District de Saint-Palais

District de Saint-Palais

District de Saint-Palais
(1790-1795)
District de Saint-Palais
District de Saint-Palais dans les Basses-Pyrénées (correspondant à la Basse-Navarre)
Administration
Pays Drapeau de la France France
Département Basses-Pyrénées
Chef-lieu Saint-Palais
Cantons 11
Paroisses 113
Démographie
Population 55 717 hab. (1791[1])
Divers
Précédé par Royaume de Navarre
Suivi par Arrondissement de Bayonne
Arrondissement de Mauléon

Le district de Saint-Palais est une ancienne division territoriale française du département des Basses-Pyrénées de 1790 à 1795.

Il fut créé par le décret de l'Assemblée constituante du 8 février 1790[2]. Ce décret indiquait que les "districts auront provisoirement seulement, pour limites, celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour". Le district de Saint-Palais correspondait donc au territoire du royaume de (Basse-) Navarre.

Il était composé[3] des cantons de Saint Palais[4], la Bastide Clairence[5], Bidache[6], Came[7], Garris[8], Iholdy[9], Larceveau[10], Ossés[11], Saint Étienne[12], Saint Jean Pied de Port[13] et Saint Martin[14].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[15] et la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) les remplace par les arrondissements.

Le territoire du district de Saint-Palais se trouve alors divisé entre l'arrondissement de Bayonne et l'arrondissement de Mauléon[16].

Références

  1. Gallica - Les districts des Basses-Pyrénées en 1791
  2. Décret relatif au Département du "Béarn"
  3. Gen&O - Les cantons en 1790 : mariages de l’an 7 et l’an 8 au Pays Basque
  4. Notice communale de Saint-Palais
  5. Notice communale de la Bastide-Clairence
  6. Notice communale de Bidache
  7. Notice communale de Came
  8. Notice communale de Garris
  9. Notice communale d'Iholdy
  10. Notice communale de Larceveau-Arros-Cibits
  11. Notice communale d'Ossès
  12. Notice communale de Saint-Étienne-de-Baïgorry
  13. Notice communale de Saint-Jean-Pied-de-Port
  14. Notice communale de Saint-Martin-d'Arberoue
  15. Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.
  16. Gallica - Loi du 28 pluviôse an 8 (Basses-Pyrénées)