District d'Ustaritz

District d'Ustaritz

District d'Ustaritz
(1790-1795)
District d'Ustaritz
District d'Ustaritz dans les Basses-Pyrénées (correspondant au Labourd)
Administration
Pays Drapeau de la France France
Département Basses-Pyrénées
Chef-lieu Ustaritz
Cantons 14
Paroisses 40
Démographie
Population 57 832 hab. (1791[1])
Divers
Précédé par Province de Labourd
Suivi par Arrondissement de Bayonne

Le district d'Ustaritz est une ancienne division territoriale française du département du département des Basses-Pyrénées de 1790 à 1795.

Il fut créé par le décret de l'Assemblée constituante du 8 février 1790[2]. Ce décret indiquait que les "districts auront provisoirement seulement, pour limites, celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour". Le district d'Ustaritz correspondait donc au territoire du Labourd.

Il était composé des cantons d'Ustaritz[3], Bardos[4], Bayonne[5], Biarrits[6], Cambo[7], Espelette[8], Hasparren[9], Macaye[10], Mouguerre[11], Saint Jean de Luz[12], Saint Pée[13], Sare[14] et Urrugne[15].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[16] et la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) les remplace par les arrondissements.

Le territoire du district d'Ustaritz se trouve alors intégralement inclus dans l'arrondissement de Bayonne auquel est également adjointe une partie du district de Saint-Palais[17].

Références

  1. Gallica - Les districts des Basses-Pyrénées en 1791
  2. Décret relatif au Département du "Béarn"
  3. Notice communale d'Ustaritz
  4. Notice communale de Bardos
  5. Notice communale de Bayonne
  6. Notice communale de Biarritz
  7. Notice communale de Cambo-les-Bains
  8. Notice communale d'Espelette
  9. Notice communale d'Hasparren
  10. Notice communale de Macaye
  11. Notice communale de Mouguerre
  12. Notice communale de Saint-Jean-de-Luz
  13. Notice communale de Saint-Pée-sur-Nivelle
  14. Notice communale de Sare
  15. Notice communale d'Urrugne
  16. Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.
  17. Gallica - Loi du 28 pluviôse an 8 (Basses-Pyrénées)