Conseil de la métropole de Lyon

Type
Type	Conseil départemental Conseil communautaire

Présidence
Président du Conseil de la métropole	David Kimelfeld (LREM)
Élection	10 juillet 2017

Structure
Membres	165 conseillers métropolitains (élus en tant que conseillers communautaires et maintenus à la création de la Métropole le 1^er janvier 2015)

Composition actuelle.

Données clés
Groupes politiques (Conseil de la métropole de Lyon)	Groupe CPG : 10 sièges Groupe LMGS : 4 sièges Groupe EÉLV : 7 sièges Groupe GRAM : 2 sièges Groupe PS : 32 sièges Groupe LMA : 11 sièges Groupe PRG : 4 sièges Groupe RDLM : 4 sièges Groupe CI : 10 sièges Groupe SA : 30 sièges Groupe UDI : 6 sièges Groupe Les républicains : 40 sièges Groupe MT : 3 sièges Groupe FN : 2 sièges

Élection
Système électoral (Conseil de la métropole de Lyon)	Scrutin proportionnel plurinominal à deux tours (en 2014) suffrage universel direct (à partir de 2020)
Dernière élection	23 et 30 mars 2014

Hôtel de la métropole, 20 rue du Lac, Lyon 3^e

Divers
Site web	http://www.grandlyon.com
Voir aussi	Métropole de Lyon Liste des conseillers de la métropole de Lyon

Le conseil de la métropole de Lyon est l'assemblée délibérante de la métropole de Lyon, collectivité territoriale à statut particulier, il est composé de 165 conseillers métropolitains. Il prend le relais du conseil communautaire de la communauté urbaine de Lyon, remplacé par la métropole le 1^er janvier 2015, et du conseil départemental du Rhône sur le territoire métropolitain depuis cette même date. Il siège à Lyon au 20, rue du Lac dans le 3^e arrondissement ; il est présidé par le LREM David Kimelfeld.

Conseil de la métropole de Lyon

Sommaire

1 Histoire
- 1.1 Identité visuelle (logo)
2 Siège du conseil de la métropole
3 Composition du conseil de la métropole
4 Exécutif
- 4.1 Depuis 2015
5 Les présidents du Conseil de la métropole
6 Notes et références
7 Voir aussi
- 7.1 Articles connexes
- 7.2 Lien externe

Histoire

Créée le 1^er janvier 2015, la métropole de Lyon remplace la communauté urbaine de Lyon et, dans le territoire de celle-ci, le département du Rhône. Elle exerce à la fois les compétences d'un département et celles d'une métropole.

De sa création jusqu'aux prochaines élections municipales, le conseil de la métropole est composé des 165 membres du conseil communautaire de l'ancienne communauté urbaine de Lyon élus en mars 2014 en même temps que les conseils municipaux. Le président et ses 25 vice-présidents du Grand Lyon forment l'exécutif de la métropole.

À partir de 2020, le conseil de la métropole, comprenant 150 membres^[1] (au lieu des 166 prévus à l'origine dans l'ordonnance ministérielle avant sa révision au parlement^[2]), sera élu en même temps que les conseils municipaux au suffrage universel direct dans le cadre de 14 circonscriptions électorales selon le mode de scrutin applicable aux communes de plus de 1 000 habitants, et le président du conseil de la métropole sera élu à bulletin secret par ce même conseil^,^[3]^,^[4]^,^[5].

Ces 14 circonscriptions électorales métropolitaines, dont les limites ont été fixées par ordonnance ministérielle, suivront globalement le découpage actuel des 9 conférences territoriales des maires et porteront le nombre de conseillers métropolitains de 165 actuellement à finalement 150^[6].

Identité visuelle (logo)

Depuis 2015

Siège du conseil de la métropole

L'hôtel de la métropole de Lyon est le même que celui de l'ancienne communauté urbaine de Lyon : le bâtiment situé au 20 rue du Lac dans le 3^e arrondissement de Lyon, dans le quartier de la Part-Dieu.

Composition du conseil de la métropole

Composition globale

2015-2020

Le Conseil communautaire, devenu conseil de la métropole au 1^er janvier 2015, a été renouvelé le 30 mars 2014 et le président, Gérard Collomb (PS), a été réélu. Les 165 conseillers élus ont formé 14 groupes^[7].

