Union douanière de l'Union européenne

Union douanière de l'Union européenne
Carte de l'organisation
Situation
Création
Type CEE + accords UE/État tiers
Siège Drapeau de l’Union européenne Bruxelles
Organisation
Membres

L’union douanière de l'Union européenne est constituée des États membres de l'Union européenne et de quelques-uns de ses voisins : l'Andorre, Monaco, Saint-Marin et la Turquie.

L'union douanière fut la première mission de la Communauté économique européenne, établie en 1958. Elle n'entra cependant en vigueur que dix ans plus tard, le .

Pays non membres de l'UE et PTOM

Article connexe : Pays et territoire d'outre-mer.
Pays Accord Date Notes
Drapeau de Guernesey Guernesey

Drapeau de l'île de Man Île de Man
Drapeau de Jersey Jersey

Protocole spécifique sur les îles anglo-normandes et l'île de Man du traité de Bruxelles[1]. 1973
Drapeau d'Andorre Andorre Accords Andorre-CEE[2] 1991 L'union douanière entre l'UE et l'Andorre repose sur l'accord conclu entre la CEE et l'Andorre en 1991. De cet accord sont exclus les produits agricoles.
Drapeau de Monaco Monaco Convention douanière franco-monégasque[3] 1963
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Coopération et accord d'union douanière[4] 1991
Drapeau de la Turquie Turquie Union douanière turco-européenne[5],[6] 1995 L'union douanière entre l'Union européenne et la Turquie exclut les produits agricoles.
Drapeau du Royaume-Uni Akrotiri et Dhekelia Protocole spécifique sur les zones de souveraineté du Royaume-Uni à Chypre du traité d'Athènes[7]. 2004

Territoires

Association européenne de libre-échange (AELE)Euroïsation par accord avec l'UEEspace SchengenEspace économique européenAccord de libre-échange centre-européen (ALECE)Conseil de l'EuropeUnion européenneZone EuroUnion douanière de l'Union européenneUnion économique eurasiatiqueUnion de la Russie et de la BiélorussieSuisseIslandeLiechtensteinNorvègeKosovo (UNMIK)AlbanieBosnie-et-HerzégovineMacédoineMonténégroSerbieMoldavieOrganisation pour la démocratie et le développement (GUAM)UkraineGéorgieAzerbaïdjanKazakhstanBiélorussieRussieArménieVaticanSaint-MarinMonacoAndorreTurquieCroatieBulgarieRoyaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du NordRoumanieTchéquieDanemarkHongrieLituaniePologneSuèdeChypreIrlandeAutricheBelgiqueEstonieFinlandeFranceAllemagneGrèceItalieLuxembourgLettonieMaltePays-BasPortugalSlovaquieSlovénieEspagne
Diagramme d'Euler cliquable montrant les relations entre divers accords et organisations multinationaux européens.v • d •

Tous les pays membres de l'Union européenne font partie de l'union douanière. Cependant, cela ne signifie pas que l'intégralité de leur territoires en font également partie. Cette distinction repose sur le fait que le territoire lui-même ne fait pas partie de l'UE (les pays et territoires d'outre-mer par exemple), parce que ces territoires ont soit négocié des options de retrait dans l'Union européenne (ou opt-outs), soit sont exclus de l'union douanière du fait de leur situation économique ou géographique.

Codes des douanes

Les code des douanes communautaire (puis de l'Union européenne) sont la codification des normes fixant et définissant la législation applicable aux importations et exportations de marchandises entre la CEE (puis l'UE) et les pays tiers.

Sources

Références

Bibliographie

Accords

  • Accord d'union douanière entre la CEE et l'Andorre, (lire en ligne).
  • Décision n° 1/95 du Conseil d'association CE-Turquie, du 22 décembre 1995, relative à la mise en place de la phase définitive de l'union douanière (lire en ligne).

Autres

Compléments

Articles connexes

Liens externes