Communauté urbaine de Lyon

Communauté urbaine de Lyon
Communauté urbaine de Lyon
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Rhône
Forme Communauté urbaine
Siège Lyon
Communes 59
Président Gérard Collomb (PS)
Budget 1 935 200 000 (2013)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246 900 245
Démographie
Population 1 310 082 hab. (2011[1])
Densité 2 455 hab./km2
Géographie
Superficie 533,68 km2
Localisation
Le Grand Lyon au 1er juin 2014 (la ville de Lyon est en rouge).
Le Grand Lyon au (la ville de Lyon est en rouge).
Liens
Site web grandlyon.com
Fiche Banatic Données en ligne

La Communauté urbaine de Lyon ou Grand Lyon (et antérieurement « COURLY »), est une ancienne structure intercommunale française regroupant 59 communes de l'agglomération de Lyon situées dans le département du Rhône. Sur le plan de la population, il s'agit à sa disparition fin 2014 du plus important établissement public de coopération intercommunale français.

Son président est traditionnellement le maire de Lyon. Sous les mandats de l'UDF Raymond Barre (1995-2001) et surtout du socialiste Gérard Collomb (2001-2014), l'exécutif comporte également des vice-présidents issus d'autres bords politiques, avec l'objectif déclaré de stabiliser la majorité.

Le Grand Lyon englobe la plupart des banlieues lyonnaises. Cependant, les communes plus éloignées du centre ont formé leur propre structure intercommunale, comme la communauté de communes de l'Est Lyonnais (29 464 habitants) et la communauté de communes de la Vallée du Garon (28 459 habitants).

Le Grand Lyon disparait le et laisse place à la métropole de Lyon[2].

Histoire

Intercommunalités précédentes

En 1929, est créé le syndicat à vocation unique : Syndicat des Eaux de la Banlieue de Lyon (SIEB), chargé de la gestion de l'eau potable, sur initiative du maire de Villeurbanne de l'époque[3]. L'eau potable est alors sous régie directe dans la commune de Lyon, alors que le reste des communes de l'agglomération de l'époque ont délégué ce service à la Compagnie générale des eaux[3]. Le syndicat aurait été peu actif jusqu'en 1949[3]. En 1931, le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Rive Gauche du Rhône(SIARGR) est créé à son tour[3]. Il est créé à la suite du développement important tant résidentiel qu'industriel de l'agglomération, qui mettent en danger les points de captages de la commune de Lyon[3]. Cependant le syndicat intercommunal a pour principal objectif de créer une station d'épuration, qui ne sera créée qu'en 1972 à Saint-Fons[3]. En 1941, le Syndicat des Transports en Commun de la Région Lyonnaise (STCRL) est créé par initiative du préfet du Rhône[3].

D'autres syndicats à vocation uniques sont ensuite créés : le Syndicat intercommunal pour l’évacuation des eaux usées de la vallée de l’Yzeron, le Syndicat d’études d’assainissement des communes de la rive droite du la Saône, le Syndicat intercommunal du gaz et de l’électricité de la région lyonnaise, le Syndicat des collectivités concédantes d’électrification du département du Rhône[3].

La multiplication des syndicats uniques, avec des périmètres et des compétences hétéroclites, pousse les autorités et notamment le préfet du Rhône, à la création de structures intercommunales plus intégrées. Cette intégration prend forme, dans un premier temps, en tant que district urbain en 1959, qui a pour principale avancée d'être à fiscalité propre, et pour principales compétences obligatoires le logement et la protection contre l’incendie. Mais le projet est refusé, notamment par les communes périphériques[3].

À la suite de cet échec, le 14 novembre 1960, est créé le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l’Agglomération Lyonnaise (SIVMAL) par le préfet du Rhône[3]. Il intègre 25 communes dont 19 du Rhône et 6 de l’Isère[3]. Les syndicats à vocation multiple n'ayant pas de fiscalité propre, ceci reste beaucoup moins intégrateur que le district urbain. Il étend ses prérogatives en 1961 dans l’assainissement, qui resta sa principale compétence[3]. Par l'arrêté du 22 juin 1965, il gagne des compétences dans les équipements intercommunaux[3]. En 1965 et 1966, Louis Pradel fait campagne pour élargir le périmètre du SIVMAL de 25 à 60 communes[3]. En mars 1967, 16 communes rejoignent ainsi le syndicat à vocation multiple[3]. Le SIVMAL est marqué par l'importance des maires comme acteur de l'intercommunalité, au lieu des techniciens qui l'étaient dans les précédents syndicats à vocation unique[3]. Il montre également de nouveaux positionnements, les maires de Lyon et de Villeurbanne poussant à une plus forte intercommunalité, face aux maires de l'ouest lyonnais et des maires communistes de Vaulx-en-Velin et de Vénissieux qui y sont défavorables[3].

Création

Comme les communautés urbaines de Bordeaux, de Lille et de Strasbourg, celle de Lyon est créée par la loi 66-1069 du 31 décembre 1966. Cependant, la Courly ne voit le jour que le 1er janvier 1969 à la suite de l'annexion au département du Rhône de certaines communes des départements de l'Ain et de l'Isère intervenue le 1er janvier 1968. Depuis cette époque, la loi n'impose plus à une communauté urbaine d'être incluse dans les limites d'un seul département.

