Conseil de prud'hommes de Nîmes

Conseil de prud'hommes de Nîmes
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Le conseil de prud'hommes de Nîmes est une juridiction du travail française.

Description

Le conseil de prud'hommes de Nîmes est fondé en 1807[1].

En 2007, il se compose de 102 membres également répartis entre employeurs et salariés, qui connaissent cette année-là 1 500 affaires, pour l'essentiel des litiges autour de licenciements[2]. Il est doté d'une équipe de greffiers, qui sont garants de la régularité de la procédure[2].

Présidents

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  • 2014 : Marc Linares[3]
  • 2015 : Jeannette Meslin
  • 2016 : Jean-Marc SASTRE
  • 2017 : Georges Beaugé[4]
  • 2018 : Cédric Hébrard[5]
  • 2019 : Laurence Richard[6]
  • 2020 : Jean-Luc Buyck[7]
  • 2021 : Laurence Richard[8]
  • 2022 : Jean-Hubert Lacroix
  • 2023 : Laurence Richard[9]

Références

  1. ↑ Giacomoni 2009.
  2. ↑ a et b Bateman 2008.
  3. ↑ Midi Libre, « Nîmes - Prud'hommes : des élus employeurs quittent l'audience solennelle », Midi libre,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  4. ↑ « Le Conseil des Prud’hommes de Nîmes a tenu son audience solennelle de rentrée 2018 », sur lereveildumidi.fr via Internet Archive (consulté le ).
  5. ↑ « GARD Rentrée solennelle du Conseil des Prud'Hommes », sur Objectif Gard (consulté le ).
  6. ↑ JEAN-PIERRE SOUCHE, « Nîmes : une présidente pour le conseil des prud'hommes », Midi libre,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  7. ↑ Salssabil El Jebbari (avec P. B.), « Nîmes : Jean-Luc Buyck prend la tête des prud'hommes », Midi libre,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  8. ↑ https://www.lereveildumidi.fr/nimes-les-prudhommes-freines-par-la-crise-23-2732.html
  9. ↑ « Nîmes clôturer 2022 et ouvrir 2023, les prud'hommes tirent la sonnette d'alarme », sur Objectif Gard (consulté le ).

Annexes

Bibliographie

  • Léon Durassier, Les Prud'hommes de Nîmes et l'apprentissage, Bulletin de la Société de protection des apprentis et enfants employés dans les manufactures, 1889 (BNF 30386008).
  • Urbain Baissac, Le conseil de prud'hommes de Nîmes du 23 septembre 1807 à 1937, Nîmes, 1937, 17 p. (présentation en ligne).
  • Lucy Bateman, « Une journée au conseil de prud'hommes de Nîmes », L'Humanité,‎ (lire en ligne).
  • Madeleine Giacomoni, Histoire de la juridiction prud'homale de Nîmes (27 septembre 1807-27 septembre 2007 : deux siècles d'histoire du conseil de prud'hommes de Nîmes, Nîmes, 2007, 58 p. (BNF 41144888).
  • Madeleine Giacomoni, « Le conseil de prud'hommes de Nîmes d'après les registres (1807-2007) », Revue d'histoire de Nîmes et du Gard, SHNG, no 24,‎ , p. 83-90 (ISSN 2607-9860, BNF 45471492).

Un fonds est dédié au conseil aux Archives départementales du Gard sous la cote 14 U.

Articles connexes

Liens externes

Conseil de prud'hommes en France (12)
Juridiction en région Occitanie (11)
Justice à Nîmes (9)
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