Passeport diplomatique

Passeport diplomatique
Passeport diplomatique

Un passeport diplomatique est un passeport délivré par un État souverain à ses diplomates pour leurs déplacements professionnels, ainsi qu'à des personnes les accompagnant.

Le titulaire d'un passeport diplomatique bénéficie généralement de l'immunité diplomatique. Les deux termes ne se recouvrent cependant pas complètement, puisque le passeport diplomatique est fourni par le pays pour lequel le diplomate travaille tandis que l'immunité diplomatique est (éventuellement) accordée par le pays d'accueil, soit par des accords bilatéraux ou internationaux, soit par une autorisation personnelle d'entrée en reconnaissance du rôle diplomatique du titulaire de ce type de passeport (droit souvent matérialisé par un visa dit diplomatique).

Si un détenteur de passeport diplomatique voyage pour son compte personnel, il doit présenter un passeport différent. Le passeport diplomatique est réservé aux diplomates en activité officielle.

Le passeport diplomatique est, le plus souvent, d'une durée de trois ans et d'une couleur différente des passeports ordinaires. Contrairement au passeport ordinaire, il est délivré par le ministère des Affaires étrangères.

En France, le passeport diplomatique est encadré par le décret no 2012-20 du 6 janvier 2012[1]. Il est notamment accordé à tous les anciens présidents de la République par courtoisie.

Références

Voir aussi