Port franc

Un port franc est une zone franche (à l'origine portuaire[1], d'où son nom) non soumise au service des douanes, où sont implantées des usines, dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées, ou des entrepôts. Utilisés auparavant dans le commerce international pour assurer le stockage temporaire de marchandises en transit, ils sont à présent utilisés pour le stockage à long terme, voire permanent, d'œuvres d’art, antiquités, voitures, bijoux ou grands crus vinicoles.

Histoire des ports francs

Dès l'Antiquité, certains États ont voulu favoriser les activités de commerce en autorisant les marchandises destinées à d'autres contrées à transiter dans leurs ports sans être frappées par les mêmes taxes que les produits destinés au marché intérieur. Au IIe siècle av. J.-C., l'île grecque de Delos devint vite grâce à des privilèges un centre international d'entreposage et de négoce pour toute la Méditerranée.

Au Moyen Âge, la formule se développe et profite à des ports comme Marseille, Gênes, Venise et Hambourg. En Italie, Livourne était un port franc dès le XVIe siècle.

Au XIXe siècle, les ports francs s'internationalisent en Asie du Sud-Est, avec Singapour, Hong Kong et Colón à l'entrée du canal de Panama.

Législation des ports francs

Controverse

Créés à l’origine pour entreposer des céréales[2], puis des tapis de luxe ou des voitures japonaises, ils sont maintenant des lieux pour présenter des œuvres d'art en toute confidentialité et hors douane avec des surfaces de plus en plus grandes :

  • 30 000 m2 de terrain à Singapour
  • 50 000 m2 à Genève
  • 70 000 m2 pour Pékin

Ces coffres-forts sont critiqués pour leur opacité : les objets sont introduits en franchise de droits de douane et de TVA. Les achats, ventes effectuées à l'intérieur sont exemptes de TVA, ce qui intéresse les spéculateurs. Tant que l'œuvre ne sort pas du port franc, elle n'est pas taxée. De plus, si un propriétaire veut prêter un tableau pour une exposition, il peut le faire sans avoir à régler la TVA, alors même que ce prêt lui apportera une visibilité et augmentera de la valeur à son œuvre[3].

À la suite des attentats qui ont frappé Paris en , le président français, François Hollande, souligne le rôle des ports francs dans le financement du terrorisme : « en ce moment même, l’organisation terroriste Daesh délivre des permis de fouille, prélève des taxes sur les biens qui vont ensuite alimenter le marché noir mondial, transitant par des ports francs qui sont des havres pour le recel et le blanchiment, y compris en Europe »[4].

Ports francs ou ports avec zone franche par continents et par pays ou territoires

Afrique

Ceuta et Melilla

Elles ne sont pas des ports francs ou des zones franches car ces enclaves espagnoles ne font pas partie de l'Union européenne en ce qui concerne les douanes.

Égypte

Érythrée

Maroc

Île Maurice

Soudan

Amérique

Argentine

Bermudes

Brésil

Chili

République dominicaine

  • Mega Port de Punta Caucedo

États-Unis

Nicaragua

Panama

Saint-Barthélemy

Uruguay

Venezuela

Asie

Bahreïn

Chine

Iran

Israël

Japon

Liban

Malaisie

Pakistan

Philippines

Singapour

Corée du Sud

Taïwan

Turquie

Émirats arabes unis

  • Fujairah Creative City
  • Dubai Internet City
  • Dubai Media City
  • Dubai Studio City
  • International Media and Production Zone
  • Dubai Knowledge Village
  • Dubai Healthcare City
  • Dubai International Financial Center
  • DuBiotech
  • Dubai Outsource Zone
  • Jebel Ali Free Zone
  • RAK Media City
  • RAK IT Park
  • Ras Al Khaimah Free Trade Zone

Europe

Allemagne

  • Port franc de Brême (Freihafen Bremen)
  • Port franc de Bremerhaven (Freihafen Bremerhaven)
  • Port franc de Emden (Freihafen Emden)
  • Port franc de Kiel (Freihafen Kiel)
  • Port franc de Cuxhaven (Freihafen Cuxhaven)
  • Port franc de Deggendorf (Freihafen Deggendorf)
  • Port franc de Duisbourg (Freihafen Duisburg)

Autriche

Biélorussie

Croatie

Danemark

Espagne

Finlande

  • Port franc de Lappeenranta (Lappeenrannan Vapaa-alue)
  • Port franc de Hanko (Hangon Vapaasatama)

France

Géorgie

Grèce

Irlande

Île de Man

Italie

Lettonie

Lituanie

Malte

Portugal

  • Port franc de Madère - Caniçal (Zona franca da Madeira - Caniçal)

Royaume-Uni

Russie

Suède

Suisse

Ukraine

  • Port franc de la zone franche d'Odessa de 1819-1858, puis à partir de 2000 pour 25 ans

Notes et références

  1. Port dans lequel on peut décharger, manutentionner et réexpédier des marchandises librement.
  2. https://www.lefigaro.fr/conjoncture/2014/09/20/20002-20140920ARTFIG00003-la-caverne-d-ali-baba-de-geneve-plus-grand-port-franc-du-monde-ignore-la-crise.php
  3. lesechos.fr/2014/04/luxembourg-cree-un-port-franc-pour-les-oeuvres-dart-281287
  4. « Attentats à Paris: Les trésors pillés par Daesh dans le collimateur de la France », sur www.20minutes.fr (consulté le 28 septembre 2020)
  5. Dalian Free Trade Zone
  6. Léon Poliakov, Les Banquiers juifs et le Saint-Siège : du XIIIe au XVIIe siècle, Paris, Calmann-Lévy,, 2014 (réédition), 312 p. (ISBN 978-2-7021-4823-5 et 2-7021-4823-9, lire en ligne), chap. XI (« Les Juifs et l'évolution des sensibilités chrétiennes (Rome) »)
  7. Alberto Caracciolo , « Le Port franc d'Ancône : Croissance et Impasse d'un Milieu Marchand au XVIIIe siècle », École pratique des hautes études, VIe section. Centre de recherches historiques. Ports, routes, trafics, volume XIX.], Paris, SEVPEN, 1965, pp. 306. En ligne en anglais.
  8. (ru)Interview de Poutine avec les agences TASS et «Синьхуа», 1er septembre 2015

Voir aussi

Article connexe

Liens externes