Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Blason de
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Terrapublica
licence CC BY-SA 3.0 🛈
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Isère
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Marcellin
Communes 47
Président Frédéric de Azevedo (SE)
Date de création
No SIREN 200070431
Démographie
Population 44 797 hab. (2021)
Densité 75 hab./km2
Géographie
Superficie 596,20 km2
Liens
Site web www.saintmarcellin-vercors-isere.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Données INSEE Dossier complet en ligne

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté est une communauté de communes française, située dans le département de l'Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique

La communauté de communes du Sud-Grésivaudan est créée le par arrêté préfectoral du par fusion des communautés de communes Chambaran Vinay Vercors, de la Bourne à l’Isère et du pays de Saint-Marcellin[1].

Elle prend le nom de « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » par arrêté préfectoral du [2] à la suite d'une délibération du conseil communautaire lors de sa réunion du [3].

Territoire communautaire

Géographie

En région Auvergne-Rhône-Alpes, dans la partie sud-ouest du département de l'Isère, Saint-Marcellin Vercors Isère est le territoire de jonction entre les agglomérations grenobloise et valentinoise.

Elle se situe, par la route en véhicule individuel :

Territoire de contraste, structuré par les coteaux des Chambarans, la plaine de l'Isère et les contreforts du Vercors, Saint-Marcellin Vercors Isère offre une très large diversité de paysages[réf. souhaitée].

Composition

La communauté de communes est composée des 47 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Marcellin
(siège)
Saint-Marcellinois (2022) 987
L'Albenc Albinois (2022) 129
Auberives-en-Royans Albaripains (2022) 73
Beaulieu Beaulieurains (2022) 72
Beauvoir-en-Royans Belvérois (2022) 46
Bessins Bessinois (2022) 25
Chantesse Chantessois (2022) 67
Chasselay Chasselois (2022) 45
Châtelus Chatellussiens (2022) 7,6
Chatte Chattois (2022) 109
Chevrières Civrieriens (2022) 44
Choranche Choranchois (2022) 13
Cognin-les-Gorges Cognards (2022) 49
Cras Crasois (2022) 77
Izeron Izeronnais (2022) 45
Malleval-en-Vercors Mallevalois (2022) 4
Montagne Montagnards (2022) 31
Montaud Montaudains (2022) 36
Morette Morettins (2022) 57
Murinais Murinois (2022) 50
Notre-Dame-de-l'Osier Osierins (2022) 62
Poliénas Poliénois (2022) 79
Pont-en-Royans Ponténois (2022) 279
Presles Preslins (2022) 3,9
Quincieu Quincerots (2022) 22
Rencurel Rencurellois (2022) 10
La Rivière Riverains (2022) 39
Rovon Rovonnais (2022) 52
Saint-André-en-Royans Andréens (2022) 33
Saint Antoine l'Abbaye (2022) 35
Saint-Appolinard Saint-Appolinairois (2022) 37
Saint-Bonnet-de-Chavagne Chavanais (2022) 43
Saint-Gervais Saint-Gervaisiens (2022) 41
Saint-Hilaire-du-Rosier Saint-Hilairois (2022) 118
Saint-Just-de-Claix Clajussiens (2022) 119
Saint-Lattier Saint-Lattiérois (2022) 81
Saint-Pierre-de-Chérennes Saint-Pierrois (2022) 39
Saint-Quentin-sur-Isère Saint-Quentinois (2022) 76
Saint-Romans Saint-Romanais (2022) 109
Saint-Sauveur Saint Salvériens (2022) 224
Saint-Vérand Véranais (2022) 97
Serre-Nerpol Serre-Nerpolains (2022) 24
La Sône Sônois (2022) 208
Têche Têchois (2022) 119
Varacieux Varaciens (2022) 47
Vatilieu Vatilieurois (2022) 40
Vinay Vinaitiers (2022) 278

Démographie

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
29 77430 64633 21135 18837 58643 64244 24844 797
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[4])


Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Marcellin : Maison de l'intercommunalité, 7 rue du colombier / 04 76 38 45 48.

Les élus

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 74 conseillers représentant chacune des 47 communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
12 Saint-Marcellin
6 Vinay
3 Chatte, Saint-Hilaire du Rosier, Saint-Sauveur
2 Saint-Antoine l'Abbaye, Saint-Lattier, Saint-Quentin sur Isère, Saint-Romans, Saint-Vérand
1 Auberives en Royans, Beaulieu, Beauvoir en Royans, Bessins, Chantesse, Chasselay, Châtelus, Chevrières, Choranche, Cognins les Gorges, Cras, Izeron, l'Albenc, La Rivière, La Sône, Malleval en Vercors, Montagne, Montaud, Morette, Murinais, Notre Dame de l'Osier, Poliénas, Pont en Royans, Presles, Quincieu, Rencurel, Rovon, Saint-André en Royans, Saint-Appolinard, Saint-Bonnet de Chavagne, Saint-Gervais, Saint-Just de Claix, Saint-Pierre de Chérennes, Serre-Nerpol, Têche, Varacieux, Vatilieu

Présidence

Le conseil communautaire du a élu son président, Frédéric de Azevedo (maire de Saint-André-en-Royans), et désigné ses 15 vice-présidents qui sont :

