Dijon Métropole

Dijon métropole
Le siège de Dijon métropole situé à Dijon.
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Côte-d'Or
Forme	Métropole
Siège	Dijon
Communes	23
Président	François Rebsamen (PS)
Budget	320 573 009 €[1] € (2017)
Date de création	1999
Code SIREN	242100410
Démographie
Population	253 859 hab. (2018)
Densité	1 058 hab./km2
Géographie
Superficie	240,0 km2
Localisation
Localisation de Dijon métropole dans le département de la Côte-d'Or.
Liens
Site web	metropole-dijon.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Dijon métropole est une métropole française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Dijon métropole a été créé le 28 avril 2017 par transformation de la communauté urbaine du Grand Dijon.

Historique

Intercommunalités précédentes

Le SISAD

En 1966 est créé le syndicat intercommunal des services de l’agglomération dijonnaise (Sisad) et qui regroupe les neuf communes d'Ahuy, Chenôve, Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Talant. Ce syndicat gère les transports urbains, les ordures ménagères et le service de secours et de lutte contre l’incendie, ainsi que l’agence d'urbanisme^[2].

Le district

Le district de Dijon est créé en 1976, à l’initiative du docteur Jean Royer, par cinq communes (Ahuy, Chenôve, Dijon, Plombières-lès-Dijon et Saint-Apollinaire) afin de gérer notamment les transports urbains, les ordures ménagères et les pompiers.

Le district passe à neuf communes en 1978 (Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Quetigny et Talant rejoignant l’intercommunalité) puis à treize communes en 1984 (Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Neuilly-lès-Dijon, Sennecey-lès-Dijon).

Le district reprend les compétences du SISAD et prend les compétences liées au logement et à la réalisation de zones industrielles, telles que celles de Dijon-Chenôve et de Dijon-Saint-Apollinaire (futur Cap Nord). Ses compétences s'accroissent progressivement avec la gestion des sols en 1982, le crématorium et le cimetière en 1988, les actions de développement économique en 1993 et la « grande voirie »en 1994^[3].

La communauté d'agglomération

Carte des communes de Dijon Métropole depuis le 1^er janvier 2013

La communauté de l'agglomération dijonnaise (COMADI) est fondée le 24 décembre 1999, sous l'impulsion de Maurice Lombard, alors président du district de Dijon, pour remplacer ce dernier.

Présidée par Maurice Lombard, la naissante communauté d'agglomération dijonnaise regroupe 16 communes : les treize de l’ancien district (Ahuy, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Neuilly-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire, Sennecey-lès-Dijon et Talant) et trois nouvelles communes (Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon).

Comme toutes les communautés d'agglomération, la COMADI est notamment financée par la taxe professionnelle unique qui assure une péréquation fiscale entre les communes pauvres et celles dotées d'un tissu économique important. Cela permet de financer de nouvelles compétences, telles que le développement économique, l'aménagement de l'espace communautaire, l'équilibre social de l'habitat, la politique de la ville, la protection et la mise envaleur de l'environnement et du cadre de vie, la voirie communautaire, l'eau et l'assainissement^[4],[5]...

Le 1^er janvier 2004, cinq nouvelles communes rejoignent la communauté d'agglomération. Il s'agit des communes de Bressey-sur-Tille, Bretenière, Crimolois, Hauteville-lès-Dijon et Magny-sur-Tille. L'année suivante, la structure change de nom, pour devenir la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, et le nom usuel « Grand Dijon » remplace celui de « Comadi ». En 2007, la commune de Fénay rejoint le Grand Dijon.

Le 1^er janvier 2013, les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot rejoignent le Grand Dijon, portant à 24 le nombre de communes associées.

La communauté urbaine

Le 1^er janvier 2015, la communauté d'agglomération du Grand Dijon se transforme et prend le statut de communauté urbaine avec l'accord de toutes les communes membres (sauf Talant), exerçant un plus grand nombre de compétences, mais bénéficiant de ce fait de dotations d'état plus importantes^[6].

La création de la métropole

Le 28 avril 2017, avec l'approbation d'au moins la moitié des membres des conseils municipaux des communes concernées, la communauté urbaine du Grand Dijon est transformé en métropole sous le nom de « Dijon métropole »^[7],[8],[9].

Le 28 février 2019, la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois se substitue à Neuilly-lès-Dijon et Crimolois, ramenant à 23 le nombre de communes dans l’intercommunalité.

