Conseil du Sceau

Le Conseil du Sceau (nom complet : Conseil du Sceau des Titres) est une institution du Premier Empire.

Rôle et histoire

Le Conseil du Sceau fut créé le par un décret de Napoléon Bonaparte. Il était composé du prince Jean-Jacques Régis de Cambacérès, de trois sénateurs, de deux membres du Conseil d’État, d'un procureur et d'un secrétaire général.

La principale tâche du Conseil était de conseiller l'Empereur dans l'attribution des pairies et des titres impériaux qui leur étaient indissolublement liés ainsi que la supervision générale de la gestion et du transfert des titres. Il incombait en outre au Conseil de fixer les armoiries des villes françaises.

La Restauration suspendit le Conseil du Sceau le et ses attributions évoluèrent lors des décennies suivantes.

Napoléon III récréa le Conseil du Sceau par décret en date du . En l'absence de primogéniture, les tâches du nouveau Conseil furent modifiées. Il était désormais compétent pour conseiller l'Empereur quant à la création, la confirmation et la reconnaissance des titres, la décision finale appartenant au monarque. De plus, il était tenu d'examiner l'exactitude de tous les titres existants à la demande de tout citoyen français.

Après le Second Empire le Conseil du Sceau fut définitivement supprimé le et ses attributions transférées au Ministère de la Justice qui en est encore titulaire.

Source

  • Wilhelm Wachsmuth und Johann Heinrich Möller: Geschichte Frankreichs im Revolutionszeitalter, 1843 (S. 540)
  • Friedrich Arnold Brockhaus: Allgemeine deutsche Real-Encyclopädie für die gebildeten Stände, 1827 (S. 343)
  • Jenaische allgemeine Literatur-Zeitung, Ausgabe Nr. 299 vom 25. Dezember 1809

Voir aussi

Garde des sceaux de France

Liens externes