antoine Teissier
  • 1849-1863 : Jules Escalier-Ladevèze
  • 1863-1867 : Edme Corbin
  • 1867-1870 : Édouard Flouest
  • 1870 : Pierre-Eugène Roussel-Pelet de La Lozère
  • 1870-1871 : Louis Jacquemain
  • 1871-1873 : Édouard Flouest
  • 1873-1878 : Pierre Pellerin
  • 1879-1883 : Jérôme Dormand
  • 1883-1898 : Étienne Pine-Desgranges
  • 1898-1902 : Jean Langlois
  • 1902-1911 : Paul Boyer
  • 1911-1917 : Jean Langlois
  • 1917-1925 : Alfred Vincent
  • 1925-1931 : Georges Castets
  • 1931-1936 : Paul Trouette
  • 1936-1944 : Charles Lacaux
  • 1945-1959 : Georges Roume[2]

Notes et références

Les archives de la juridiction sont conservées aux Archives départementales du Gard sous la cote 6 U.

Notes

  1. ↑ Ensuite président du TGI de Nîmes.
  2. ↑ Royaux, impériaux, puis de la République.

Références

  1. ↑ https://annuaire-magistrature.fr/index.php?dossier=fiche&personne=97765
  2. ↑ https://annuaire-magistrature.fr/index.php?dossier=fiche&personne=96053

Article publié sur Wikimonde Plus

  • icône décorative Portail du droit français
  • icône décorative Portail de Nîmes
Juridiction judiciaire en France (21)
Justice à Nîmes (9)
Dernière mise à jour du contenu le .
Droit d'auteur : le texte de l'article est disponible sous la licence CC BY-SA 3.0.
Les détails concernant les licences et crédits des images sont disponibles en cliquant sur l'image.
Le site Wikimonde est un agrégateur d'articles encyclopédiques, il n'est pas à l'origine du contenu des articles, ni des images.
Le contenu de cet article est une copie de l'article d'origine (//plus.wikimonde.com/wiki/Tribunal_civil_de_N%C3%AEmes) publié sur Wikimonde Plus (wiki collaboratif publié sous licence libre).
Le contenu des articles n'est pas garanti.
Le texte des articles n'est pas modifié par Wikimonde. Des modifications mineures de mise en page et des liens internes (pour faciliter la navigation) peuvent être effectués automatiquement.
Des crédits concernant les images peuvent être ajoutés automatiquement selon les informations fournis par le site d'origine.
Les images sont chargées depuis des sites externes, certaines peuvent ne pas s'afficher.
Auteurs de cet article « Tribunal civil de Nîmes » :
Nova, Éric Messel, Ruyblas13, Catbot, 4 utilisateurs non enregistrés.