  • 1ère vice-présidente : Nicole Di Maria, déléguée à la cohésion sociale, la prévention et à la politique de la ville
  • 2ème vice-président : André Roux, délégué au développement économique et à l'agriculture
  • 3ème vice-présidente : Geneviève Moreau-Glénat, déléguée aux ressources humaines et aux partenariats publics
  • 4ème vice-président : Jean-Michel Revol, délégué au développement culturel, au projet de territoire & au développement durable
  • 5ème vice-présidente : Dominique Uni, déléguée à l'enfance et à la jeunesse
  • 6ème vice-président : Jean-Marc Vernet, délégué à la collecte et à la valorisation des ordures ménagères
  • 7ème vice-présidente : Marie-Chantal Jolland, déléguée au développement touristique et au patrimoine
  • 8ème vice-président : Yvan Creach, délégué aux services techniques
  • 9ème vice-présidente : Isabelle Dupraz-Forey, déléguée à l'aménagement du territoire et à la planification
  • 10ème vice-président : Vincent Lavergne, délégué à l'environnement et à l'énergie
  • 11ème vice-présidente : Amandine Vassieux, déléguée à l'économie numérique et aux politiques contractuelles
  • 12ème vice-président : Jean Cartier, délégué à l'eau et à l'assainissement
  • 13ème vice-président : Michel Gentit, délégué au sport, aux loisirs et à la citoyenneté
  • 14ème vice-président : Jean-Pierre Faure, délégué à l'insertion, l'emploi et au développement de l'économie sociale et solidaire
  • 15ème vice-président : Sylvain Belle, délégué aux finances

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014/2017-2020.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2017 2020 Frédéric de Azevedo - maire de Saint-André-en-Royans (depuis 2014)
2020 En cours Frédéric de Azevedo - maire de Saint-André-en-Royans (depuis 2014)

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Le , elles se répartissent de la manière suivante :

  • Compétences obligatoires
    • Développement économique
      • Toutes actions de développement économique dans le cadre du schéma régional de développement économique : études, animation et promotion du bassin économique, aide à l’immobilier d’entreprises, création & aménagement des ZAE, etc.
      • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire : actions d’animation de dispositifs en faveur du maintien et du développement du commerce intéressant l’ensemble du territoire intercommunal
      • Actions de promotion du tourisme dont politique de développement du tourisme, gestion de l’office de tourisme communautaire et des bureaux d’information touristiques
    • Aménagement de l'espace
      • Schéma de cohérence territoriale
      • Zone d’Aménagement Concerté d'intérêt communautaire les projets d’implantation ou d’aménagement d’infrastructures économiques et d’habitation inscrits au PLH.
    • Aménagement des aires d'accueil des gens du voyage
      • inscrit au schéma départemental d’accueil des gens du voyage
    • Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
  • Compétences optionnelles
    • Protection de l'environnement
      • Actions en faveur des milieux aquatiques dont contrat de rivières, maitrise d’ouvrage des études et actions sur le milieu
      • Actions et soutiens aux actions en faveur de la maitrise de la demande en énergie
      • Actions en faveur de la gestion des espaces forestiers (charte forestière)
      • Aménagement et entretien du réseau de sentiers classés au PDIPR
    • Habitat - Logement
      • Programme local de l’Habitat
      • Actions en faveur de l’amélioration de l’habitat (OPAH)
      • Gestion du dispositif d’hébergement temporaire
      • Soutien aux opérations de construction de logements sociaux (garantie d’emprunts)
      • Architecte conseil
    • Politique de la ville
      • Diagnostic, orientations et mise en œuvre du contrat de ville
      • Dispositifs contractuels de développement urbain, local, d'insertion & de prévention de la délinquance
    • Action sociale
      • Actions en faveur de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse dont politique contractuelle (CAF) , animation lieux d’Accueil Enfants- Parents, animation de relais d’assistantes maternelles, gestion d’infrastructures d’accueil de la petite-enfance (multiaccueil, halte-garderie), ALSH, animation de projets en faveur des jeunes (11 ans-20 ans)
      • Appui aux structures d’aide à la personne du territoire intercommunal dont insertion sociale et professionnelle, aide au maintien à domicile et services à la personne.
      • Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
        • Equipements culturels
          • Grand Séchoir - Vinay
          • Couvent des Carmes - Beauvoir-en- Royans
          • Musée de l’eau - Pont en Royans
          • Médiathèque - Saint-Quentin/Isère
          • Médiathèque - Pont en Royans
          • Ludothèque - Saint-Marcellin
          • École de musique - Vinay
          • École de Musique - Pont en Royans
        • Equipements sportifs
          • Espace Nordique des Coulmes
          • Gymnase - Pont en Royans
          • Centre aquatique l’Olympide - Chatte
          • Base nautique d’aviron - La Sône
    • Eau potable
      • Production, transport et distribution
    • Assainissement collectif et service public d'assainissement non collectif
    • Voirie d'intérêt communautaire
  • Compétences facultatives
    • Culture
      • Politique culturelle à l’échelle intercommunale dont élaboration de la politique culturelle et soutien aux manifestations de rayonnement intercommunal
    • NTIC
      • Réseaux et services locaux de communication électronique
    • Maison de santé
    • Casernes de gendarmerie
      • Construction, gestion & entretien des casernes de gendarmerie de Saint-Marcellin et Pont en Royans

Régime fiscal et budget

Projets et réalisations

Notes et références

Notes

Références

  1. Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère, Grenoble, (lire en ligne), p. 260
  2. Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère, Grenoble, (lire en ligne), p. 235
  3. Compte rendu du conseil communautaire du 12 janvier 2017, Saint-Marcellin, (lire en ligne)
  4. « Population en historique depuis 1968 - CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (200070431). », sur Insee, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Sources