Toulouse Métropole

Toulouse Métropole
Blason de Toulouse Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Forme Métropole
Siège Toulouse
Communes 37
Président Jean-Luc Moudenc (LR)
Budget 1 400 000 000[1]  (2015)
Date de création (Communauté d'agglomération)
(Communauté urbaine)
(Métropole)
Date de disparition (Communauté d'agglomération)
(Communauté urbaine)
Code SIREN 243 100 518
Démographie
Population 783 353 hab. (2018)
Densité 1 710 hab./km2
Géographie
Superficie 458,20 km2
Localisation
Localisation de Toulouse Métropole
Localisation de Toulouse Métropole dans le département de la Haute-Garonne.
Liens
Site web Toulouse Métropole
Fiche Banatic Données en ligne

Toulouse Métropole est une métropole regroupant, avec d'autres intercommunalités, une partie de l'agglomération de Toulouse, dans la Haute-Garonne. En application de la loi MAPTAM du , elle a pris la suite, le , de la communauté urbaine de Toulouse Métropole.

En 2018, la métropole compte 37 communes pour 783 353 habitants, soit plus de la moitié (56,7 %) de la population de la Haute-Garonne. Elle est gérée par un conseil métropolitain de 134 membres. Elle dispose de nombreuses compétences, comme le développement économique, l’aménagement du territoire ou encore les transports.

Histoire

Depuis 1992, Toulouse s'est associée avec des communes voisines, formant le district du Grand Toulouse. D'abord composé de quinze communes, il accueillit six nouveaux membres en 2000 puis s'est transformé en communauté d'agglomération la même année. Cinq autres communes l'ont rejointe en 2003.

Par arrêté préfectoral du , la communauté d'agglomération devient une communauté urbaine. Les communautés d'agglomération du Muretain et du Sicoval semblent pour le moment n'avoir aucun intérêt à rejoindre la communauté urbaine dès lors que cela impliquerait la mise en place d'une taxe additionnelle sur les ménages (le SICOVAL a d'ailleurs refusé le départ de Ramonville-Saint-Agne vers la communauté urbaine).

Depuis le , douze communes supplémentaires sont intégrées : Aigrefeuille, Beaupuy, Bruguières, Drémil-Lafage, Flourens, Gratentour, Lespinasse, Mondouzil, Mons, Montrabé, Saint-Jean, Saint-Jory.

La communauté urbaine du Grand Toulouse a pris le le nom de Toulouse Métropole, après décision en conseil communautaire le [2].

La communauté urbaine compte donc en 2014 trente-sept communes et dépasse les 710 000 habitants la plaçant au 3e rang des métropoles de droit commun par sa population après celle de Lille et de Bordeaux, (les métropoles de Paris et de Marseille étant deux métropoles à statut particulier et celle de Lyon étant une collectivité territoriale).

Cette intercommunalité est transformée le en métropole en application de l'article 43 de la loi MAPTAM du , par le décret du [3].

Le , Toulouse Métropole a reçu le certificat de ville « amie des aînés » décerné par l'OMS. Elle est la première métropole française à recevoir cette distinction[4].

Identité visuelle

Territoire communautaire

Géographie

Carte d'une partie des différents groupements de communes de l’unité urbaine de Toulouse.

Territoire et urbanisation

La métropole toulousaine est plutôt petite par rapport à la taille de Toulouse : elle n'englobe que 37 des 73 communes de l'agglomération toulousaine et des 453 communes de l'aire urbaine de Toulouse. À titre de comparaison, la métropole d'Aix-Marseille-Provence englobe la totalité des communes des unités urbaines et des aires urbaines d'Aix-en-Provence et de Marseille. Cette petite taille est due à la présence de nombreuses intercommunalités sur le territoire de l'agglomération, dont les plus grandes sont Le Muretain Agglo et le Sicoval, situées au sud de Toulouse.

