Rubans des décorations militaires et civiles françaises

Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.

Port des décorations officielles françaises et ordre de préséance

Un exercice complexe

Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre de préséance clairement établi vaut actuellement pour les quatre plus hautes décorations françaises existantes, soit :

  1. L'Ordre national de la Légion d'honneur (1802) ;
  2. l'Ordre de la Libération (1940) ;
  3. la Médaille militaire (1852) ;
  4. l'Ordre national du Mérite (1963).

Cette liste doit être complétée depuis peu par la Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme[1], qui se place désormais en cinquième position car attribuée par le président de la République, ce qui lui confère un rang supérieur aux ordres et décorations de nature ministérielle. Cette position a fait l'objet de nombreuses critiques suite à la parution du décret no 2016-949 du 12 juillet 2016[2] créant cette médaille.

Quoi qu'il en soit, la préséance fut durablement imprégnée par les Première et Seconde Guerres mondiales. De sorte que, parmi les décorations françaises autres que les quatre premières précitées ci-dessus, celles ayant actuellement la qualité de fait de guerre avec citation individuelle ou collective (les croix de guerre puis, ultérieurement, la croix de la Valeur militaire) ou de titre de guerre sans citation individuelle (la Médaille de la Résistance française, la Médaille des évadés, les croix du combattant volontaire) ont toutes systématiquement précédé, jusqu'à la parution de l'ordre de port préconisé par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur en 2003, les ordres ministériels que sont les Palmes académiques, le Mérite agricole, le Mérite maritime et les Arts et lettres et, plus généralement, l'ensemble des autres décorations et médailles de nature civile. Juste après la Grande Guerre, c'est le décret présidentiel du relatif au port des médailles françaises et étrangères[3] paru au JORF du (pp. 18 026 et 18 027)[4] qui a fixé l'ordre et l'esprit de cette préséance. Ce texte n'ayant jamais été abrogé, il peut être considéré, encore aujourd'hui, comme valide. Son article 5 précise l'ordre de port et de préséance suivant :

Encore aujourd'hui, cette préséance se formalise dans les actes d'état civil français en valorisant les deux ordres nationaux (attribués à titre militaire ou civil) et, en-dehors de ceux-ci, uniquement les décorations militaires les plus prestigieuses : l'Ordre de la Libération, la Médaille militaire, les croix correspondant à une citation individuelle ou collective ayant valeur de fait de guerre et, enfin, la Médaille de la Résistance française qui a valeur de titre de guerre sans citation individuelle. Selon l'instruction générale relative à l'état civil du (Annexe)[5] dont l'article 128.4 semble s'appuyer sur l'esprit du décret du tout en actualisant l'ancienne Instruction générale relative à l'état civil du [6], les ordres ministériels (Palmes académiques, Mérite agricole, Mérite maritime, Arts et lettres) ne sont donc pas susceptibles d'y figurer. Il n'est donc possible de mentionner dans lesdits actes d'état civil (mariage, décès, etc.) que les décorations suivantes, en respectant l'ordre de préséance de leur énumération dans ladite instruction :

  • Légion d’honneur ;
  • Ordre de la Libération ;
  • Médaille militaire ;
  • Ordre national du Mérite ;
  • Croix de guerre 1914-1918 ;
  • Croix de guerre 1939-1945 ;
  • Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieures ;
  • Croix de la valeur militaire ;
  • Médaille de la Résistance française.

La Monnaie de Paris allait dans le sens de cette hiérarchisation correspondant à l'esprit de ces divers textes réglementaires et de la place des décorations militaires. Il y a encore peu de temps de cela[7] elle préconisait dans sa plaquette présentant ses réalisations de médailles et décorations un ordre de port dans lequel les ordres ministériels et les médailles civiles se plaçaient après l'ensemble des décorations et médailles obtenues à titre militaire, médailles commémoratives et Médaille de la reconnaissance de la Nation (2002) incluses. Cet ordre suivait en cela l'esprit de l'article 5[8],[9] du décret du [10] paru au Journal officiel de la République française (JORF) du (page 18 026), tout en l'actualisant avec la prise en compte des évolutions réglementaires[11] postérieures. Certaines entités administratives publiques semblent encore se référer en 2014 à cette préséance comme la liste de préséance communiquée par la préfecture du Calvados[12],[13]. De même, des associations paraissent toujours préconiser cet ordre de préséance, telle l'association nationale des membres de l'Ordre national du Mérite (ANMONM)[14],[15]. Parallèlement, d'autres institutions publiques semblent plus enclines à aller dans le sens des préconisations de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur parues dans sa Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées dont la première mouture date de 2003. Il en va ainsi de la préfecture de la Nièvre qui se rallie de manière explicite dans cette approche ainsi qu'elle l'expose dans son mémento du cérémonial, du protocole, de la préséance et des usages[16],[17].

