1698 en droit

Données clés
	1695 1696 1697 1698 1699 1700 1701; Décennies :; 1660 1670 1680 1690 1700 1710 1720; Siècles :; XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

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Cet article présente les faits marquants de l'année 1698 en droit.

Événements

9 juillet : traité d'amitié de Stockholm entre la France et la Suède^[1].

20 août : règlement pour le commerce et la navigation des colonies françaises de l’Amérique^[2].

6 septembre, Russie : Pierre le Grand réunit les boyards et leur enjoint de couper leurs barbes^[3]. Peu après le 11 septembre (1^er septembre du calendrier julien), un oukase impose une taxe sur le port de la barbe, sauf pour le clergé et des paysans^[4].

2 octobre (23 septembre du calendrier julien) : la tsarine Eudoxie, accusée de connivence avec le complot des streltsy, est répudiée et exilée au cloître de l’Intercession, à Souzdal ; elle prend le voile en juin 1699 sous le nom de sœur Hélène^[4].

10 - 31 octobre : le tsar Pierre le Grand fait exécuter massivement les « streltsy » et dissout ce corps d'arquebusiers devenu dangereux pour le pouvoir^[5].

11 octobre : traité de La Haye pour le partage de la succession d’Espagne entre la France, l’Angleterre et les Provinces-Unies^[6].

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Christophe Guillaume de Koch, Maximilian Samson Friedrich Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, 1838 (présentation en ligne)
↑ Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, vol. 20, Plon frères, 1715 (présentation en ligne)
↑ Marie-Hélène Delavaud-Roux, Anthropologie, mythologies et histoire de la chevelure et de la pilosité : Le sens du poil, Éditions L'Harmattan, 2011, 356 p. (ISBN 978-2-296-45775-1, présentation en ligne)
↑ ^{a et b} Adolphus William Ward, George Walter Prothero, Stanley Mordaunt Leathes, The Cambridge Modern History, vol. 5, CUP Archive, 1908 (présentation en ligne)
↑ Basil Dmytryshyn, Imperial Russia : a source book, 1700-1917, Holt, Rinehart and Winston, 1990, 558 p. (ISBN 978-0-03-033419-1, présentation en ligne)
↑ Jules Michelet et Georges Guenot-Lecointe, Précis de l'histoire moderne, vol. 1, Bruxelles, Société Belge de Librairie, 1836 (présentation en ligne)

Dernière mise à jour du contenu le 03/01/2024.

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Auteurs de cet article « 1698 en droit » :

Enrevseluj, TigH, Paul.schrepfer, Bot de pluie, Vivarés, Eskivor, CodexBot.

[1] Christophe Guillaume de Koch, Maximilian Samson Friedrich Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, 1838 (présentation en ligne)

[2] Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, vol. 20, Plon frères, 1715 (présentation en ligne)

[3] Marie-Hélène Delavaud-Roux, Anthropologie, mythologies et histoire de la chevelure et de la pilosité : Le sens du poil, Éditions L'Harmattan, 2011, 356 p. (ISBN 978-2-296-45775-1, présentation en ligne)

[Ward-4] {a et b} Adolphus William Ward, George Walter Prothero, Stanley Mordaunt Leathes, The Cambridge Modern History, vol. 5, CUP Archive, 1908 (présentation en ligne)

[5] Basil Dmytryshyn, Imperial Russia : a source book, 1700-1917, Holt, Rinehart and Winston, 1990, 558 p. (ISBN 978-0-03-033419-1, présentation en ligne)

[Michelet-6] Jules Michelet et Georges Guenot-Lecointe, Précis de l'histoire moderne, vol. 1, Bruxelles, Société Belge de Librairie, 1836 (présentation en ligne)

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