District de Mauléon (Basses-Pyrénées)

District de Mauléon (Basses-Pyrénées)

District de Mauléon
(1790-1795)
District de Mauléon (Basses-Pyrénées)
District de Mauléon dans les Basses-Pyrénées (correspondant à la Soule)
Administration
Pays Drapeau de la France France
Département Basses-Pyrénées
Chef-lieu Mauléon
Cantons 5
Paroisses 69
Démographie
Population 25 156 hab. (1791[1])
Divers
Précédé par Province de Soule
Suivi par Arrondissement de Mauléon


Le district de Mauléon est une ancienne division territoriale française du département des Basses-Pyrénées de 1790 à 1795.

Il fut créé par le décret de l'Assemblée constituante du 8 février 1790[2]. Ce décret indiquait que les "districts auront provisoirement seulement, pour limites, celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour". Le district de Mauléon correspondait donc au territoire de la Soule.

Il était composé[3] des cantons de Mauléon[4], Barcus[5], Domezain[6], Sunharette[7] et Tardets[8].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[9] et la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) les remplace par les arrondissements.

Le territoire du district de Mauléon se trouve alors intégralement inclus dans l'arrondissement de Mauléon auquel est également adjointe une partie du district de Saint-Palais[10].

Références

  1. Gallica - Les districts des Basses-Pyrénées en 1791
  2. Décret relatif au Département du "Béarn"
  3. Gen&O - Les cantons en 1790 : mariages de l’an 7 et l’an 8 au Pays Basque
  4. Notice communale de Mauléon
  5. Notice communale de Barcus
  6. Notice communale de Domezain-Berraute
  7. Notice communale de Sunharette
  8. Notice communale de Tardets-Sorholus
  9. Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.
  10. Gallica - Loi du 28 pluviôse an 8 (Basses-Pyrénées)