1690 en droit
Chronologies
| 1687 1688 1689 1690 1691 1692 1693 Décennies : 1660 1670 1680 1690 1700 1710 1720 Siècles : XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe Millénaires : -Ier Ier IIe IIIe |
Art
Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Religion
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Chronologie en droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1690 en droit.
Événements
- 4 juin : les Vaudois sont amnistiés et sont recrutés par l’armée de Victor-Amédée II de Savoie[1].
- 16 octobre : Diploma Leopoldinum majus ; l'Empereur, en contrepartie de la reconnaissance de son autorité en Transylvanie, promet de respecter les privilèges de la noblesse et des Églises, et place le général Frédéric Veterani à la tête du gouvernement pendant la minorité d'Abaffi II[2].
- 1er décembre : signature à Hambourg par Bidal d’Asfeld et Luigi Ballati d’un traité de neutralité entre la France et le Hanovre, antidaté du , pour que les subsides puissent partir du mois de novembre[3]. Action diplomatique en Allemagne du Nord du baron Bidal d’Asfeld. Malgré d’importants subsides distribués au duc de Hanovre, à l’évêque de Munster, au roi de Danemark et au duc de Wolfenbüttel, il échoue à les rallier à la France (1690-1694)[4].
Naissances
Décès
Notes et références
- ↑ Archives du Christianisme au dix-neuvième siècle, Paris, Juillerat-Chasseur, (présentation en ligne)
- ↑ Maximilian Samson Friedrich Schöll, Cours d'histoire des états européens depuis le bouleversement de l'Empire romain d'Occident jusqu'en 1789, vol. 31, Paris, Gide, fils, (présentation en ligne)
- ↑ Société d'histoire générale et d'histoire diplomatique, Revue d'histoire diplomatique, vol. 79, Paris, Éditions A. Pedone, (présentation en ligne)
- ↑ Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, , 662 p. (ISBN 978-2-84050-258-6, présentation en ligne)