Territoire métropolitain

Géographie

Les grandes agglomérations les plus proches de la métropole sont :

	Paris (263 km) Rouen(375 km)	Lille (396 km)	Strasbourg (246 km) Metz (217 km) Nancy (175 km)
	Nantes (498 km) Orléans (244 km)	N	Besançon (75 km)
		O    Dijon    E
		S
	Clermont-Ferrand (228 km) Bordeaux (514 km) Toulouse (500 km)	Lyon (174 km) Marseille (449 km) Montpellier (423 km)	Grenoble (243 km) Nice (439 km)

Composition

En 2019, à la suite de la création de la commune nouvelle Neuilly-Crimolois, Dijon métropole regroupe les 23 communes suivantes^[10] :

Démographie

Organisation

Siège

Le siège de Dijon métropole est situé à Dijon, 40 avenue du Drapeau^[10]. La salle du conseil de Dijon métropole porte le nom d'Alain Millot depuis le jeudi 28 janvier 2016^{[12],[13],[14]}.

Élus

Dijon métropole est administrée par le conseil métropolitain, composé de 86 conseillers métropolitains^{[15],[16],[17],[18],[19],[20],[21]}.

Lors du conseil métropolitain du jeudi 16 juillet 2020, François Rebsamen (PS, MoDem, MR, RC-Cap21, UDE, PRG) a été élu président de Dijon métropole avec 70,93 % des suffrages (soixante-et-un votes) contre 20,93 % des suffrages (dix-huit votes) pour Emmanuel Bichot (LR, Agir, UDI, LC, SL). On comptabilise également 8,14 % de bulletins blancs ou nuls (sept votes), dont 6,98 % de bulletins blancs (six votes) et 1,16 % de bulletins nuls (un vote).

L'exécutif (PS, MoDem, MR, RC-Cap21, UDE, PRG) de Dijon métropole est composé, pour le mandat 2020-2026, du président, de dix-huit vice-présidents et de dix conseillers métropolitains délégués^{[22],[23],[24]} :

• Président : François Rebsamen (PS)
• Premier vice-président : Pierre Pribetich (PS) Actes administratifs, éco-habitat, urbanisme, PLUI-HD, relations contractuelles avec la Région, fonds européens
• Deuxième vice-président : Thierry Falconnet (PS) Renouvellement urbain, mobilités, transports
• Troisième vice-présidente : Nathalie Koenders (PS) Déplacements doux, plan vélo, Capitale verte européenne, relations avec le Département
• Quatrième vice-président : José Almeida (PS) Finances
• Cinquième vice-président : Rémi Detang (PS) Réseau routier métropolitain, voirie, personnel, affaires foncières, EPFL
• Sixième vice-présidente : Sladana Zivkovic (PS) Tourisme, relations internationales, export
• Septième vice-président : Jean-François Dodet (LR) Biodiversité, qualité de l’air, plan bruit
• Huitième vice-présidente : Françoise Tenenbaum (PS) Solidarité, politiques sociales, santé
• Neuvième vice-président : Jean-Patrick Masson (Ex-EELV) Transition écologique, déchets, énergies renouvelables (hydrogène et photovoltaïque), réseaux, concessionnaires et régies, programme H2020
• Dixième vice-président : François Deseille (MoDem) Patrimoine bâti et complexe funéraire
• Onzième vice-président : Dominique Grimpret (MoDem) Relations intra-métropolitaines
• Douzième vice-présidente : Danielle Juban (MoDem) Développement économique, attractivité, foires et salons
• Treizième vice-président : Jean-Claude Girard (SE) Commande publique, commission d’appels d’offres
• Quatorzième vice-présidente : Claire Tomaselli (PS) Équipements sportifs, relations avec les clubs professionnels
• Quinzième vice-président : Philippe Lemanceau (Ex-EELV) Transition alimentaire, plan alimentaire territorial, projet TIGA, restauration collective
• Seizième vice-présidente : Marie-Hélène Juillard-Randrian (MoDem) PME, start-up, recherche, transferts de technologies
• Dix-septième vice-président : Jean-Philippe Morel (MR) Commission intercommunale de sécurité
• Dix-huitième vice-président : Antoine Hoareau (PS) Eau et assainissement, prospective territoriale
• Conseiller métropolitain délégué : Hamid El Hassouni (PS) Information et participation citoyenne, vie étudiante
• Conseiller métropolitain délégué : Benoît Bordat (RC-Cap 21) Agriculture péri-urbaine, renaissance du vignoble, légumerie
• Conseillère métropolitaine déléguée : Brigitte Popard (PS) Handicap, accessibilité
• Conseillère métropolitaine déléguée : Christine Martin (PS) Culture
• Conseillère métropolitaine déléguée : Nadjoua Belhadef (PS) Marque territoriale, ambassadeurs
• Conseillère métropolitaine déléguée : Océane Charret-Godard (PS) Emploi, insertion, économie sociale et solidaire
• Conseiller métropolitain délégué : Denis Hameau (PS) Smart city, On Dijon, enseignement supérieur, université
• Conseiller métropolitain délégué : Nicolas Bourny (SE) Alliance des territoires, relations avec les EPCI
• Conseiller métropolitain délégué : Guillaume Ruet (LR) Gens du voyage
• Conseillère métropolitaine déléguée : Nuray Akpinar-Istiquam (PS) Logement, politique de la ville

