1738 en droit

Données clés
	1735 1736 1737 1738 1739 1740 1741; Décennies :; 1700 1710 1720 1730 1740 1750 1760; Siècles :; XVIe XVIIe XVIIIe XIXe XXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

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Cet article présente les faits marquants de l'année 1738 en droit.

Événements

Patente aggravant le poids de la corvée en Bohême relançant l’agitation dans les campagnes^[1].

7 janvier : traité de Duraha entre Nizam-ul-Mulk et le Peshwâ. Les Marathes obtiennent le Mâlwa et la reconnaissance de leur suzeraineté^[2].

4 février : le financier Joseph Süss Oppenheimer (Le Juif Süss) est exécuté à Wurtemberg^[3].

28 avril : bulle In eminenti apostolatus specula ; le pape excommunie la franc-maçonnerie^[4].

18 novembre : troisième traité de Vienne^[5]. Stanislas Leszczynski renonce à la couronne polonaise au profit d’Auguste III de Pologne et reçoit les duchés de Bar et de Lorraine à titre viager (fin en 1766). François-Étienne de Lorraine renonce au duché de Lorraine pour la Toscane et de fortes indemnités versées par la France. Don Carlos, fils de Philippe V d'Espagne et d’Élisabeth Farnèse, qui renonce à l’expectative du duché de Toscane cédé au duc de Lorraine et au duché de Parme cédé à l’empereur d'Autriche, obtient Naples et la Sicile. La France adhère à la Pragmatique Sanction. Fin de la Guerre de Succession de Pologne. La Pologne est évacuée par les troupes russes et saxonnes.

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Jean Bérenger, Histoire de l'Empire des Habsbourg (1273-1918), Fayard, 1990, 810 p. (ISBN 978-2-213-64801-9, présentation en ligne)
↑ S.R. Bakshi, Advanced History of Medieval India, Anmol Publications, 1995 (ISBN 978-81-7488-028-4, présentation en ligne)
↑ Gerald Messadié, Histoire générale de l'antisémitisme, JC Lattès, 1999, 431 p. (ISBN 978-2-7096-4076-3, présentation en ligne)
↑ Bernard Caillot, L'Angleterre face aux Bourbons dans la Guerre d'Indépendance Américaine : Paradoxe dans l'Europe des Lumières, Paris, Éditions L'Harmattan, 2012, 285 p. (ISBN 978-2-296-96123-4, présentation en ligne)
↑ Frédéric Schoell et Franz Xaver Zach, Cours d'histoire des états européens, vol. 37, de l'imprimerie royale et chez Duncker et Humblot, 1833 (présentation en ligne)

Dernière mise à jour du contenu le 03/01/2024.

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Auteurs de cet article « 1738 en droit » :

Vlaam, Paul.schrepfer, Eskivor, CodexBot.

[1] Jean Bérenger, Histoire de l'Empire des Habsbourg (1273-1918), Fayard, 1990, 810 p. (ISBN 978-2-213-64801-9, présentation en ligne)

[2] S.R. Bakshi, Advanced History of Medieval India, Anmol Publications, 1995 (ISBN 978-81-7488-028-4, présentation en ligne)

[3] Gerald Messadié, Histoire générale de l'antisémitisme, JC Lattès, 1999, 431 p. (ISBN 978-2-7096-4076-3, présentation en ligne)

[4] Bernard Caillot, L'Angleterre face aux Bourbons dans la Guerre d'Indépendance Américaine : Paradoxe dans l'Europe des Lumières, Paris, Éditions L'Harmattan, 2012, 285 p. (ISBN 978-2-296-96123-4, présentation en ligne)

[5] Frédéric Schoell et Franz Xaver Zach, Cours d'histoire des états européens, vol. 37, de l'imprimerie royale et chez Duncker et Humblot, 1833 (présentation en ligne)

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