Quérulence

Quérulence

CIM-10 F22.8
CIM-9 297.8

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La quérulence est, en psychiatrie, un délire de revendication qui amène à multiplier les actions en justice pour redresser un dommage réel ou fictif. Le malade, souvent paranoïaque, amplifie démesurément son préjudice et poursuit indéfiniment celui à qui il en impute la cause. Sans succès dans sa plainte, il peut user de violence. Le diagnostic différentiel du délire de revendication, à distinguer du délire d'interprétation, a été décrit par Sérieux et Capgras[1].

Dans le système judiciaire, les personnes souffrant de quérulence sont appelés « plaideurs quérulents ». Par leur attitude, ils peuvent perturber les activités d'un tribunal en surchargeant son travail[2].

Terminologie

La quérulence est un terme dérivé de « quérulent » emprunté au latin tardif querulans (« qui se plaint », « qui plaide en justice »[3]).

Caractéristiques

La quérulence est définie comme une « tendance pathologique à se plaindre d’injustices dont on se croit victime »[4]. Elle survient surtout entre 40 et 60 ans et est caractérisé par l'apparente grande logique juridique dont fait preuve la personne. Les plaideurs quérulents se représentent généralement seuls[5].

Dans le cas d'un hypocondriaque, la cible du harcèlement ou de la vengeance peut être un médecin.

Traitement

La maladie fait partie de la Classification internationale des maladies dans le chapitre 5 sous la rubrique F22.8 « Autres troubles délirants persistants ».

Régulation dans le système judiciaire

Plusieurs pays ont établi des règles de manière à encadrer les plaideurs quérulents.

Canada

Québec

Au Québec, les tribunaux ont le pouvoir d'interdire à une personne d'introduire une action en justice sans une autorisation préalable[6]. Un avocat qui estime que lui ou son client est victime de quérulence peut introduire un recours en déclaration de quérulence en vertu de l'article 51 du Code de procédure civile du Québec[7].

États-Unis

Californie

En Californie, le Code de procédure civile prévoit des situations où une personne est déclarée plaideuse quérulente.

Quérulents notoires

Notes et références

  1. Sérieux et Capgras 1908, p. 2-22.
  2. Les quérulents en Justice
  3. Dictionnaire culturel en langue française sous la direction d'Alain Rey 2006, p. 2290.
  4. Morissette 2002, p. 254.
  5. Morissette 2002, p. 255.
  6. Canada, Québec. « Règlement de procédure civile », Recueil des lois et règlements du Québec, chap. C-25.01, r. 4, art. 84 à 90 [lire en ligne (page consultée le 18 mars 2016)].
  7. « Chronique Juridique de l'Aide Juridique »

Annexes

Bibliographie

  • Capgras, « Diagnostic du délire de revendication », revue de psychiatrie, no 1,‎ , p. 1-22 (lire en ligne, consulté le 17 juillet 2018).
  • Yves-Marie Morissette, « Pathologie et théorapeutique du plaideur trop belliqueux », Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, vol. 32, no 2,‎ , p. 251-269 (lire en ligne, consulté le 18 mars 2016).

Liens externes