Traité de Mortefontaine

Traité de Mortefontaine
Description de cette image, également commentée ci-après
Signature du traité de Mortefontaine, le 30 septembre 1800, Victor Adam (1801–1886)
Convention entre la République française et les États-Unis d'Amérique
Type de traité Convention
Signé
Château de Mortefontaine
Parties
Parties Drapeau de la France République française États-Unis
Signataires Joseph Bonaparte
Charles Pierre Claret de Fleurieu
Pierre-Louis Roederer
Oliver Ellsworth
William Richardson Davie
William Vans Murray

Wikisource logo Voir le traité sur Wikisource

Le traité de Mortefontaine est une convention signée en 1800 entre la France (sous le Consulat) et les États-Unis terminant la quasi-guerre[1]. Il fut signé au château de Mortefontaine, dans l'Oise.

La procédure d'adoption fut la suivante :

  • Convention de 1800 entre la France et les États-Unis soumise au Sénat américain le (message du ).
  • Résolution de conseil et de consentement, avec la stipulation, le .
  • Ratifié par les États-Unis le .
  • Ratification avec stipulation par la France, échangées à Paris le .
  • Resoumis au Sénat le .
  • Résolution du Sénat le , en déclarant la convention complètement ratifiée (proclamée le ).

Les signataires nommés en tant que plénipotentiaires furent :

Références

Articles connexes