Union douanière eurasiatique

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Union douanière eurasiatique
Carte de l'organisation

Création .
Type Union douanière.
Langue Russe, biélorusse et kazakh.
Membres Drapeau de la Biélorussie Biélorussie ;
Drapeau du Kazakhstan Kazakhstan ;
Drapeau de la Russie Russie ;
Drapeau de l'Arménie Arménie ;
Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan ;
Drapeau de l'Ukraine Ukraine (État observateur).
Organisations affiliées Communauté économique eurasiatique et Espace économique commun.
Site web Consulter

L’Union douanière eurasiatique (abréviation YeEK ; en cyrillique : ЕЭК) est une union douanière entre la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan instaurée le 1er janvier 2010[1] puis étendue à l'Arménie et au Kirghizistan. Elle exempte de droits de douane les marchandises circulant entre ces trois États, et permet donc leur libre circulation au sein de l'Union.

Elle constitue la première étape en vue de créer une alliance économique similaire à l'Union européenne entre les États de l'ex-Union soviétique constituant aujourd'hui la Communauté des États indépendants)[2]. Les membres prévoyaient de continuer l'intégration économique et de supprimer tous les droits de douane entre eux avant fin juillet 2011. Le 19 novembre 2011, les États membres établirent une commission pour encourager des liens économiques plus importants en planifiant la création d'une Union eurasiatique en 2015[3],[4]. Depuis le 1er janvier 2012, les trois États sont passés à la seconde étape du processus d'intégration en formant l'Espace économique commun[4], combinant l'Union douanière et la Zone de libre-échange.

En 2013, plusieurs pays se disent intéressés à conclure des accords de libre-échange avec l'Union douanière, parmi lesquels l'Inde[5], le Chili, Singapour[6], Israël[7] et la Nouvelle-Zélande[8].

L'Arménie[9], le Vietnam[10] et le Kirghizistan[11] envisagent eux l'adhésion à l'Union. Les électeurs de Gagaouzie, district autonome de Moldavie se sont également prononcée par référendum pour une adhésion (alors que le gouvernement de Chișinău souhaite un rapprochement avec l’Union européenne)[12].

L’Arménie a officiellement adhéré à l’Union économique eurasiatique (UEE) le 2 janvier 2015, au lendemain de son entrée en vigueur[13].

États participant à l'EEU

Voir également Espace économique commun.

États adhérents et fondateurs à l’EEU dès 2010

États ayant adhéré à l'EEU depuis 2014

  • Drapeau de l'Arménie Arménie adhésion le 10 octobre 2014, entrée en vigueur le 2 janvier 2015.
  • Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan adhésion le 8 mars 2015

Autres États (observateurs)

Origines du processus d'intégration

Voir également le contexte et l'évolution de la Communauté économique eurasiatique.

En 2003, un accord avait été signé sur la création d'un espace économique commun à la Russie, la Biélorussie, l’Ukraine et le Kazakhstan[16].

Depuis 2006, le projet d’une « Union douanière » a pris de plus en plus d’ampleur jusqu'à bientôt se réaliser. Au départ, la « Zone de libre échange » et « l’Union douanière » étaient destinées à la Russie, à la Biélorussie, à Kazakhstan et à l’Ukraine[17].

En effet, en juin 2006, la préparation de 38 documents relatifs à la formation de « l’Espace économique unique » (EEU), rassemblant la « Zone de libre échange » et « l’Union douanière », est achevée[18]. Cependant, l’Ukraine ne semble pas avancer dans les discussions. Les accords furent mis en place au début de 2008. Ces accords jettent les bases de la création d'un régime unique de commerce de la Russie, de la Biélorussie et du Kazakhstan avec les pays tiers[19].

Tarif douanier unique

Le tarif douanier unique entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2010.« Le tarif a déjà été entièrement concerté, mais une période transitoire de trois ans sera instituée pour les groupes de produits particulièrement sensibles. Durant cette période, un tarif intérieur sera en vigueur dans chaque pays. D’ici le 1er juillet 2011, il est prévu de déplacer tout le contrôle douanier à la frontière extérieure de l’Union. Les frontières douanières intérieures n’existeront plus[20] », a déclaré le premier vice-premier ministre russe Igor Chouvalov.

Voyages internationaux

Sources

Références

  1. Turkish Weekly - décembre 2009
  2. Kyiv Post - décembre 2009
  3. « Russia, Belarus, Kazakhstan sign pact », UPI, (consulté le 20 novembre 2011)
  4. a et b Ukraine cannot get observer status at Eurasian Econ Union due to Association Agreement with EU, Russia, Interfax-Ukraine (14 June 2013)
  5. http://fr.ria.ru/presse_russe/20131022/199614727.html
  6. Union douanière: le Chili et Singapour intéressés par un accord de libre-échange
  7. Israël-Union douanière: vers un accord de libre-échange (Lieberman)
  8. Nouvelle-Zélande/Union douanière: vers un accord de libre-échange (Poutine)
  9. Arménie/Union douanière: la "feuille de route" prête (officiel)
  10. http://french.irib.ir/info/asie/item/203323-le-vietnam-pourrait-int%C3%A9grer-l-union-douani%C3%A8re-russie-bi%C3%A9lorussie-kazakhstan
  11. http://fr.ria.ru/world/20130403/197977865.html
  12. Moldavie : la Gagaouzie rêve d’indépendance et préfère Moscou à Bruxelles
  13. « L'Arménie rejoint l'Union économique eurasiatique | Le Courrier de Russie » (consulté le 11 juillet 2015)
  14. Russie-Ukraine : l'Union douanière a compliqué les relations, 10 août 2011.
  15. RIA Novosti, Union douanière: l'Ukraine reçoit le statut d'observateur, 25 mai 2013.
  16. Bienvenue au Sénat, Où va la Russie ?
  17. RIA Novosti, Des experts russes, biélorusses, kazakhs et ukrainiens vont débattre des textes formant l'Espace économique unique, 7 mars 2006.
  18. RIA Novosti, Achèvement de la préparation de 38 documents relatifs à la formation de l'EEU (responsable), 21 juin 2006.
  19. RIA Novosti, Union douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan: signature vendredi de projets de traités, 24 janvier 2008.
  20. RIA Novosti, OMC: vers une adhésion groupée Russie-Biélorussie-Kazakhstan, 11 juin 2009.

Bibliographie

  • (en) « Russia, Belarus and Kazakhstan Agree on Customs Union », Turkish Weekly,‎ (lire en ligne)
  • (en) « Soviet Union to be restored in the form of new customs union », Kyiv Post,‎ (lire en ligne)

Compléments

Articles connexes

Lien externe