Portail Droit français

Projet Droit
Discussions Droit
Arborescence
Suivi

Introduction générale au droit
Droit constitutionnel
Institutions administratives
Droit administratif
Droit fiscal
Droit des contrats
Droit de la famille
Droit des personnes
Procédure civile
Droit international
Droit du Conseil de l'Europe (UE)
Droit communautaire (UE)
Droit pénal
Procédure pénale
Philosophie du droit
Sociologie du droit
Carrières judiciaires
Enseignement du droit
Sécurité intérieure
Justice française

Droit français
6 738 articles de Wikipédia sont actuellement consacrés au droit français.

Présentation

Le droit français est, actuellement, un droit de tradition civiliste régissant le droit appliqué en France.

La notion de droit français est apparue de manière doctrinale au XVIe siècle.

Citation

« Actuellement, il est à Vichy mon cher père. Ah ! c'est un homme qui a la légalité dans le sang. Si les Chinois débarquaient, il se ferait mandarin. Si les nègres prenaient le pouvoir, il se mettrait un os dans le nez. Si les Grecs... oui enfin, passons ! »

— Un taxi pour Tobrouk, Michel Audiard, 1961 (réf. détaillée)

Lumière sur

Wikipédia:Sélection/Droit français

Le projet

Le projet Droit vise à organiser, homogénéiser, classer et assurer la qualité des articles relatifs au Droit au sein de Wikipédia, en réunissant le travail de ses contributeurs.

  • Participer au projet Droit
  • Surveiller les modifications des articles de droit français.
  • Contribuez à l'amélioration de l'article de la semaine : Neutralité.
Poser une question ?

Articles récents

  1. Discours de Simone Veil
  2. Sarah Knafo
  3. Affaire des reclus de Monflanquin
  4. Jean Baptiste Gaspard Bochart de Saron
  5. Claude Gaultier
  6. Récusation péremptoire
  7. Récusation en droit français
  8. Code général de la fonction publique
  9. Émile Giraud
  10. Histoire du parlement de Paris
  11. Prévôt des marchands de Paris
  12. Prison de la Santé
  13. Bailliage de Sens
  14. Marie-Aimée Peyron
  15. Charles Appleton
  16. Centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
  17. Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
  18. Scandale du charnier de l'université Paris-Descartes
  19. Maison d'arrêt de Reims
  20. Michel Tubiana
  21. NF M 62-200
  22. NF Z 65-130
  23. NF Z 43-400
  24. NF Z 42-026
  25. NF Z 42-013
  26. NF Z 40-350
  27. NF X 50-056
  28. NF X 35-109
  29. NF X 15-140
  30. NF E 29-650
  31. NF C 18-510
  32. NF C 16-600
  33. NF C 15-100
  34. NF C 14-100
  35. Déshérence en droit français
  36. Budget de l'État français en 2022
  37. François Vérove
  38. Robert Mauger (juriste)
  39. Florent Mayet-Genetry
  40. Coutumes de Beauvaisis
  41. Taxe sur le transport public aérien et maritime en provenance ou à destination de la Corse
  42. Taxe d'embarquement sur les passagers dans les territoires d'outre-mer
  43. Référendum constitutionnel français de 2000
  44. André Lefèvre d'Ormesson (1577-1665)
  45. Acte en main
  46. Palais de justice de Bordeaux
  47. Tribunal judiciaire de Bordeaux
  48. Poncé Gaudissard
  49. Jean Arthur de La Gibonnais
  50. Échiquier d'Alençon
  51. Chambre des comptes du Dauphiné
  52. Pays d'élection
  53. Emmanuel Orceau de Fontette
  54. Scandale de Toulon
  55. Thomas Jules Armand Cottereau
  56. Loi Abeille
  57. Jeux d'argent en France
  58. Abstention de combattre un sinistre en droit pénal français
  59. Contrat à titre gratuit
  60. Contrat à titre onéreux
  61. Pôle national de lutte contre la haine en ligne
  62. Affaire Christian Ranucci
  63. Contribution volontaire de 1926
  64. Boris Starck
  65. Appel comme d'abus en France
  66. Taxe sur les objets perdus
  67. Georges Claretie
  68. Palais de justice de Blois
  69. Charles Antoine Bourdot de Richebourg
  70. Honoré Zanchi
  71. Direction interrégionale de la Mer
  72. Augustin César François de Cheppe
  73. Affaire de l'Aéropostale
  74. Alexandre Millerand
  75. Affaire de la Banque commerciale de Bâle
  76. Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud
  77. Claudine Cordani
  78. Jean-Nicolas de Boullongne
  79. Fabrice Di Vizio
  80. Claude Coqueley de Chaussepierre
  81. Sociétés civiles
  82. Décret de l'Assemblée nationale du 26 août 1792 qui confère le titre de citoyen français à plusieurs étrangers
  83. Société civile de portefeuille
  84. Claude Katz
  85. Denys de Béchillon
  86. Droit électoral en France
  87. Pauline Rebour
  88. Société d'économie mixte à opération unique
  89. Loi relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
  90. Liste des intendants de la généralité de Montauban
  91. Affaire Geneviève Legay
  92. Parlement de Chambéry
  93. Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole
  94. Affaire Chahinez Daoud
  95. Charte de l'artisanat
  96. Arrêt Luze et Devaux
  97. Arrêt Alliès
  98. Présomption en droit français
  99. Fouille corporelle en droit français
  100. Marine Le Pen

Image

Code noir
Couverture d'une réédition de 1743 du Code noir

Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l'ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donnée en mars 1685 par Louis XIV, complétée par des déclarations et des règlements postérieurs dont une seconde édition en 1724.

Vous pouvez les lire en ligne sur Wikisource : version 1685, version de 1724.

Le saviez-vous ?

Emblème du Conseil de l'Europe

Sur Wikimédia

Wikimedia-logo.svg
Commons
Commons
Médiathèque
Wikiquote
Wikiquote
Citations

Base de données
Wikivoyage
Wikivoyage
Guide de voyage
Wiktionnaire
Dictionnaire
Wikisource
Wikisource
Bibliothèque
Wikinews
Wikinews
Site d'actualités