Groupes^[7]	Sigles	Étiquettes	Sièges
Groupe Les Républicains et apparentés	LR	LR-DVD	40
Groupe Socialistes et républicains métropolitains	PS	PS	32
Groupe Synergies-avenir	SA	UDI-DVD-SE	30
Groupe La Métropole autrement	LMA	PS-ex.PRG	11
Groupe Centristes et indépendants - métropole pour tous	CI	UDI-MoDem-DVD-SE	10
Groupe Communiste, Parti de gauche et républicain	CPG	PCF-PG	10
Groupe Europe Écologie Les Verts et apparentés	EÉLV	EÉLV	7
Groupe Union des démocrates et indépendants et apparentés	UDI	UDI	6
Groupe Rassemblement démocrate Lyon Métropole	RDLM	MoDem-PS-ex.PRG	4
Groupe Parti radical de gauche	PRG	PRG	4
Groupe Lyon Métropole gauche solidaire	LMGS	PCF-GAEC	4
Groupe Métropole et territoires	MT	LR-DVD	3
Groupe Front national	FN	FN	2
Groupe de réflexions et d'actions métropolitaines	GRAM	DVG	2

Composition détaillée

Voir l'article détaillé suivant : Liste des conseillers de la métropole de Lyon.

Répartition des élus par circonscription

Carte des circonscriptions de la métropole à partir de 2020.

Lônes et coteaux
Lyon-Centre
Lyon-Est
Lyon-Nord
Lyon-Ouest
Lyon-Sud
Lyon-Sud-Est
Ouest
Plateau Nord-Caluire
Porte des Alpes
Portes du Sud
Rhône Amont
Val de Saône
Villeurbanne

Le conseil de la métropole pour la période 2015-2020 étant directement issu de l'ancien conseil communautaire, la répartition des élus s'est opérée de facto selon les règles applicables aux conseils communautaires des EPCI à fiscalité propre, où chacune des 59 communes disposait dans l'ancienne communauté urbaine d'au moins un conseiller communautaire, quelle que soit sa population.

La réforme territoriale réduira en 2020 le nombre total de circonscriptions électorales de 59 à 14 dans la métropole, les communes n'étant alors plus représentées individuellement mais ces nouvelles circonscriptions assureront une représentativité plus équitable des élus métropolitains vis-à-vis de la population des circonscriptions^[3]^,^[8].

Concernant la représentation des communes, on note que le projet initial de l'ordonnance de 2014^[2] ne permettait plus d'assurer au moins un siège de conseiller métropolitain par commune (sauf à Lyon et Villeurbanne), mais surtout que le poids des conseillers dans la métropole pour les petites communes du Val de Saône était réduit de moitié, tandis que toutes les autres circonscription voyaient leur poids relatif augmenter (sauf les circonscriptions de Lyon perdant 5 sièges) et leur nombre de sièges de conseillers augmenter d'un ou deux sièges.

La version de l'ordonnance de 2014 finalement ratifiée par le Parlement en juillet 2015^[1] a conservé le découpage des circonscriptions mais réduit le nombre total de sièges de conseillers à pourvoir en 2020 de 166 à 150^[5], en réduisant de un ou deux le nombre de sièges par rapport au projet initial pour chacune des circonscriptions, à l'exception de celle du Val de Saône qui s'est vu attribuer un siège supplémentaire par rapport au projet initial.

Composition du conseil de la métropole par circonscription électorale
Circonscription à partir de 2020	Commune	Fraction électorale métropolitaine	Nombre de sièges de conseillers à pourvoir
Circonscription à partir de 2020	Commune	Fraction électorale métropolitaine	2015–2020	2020– (ordonnance initiale)	2020– (ordonnance adoptée)
Lônes et Coteaux	Charly		1	(14)	12
	Givors		2
	Grigny		1
	Irigny		1
	La Mulatière		1
	Oullins		3
	Pierre-Bénite		1
	Saint-Genis-Laval		2
	Vernaison		1
Lyon-Centre	Lyon	1^er, 2^e et 4^e arrondissements	57	(12)	11
Lyon-Est		3^e arrondissement (partie à l'est de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon)		(8)	7
Lyon-Nord		3^e arrondissement (partie à l'ouest de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon) et 6^e arrondissement		(11)	9
Lyon-Ouest		5^e et 9^e arrondissements		(12)	11
Lyon-Sud		7^e arrondissement		(9)	8
Lyon-Sud-Est		8^e arrondissement		(10)	9
Ouest	Charbonnières-les-Bains		1	(10)	9
	Craponne		1
	Francheville		1
	Marcy-l'Étoile		1
	Saint-Genis-les-Ollières		1
	Sainte-Foy-lès-Lyon		2
	Tassin-la-Demi-Lune		2
Plateau Nord-Caluire	Caluire-et-Cuire		4	(10)	8
	Rillieux-la-Pape		3
	Sathonay-Camp		1
Porte des Alpes	Bron		4	(13)	12
	Chassieu		1
	Mions		1
	Saint-Priest		5
Portes du Sud	Corbas		1	(13)	11
	Feyzin		1
	Saint-Fons		2
	Solaize		1
	Vénissieux		7
Rhône Amont	Décines-Charpieu		3	(13)	12
	Jonage		1
	Meyzieu		3
	Vaulx-en-Velin		5
Val de Saône	Albigny-sur-Saône		1	(13)	14
	Cailloux-sur-Fontaines		1
	Champagne-au-Mont-d'Or		1
	Collonges-au-Mont-d'Or		1
	Couzon-au-Mont-d'Or		1
	Curis-au-Mont-d'Or		1
	Dardilly		1
	Écully		2
	Fleurieu-sur-Saône		1
	Fontaines-Saint-Martin		1
	Fontaines-sur-Saône		1
	Genay		1
	Limonest		1
	Lissieu		1
	Montanay		1
	Neuville-sur-Saône		1
	Poleymieux-au-Mont-d'Or		1
	Quincieux		1
	Rochetaillée-sur-Saône		1
	Saint-Cyr-au-Mont-d'Or		1
	Saint-Didier-au-Mont-d'Or		1
	Saint-Germain-au-Mont-d'Or		1
	Saint-Romain-au-Mont-d'Or		1
	Sathonay-Village		1
	La Tour-de-Salvagny		1
Villeurbanne	Villeurbanne		17	(18)	17
Total pour la métropole de Lyon			165	(166)	150

