Traités de Westphalie

Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster (1648), exposé au Rijksmuseum, par Bartholomeus van der Helst.

Les traités de Westphalie (ou paix de Westphalie) concluent la guerre de Trente Ans et la guerre de Quatre-Vingts Ans le . Ils sont à la base du « système westphalien », expression utilisée a posteriori pour désigner le système international spécifique mis en place, de façon durable, par ces traités.

Catholiques et protestants ayant refusé de se rencontrer, les négociations se tiennent à partir de à Münster pour les premiers et à partir de 1645 à Osnabrück pour les seconds. Cette solution qui est proposée par la Suède est préférée à la solution française qui suggère Hambourg et Cologne.

Les trois traités de la paix de Westphalie sont :

Participants aux négociations

Les pourparlers de Münster opposent les Provinces-Unies (les Pays-Bas) à l'Espagne d'une part, et la France au Saint-Empire romain germanique d'autre part. Les pourparlers d'Osnabrück, eux, opposent la Suède à l'Empire. Véritable congrès international, toutes les puissances européennes y sont représentées à l'exception du tsar de Moscovie, du roi d'Angleterre et du sultan ottoman. Les puissances catholiques se réunissent sous la présidence du nonce Fabio Chigi, futur Alexandre VII[2]. Côté français, la diplomatie engagée par Mazarin est décisive.

Les principaux bénéficiaires sont la Suède, les Pays-Bas et la France.

Remodelage de la carte de l'Europe

Carte simplifiée de l'Europe après la paix de Westphalie en 1648.
Saint-Empire romain germanique en 1648.

Les décisions remodèlent l'Europe pour de longues années. Les grandes lignes sont :

Dispositions constitutionnelles

Le traité de Westphalie est la base de l'organisation de l'Allemagne jusqu'à la suppression du Saint-Empire romain germanique en 1806. Les principales dispositions sont :

  • tout État immédiat d'empire a chez lui la supériorité territoriale ;
  • la supériorité territoriale s'étend sur l'ecclésiastique comme sur le civil et le temporel ;
  • tout État immédiat a séance et suffrage à la diète d'Empire ;
  • nulle loi ou interprétation de loi, nulle déclaration de guerre d'Empire, nulle paix ou alliance d'Empire, nulle taxe, levée, construction de forts, etc., ne peut avoir lieu sans le consentement des co-États réunis en diète ;
  • les villes impériales jouissent des mêmes privilèges.

L'Empire se trouve ainsi morcelé en 350 petits États, sonnant le glas de la puissance des Habsbourg. Le traité érige également par là l’État-nation souverain comme socle du droit international, mettant fin (en théorie) au droit du plus fort. C'est une nouvelle conception de la souveraineté.

Aspects religieux

Les traités reconnaissent les trois confessions catholique, luthérienne et calviniste dans le Saint-Empire, les princes conservant le droit d'imposer leur religion à leurs sujets. Il s'agit donc d'une norme de non-ingérence : la religion devient un domaine géré librement par chaque État souverain. Ce traité jette donc les bases de l'absolutisme, avec une laïcisation progressive des relations internationales ce qui permet aux états de s'émanciper des dogmes religieux.

Les principales dispositions sont :

  • confirmation des paix de Passau et d'Augsbourg (1555) ;
  • extension aux calvinistes des avantages que ces deux actes ont accordés aux luthériens ;
  • suspension de la juridiction ecclésiastique, tant d'État catholique à État protestant qu'entre deux États protestants ;
  • sur les 50 membres de la Chambre impériale, 24 seront protestants ; 6 protestants entreront toujours au Conseil aulique.

Les contestations les plus virulentes viennent du Saint-Siège, qui perd là une grande partie de son influence sur la politique européenne, et de l'Espagne qui poursuit la lutte contre la France jusqu'au traité des Pyrénées en 1659.

Postérité

Les traités de Westphalie, vu leur importance, sont au centre de nombreuses querelles institutionnelles, juridiques et mémorielles, tant en France qu'en Allemagne.

Ainsi, dès les années 1920, les théoriciens du nazisme souhaitent mettre à bas les dispositions des traités, véritable origine, à leur yeux, des maux du Reich depuis sa signature[3]. En effet, pour les chercheurs nazis, le texte du traité est la matrice de l'impuissance politique du Reich et des Allemands : en 1943, deux historiens allemands affirment que la dissolution de la souveraineté du Reich en une multitude de principautés, reprenant en cela les arguments de Friedrich Grimm, mis en forme dans les années 1920, constitue la cause fondamentale de la perte de pouvoir de l'Empire, du Reich, sur l'échiquier européen, entraînant la perte de contrôle de territoires germaniques[4]. La mémoire nazie de ces traités insiste également sur les ferments de dissolution du Reich, œuvre juridique dotée, selon les théoriciens nazis, d'une base raciale définie par Richelieu[5].

Notes et références

  1. Pour P. Duparc, l'appellation « traité d'Osnabrück » est une erreur. Voir Pierre Duparc, « Les actes du traité de Münster de 1648 entre la France et l'Empire », Bibliothèque de l'École des chartes, 1948, tome 107, pp. 52-61 DOI:10.3406/bec.1948.449379, lire en ligne p. 52.
  2. Jean Bérenger, Histoire de l'empire des Habsbourg, Fayard 1990, rééd. Tallandier 2012 T.I., p. 457.
  3. Chapoutot, 2014, p. 360.
  4. Chapoutot, 2014, p. 362.
  5. Chapoutot, 2014, p. 364.

Voir aussi

Sources

  • Jacques Bainville, Histoire de deux peuples continuée jusqu'à Hitler, Arthème Fayard, coll. « Les Grandes Études historiques », 1915-1933.
  • Arnaud Blin, 1648. La Paix de Westphalie ou la naissance de l'Europe politique moderne, coll. « Questions à l'histoire », Bruxelles, 2006, 214 p.
  • Claire Gantet, La Paix de Westphalie, 1648. Une histoire sociale, XVIIe – XVIIIe siècle, Belin, coll. « Histoire et société ». Essais d'histoire moderne, Paris, 447 p.
  • Lucien Bely (dir.), avec le concours d'Isabelle Richefort et alii, L'Europe des traités de Westphalie : esprit de la diplomatie et diplomatie de l'esprit, actes du colloque tenu à Paris, du 24 au 26 sept. 1998, organisé par la Direction des archives et de la documentation du ministère des Affaires étrangères, PUF, Paris, 2000, 615 p.
  • Johann Chapoutot, La loi du sang : Penser et agir en nazi, Paris, Gallimard, , 567 p. (ISBN 978-2-07-014193-7).
  • Laurent Olivier, Nos ancêtres les Germains : les archéologues français et allemands au service du nazisme, Paris, Tallandier, , 320 p. (ISBN 978-2-84734-960-3).
  • (en) Derek Croxton, Westphalia: the Last Christian peace, New York, Palgrave Macmillan, 2013.

Articles connexes

Liens externes