La répartition partisane de l'exécutif (PS, MoDem, MR, RC-Cap21, UDE, PRG) de Dijon métropole est la suivante : dix-sept élus du Parti socialiste, quatre élus du Mouvement démocrate, un élu du Mouvement radical, un élu du Rassemblement citoyen - Cap21, deux élus ex-Europe Écologie Les Verts, deux élus Les Républicains et deux élus Sans étiquette. L'exécutif (PS, MoDem, MR, RC-Cap21, UDE, PRG) est composé de dix-huit hommes et de onze femmes.

L'opposition (LR, Agir, UDI, LC, SL) est composée de huit élus qui forment le groupe Agir ensemble pour Dijon - Droite, Centre et Indépendants^{[25],[19],[26]} présidé par Emmanuel Bichot (LR)^[27] :

• Emmanuel Bichot (LR), Président du groupe d'opposition
• Laurent Bourguignat (LR), Membre du groupe d'opposition
• Stéphane Chevalier (Agir), Membre du groupe d'opposition
• Bruno David (LR), Membre du groupe d'opposition
• Laurence Gerbet (LC), Membre du groupe d'opposition
• Caroline Jacquemard (LR), Membre du groupe d'opposition
• Céline Renaud (SE), Membre du groupe d'opposition
• Claire Vuillemin (Agir), Membre du groupe d'opposition

Le groupe Agir ensemble pour Dijon - Droite, Centre et Indépendants a des représentants au sein de la commission d'appel d'offres, de la commission de délégation de service public, de la commission consultative des services publics locaux, de la commission de contrôle financier et du syndicat mixte Tille Vouge Ouche^[28]. Le groupe d'opposition dispose d'une tribune de libre expression trimestrielle dans le magazine d'information de Dijon métropole publiée également sur le site internet et la page Facebook de Dijon métropole^[29],[30].

Liste des présidents

Compétences

Dijon métropole exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Compétences obligatoires

La métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes^[37] :

En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

• Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
• Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie
• Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
• Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
• Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

• Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
• Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
• Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
• Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
• Constitution de réserves foncières.
• Organisation de la mobilité.
• Création, aménagement et entretien de voirie.
• Signalisation.
• Abris de voyageurs
• Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
• Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
• Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
• Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

En matière de politique locale de l'habitat :

• Programme local de l'habitat.
• Politique du logement
• Aides financières au logement social.
• Actions en faveur du logement social.
• Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
• Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
• Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

En matière de politique de la ville :

• Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
• Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
• Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

• Assainissement et eau.
• Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
• Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
• Services d'incendie et de secours.
• Service public de défense extérieure contre l'incendie.

En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

• Gestion des déchets ménagers et assimilés.
• Lutte contre la pollution de l'air.
• Lutte contre les nuisances sonores.
• Contribution à la transition énergétique.
• Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
• Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
• Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
• Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
• Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
• Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.

