Territoire non organisé

Un territoire non organisé (TNO) désigne toute région géographique canadienne qui ne forme pas une municipalité ou une réserve indienne.

Ontario

En Ontario, les territoires non organisés n'existent que dans le Nord de l'Ontario où il n'y pas d'administration de comté ou de municipalité. Cependant, quelques communautés situées dans les territoires non organisés ont formé des régies de services locaux. À des fins de recensement, les territoires non organisés ontariens sont nommés selon le nom du district dont ils font partie avec un qualitatif géographique s'il y a plus d'un tel territoire à l'intérieur du même district. Trois territoires non organisés n'avaient aucune population en 2006.

Liste des territoires non organisés de l'Ontario

  • Algoma, UNO, North Part
  • Algoma, UNO, South East Part
  • Cochrane, UNO, North Part
  • Cochrane, UNO, South East Part
  • Cochrane, UNO, South West Part
  • Kenora, UNO
  • Manitoulin, UNO, Mainland
  • Manitoulin, UNO, West Part
  • Nipissing, UNO, North Part
  • Nipissing, UNO, South Part
  • Parry Sound, UNO, Centre Part
  • Parry Sound, UNO, North East Part
  • Rainy River, UNO
  • Sudbury, UNO, North Part
  • Thunder Bay, UNO
  • Timiskaming, UNO, East Part
  • Timiskaming, UNO, West Part

Québec

Au Québec, un territoire non organisé est une région qui ne fait partie d'aucune municipalité locale et dont la gestion est assurée par la municipalité régionale de comté (MRC) dont il fait partie. La MRC peut adopter un règlement de zonage, de lotissement et de construction s'appliquant à ces territoires. La tenure des terres est généralement publique. Même si, généralement, le territoire non organisé est situé en milieu forestier où le développement urbain est absent, il peut arriver que certaines personnes y habitent de façon permanente.

Notes et références

Liens externes