Son territoire est principalement situé au nord de Toulouse, le sud faisant partie d'autres intercommunalités. Il englobe Toulouse bien sûr, qui représente une grande partie du territoire et de la population métropolitaine, mais aussi les sites d'Airbus et la zone aéroportuaire de Blagnac, de nombreuses communes résidentielles au nord et à l'est, comme Aucamville ou Balma, et remonte même jusqu'à la zone d'activité Eurocentre, à Saint-Jory.

Le territoire de la métropole est entièrement urbanisé. Il n'englobe que des zones résidentielles, et très peu de zones peu denses, ainsi que de nombreuses zones industrielles, avec notamment les sites d'Airbus.

Environnement

Il n'y a que très peu de sites naturels situés sur le territoire de la métropole, celle-ci se situant uniquement dans l'agglomération toulousaine. On pourrait tout de même citer le passage de la Garonne sur le territoire métropolitain.

Le climat est un climat spécifique à la Garonne, avec des influences du climat océanique et du climat méditerranéen[5].

Périmètre

La métropole est composée des 37 communes suivantes[6] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Toulouse
(siège)
Toulousains (2018) 4 115
Aigrefeuille Aigrefeuillois (2018) 276
Aucamville Aucamvillois (2018) 2 195
Aussonne Aussonnais (2018) 522
Balma Balmanais (2018) 996
Beaupuy Beaupéens (2018) 229
Beauzelle Beauzellois (2018) 1 510
Blagnac Blagnacais (2018) 1 490
Brax Braxois (2018) 642
Bruguières Bruguiérois (2018) 652
Castelginest Castelginestois (2018) 1 324
Colomiers Columérins (2018) 1 877
Cornebarrieu Cornebarriens (2018) 367
Cugnaux Cugnalais (2018) 1 404
Drémil-Lafage Drémilois (2018) 212
Fenouillet Fénolhetencs (2018) 554
Flourens Flourensois (2018) 206
Fonbeauzard Bauzifontins (2018) 2 258
Gagnac-sur-Garonne Gagnacais (2018) 719
Gratentour Gratentourois (2018) 1 044
Launaguet Launaguettois (2018) 1 274
Lespinasse Lespinassois (2018) 656
Mondonville Mondonvillois (2018) 408
Mondouzil Mondouziliens (2018) 56
Mons Monsois (2018) 242
Montrabé Montrabéens (2018) 782
Pibrac Pibracais (2018) 329
Pin-Balma Pino-Balméens (2018) 139
Quint-Fonsegrives Quintfonsegrivois (2018) 764
Saint-Alban Saint-Albanais (2018) 1 451
Saint-Jean Saint-Jeannais (2018) 1 840
Saint-Jory Saint-Joryens (2018) 309
Saint-Orens-de-Gameville Saint-Orennais (2018) 959
Seilh Seilhois (2018) 532
Tournefeuille Tournefeuillais (2018) 1 524
L'Union Unionais (2018) 1 692
Villeneuve-Tolosane Villeneuvois (2018) 1 966

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2018
436 821489 266496 256547 254614 970692 723725 091783 353
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2020.
(Sources : Insee[7])

La population métropolitaine ne cesse de croître depuis les années 1970 : elle est passée de plus de 430 000 habitants à plus de 750 000 habitants en 2015, soit presque le double. Cette dynamique se retrouve d'ailleurs sur l'ensemble de l'aire urbaine de Toulouse, même si elle est plus importante dans les communes de la couronne périurbaine. Cependant, ces chiffres pourraient être plus importants si le territoire de la métropole englobait l'ensemble de l'agglomération, celle-ci comptant près d'1 million d'habitants.

La croissance démographique sur la métropole est principalement due à un fort taux de natalité, ainsi qu'à l'arrivée de nouveaux habitants sur le territoire de Toulouse et des communes de banlieue. Cependant, de plus en plus d'habitants de la métropole vont vivre en couronne périurbaine, dans des villes situées dans le Frontonnais ou le Lauragais par exemple.

Économie et infrastructure

L'A320neo, assemblé au sein de Toulouse Métropole, ici à son premier vol à Blagnac.

