Titre de courtoisie

Un titre de courtoisie est un titre de noblesse qui n'a pas d'existence régulière ni légale, soit parce qu'il n'a jamais fait l'objet d'une création par le pouvoir souverain, soit parce que celui qui le porte n'en est pas le successeur légal. Il s'agit de la grande majorité des titres de noblesse portés en France. Lorsque ce titre est une pure création, on parle aussi de « titre de fantaisie ».

Historiquement en France

À la fin de l'Ancien Régime, seul le port irrégulier du titre de duc et des titres de prince réservés aux membres de la famille royale étaient véritablement interdits. Il y avait à cette époque assez peu de titres réguliers[1].

Des titres de courtoisie de marquis, comte, vicomte, baron étaient portés par des membres de familles nobles. Historiquement, les titres de courtoisie étaient ceux pris par les personnes admises aux honneurs de la Cour, mais en pratique, à la veille de la Révolution, une bonne partie des familles nobles comptaient au moins un membre portant un titre de courtoisie[2].

Lorsque le titre de courtoisie est une pure création on parle aussi de « titre de fantaisie ». Le vicomte de Marsay écrit par exemple : « Le titre de marquis est aujourd'hui l'objet d'une faveur toute particulière. Il exerce sur les milieux férus de snobisme mondain une véritable fascination. La mode en fait fureur. M. de Woëlmont, dans l'intéressant répertoire qu'il a publié des titres de marquis portés actuellement, en compte 989 dont 645 sont, selon lui, sans aucune justification. Les deux tiers au moins sont donc de fantaisie. On oublie trop en effet de nos jours que seuls l'octroi d'un titre par lettres patentes du souverain et l'érection d'une terre en marquisat ou comté constituent l'investiture régulière. Le fait même que, par suite d'une constante indifférence de la Monarchie pour les titres de courtoisie, ce titre ait été mentionné sur des brevets royaux ne lui donne aucun caractère de régularité. » Le baron de Woëlmont ne comptait en son temps que 221 titres de marquis réguliers, émanant d'une érection régulière sous l'Ancien Régime, ou d'une confirmation par Louis XVIII, Charles X, Louis-Philippe, Napoléon III, et même par les différents gouvernements de la IIIe République[3].

Philippe du Puy de Clinchamps parle également parfois de « titres empruntés » pour désigner ces titres sans valeur légale[4].

La grande majorité des titres portés en France aujourd'hui, dans les annuaires mondains par exemple, sont des titres de courtoisie. Ainsi en 1989 Régis Valette ne relevait que seulement 666 titres réguliers subsistants, la majorité datant du XIXe siècle. Un titre ne pouvant être légalement porté que par une seule personne vivante, il n'y aurait, juridiquement parlant, qu'autant de personnes ayant le droit de porter un titre que de titres réguliers subsistants, tous les autres titres étant donc dits de courtoisie.

Il convient d'ajouter que des familles d'apparence noble mais sans principe légal de noblesse portent de faux titres de noblesse, ce qui les classe non pas dans la « noblesse d'apparence », mais dans la « fausse noblesse » (il convient toutefois de rappeler que même si la République française reconnaît les titres de noblesse authentiques et transmis régulièrement comme un accessoire du nom, il n'y a plus légalement de noblesse en France depuis l'instauration de la IIIe république en 1870)[5].

Les différents titres de courtoisie

Titres qui n'ont jamais fait l'objet d'une création par le pouvoir souverain

De nombreuses familles nobles portent depuis l'Ancien Régime des titres de courtoisie, dont les autorités ou les souverains ont parfois fait usage à leur égard mais qui n'ont jamais fait l'objet d'une création (homologation) formelle, et malgré l'ancienneté de leur usage, restent sans valeur légale.

Titres réguliers éteints relevés sans droits

Il s'agit de titre réguliers qui à leur extinction ont été repris proprio motu, c'est-à-dire sans droit par des descendants, parents ou alliés.

Titres pris à la suite de l'acquisition d'une terre titrée

L'acquéreur ne pouvait prendre le titre de la terre avant d'avoir obtenu de nouvelles lettres lui octroyant ou confirmant ce titre. Il devait se qualifier, non pas marquis de X ou comte de Y, mais seigneur du marquisat de X ou du comté de Y[6].

Déclinaison d'un titre régulier

Quand le fils aîné porte le titre suivant celui de son père dans la hiérarchie nobiliaire (par exemple, le fils aîné d'un duc porte le titre de marquis). Ce procédé, appelé la déclinaison des titres, qui ne devait s'appliquer sous la Restauration qu'aux fils des pairs de France (en vertu de l'ordonnance du 25 août 1817[6]), s'est largement étendu jusqu'à totalement se généraliser aujourd'hui à l'ensemble des familles françaises portant des titres, même irréguliers.

Utilisation d'un titre régulier par les cadets ou les autres branches

Pour les enfants puînés et les branches cadettes, l'usage de porter le titre familial suivi du prénom est très largement utilisé[7]. Lorsque la famille porte un titre de duc ou de marquis, c'est en général le titre de comte qui est porté par les enfants puînés et les branches cadettes[8]. Par exemple, les cousins du duc d'Harcourt sont appelés comte N… d'Harcourt.