Certains textes parus après 1920 créant une décoration ou en modifiant la nature (modalités d'attribution, etc.) donnent des précisions sur le rang protocolaire de celle-ci, toujours dans l'esprit du décret du [10]. C'est le cas par exemple de l'ordre du Mérite maritime, pour lequel l'article 3 du décret du portant organisation de l'Ordre[18] ordonne que cette décoration se porte « entre les médailles commémoratives et les médailles universitaires ».

Mais cet usage juridique consistant à préciser le "contexte immédiat" du port d'une décoration a surtout été utilisé pour les décorations de nature militaire. Dans les dernières années écoulées, on peut ainsi citer le décret no 2002-511 du [19],[20] créant la médaille de la reconnaissance de la Nation, qui précise dans son article 5[21],[22] que cette décoration prend place avant les différentes médailles commémoratives.

La Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, s'appuyant sur l'autorité morale que lui confère son statut lié à l'administration de l'Ordre de la plus haute décoration française, préconise depuis 2003 une préséance et établit une liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées[23]. Une première version de ladite liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées préconisant un ordre de préséance fut signée par le général Jean-Philippe Douin, alors grand chancelier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur, à la date du . Cette Liste[24] a été confirmée le [25] par le général Jean-Louis Georgelin, alors grand chancelier.

Il est cependant à noter, ici, que l'article R117[26],[27] du code de la légion d'honneur et de la médaille militaire[28],[29] stipule que « le grand chancelier est obligatoirement consulté sur les questions de principe concernant les décorations françaises, à l'exclusion de l'ordre de la Libération et de la médaille de la Résistance ». Ainsi, le grand chancelier ne peut rendre que des avis[30] simples (i.e. non contraignants pour l'autorité qui le consulte), et uniquement suite à la saisine du pouvoir exécutif. En conséquence, si la saisine du grand chancelier sur la base de l'article R117[26] est parfois obligatoire et que sa consultation a alors un caractère impératif, le fruit de cette saisine ne semble pas s'inscrire de facto dans la catégorie de «l'avis conforme» qui, lui, est en revanche contraignant par nature pour le pouvoir exécutif. À titre d'exemple récent, on peut citer le décret no 2012-169 du relatif à l'attribution de la Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales[31],[32] dont le préambule précise les éléments suivants :

  • « Le Président de la République, / Sur le rapport du Premier ministre, du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, / Vu le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, notamment son article R. 117 ; / Vu l'avis du grand chancelier de la Légion d'honneur... »

Dès lors, serait-il possible de questionner le caractère contraignant de cette liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées, comme semble le faire de manière implicite, par exemple, l'Association nationale des membres de l'Ordre national du Mérite citée ci-dessus[33], qui continue de communiquer l'ordre de préséance d'avant la publication de la liste de la Grande Chancellerie ?

Discussion

  • Considérant sa portée légale contraignante, même s'il est ancien et non réactualisé, le décret présidentiel du 6 novembre 1920 (paru au JORF du 11 novembre 1920, pages 18 026 et 18 027) n'a jamais été abrogé et semble donc pouvoir définir encore aujourd'hui l'esprit qui peut présider à l'ordre de port des décorations civiles et militaires, considérant que la préséance qui se dégage du positionnement respectif des décorations civiles et militaires y est clairement exposé. De nos jours, cela reste l'option retenue, par exemple, par le ministère de la Défense dans l'instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire, en date du [34], parue au Bulletin officiel des armées (BOC, 2005, p.8299, CLASS. : 31.00).
  • Si l'on ne trouve pas, comme souligné plus haut, d'ordre de préséance exhaustif encadré par un texte législatif ou réglementaire unique, en revanche il en existe donc un, de nature réglementaire, qui s'impose aux forces armées. Il s'agit en l'espèce de l'instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire, en date du [34], parue au Bulletin officiel des armées (BOC, 2005, p.8299, CLASS. : 31.00). Ce document donne - dans son Annexe IV, Port des décorations - une liste de préséance intitulée Ordre de port des principales décorations officielles françaises portées sur un uniforme militaire. Ainsi, la dernière édition en date de 2012 du Traité Toutes Armes (TTA) 150[35],[36] (le manuel de base de formation des cadres de l'armée de Terre), s'appuie sur cette liste de préséance dans son Titre 1, Connaissances militaires générales, au Chapitre 2, Règlement de discipline générale, sous-partie 1.5.4 Le port de l'uniforme (art. 16) et reproduit ladite liste de l'annexe IV. Or, ici, le Mérite maritime - qui est un ordre ministériel présentant la particularité de pouvoir être attribué à titre civil ou militaire, d'où sa présence dans l'annexe - se place non seulement derrière les décorations pour fait de guerre avec citation individuelle ou collective (les croix de guerre, la croix de la valeur militaire), mais également derrière les décorations valant titre de guerre sans citation individuelle (la Médaille de la Résistance française, la Médaille des évadés et les croix du combattant volontaire), et aussi derrière la Croix du combattant. Et juste devant la Médaille de l'aéronautique. En revanche, toujours dans cette instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1[37], la Médaille de la gendarmerie nationale, qui peut être attribuée avec citation individuelle depuis la réforme de cette décoration en 2004 (cf. l'instruction N° 15900/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 du [38] parue au BOC, 2004, p. 6077. ; BOEM 307), prend bien place juste derrière la Croix de la Valeur militaire, considérant qu'elle équivaut désormais à un fait de guerre individuel quand elle est attribuée avec citation. De ce point de vue, l'instruction no 201710 du [39] prend bien en compte le nouveau statut de cette décoration tel que défini en 2004 et dont les conditions d'attribution ont été actualisées par l'instruction N° 6000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application du décret n°49-1219 du 5 modifié portant création d'une médaille d'honneur dite « médaille de la gendarmerie », paru au BOC N°18 du (texte 12)[40]. En revanche, cette instruction no 201710 du [41] et son Ordre de port des principales décorations officielles françaises portées sur un uniforme militaire ne prennent visiblement pas en compte la liste de préséance du de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur, qui l'avait pourtant précédée.
  • Dans la liste de la Grande Chancellerie, la Médaille de la Résistance française précède les ordres ministériels (Palmes académiques, Mérite agricole, Mérite maritime, Arts et lettres). Cette médaille, remise selon le même protocole que les croix de guerre et qui vaut titre de guerre, se porte «après la Légion d'honneur, la croix de la libération, la Médaille militaire et la croix de guerre» selon l'ordonnance n° 45-2655 du (J.O. du - Page 7223)[42]. Son administration ne relève pas de la Grande Chancellerie (cf. art. R117 du Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire]) mais d'une commission nationale de la médaille de la Résistance[43],[44], elle-même rattachée à la Chancellerie de l'ordre de la Libération depuis 1966. La Grande Chancellerie n'a donc pas autorité pour modifier l'ordre de port de cette décoration. En revanche, la médaille des évadés et les croix du combattant volontaire, qui valent également titre de guerre — à l'instar de la médaille de la Résistance — et qui sont elles aussi remises selon le même protocole que les croix de guerre, sont désormais positionnées après les quatre ordres ministériels dans la liste de la Grande Chancellerie. Comme évoqué ci-dessus, l'instruction ministérielle no 201710 du [45] du ministère de la Défense, en revanche, continue de placer l'ensemble des décorations valant fait ou titre de guerre devant l'ordre ministériel du Mérite maritime, dans la droite ligne du décret du relatif au port des médailles françaises et étrangères[46] et dont l'esprit imprégnait déjà l'article 5 d'un texte réglementaire plus ancien, l'instruction n° 52000/DEF/C/5 du 10 décembre 1979, modifié le 27 septembre 1982 (B.O.C)[47].
  • Le ministère de l'Intérieur a lui aussi rédigé un texte de nature réglementaire : l'instruction 5000/GEND/DSF en date du 10 février 2016 relative à l'habillement des personnels militaires servant dans la gendarmerie[48], et plus précisément son Annexe I qui donne « l’ordre de port des principales décorations officielles françaises portées sur un uniforme militaire », soit un libellé similaire à celui de l'Annexe IV de l'instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire, en date du [49] du ministère de la Défense. Mais ici, cette instruction du ministère de l'Intérieur reprend en tous points les préconisations de la liste de préséance du [50] du Grand Chancelier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur. Elle l'actualise même en prenant en compte la Médaille de la sécurité intérieure, qu'elle positionne juste devant la Médaille de la reconnaissance de la Nation et également devant la Médaille de la protection militaire du territoire, créée en 2015 et de nature militaire. Cette instruction ignore par ailleurs la Croix du combattant volontaire, qui concerne pourtant en priorité les réservistes des armées, particulièrement nombreux dans la gendarmerie. Enfin, la gendarmerie nationale est placée sous la tutelle conjointe du ministère de l’Intérieur et du ministère de la Défense, et ses effectifs relèvent du statut militaire. Ainsi, depuis la loi no 2009-971 du [51], la gendarmerie est placée sous l'autorité budgétaire et opérationnelle du ministère de l'Intérieur, mais cette loi la qualifie en même temps très précisément de « force armée » pour en rappeler sa nature militaire. Dans ce contexte, quelle place donner à l'Annexe IV de l'instruction ministérielle no 201710 du [52] du ministère de la Défense, qui reste elle aussi valable ? L'une de ces instructions ministérielles prime-t-elle sur l'autre ?
  • La liste de préséance du 15 juillet 2010[53] de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur n'est plus exhaustive. N'ayant pas été actualisée récemment, elle ne mentionne pas la médaille de la sécurité intérieure créée par le décret no 2012-424 du [54]. La liste de la Chancellerie ne tient pas compte non plus de deux autres décrets récents : le décret no 2015-853 du 13 juillet 2015[55] instituant la Médaille de la protection militaire du territoire ; le décret n° 2016-1130 du 17 août 2016[56] par lequel l'insigne des blessés militaires est remplacé par la Médaille des blessés de guerre.
  • L'Instruction générale relative à l'état civil du (Annexe)[57] - qui énumère les décorations susceptibles d'être mentionnées dans les actes d'état civil - ne tient pas compte dans son article 128.4 de la modification de 2004 portant sur les modalités d'attribution de la Médaille de la gendarmerie nationale (cf. l'instruction N° 15900/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 du [38] parue au BOC, 2004, p. 6077. ; BOEM 307). Or, sachant qu'il est possible depuis cette date d'attribuer cette médaille pour citation individuelle, cela lui donne en substance la valeur d'une citation avec attribution de croix ayant valeur de fait de guerre et la positionne dans ce cas-là juste derrière la croix de la Valeur militaire et devant la Médaille de la Résistance française (qui correspond elle à un titre de guerre sans citation) en termes de rang protocolaire.

Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées (2010)

Dans leur ouvrage Le Guide pratique des décorations françaises actuelles[58], Jean Battini et Witold Zaniewicki recommandent la prudence et donc de se conformer aux préconisations de la liste de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur. La liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées[59] du [60], signée par le général Jean-Louis Georgelin, Grand Chancelier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur, donne l'ordre de préséance suivant :

Ruban Décoration
Legion Honneur Chevalier ribbon.svg Ordre national de la Légion d'honneur
Ordre de la Liberation 2nd ribbon.svg Ordre de la Libération
Medaille militaire ribbon.svg Médaille militaire
Ordre national du Merite Chevalier ribbon.svg Ordre national du Mérite
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme ribbon.svg Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (2016)
Croix de Guerre 1939-1945 ribbon.svg Croix de guerre 1939-1945
Croix de Guerre des Theatres d'Operations Exterieurs ribbon.svg Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
Croix de la Valeur Militaire ribbon.svg Croix de la Valeur militaire
Medaille de la Gendarmerie Nationale ribbon.svg Médaille de la Gendarmerie nationale
Medaille de la Resistance ribbon.svg Médaille de la Résistance française
Palmes academiques Chevalier ribbon.svg Ordre des Palmes académiques
Ordre du Merite agricole Chevalier 1999 ribbon.svg Ordre du Mérite agricole
Ordre du Merite maritime Chevalier ribbon.svg Ordre du Mérite maritime
Ordre des Arts et des Lettres Chevalier ribbon.svg Ordre des Arts et des Lettres
Medaille des Evades ribbon.svg Médaille des évadés
Croix du Combattant Volontaire 1939-1945 ribbon.svg Croix du combattant volontaire (1939-1945, Résistance, Indochine, Corée, Afrique du Nord)
Medaille de l'Aeronautique ribbon.svg Médaille de l'Aéronautique
Croix du Combattant (1930 France) ribbon.svg Croix du combattant
Medaille de la Reconnaissance Francaise Bronze ribbon.svg Médaille de la Reconnaissance française
Medaille d'Outre-Mer (Coloniale) ribbon.svg Médaille d'Outre-Mer (ex-médaille coloniale)
Medaille de la Defense Nationale Bronze ribbon.svg Médaille de la Défense nationale
Medaille des Services Militaires Volontaires Bronze ribbon.svg Médaille des services militaires volontaires
Médailles d'honneurs ressortissant aux différents départements ministériels
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon.svg Médaille d'Afrique du Nord
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon.svg Médaille de reconnaissance de la Nation
Médailles commémoratives diverses et assimilées

Les ordres nationaux

Ruban Décoration
Legion Honneur Chevalier ribbon.svg Ordre national de la Légion d'honneur (1804)
Ordre de la Liberation 2nd ribbon.svg Ordre de la Libération (1940)
Ordre national du Merite Chevalier ribbon.svg Ordre National du Mérite (1963)

Les ordres ministériels

Ruban Décoration
Palmes academiques Chevalier ribbon.svg Ordre des Palmes académiques (1955)
Ordre du Merite agricole Chevalier 1999 ribbon.svg Ordre du Mérite agricole (1883)
Ordre du Merite maritime Chevalier ribbon.svg Ordre du Mérite maritime (1930)
Ordre des Arts et des Lettres Chevalier ribbon.svg Ordre des Arts et des Lettres (1957)

Les principales décorations militaires

Ruban Décoration
Medaille militaire ribbon.svg Médaille militaire
Croix de Guerre 1914-1918 ribbon.svg Croix de guerre 1914-1918
Croix de Guerre 1939-1945 ribbon.svg Croix de guerre 1939-1945
Croix de Guerre des Theatres d'Operations Exterieurs ribbon.svg Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
Croix de la Valeur Militaire ribbon.svg Croix de la Valeur militaire
Medaille de la Gendarmerie Nationale ribbon.svg Médaille de la Gendarmerie nationale
Medaille de la Resistance ribbon.svg Médaille de la Résistance française
Medaille des Evades ribbon.svg Médaille des évadés
Croix du Combattant Volontaire 1914-1918 ribbon.svg Croix du combattant volontaire 1914-1918
Croix du Combattant Volontaire 1939-1945 ribbon.svg Croix du combattant volontaire 1939-1945
Croix du combattant volontaire (1983) + agrafes
Croix du Combattant Volontaire de la Resistance ribbon.svg Croix du combattant volontaire de la Résistance
Medaille de l'Aeronautique ribbon.svg Médaille de l'Aéronautique
Croix du Combattant (1930 France) ribbon.svg Croix du combattant
Medaille de la Reconnaissance Francaise Bronze ribbon.svg Médaille de la Reconnaissance française
Medaille d'Outre-Mer (Coloniale) ribbon.svg Médaille d'Outre-Mer (ex-médaille coloniale)
Medaille d'Or de la Defense Nationale pour citation sans croix ribbon.svg Médaille de la Défense nationale échelon or pour citation sans croix
Medaille de la Defense Nationale Bronze ribbon.svg Médaille de la Défense nationale
Medaille des Services Militaires Volontaires Bronze ribbon.svg Médaille des services militaires volontaires
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon.svg
Medaille de Reconnaissance de la Nation (d'Afrique du Nord) ribbon.svg
Médaille d'Afrique du Nord (1997)
Médaille de Reconnaissance de la Nation (2002)

Les médailles commémoratives françaises

Ruban Décoration
Medaille de Sainte-Helene ribbon.svg Médaille de Saint-Hélène (1857)
Medaille commemorative de la Campagne d'Italie 1859 ribbon.svg Médaille commémorative de la campagne d'Italie (1859)
Medaille commemorative de la guerre 1870-1871 ribbon.svg Médaille commémorative de la guerre 1870-1871
Medaille commemorative de l'expedition du Tonkin ribbon.svg Médaille commémorative de l'expédition du Tonkin (1885)
Medaille commemorative de l'expedition du Dahomey ribbon.svg Médaille commémorative de la campagne du Dahomey (1892)
Medaille commemorative de Madagascar (1886 et 1896) ribbon.svg Médaille commémorative de Madagascar (1883)
Médaille commémorative de Madagascar (1896)
Medaille commemorative de Chine ribbon.svg Médaille commémorative de Chine (1901)
Medaille commemorative du Maroc ribbon.svg Médaille commémorative du Maroc (1909)
World War I Victory Medal ribbon.svg Médaille interalliée 1914-1918
Medaille commemorative de la bataille de Verdun ribbon.svg Médaille commémorative de la bataille de Verdun (1916)
Medaille commemorative de la bataille de la Marne ribbon.svg Médaille commémorative des batailles de la Marne (1914 + 1918)
Medaille commemorative de la Guerre 1914-1918 ribbon.svg Médaille commémorative de la guerre 1914-1918
Medaille commemorative de Syrie-Cilicie (Levant) ribbon.svg Médaille commémorative de Syrie-Cilicie (1922)
Medaille commemorative des Dardanelles ribbon.svg Médaille commémorative des Dardanelles (1926)
Medaille commemorative des Operations du Moyen-Orient ribbon.svg Médaille commémorative d'Orient (1926)
Medaille des Evades ribbon.svg Médaille des évadés
Medaille commemorative des Services Volontaires dans la France Libre ribbon.svg Médaille commémorative des services volontaires dans la France libre
Medaille commemorative de la Campagne d'Italie ribbon.svg Médaille commémorative de la campagne d'Italie (1943-1944)
Medaille de la Deportation pour faits de Resistance ribbon.svg Médaille de la déportation pour faits de Résistance (1948)
Médaille de la déportation politique (1948)
Medaille de l'Internement pour faits de Resistance ribbon.svg Médaille de l'internement pour faits de Résistance (1948)
Médaille de l'internement politique (1948)
Medaille commemorative de la Guerre 1939-1945 ribbon.svg Médaille commémorative française de la guerre 1939-1945
French Liberation Medal ribbon.png Médaille de la France libérée (1944)
Medaille commemorative des Operations des Nations Unies en Coree ribbon.svg Médaille commémorative française des opérations de l'ONU en Corée (1952)
Medaille commemorative de la Campagne d'Indochine ribbon.svg Médaille commémorative de la campagne d'Indochine (1953)
Medaille commemorative des Operations de securite et de Maintien de l'ordre ribbon.svg Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre (1958)
Medaille commemorative des Operations du Moyen-Orient ribbon.svg Médaille commémorative française des opérations du Moyen-Orient (1957)
Medaille commemorative Francaise ribbon.svg Médaille commémorative française (1995)
Médaille de la protection militaire du territoire ribbon.png Médaille de la protection militaire du territoire (2015)