Tissu économique

La métropole est très célèbre et très attractive dans le secteur de l'aéronautique, avec les nombreux sites d'Airbus. L'aéronautique dans la métropole emploie à lui seul 71 000 personnes[5].

Mais on compte également de nombreux autres pôles d'activités très attractifs, comme le centre-ville de Toulouse (82 500 emplois), Montaudran (63 000 emplois), Basso-Cambo (57 000 emplois), Purpan (34 000 emplois), ou encore le nord toulousain (autour de Fenouillet et Saint-Jory, 25 000 emplois). Au total, ce sont quelque 370 750 emplois qui se trouvent sur le territoire de la métropole, soit une très grande partie des emplois en Haute-Garonne[5].

Transports

La métropole n'a en charge aucun réseau de transports, mais participe au financement des routes et au financement de Tisséo.

Le principal réseau qui dessert la métropole est le réseau Tisséo, qui dessert l'ensemble de l'agglomération toulousaine, et qui gère les transports en commun en métro, tramway et bus de Toulouse. On peut aussi citer le réseau interurbain Arc-en-Ciel, qui dessert l'ensemble de la Haute-Garonne, en passant par la métropole, ainsi que le réseau TER Occitanie.

Enseignement supérieur et recherche

Culture

Le champ culturel s'étend sur toute la métropole. Certains établissements sont de renommée nationale, comme le Muséum d'Histoire Naturelle, la Cité de l'espace, le Théâtre du Capitole, Altigone, etc.

Administration

Siège

Le siège de la métropole est situé à Toulouse[8]., 6 rue René-Leduc, au cœur du quartier Marengo, près de la gare Matabiau[9].

La métropole dispose également d'un autre immeuble de bureaux, à proximité immédiate du siège, au 1 place de la Légion-d'Honneur. Cet immeuble était par ailleurs le siège de la métropole, avant la construction de l'actuel, rue René-Leduc.

Les assemblées délibérantes

Le conseil de la Métropole

Toulouse Métropole est administrée par un conseil métropolitain, composé, en 2020, de 133 élus métropolitains[10] représentant chacune des communes membres.

Le nombre des conseillers pour chacune des communes est le suivant[11] :

Nombre de conseillers Communes
67 Toulouse
8 Colomiers
5 Blagnac, Tournefeuille
4 Cugnaux
3 Balma
2 Aucamville, Aussonne, Castelginest, Cornebarrieu, Launaguet, Pibrac,
Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, L'Union, Villeneuve-Tolosane
1 (+1 suppléant) les autres communes

Le bureau

Le bureau est composé du président, des 20 vice-présidents et d'autres membres, comme les maires des 37 communes de la Métropole. Le bureau est désigné par le conseil. Cette assemblée examine les délibérations[12].

Les différentes instances

Outre le conseil de la métropole, il y a trois autres instances au sein de la métropole de Toulouse[12] :

  • l'ensemble des 15 commissions thématiques, qui correspondent toutes aux compétences de la métropole. Elles sont consultatives et ont vocation à débattre de grandes thématiques et elles examinent les projets les projets de délibération qui seront soumis au vote du Conseil ;
  • la conférence métropolitaine, qui regroupe les maires des 37 communes de la métropole, ainsi qu'aux vice-présidents et présidents de commission. Elle valide l'ordre du jour et examine les thématiques et projets métropolitains ;
  • la conférence des présidents de groupes est composée, comme son nom l'indique, des présidents des 7 groupes politiques différents qui siègent à Toulouse Métropole. Elle se réunit avant chaque conseil pour organiser et préparer les séances et les débats.

Exécutif

Liste des présidents

Communauté d'agglomération (avant 2008)
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2000 2008[13] Philippe Douste-Blazy UDF Maire de Toulouse (2001 → 2004)
Communauté urbaine (2008 - 2014)
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
avril 2008[13] 2014[14] Pierre Cohen PS Maire de Toulouse (2008 → 2014)
2014[14] Jean-Luc Moudenc UMP-LR Maire de Toulouse
Métropole (Depuis le )
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
En cours
(au 15 juillet 2020)
Jean-Luc Moudenc[15] LR Maire de Toulouse (2004 → 2008) et (2014 → )

Jean-Luc Moudenc, dernier président de la communauté urbaine de Toulouse Métropole, a assuré l'intérim jusqu'à ce qu'il soit élu président de la métropole par le conseil métropolitain.