Souverains déchus et prétendants aux trônes

Sont également assimilables à des titres de courtoisie ceux pris par les monarques détrônés et par les prétendants au trône, parfois dits « titres d'attente », ou accordés par eux à des membres de leur famille, voire à des tiers (ceux-ci sont même alors considérés, en droit, comme de toute fausseté[réf. nécessaire]). Exemples : « duc d'Anjou » pour Louis de Bourbon, « comte de Paris » et « duc de France » pour Henri d'Orléans et « prince Napoléon » pour Jean-Christophe Napoléon. En effet, lesdits titres et la qualification de prince, de même que les prédicats d'altesse royale ou impériale, ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un arrêté portant vérification de titre pris par le garde des Sceaux. Il en est encore ainsi du titre de « prince Murat » porté par les descendants du maréchal et du prédicat d’altesse dont use leur chef de famille.

Valeur d'un titre de courtoisie

Selon le vicomte de Marsay, tous les titres de courtoisie, quoique tous irréguliers, n'ont pas la même valeur. Hormis ceux pris aux honneurs de la cour qu'il considère parfaitement légitimes même s'ils sont sans valeur légale, il écrit qu'il y en a un certain nombre qui, pour n'avoir été l'objet d'aucune érection régulière, lui semblent infiniment moins déplacés à côté des noms qu'ils accompagnent que bien des titres dont la substitution a été autorisée dans la seconde moitié du XIXe siècle, ou que des distinctions qui émanent de souverains étrangers (par exemple les titres pontificaux). Il considère les titres de courtoisie portés par des familles d'ancienne noblesse, antérieurement à la Révolution comme plus légitimes que beaucoup d'autres ; et les familles qui les portent comme « très supérieures à celles dont l'investiture est aussi récente que la noblesse » . Il ajoute : « N'en déplaise aux généalogistes de la presse, en pareille matière, la régularité officielle n'est pas tout : elle est même très peu de chose. »[3]

Noblesse britannique

Au Royaume-Uni, le système est toutefois assez différent dans la mesure où la pairie ne se transmet pas systématiquement, le titre n'étant porté strictement que par le chef de famille ; ses enfants, dans le cas des pairs, ont cependant droit à des titres honorifiques. Des nuances liées au titre de pair, au rang de l'enfant, au statut de l'épouse (remariage, par exemple) foisonnent. Le fils aîné d'un duc, d'un marquis ou d'un comte porte un des titres de moindre importance de son père (ses titres subsidiaires), habituellement le plus élevé (marquis pour duc, comte pour marquis etc). Si le père n'a pas d'autre titre, un titre inventé est porté par le fils dans quelques rares cas (ce n'est en aucun cas une généralité). Les filles d'un duc, d'un marquis ou d'un comte portent devant leur prénom le titre de lady. Les fils cadets d'un duc ou d'un marquis portent devant leur prénom le titre de lord. Les fils cadets d'un comte, d'un vicomte ou d'un baron et les filles d'un vicomte ou d'un baron portent devant leur prénom le prédicat de Honorable.

Exemple : le duc d'Abercorn est aussi marquis d'Abercorn, marquis de Hamilton, comte d'Abercorn, vicomte Strabane, vicomte Hamilton, baron Paisley et baron Mountcastle. Son fils aîné est marquis de Hamilton, ses fils cadets Lord X. Hamilton, ses filles Lady X. Hamilton. Le fils aîné du marquis de Hamilton est vicomte Strabane, ses fils et ses filles Honorable X. Hamilton. Les titres de marquis et de comte d'Abercorn et de vicomte Hamilton ne sont pas utilisés pour ne pas créer de confusions avec les autres porteurs de ces noms.

Le fils aîné d'un lord dans la pairie d'Écosse porte le titre de master devant le nom du titre de leur père.

Exemple : l'héritier du lord Lovat est le master of Lovat ; l'héritière du comte de Newburgh est la mistress of Newburgh.

Références

  1. Eric Mension-Rigau, Singulière noblesse: l'héritage nobiliaire dans la France contemporaine
  2. Philippe du Puy de Clinchamps, La noblesse
  3. a et b vicomte de Marsay, De l’âge des privilèges au temps des vanités.
  4. Charondas, À quel titre?
  5. Marc Guillaume, Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom, Académie des sciences morales et politiques, séance du 3 juillet 2006.
  6. a et b Jacques-Xavier Carré de Busserolle (1823-1904), Les vrais et les faux Titres de noblesse. Liste des titres concédés à des familles de la Touraine, de l'Anjou, du Maine et du Poitou , par J.-X. Carré de Busserolle,..., (lire en ligne), p. 9-10
  7. Bottin mondain. 2008. Notices Maupeou, Geyer d'Orth, Gouvion Saint-Cyr (familles membres de l'ANF) par exemple.
  8. Bottin mondain. 2008. Notices Harcourt, Rasilly, Broissia (familles membres de l'ANF) par exemple.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes