Courtelevant

Courtelevant
Courtelevant
Vue générale (2004).
Blason de Courtelevant
Héraldique
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort
Intercommunalité Communauté de communes du Sud Territoire
Maire
Mandat
Bernard Valkre
2020-2026
Code postal 90100
Code commune 90028
Démographie
Gentilé Courtelevanais
Population
municipale
403 hab. (2018 en diminution de 4,95 % par rapport à 2013)
Densité 69 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 30′ 58″ nord, 7° 04′ 52″ est
Altitude Min. 385 m
Max. 454 m
Superficie 5,82 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Delle
Localisation
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Courtelevant

Courtelevant est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.

Géographie

Localisation

La commune de Courtelevant se trouve dans le département du Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté[1].

Elle se situe à 28,7 km par la route[Note 1] de Belfort[2], préfecture du département. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Delle[1].

Les communes les plus proches[Note 2] sont[3] : Florimont (1,1 km), Courcelles (2,1 km), Réchésy (2,7 km), Lepuix-Neuf (2,9 km), Faverois (3,4 km), Suarce (5,2 km), Joncherey (6,0 km), Delle (6,3 km).

Rose des vents Suarce Lepuix-Neuf Rose des vents
Florimont N Réchésy
O    Courtelevant    E
S
Courcelles

Géologie et relief

Hydrographie

Paysages, milieux naturels et biodiversité

Urbanisme

Typologie

Courtelevant est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[4],[5],[6]. La commune est en outre hors attraction des villes[7],[8].

Zonages d'études

Lieux-dits, hameaux et écarts

Logement

Évolution du nombre de logements entre 1968 et 2017[I 1].
1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2017
70 95 112 120 134 158 183 195

En 2017, parmi ces logements : 93,2 % étaient des résidences principales, 1,4 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient à 84,8 % des maisons individuelles et à 15,2 % des appartements[I 2].

La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 86,9 %, en hausse par rapport à 2007 (81,0 %)[I 3].

Projets d'aménagement

Voies de communication et transports

Risques naturels et technologiques, qualité de l'environnement

Toponymie

  • Curati de Courteleuans (1294), Dom. Petri curati de Courteleuans (1295), Herbestorf (1303), Curteleuan (1313), Herpstorff (1576), Courtelvant (1793).
  • En allemand : Hebsdorf[9].

Histoire

La voie romaine qui reliait Mandeure à Augst, près de Bâle, passait sur le territoire de Courtelevant. Le nom du village viendrait du latin curtis accolé au nom d'homme germanique "Hilbung". En 1262, Courtelevant possédait déjà une église. Pendant la période où Ferrette faisait partie des possessions autrichiennes, le village était connu sous son nom allemand de Herbsdorf (même étymologie que le nom français). Au cours de la guerre de Trente Ans la contrée fut ravagée par les Suédois et Courtelevant était sur leur chemin. Le traité de Westphalie de 1648 consacra le rattachement de la région à la France. L'église Saint-Étienne a été restaurée en 1812. Le moulin de Courtelevant (à 4 niveaux) est un témoin d'une activité qui était très répandue jusqu'au XIXe siècle : l'utilisation de la force de l'eau à l’aide d’une roue à augets de 5 mètres de diamètre pour faire tourner les meules d'un moulin à farine. Construit dans les années 1600, il est détruit par un incendie en 1855 et arrête sa production en 1882. En 1988 l’association des « amis du moulin » est créée pour la restauration, l’entretien et l’animation du lieu. Il est maintenant aménagé en musée et présente au public différents aspects des techniques utilisées avant le grand développement industriel.[réf. nécessaire]

Politique et administration

Découpage territorial

La commune de Courtelevant est membre de la communauté de communes du Sud Territoire[10], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Delle. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[11].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Belfort, à la circonscription administrative de l'État du Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté[10].

Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Delle pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[10], et de la deuxième circonscription de l'Aube pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[12].

Élections municipales et communautaires

La mairie.

Élections de 2020

Le conseil municipal de Courtelevant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[13] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[14]. Le nombre d'habitants de la commune étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[15]. La totalité des onze candidats en lice[16] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 59,46 %[17].

Bernard Valkre est élu nouveau maire de la commune le [18],[Note 4].

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[20]. Un siège étant attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Sud Territoire, c'est le maire qui représente la commune au conseil communautaire.