Vice-présidents

2015-2020
Vice-présidents et leurs missions[16]
Nom Parti Commune Délégation
Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
1er vice-président Michel Aujoulat LR Cugnaux (adjoint) Environnement et développement durable
2e vice-président Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat
3e vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Sports et bases de loisirs
4e vice-président Bernard Keller PRG Blagnac (conseiller municipal) Aéronautique, espace et plateformes aéroportuaires
5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Prospective, contactualisation et perspectives métropolitaines
6e vice-présidente Patrice Rodrigues PS Beauzelle (maire) Coopération décentralisée
7e vice-président Dominique Faure LaREM Saint-Orens-de-Gameville (maire) Développement économique et aménagement des zones d'activités économiques
8e vice-président Marc Péré DVG L'Union (maire) Déchets urbains
9e vice-président Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
10e vice-président Dominique Coquart PS Villeneuve-Tolosane (maire) Aménagement et politique foncière
11e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
12e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Coordination de la politique culturelle
13e vice-président Sacha Briand LR Toulouse (adjoint) Finances
14e vice-président Bernard Solera DVD Quint-Fonsegrives (maire) Eau et assainissement
15e vice-président Sylvie Rouillon-Valdiguié LaREM Toulouse (adjointe) Promotion du tourisme
16e vice-président Jean-Michel Lattes MRSL Toulouse (adjoint) Transports et déplacements
17e vice-présidente Julie Escudier LR Toulouse (conseillère municipale) Cohésion sociale
18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Affaires européennes et développement international
19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Économie numérique et robotique
20e vice-président Emilion Esnault SE Toulouse (conseiller municipal) Coordination de la propreté
2020-2026
Vice-présidents et leurs missions[17]
Nom Parti Commune Délégation
Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
1er vice-président Dominique Faure LaREM Saint-Orens-de-Gameville (maire) Économie, innovation et emploi
2e vice-président Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat et logement
3e vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Économie circulaire, déchets et propreté
4e vice-président Joseph Carles PRG Blagnac (maire) Prospective et contractualisation
5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Écologie et transition énergétique
6e vice-présidente Dominique Fouchier PS Tournefeuille (maire) Aménagement et politique foncière
7e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
8e vice-président Maroua Bouzaida DVD Toulouse (conseiller municipal) Participation citoyenne métropolitaine
9e vice-président Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
10e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Culture
11e vice-président Agnès Plagneux-Bertrand LR Toulouse (conseiller municipal) Aéronautique et spatial
12e vice-président Romain Vaillant PS Villeneuve-Tolosane (maire) Coopération décentralisée
13e vice-président Julie Escudier LR Toulouse (adjoint) Cohésion sociale et inclusion
14e vice-président Robert Medina DVD Mondouzil (maire) Eau et assainissement
15e vice-président Jean-Michel Lattes UDI Toulouse (adjoint) Transports
16e vice-président Philippe Plantade MRSL Bruguières (maire) Sports et bases de loisirs
17e vice-présidente Sacha Briand LR Toulouse (conseiller municipal) Finances
18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Attractivité, tourisme, Europe et international
19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Transition digitale
20e vice-président Philippe Perrin SE Toulouse (conseiller municipal) Vélo et nouvelles mobilités

Composition

Les 133 élus du conseil métropolitain ont la possibilité de siéger au sein de groupes politiques. Voici la composition du conseil actuel :

  • Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine: 5 sièges
  • Alternative pour une Métropole Citoyenne: 11 sièges
  • Métropole Écologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires: 11 sièges
  • Métropole Solidaire, Écologique & Démocratique : 26 sièges
  • Groupe des Indépendants: 16 sièges
  • Métropole d'Avenir: 64 sièges

