Liste des anciennes communes du département du Jura

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Jura qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

2018

2017

2016

2007

1976

1974

1973

1972

1971

1967

1966

1959

1953

1949

1947

1859

1842

1839

1828

1827

1826

1825

1824 ou 1829

1824

1823

1822

1821

1816

1815

1813

1812

1811

1806

Entre 1795 et 1800

Entre 1790 et 1794

1791

Création et rétablissement

1987

1985

1979

1950

1907

1865

1846

1842

1839

1838

1832

An IX

1800

An V

Date inconnue

Modification de nom officiel

1999

1977

1972

1971

1968

1962

1950

1948

1938

1933

1930

1929

1926

1914

1907

1902

1897

1888

1887

1883

1847

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Morval 39369 Arrêté préfectoral du Andelot-lès-Saint-Amour Andelot-Morval
Beauvoisin 39044 Arrêté préfectoral du Asnans Asnans-Beauvoisin
Le Bouchaud[1] 39067 Arrêté préfectoral du Bersaillin F Arrêté préfectoral du
Le Viseney[1] 39580
Viremont 39578 Arrêté préfectoral du Cernon
Marpain 39316 Arrêté préfectoral du Dammartin Dammartin-Marpain F Arrêté préfectoral du
Goux 39256 Arrêté préfectoral du Dole
Nenon 39383 Arrêté préfectoral du Éclans Éclans-Nenon
Poisoux 39433 Arrêté préfectoral du Épy-Lanéria Val-d'Épy F Arrêté préfectoral du
Le Petit-Mercey 39414 Arrêté préfectoral du Louvatange Louvatange-le-Petit-Mercey D Arrêté préfectoral du Louvatange-le-Petit-Mercey reprend le nom de Louvatange
Essavilly 39212 Arrêté préfectoral du Mignovillard-Petit-Villard Mignovillard F Arrêté préfectoral du
Froidefontaine 39242
Abergement-Saint-Jean 39005 Arrêté préfectoral du Neublans Neublans-Abergement
Fonteny 39231 Arrêté préfectoral du Pont-d'Héry F Arrêté préfectoral du
Moutaine 39374
Grange-de-Vaivre 39259 Arrêté préfectoral du Port-Lesney Port-Lesney-Grange-de-Vaivre D Arrêté préfectoral du Port-Lesney-Grange-de-Vaivre reprend le nom de Port-Lesney
Vriange 39584 Arrêté préfectoral du Romange Romange-lès-Vriange D Arrêté préfectoral du Romange-lès-Vriange reprend le nom de Romange
Montmalin 39358 Arrêté préfectoral du Saint-Cyr Saint-Cyr-Montmalin

Notes et références

  1. a et b La fusion simple de ces communes associées n'est pas signalée dans le Code Officiel Géographique version 2008. Cf le texte de l'arrêté préfectoral (page 491)

Sources