Liste des anciennes communes de la Haute-Saône

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Haute-Saône qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

Projets

2019

2017

2016

1994

1974

1973

1972

1970

1965

1964

1834

1832

Entre 1824 et 1831

1812

Entre 1808 et 1814

1808

1807

1806

Avant 1806

1805

Avant 1801

Entre 1795 et 1800

Entre 1790 et 1794

Création et rétablissement

1989

1977

1845

1842

1841

1832

1831

1827

1824

1823

1821

1819

Modification de nom officiel

1985

1983

1977

1974

1969

1962

1961

1943

1924

1923

  • Faymont-et-Vacheresse > Faymont à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans
  • Moffans > Moffans-et-Vacheresse à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans

1914

1897

1879

1878

1853

1814

Date inconnue

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Étroitefontaine 70223 Arrêté préfectoral du Athesans Athesans-Étroitefontaine
Virey 70570 Arrêté préfectoral du Avrigney Avrigney-Virey
Quitteur 70434 Arrêté préfectoral du Beaujeu-Saint-Vallier-et-Pierrejux Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
Aubertans 70033 Arrêté préfectoral du Beaumotte-lès-Montbozon Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans[2]
Aubigney 70034 Arrêté préfectoral du Broye-lès-Pesmes Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny[3]
Montseugny 70370
Mandrevillars 70330 Arrêté préfectoral du Châlonvillars Châlonvillars-Mandrevillars D Arrêté préfectoral du Châlonvillars-Mandrevillars reprend le nom de Châlonvillars
Champlitte-la-Ville 70123 Arrêté préfectoral du Champlitte-et-le-Prélot Champlitte
Leffond 70300
Margilley 70333
Montarlot-lès-Champlitte 70354
Neuvelle-lès-Champlitte 70382
Frettes 52210[4] Décret du Champlitte
Fouvent-le-Bas 70246 Arrêté préfectoral du Fouvent-le-Haut Fouvent-Saint-Andoche
Saint-Andoche 70458
Château-Lambert 70139 Arrêté préfectoral du Le Haut-du-Them Haut-du-Them-Château-Lambert
Bussurel 70108 Arrêté préfectoral du [5] Héricourt
Noroy-lès-Jussey 70391 Arrêté préfectoral du Jussey
Betoncourt-les-Ménétriers 70068 Arrêté préfectoral du Morey La Roche-Morey
Saint-Julien 70465
Suaucourt-et-Pisseloup 70495 F Arrêté préfectoral du
Arbecey 70025 Arrêté préfectoral du Purgerot Purgerot-Arbecey D Arrêté préfectoral du Purgerot-Arbecey reprend le nom de Purgerot
Les Fontenis 70241 Arrêté préfectoral du Rioz
Corcelles 70173 Arrêté préfectoral du [6] Saulnot
Gonvillars 70270 F Arrêté préfectoral du
Mignafans 70346 Arrêté préfectoral du Senargent Senargent-Mignafans
Charentenay 70131 Arrêté préfectoral du Soing Soing-Cubry-Charentenay
Cubry-lès-Soing 70191
Échevanne 70209 Arrêté préfectoral du Velesmes Velesmes-Échevanne

Notes et références

  1. a et b Catherine Pelletier, p. 11.
  2. Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans a pris par la suite le nom de Beaumotte-Aubertans (décret du avec effet au )
  3. Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny a pris par la suite le nom de Broye-Aubigney-Montseugny (décret du avec effet au )
  4. Avant d'être rattachée à Champlitte, Frettes faisait partie du département de la Haute-Marne
  5. Le même arrêté prononçait aussi la fusion simple de la commune de Byans avec Héricourt
  6. « Commune de Saulnot (70477) », sur INSEE (consulté le 23 janvier 2016).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

  • [PDF] Catherine Pelletier, Communes et paroisses de Haute-Saône (lire en ligne), p. 11