  • Compétences

    Issues de la communauté urbaine[18]
    • Déchets / Propreté[19]
    • Eau / Assainissement[20]
    • Développement Durable[21]
    • Développement économique[22]
    • Habitat
    • Déplacements (au travers de Tisséo-Collectivités)
    • Solidarité
    • Urbanisme
    • Voirie
    Nouvelles compétences (statut de Métropole)

    Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole a reçu des communes les compétences suivantes :

    • réseaux verts et réseaux cyclables, en complément de ceux inclus dans la voirie communautaire et hors cheminements dans les parcs, jardins et espaces verts communaux ;
    • harmonisation des règlements de publicité ;
    • en matière culturelle : création, coordination, participation à des manifestations ou événements culturels à rayonnement régional ou national ;
    • création, aménagement et gestion des espaces naturels de loisirs suivants : parc urbain de Pin Balma et projet axe Garonne ; schémas directeurs air et eau ;
    • en matière archéologique : réalisation des opérations de diagnostic et de fouilles d'archéologie préventive selon les modalités prévues par le code du patrimoine[23].
    • électromobilité: la métropole compte fin 2015, 7 bornes de recharge de véhicules électrique, soit une borne pour plus de 100 000 habitants alors que plus d'un véhicule sur 1000 est électrique.

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[8].

    Projets et réalisations

    Notes et références

    1. La communauté urbaine Toulouse Métropole vote un budget transitoire.
    2. « Pierre Cohen : « Mon ambition européenne pour Toulouse », La Dépêche du Midi,
    3. Décret no 2014-1078 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Toulouse Métropole » .
    4. « Toulouse Métropole certifiée par l'OMS «amie des aînés» ».
    5. a b et c Toulouse Métropole en chiffres 2016 (lire en ligne).
    6. « Toulouse Métropole (243100518). », sur Insee (consulté le 15 mars 2021)
    7. « Population en historique depuis 1968 - Toulouse Métropole (243100518). », sur Insee, (consulté le 30 mai 2021)
    8. a et b « Fiche signalétique - Toulouse Métropole (N° SIREN : 243100518). », sur Banatic, (consulté le 15 mars 2021)
    9. Article 5 du décret du 22 septembre 2014.
    10. « les 133 élus de Toulouse Métropole », sur le site de la métropole (consulté le 15 mars 2021).
    11. « Résultats des élections municipales et communautaires 2020. », sur Ministère de l'Intérieur, (consulté le 15 mars 2021)
    12. a et b « Fonctionnement de la Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le 24 janvier 2018).
    13. a et b « Le maire PS de Toulouse Pierre Cohen élu président du Grand Toulouse », La Dépêche,‎ (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014).
    14. a et b « Jean-Luc Moudenc consensuel président de Toulouse Métropole : Ce jeudui 24 avril 2014, Jean-Luc Moudenc a succédé à Pierre Cohen comme président de la communauté urbaine Toulouse Métropole et fixé son cap », La Voix du Midi,‎ (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014).
    15. « Premier conseil de Toulouse Métropole : Jean-Luc Moudenc réélu président », sur La dépêche, (consulté le 15 mars 2021)
    16. « Les 134 élus de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le 30 décembre 2018)
    17. « Les 134 élus de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le 30 décembre 2018)
    18. « Missions de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le 5 décembre 2014).
    19. « Déchets & propreté de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le 5 décembre 2014).
    20. « L'eau et l'assainissement de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le 5 décembre 2014).
    21. « Développement Durable Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le 5 décembre 2014).
    22. « Développement économique de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le 5 décembre 2014).
    23. Article 4 du décret du .

    Annexes

    Articles connexes

    Bibliographie

    • Philippe Brassart, Toulouse métropole, une histoire en devenir, Villemur-sur-Tarn, Éditions Loubatières, , 151 p. (ISBN 978-2-86266-760-7)
    • Sacha Dordevic, « Création des métropoles de Nantes, Toulouse et Brest », La Gazette des communes,‎ (lire en ligne, consulté le 7 octobre 2014).

    Liens externes