Constitution brésilienne de 1824

Constitution brésilienne de 1824
Constitution brésielienne de 1824
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Constitution brésilienne de 1824 (Archives nationales)
Présentation
Pays Drapeau du Brésil Empire du Brésil
Langue(s) officielle(s) Portugais
Adoption et entrée en vigueur
Rédacteur(s) Assemblée constituante après demande de Pierre Ier
Modifications 1834
Abrogation 1889

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Université de Georgetown : (pt) version originale ;
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La Constitution brésilienne de 1824 est la première constitution brésilienne. Commandée en 1823 par l'empereur Pierre Ier, elle est appliquée à partir du et reste en vigueur jusqu'à la chute de l'Empire du Brésil en 1889. Elle est toutefois amendée en 1834.

Elle instaure la liberté religieuse. Le catholicisme est reconnu comme religion d’État. L’empereur obtient un pouvoir modérateur (poder moderador). Il nomme les sénateurs, convoque l’assemblée générale, sanctionne leurs décrets et leurs résolutions, approuve ou suspend les résolutions des assemblées législatives provinciales, proroge ou ajourne l’assemblée générale, dissout la chambre des députés, nomme et renvoie librement les ministres, suspend les magistrats, exerce le droit de grâce et d’amnistie. Il utilise son pouvoir modérateur pour affermir l’État et renforcer l’exécutif face au législatif, en faisant alterner gouvernements libéraux et conservateurs.

Voir aussi