Liste des maires

Liste des maires successifs[21]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1791   Joseph Fleury (1752-1810)   Laboureur
années 1790   Donzé   Officier public
années 1790   Jean Pierre Rheyne   Officier public
années 1790   Etienne Bouvet   Officier public
années 1790   Jean Pierre Fleury   Officier public, agent municipal
années 1790   Jean Claude Maillard   Officier public
fin années 1790 / début années 1800   Antoine Carillon   peut être géomètre arpenteur, cultivateur
1820   Henri Fleury (1775-1836)   Lieutenant d'Artillerie

Chevalier de la Légion d'Honneur

années 1830 (recensement 1836)   Joseph Fleury (1770 - ?)   Laboureur
années 1840 (recensement 1841)   Joseph Marion   Meunier
années 1840   Pierre Joseph Fleury   Cultivateur
fin années 1840 / début années 1850 (recensement 1851)   Antoine Cordonnier   Cultivateur propriétaire
années 1850 (recensement 1856)   Pierre Eugène Rheyne    
années 1860   Henri Fleury (1821-1872)   Cultivateur propriétaire
années 1870   Joseph Gros    
années 1880 - 1890   Hubert Cordonnier    
mai 1900   Henri Marion    
1927   Joseph Graber   Fermier
1930, 1933 - ...   Albert Altenbach   Agent d'assurance; liquidateur judiciaire
avant 1995   Robert Reguillot PS  
2014 23 mai 2020[18] Daniel Frery    
23 mai 2020[18] En cours Bernard Valkre    

Jumelages

Au 16 mars 2021, Courtelevant n'est jumelée avec aucune commune[22]

Équipements et services publics

Eau et déchets

Enseignement

Postes et télécommunications

Santé

Justice, sécurité, secours et défense

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[23]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[24].

En 2018, la commune comptait 403 habitants[Note 5], en diminution de 4,95 % par rapport à 2013 (Territoire de Belfort : −1,71 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
259304324357377371375392354
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
301311366322295312307310268
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
262244265197194190195208212
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
229217294337353375373434419
2018 - - - - - - - -
403--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[25] puis Insee à partir de 2006[26].)
Histogramme de l'évolution démographique

Manifestations culturelles et festivités

Sports et loisirs

Vie associative

Cultes

Économie

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments

L'église Saint-Étienne
et son clocher en bâtière.

Personnalités liées à la commune

Pour approfondir

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

  1. La distance est mesurée entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluée à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
  2. Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
  3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. Le site web de la communauté de communes indique de façon erronée le nom de Jean-Marc Laibe[19]
  5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.

Références

Insee

  1. LOG T1 - Évolution du nombre de logements par catégorie en historique depuis 1968.
  2. LOG T2 - Catégories et types de logements.
  3. LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.

Autres sources

  1. a et b  « Métadonnées de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le 16 mars 2021).
  2. « Distance entre Courtelevant et Belfort », sur https://fr.distance.to (consulté le 16 mars 2021).
  3. « Communes les plus proches de Courtelevant », sur www.villorama.com (consulté le 16 mars 2021).
  4. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le 5 avril 2021).
  5. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le 5 avril 2021).
  6. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le 5 avril 2021).
  7. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le 5 avril 2021).
  8. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le 5 avril 2021).
  9. Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
  10. a b et c  « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le 16 mars 2021).
  11. « communauté de communes du Sud Territoire - fiche descriptive au 01 octobre 2020 », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 16 mars 2021).
  12. « Découpage électoral du Territoire de Belfort (avant et après la réforme de 2010) », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 16 mars 2021).
  13. Article L. 252 du Code électoral.
  14. « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur le site gouvernemental vie-publique.fr, (consulté le 16 mars 2021).
  15. art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  16. « Candidatures au 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le 16 mars 2021).
  17. « Résultats du 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le 16 mars 2021).
  18. a b et c  « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur https://www.data.gouv.fr/ (consulté le 16 mars 2021).
  19. « Accueil > La CCST > Communes > Courtelevant », sur le site de la communauté de communes du Sud Territoire (consulté le 16 mars 2021).
  20. « Conseillers communautaires : les règles de l'élection », sur le site gouvernemental vie-publique.fr (consulté le 16 mars 2021).
  21. Registres d'état-civil de la commune de Courtelevant (Archives départementales du Territoire de Belfort) ; archives départementales relevées par l'association de bénévoles LISA 90 ; recensements communaux (Archives départementales du Territoire de Belfort), association LISA.
  22. « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le 16 mars 2021).
  23. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  24. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  25. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  26. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.
  27. « Moulin Marion », notice no PA00101159, base Mérimée, ministère français de la Culture.