Les médailles d'honneurs

Ruban Décoration
Medaille d'honneur pour actes de courage et de devouement Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur pour acte de courage et de dévouement
Medaille d'honneur de l'aeronautique Argent ribbon.svg Médaille d'honneur de l'aéronautique
Medaille d'honneur Agricole.svg Médaille d'honneur agricole
Medaille d'honneur (universel-2) ribbon.svg Médaille d'honneur des chemins de fer
Médaille Contributions Indirectes.svg Médaille d'honneur des contributions indirectes
Medaille d'honneur des douanes ribbon.svg Médaille d'honneur des douanes
Medaille d'honneur des eaux et forets ribbon.svg Médaille d'honneur des eaux et forêts
Medaille d'honneur de l'enseignement du premier degre ribbon.svg Médaille d'honneur de l'enseignement du 1er degré
Medaille d'honneur departementale et communale Argent ribbon.svg Médaille d'honneur départementale et communale
Medaille de la Famille Francaise Bronze ribbon.svg Médaille de la famille
Medaille de la Jeunesse et des Sports Bronze ribbon.svg Médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
Medaille d'honneur de l'аdministration penitentiaire Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur de l'administration pénitentiaire
Ruban de la Médaille des Mines.svg Médaille des mines
Medaille d'honneur (universel-3) ribbon.svg
Médaille d'honneur-05.jpg
Médaille d'honneur marine.jpg
Médaille d'honneur des personnels civils relevant du ministère de la défense (Terre, Air et Mer)
Medaille d'honneur de la Police nationale ribbon.svg Médaille d'honneur de la police nationale
Medaille d'honneur des postes et telegraphes Bronze (1902) ribbon.svg Médaille d'honneur des PTT
Medaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse
Médaille d'honneur Sapeurs Pompiers 2.jpg
Medaille d'honneur des Sapeurs Pompiers ribbon.svg
Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers
Medaille d'honneur du Service de Sante des Armees Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur du service de santé des armées
Medaille d'honneur de la sante et des affaires sociales Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales (2012)
Médaille de la sécurité intérieure (France) échelon bronze.svg Médaille de la sécurité intérieure (2012)
Medaille d'honneur des services judiciaires Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur des services judiciaires (2011)
Medaille d'honneur des societes musicales et chorales Bronze ribbon.svg Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
Medaille d'honneur (universel-2) ribbon.svg Médaille d'honneur des transports routiers
Medaille d'honneur (universel-3) ribbon.svg Médaille d'honneur du travail
Medaille d'honneur (universel-2) ribbon.svg Médaille d'honneur des travaux publics
Medaille du Tourisme Bronze ribbon.svg Médaille du tourisme

Les autres décorations

Ruban Décoration
Ruban de la Médaille de l'armée des Vosges 1871.PNG Médaille de l'armée des Vosges 1871
Medaille des prisonniers civils, deportes et otages de la Grande Guerre 1914-1918 ribbon.svg Médaille des prisonniers civils, déportés et otages de la Grande Guerre 1914-1918
Medaille de la Fidelite Francaise ribbon.svg Médaille de la Fidélité française
Medaille des Victimes de l'Invasion ribbon.svg Médaille des victimes de l'invasion
Ruban de la MÉDAILLE DU PATRIOTE RÉSISTANT.PNG Médaille du patriote résistant à l'occupation des départements du Rhin et de Moselle 1939-1945
Medaille (Insigne) du Refractaire ribbon.svg Médaille du réfractaire (1963)
Ruban de la Médaille des défenseurs de la ligne Maginot.png Médaille des défenseurs de la ligne Maginot
Medaille (Insigne) des Blesses Militaires ribbon.svg Médaille des blessés de guerre (1 étoile par blessure)
Medaille (Insigne) des Blesses Civils ribbon.svg Insigne des blessés civils (1 étoile par blessure)

Les médailles commémoratives de l’ONU

Article détaillé : Décoration internationale.

