Novembre 1791

Novembre 1791

Novembre 1791
Nombre de jours 30
Premier jour Mardi 1er novembre 1791
2e jour de la semaine 44
Dernier jour Mercredi 30 novembre 1791
3e jour de la semaine 48

Calendrier
novembre 1791
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1791Années 1790XVIIIe siècle

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Événements


  • 9 novembre, France : décret contre les émigrés[3] dont le nombre s’est accru après Varennes. L’Assemblée les somme de rentrer en France avant le 1er janvier 1792. Au-delà, l’émigration sera considérée comme un crime assimilé à la conspiration et passible de peine de mort et de confiscation des biens.
  • 11 novembre, France : veto du roi au décret contre les émigrés[3].

Notes et références

  1. Jean-Marc Lanave, Haïti ou l'agonie du peuple haïtien, Société des Écrivains, (ISBN 9782748362473, présentation en ligne)
  2. Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, (ISBN 9782840502586, présentation en ligne)
  3. a b c d et e Philippe Valode, L'histoire de France en 2 000 dates, Acropole, (ISBN 9782735703616, présentation en ligne)
  4. Guillaume N. Lallement, Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour. 1791-92. (Assemblée législative), vol. 8, A. Eymery, (présentation en ligne)
  5. Philippe Le Bas, France : Dictionnaire encyclopédique, Firmin Didot, (présentation en ligne)