Compétences facultatives

La métropole exerce également les compétences suivantes^[38] :

• Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules ;
• Création et gestion de fourrière pour chiens dangereux ;
• Proposer des prestations accessoires aux producteurs et aux détenteurs de déchets d'activités de soins ;
• Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre I^er du livre II et au chapitre I^er du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du code de l'éducation ;
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

Compétences départementales

À compter du 1^er janvier 2020, la métropole bénéficie d'un transfert de certaines compétences du Département de la Côte-d'Or. Il s'agit de^[39] :

1. l’attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement ;
2. les missions confiées au service public départemental d'action sociale estinées à aider lespersonnes en difficulté à retrouver ou à développer leur autonomie de vie ;
3. l’adoption, l’adaptation et la mise en œuvre du programme départemental d'insertion ;
4. l’aide aux jeunes en difficulté ;
5. les actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou enrupture avec leur milieu ;
6. des compétences liées aux personnes âgées et à l’action sociale, à l'exclusion de la prise encharge des prestations légales d'aide sociale ;
7. des compétences liées au tourisme, la culture et la construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport ;
8. la gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leursdépendances et accessoires.

Régime fiscal et budget

Dijon métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique^[10] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Identité visuelle

• 

  Logo de la communauté d'agglomération du Grand Dijon du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2014

• 

  Logo de la communauté urbaine du Grand Dijon du 1^er janvier 2015 au 27 avril 2017

• 

  Logo de Dijon métropole depuis le 28 avril 2017

• 

  Variante grise du logo de Dijon métropole

Projets et réalisations

Réalisations

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• En sa qualité d'autorité organisatrice de transport urbain, Dijon métropole est l'autorité concédante du réseau de transports en commun de Dijon (DIVIA), dont l'exploitant, Keolis Dijon Mobilités, a vu sa délégation de service public renouvelée pour la période 2010-2017^[40]. L'exploitant et le délégataire restructureront profondément le réseau DIVIA durant cette période, afin d'accompagner la mise en service du tramway de Dijon.
• La création du réseau du nouveau Tramway de Dijon, décidée par un vote d'une large majorité du Conseil communautaire du 12 novembre 2008^[41], et dont les deux lignes sont mises en service au second semestre 2012.

• Usine d'incinération de Dijon métropole, traitant 130 000 tonnes de déchet par an, et produisant électricité et chaleur pour le réseau urbain^[42]
• Carte culture Étudiants^[43]
• Zénith de Dijon, il se situe sur le parc de la Toison d'Or.
• Construction des écoquartiers Heudelet 26, Grand Sud Arsenal, Hôpital Général, Junot^[44].
• Stade d'athlétisme Colette Besson^[45].
• Système vélos en libre-service Velodi 400 vélos sur 40 stations^[46].
• Piscine olympique de Dijon métropole, inaugurée en 2010 située à proximité de Mirande à Dijon.
• Rénovation du stade Gaston-Gérard.
• Ouverture du prolongement de la rocade de Dijon, appelé LINO (Liaison Nord) en 2013. Elle a été ouverte en février 2014^[47]

Projets

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• Nouveaux écoquartiers dans la décennie à venir^[48].

• L'arrivée du TGV Rhin-Rhône fera de Dijon le centre d'une étoile ferroviaire à trois branches en forme de « Y ». Pour accueillir la nouvelle infrastructure, la communauté urbaine participera à la construction d'une gare TGV à Porte-Neuve pour les années 2020-2025.

Notes et références

Voir aussi

Bibliographie

• Grand Dijon : du district à la communauté urbaine, Grand Dijon, octobre 2014, 31 p. (ISSN 1639-6626, lire en ligne [PDF]).

Articles connexes

• Métropole
• Liste des intercommunalités de la Côte-d'Or
• Liste des communes de la Côte-d'Or
• Liste des cantons de la Côte-d'Or
• Liste des arrondissements de la Côte d'Or
• Transports en commun de Dijon

Lien externe

• Site officiel
• « Rapport d'activité de Dijon Métropole 2018 » [PDF], Les rapports annuels, sur https://www.metropole-dijon.fr (consulté le 20 décembre 2019).
• Office de tourisme de Dijon Métropole
• « Intercommunalité-Métropole de Dijon Métropole (242100410) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019(consulté le 19 décembre 2019).
• « Intercommunalité-Métropole de Dijon Métropole (242100410) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 19 septembre 2019(consulté le 19 décembre 2019).

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Lianes	L   3    4    5    6    7
Lignes	B  10  11  12  13  14  15  16  17  18  19  20  21  22  23
Proxi	P  30  31  32
Flexo	F  40  41
Bus Class'	C  61  62  63  64  65  66  67  68  69  70  71  72  73  74
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