Le Grand Chancelier de la Légion d’Honneur autorise collectivement aux militaires le port de la médaille de l’Organisation des Nations unies (O.N.U.) à l’occasion des opérations suivantes :

Ruban Décoration
UNTSO Medal bar.gif Médaille commémorative de l'Organisme des Nations unies chargé de la surveillance de la trêve (1948)
UNIFIL Ribbon bar.gif Médaille commémorative de la FINUL (1978)
UNAVEM Medal ribbon.gif Médaille commémorative de la Mission de Vérification des Nations unies en Angola I, II et III (UNAVEM 1989-1997)
ONUSAL Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'observation des Nations unies au Salvador (ONUSAL 1991-1995)
MINURSO Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies pour l'Organisation d'un Référendum au Sahara Occidental (MINURSO 1991-)
UNIKOM Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'Observation des Nations unies pour l'Irak et le Koweït (MONUIK 1991-2003)
UNTAC Medal bar.gif Médaille commémorative de l'Autorité provisoire des Nations unies au Cambodge (APRONUC/UNTAC 1992-1993)
UNPROFOR Medal bar.gif Médaille commémorative de la Force de protection des Nations unies en Ex-Yougoslavie (FORPRONU 1992-1995)
UNOSOM Medal bar.gif Médaille commémorative des Opérations des Nations unies en Somalie I et II (1993-1995)
UN Medals for Haiti bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies en Haïti (MINUHA/MANUH/MITNUH/MIPONUH/MICAH 1993-2000)
UNOMIG Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission d'Observation des Nations unies en Géorgie (MONUG 1993-2009)
MINURCA Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission des Nations unies en République centrafricaine (MINURCA 1998-2000)
MONUC Medal bar.gif Médaille commémorative de la Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC 1999-)
UNMEE Medal bar.gif Médaille de la Mission des Nations unies en Éthiopie et en Érythrée (MINUEE 2000-2008)

Bibliographie

  • Les Décorations françaises (préf. Jean-Philippe Douin), Paris, Trésor du Patrimoine, , 95 p. (ISBN 2-911468-99-6, OCLC 56111972)

Voir aussi

Articles connexes

Références

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  2. Décret n° 2016-949 du 12 juillet 2016 portant création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme, (lire en ligne)
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  4. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets », sur Bibliothèque Nationale de France - Gallica - Bibliothèque Numérique (consulté le 19 décembre 2014)
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  12. la liste de préséance communiquée par la préfecture du Calvados.
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  39. l'instruction no 201710 du 4 novembre 2005.
  40. l'instruction N° 6000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application du décret n°49-1219 du 5 septembre 1949 modifié portant création d'une médaille d'honneur dite "médaille de la gendarmerie", paru au BOC N°18 du 30 juillet 2007 (texte 12).
  41. instruction no 201710 du 4 novembre 2005.
  42. Ordonnance n° 45-2655 du 2 novembre 1945 (J.O. du 4 novembre 1945 - Page 7223).
  43. Commission nationale de la médaille de la Résistance.
  44. art. R117 du Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire) mais d'une Commission nationale de la médaille de la Résistance.
  45. l'instruction ministérielle no 201710 du 4 novembre 2005.
  46. décret du 6 novembre 1920 relatif au port des médailles françaises et étrangères.
  47. l'article 5 d'un texte réglementaire plus ancien, l'instruction n° 52000/DEF/C/5 du 10 décembre 1979, modifié le 27 septembre 1982 (B.O.C).
  48. http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/02/cir_40579.pdf
  49. l'Annexe IV de l'instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire, en date du 4 novembre 2005.
  50. liste de préséance du 15 juillet 2010.
  51. loi no 2009-971 du 3 août 2009.
  52. l'Instruction ministérielle no 201710 du 4 novembre 2005.
  53. La liste de préséance du 15 juillet 2010.
  54. la Médaille de la sécurité intérieure créée par le décret no 2012-424 du 28 mars 2012.
  55. « Décret n° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 15 novembre 2016)
  56. « Décret n° 2016-1130 du 17 août 2016 relatif à la médaille des blessés de guerre | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 15 novembre 2016)
  57. L'Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe).
  58. Jean Battini et Witold Zaniewicki, Le Guide pratique des décorations françaises actuelles - Nouvelle éditions, Lavauzelle, , 490 p. (ISBN 2702515142)
  59. liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées .
  60. 15 juillet 2010.

Liens externes

  • Site et forum sur les décorations militaires et civiles françaises (Ordres et médailles)
  • Site très complet traitant des décorations militaires et civiles françaises