Exécutif

Depuis 2015

Le président et les vice-présidents

Le conseil de la métropole est composée d'un président et de 25 vice-présidents^[7] :

	Nom	Groupe
Président	David Kimelfeld		LREM
N°	Nom	Groupe		Délégation
1^er	Marc Grivel		PS	Économie
2^e	Michèle Vullien		SA	Métropole et ressources humaines
3^e	Jean-Paul Bret		LMA	Université
4^e	Jean-Luc Da Passano		CI	Grands ouvrages et grandes infrastructures
5^e	Annie Guillemot		PS	Enfance, famille et collèges
6^e	Pierre Abadie		SA	Voirie
7^e	Myriam Picot		PS	Culture
8^e	Michel Le Faou		PS	Urbanisme et cadre de vie
9^e	Thierry Philip		PS	Environnement, santé et bien-être dans la ville
10^e	Hélène Geoffroy		PS	Énergie
11^e	Alain Galliano		SA	Relations internationales et attractivité
12^e	Martial Passi		CPG	Déplacements et intermodalité
13^e	Karine Dognin-Sauze		PS	Innovation, Métropole intelligente et développement numérique
14^e	Jean-Paul Colin		SA	Eau et assainissement
15^e	Bruno Charles		EÉLV	Développement durable, plan climat et biodiversité
16^e	Richard Brumm		CI	Finances
17^e	Olivier Brachet (annonce sa démission le 2 février 2015^[9])		PS	Habitat, logement et politique de la ville
18^e	Claire Le Franc		LMA	Personnes âgées et en situation de handicap
19^e	Roland Crimier		CI	Action foncière et projets Carré de Soie et Grand Montout
20^e	Guy Barral		CI	Politique sportive et grands parcs de loisirs
21^e	Sandrine Frih		RDLM	Politique de concertation et participation citoyenne
22^e	Gérard Claisse		LMGS	Politique d'achats publics et gestions externes
23^e	Murielle Laurent		PS	Administration générale, logistique et patrimoine bâti
24^e	Richard Llung		LMA	Urbanisme réglementaire
25^e	Béatrice Vessiller		EÉLV	Rénovation thermique des logements

La commission permanente

La commission permanente est constituée, en plus du président et des vice-présidents, de 23 conseillers membres^[10] :

