Charles Sancy

Charles Sancy
Fonctions
Conseiller général de Saône-et-Loire
-
Maire de Chalon-sur-Saône
Député aux États généraux de 1789
Assemblée nationale constituante
Bailliage de Chalon-sur-Saône ()
-
Jean-Baptiste Sancy
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Activités
Père
Autres informations
Distinction

Charles Sancy est un avocat, magistrat et homme politique français, né le à Chalon-sur-Saône en Saône-et-Loire et mort dans la même ville le .

Biographie

Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.

Élu, le , député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le , en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du 20 juin.

Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Conseiller général de Saône-et-Loire (131)
Magistrat français du XIXe siècle (496)
Avocat français du XVIIIe siècle (381)
Maire de Chalon-sur-Saône (3)
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