Nom		Délégation
Lucien Barge	MT	Politique agricole - foncier et productions agricoles
Émeline Baume	EÉLV	Prévention des déchets
Samia Belaziz	LMA	Énergies renouvelables, réseaux de chaleur ou de froid urbains
Roland Bernard	PS	Fleuve - aménagements et usages
Damien Berthilier	LMA	Collèges et coordination éducation/numérique
Fouziya Bouzerda	CI	Insertion par l'activité économique
Anne Brugnera	PS	Vie associative (centre et grand Est)
Jean-Pierre Calvel	MT	Urbanisme commercial - commerce de proximité et de gros
Corinne Cardona	SA	Logement social
Éric Desbos	RDLM	Éducation, collèges et adoption
Gérald Eymard	SA	Evaluation et suivi de la politique budgétaire
Nathalie Frier	SA	Accompagnement des familles et lutte contre le décrochage scolaire
Renaud George	SA	Appui au développement des synergies métropolitaines
Georges Képénékian	PS	Coordination des grands équipements culturels
Ludivine Piantoni	PRG
Thierry Pouzol	SA	Rapprochements et communes nouvelles
Thérèse Rabatel	LMGS	Politique du handicap
Michel Rousseau	SA	Ressources humaines
Thomas Rudigoz	RDLM	Politique de la ville
Jean-Jacques Sellès	MT	Coordination des animations sportives - Parcs de Lacroix-Laval et de Bron Parilly
Gilbert Suchet	SA	Voirie et proximité
Gilles Vesco	PS	Nouvelles mobilités urbaines
Max Vincent	SA	Coopération décentralisée

Les commissions thématiques

Il existe sept commissions thématiques^[11] :

Déplacements et voirie ;
Développement économique, numérique, insertion et emploi ;
Développement solidaire et action sociale ;
Education, culture, patrimoine et sport ;
Finances, institutions, ressources et organisation territoriale ;
Proximité, environnement et agriculture ;
Urbanisme, habitat, logement et politique de la ville.

Les présidents du Conseil de la métropole

Président du conseil de la métropole
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1^er janvier 2015	9 juillet 2017	Gérard Collomb	PS	Sénateur du Rhône (1999-2018) Maire de Lyon (2001-2017) Président de la communauté urbaine de Lyon (2001-2014)
10 juillet 2017	En cours	David Kimelfeld	LREM	Maire du 4e arrondissement de Lyon

Notes et références

↑ ^{a et b} Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version finale ratifiée par la loi n^o 2015-816 du 6 juillet 2015.
↑ ^{a et b} Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version initiale.
↑ ^{a et b} « Métropole de Lyon : ce qu’il faut savoir sur ce big bang territorial », sur Rue89Lyon
↑ Art. L3631-4 du Code général des collectivités territoriales
↑ ^{a et b} Justin Boche, « Lyon : le nombre de conseillers métropolitains passera à 150 en 2020 », sur http://www.lyoncapitale.fr, 22 mai 2015(consulté le 14 juin 2015).
↑ Steven Belfils, « Métropole : les circonscriptions électorales entérinées », sur http://www.lyoncapitale.fr, 18 décembre 2014(consulté le 21 février 2015).
↑ ^{a b et c} « Le conseil de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).
↑ Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
↑ « Olivier Brachet claque la porte de la métropole de Lyon », sur https://france3-regions.francetvinfo.fr, 2 février 2015(consulté le 22 février 2015).
↑ « La commission permanente de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).
↑ « Les commissions thématiques de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 19 mai 2015).

Voir aussi

Articles connexes

Lien externe

Site officiel

Licence CC BY-SA 3.0

Auteurs : Jules78120, Verdy p, AntonyB, Dhatier, SenseiAC, HerculeBot, Méphisto38, Chabe01, ProméthéeBot, Lyon-St-Clair, Cyril-83, Sancta floris, Gzen92Bot, Wikisud82, Ngagnebin, El pitareio, Superbenjamin, Otourly, De Richelieu, AntonyB-Bot, Kite Ruswal, MaxBacquet8, Tractopelle-jaune télécommandée-bot.

[ordonnance-finale-1] {a et b} Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version finale ratifiée par la loi n^o 2015-816 du 6 juillet 2015.

[ordonnance-initiale-2] {a et b} Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version initiale.

[rue-3] {a et b} « Métropole de Lyon : ce qu’il faut savoir sur ce big bang territorial », sur Rue89Lyon

[4] Art. L3631-4 du Code général des collectivités territoriales

[lyoncapitale-5] {a et b} Justin Boche, « Lyon : le nombre de conseillers métropolitains passera à 150 en 2020 », sur http://www.lyoncapitale.fr, 22 mai 2015(consulté le 14 juin 2015).

[CircoElectoralesGL-6] Steven Belfils, « Métropole : les circonscriptions électorales entérinées », sur http://www.lyoncapitale.fr, 18 décembre 2014(consulté le 21 février 2015).

[ConseilMétropoleGL-7] {a b et c} « Le conseil de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).

[8] Ordonnance n^o 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon

[9] « Olivier Brachet claque la porte de la métropole de Lyon », sur https://france3-regions.francetvinfo.fr, 2 février 2015(consulté le 22 février 2015).

[CommissionPermanenteGL-10] « La commission permanente de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).

[CommissionsThematiquesGL-11] « Les commissions thématiques de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 19 mai 2015).

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