Développement et extension

L'année 2002 voit la mise en places des neuf conférences des maires[4].

En novembre 2005, les communes de Givors et de Grigny soumettent leur candidature à l'adhésion au Grand Lyon, après consultation de la population. Le Conseil communautaire vote son accord à ces candidatures.

L'entrée officielle a lieu le . Il s'agit de la première extension du Grand Lyon depuis 1969. Les deux communes bénéficient des avantages de l'agglomération (rattachement au Sytral et au réseau TCL en lieu et place du Sytuag et de l'ancien réseau Gibus, voirie, ordures ménagères...) tandis que le Grand Lyon s'agrandit d'une vingtaine de km². Cependant, il n'y avait pas à l'époque de continuité territoriale, la commune de Millery séparant les communes de Vernaison et Grigny[5].

En janvier 2009, le conseil municipal de la commune de Lissieu vote son soutien au maire pour déposer une candidature à son intégration dans la communauté urbaine[6]. Lissieu intègre le Grand Lyon le [7] et bénéficie là aussi de tous les avantages précédemment cités.

Le , le préfet du Rhône, Jean-François Carenco, présente le schéma départemental de coopération intercommunale[8] qui propose l'intégration de deux nouvelles communes à la communauté urbaine, à savoir Jons et Millery. La décision de rattachement ne sera finalement pas prise par le préfet, les deux communes préférant ne pas rejoindre le Grand Lyon. À la place, une modification des territoires des deux communes est décidée en 2013 par deux arrêtés préfectoraux afin d'assurer la continuité du territoire de la communauté urbaine[9].

Le 27 décembre 2012, un arrêté préfectoral fixe un projet de périmètre de la communauté urbaine intégrant la commune de Quincieux[10]. Conformément à un arrêté préfectoral du 29 avril 2013, l'intégration de cette commune au sein de la communauté urbaine est effective le [11], ce qui porte le nombre de communes à un total de 59.

La métropole de Lyon

La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles élaborée par Marylise Lebranchu, ministre de Réforme de l'État et de la Décentralisation, comprend un chapitre consacré à la métropole de Lyon, une collectivité à statut particulier issue d'une fusion entre la communauté urbaine et le département.

Le , la collectivité territoriale que constitue la métropole de Lyon remplace la communauté urbaine avec des compétences beaucoup plus élargies avec notamment tout ce qui concerne l'action sociale, la petite enfance ou la gestion des collèges[12]. Le conseil communautaire, élu en mars 2014 en même temps que les conseils municipaux, devient de facto le conseil de la métropole de Lyon.

Dénominations

Le nom officiel de cet établissement de coopération intercommunal n'a pas été modifié depuis sa création et reste Communauté urbaine de Lyon[13],[14]. Il est employé pour la rédaction de tous les actes ayant une portée juridique. Cependant les élus ont souhaité afficher auprès du public un nom moins marqué par une approche technocratique.

Lors de sa création, cette communauté urbaine pouvait difficilement choisir comme acronyme « Cul » (Communauté urbaine de Lyon). Lors de la séance du 16 avril 1971 du bureau de la Communauté urbaine, le secrétaire général, M. Meulet, propose d'adopter un acronyme entre Comurly et Courly (COmmunauté URbaine de LYon) ; le vote aboutit au choix du second acronyme[15].

En 1991, deux ans après l'élection de Michel Noir à la présidence, cet acronyme est abandonné dans la communication auprès du public au profit de « Grand Lyon », en particulier pour mieux valoriser les ambitions de la communauté urbaine[16].

Territoire

Communes adhérentes

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Lyon
(siège)
Lyonnais (2014) 10 583
Albigny-sur-Saône Albignolais (2014) 1 097
Bron Brondillants (2014) 3 814
Cailloux-sur-Fontaines Cailloutains (2014) 292
Caluire-et-Cuire Caluirards (2014) 4 066
Champagne-au-Mont-d'Or Champenois (2014) 2 223
Charbonnières-les-Bains Charbonnois (2014) 1 208
Charly Charlyrots (2014) 870
Chassieu Chasselands (2014) 853
Collonges-au-Mont-d'Or Collongeards (2014) 1 048
Corbas Corbasiens (2014) 921
Couzon-au-Mont-d'Or Couzonnais (2014) 835
Craponne Craponnois (2014) 2 336
Curis-au-Mont-d'Or Curissois (2014) 383
Dardilly Dardillois (2014) 613
Décines-Charpieu Décinois (2014) 1 599
Écully Écullois (2014) 2 133
Feyzin Feyzinois (2014) 973
Fleurieu-sur-Saône Fleurentins (2014) 487
Fontaines-Saint-Martin Saint-Martinois (2014) 1 147
Fontaines-sur-Saône Fontainois (2014) 2 863
Francheville Franchevillois (2014) 1 772
Genay Ganathains (2014) 627
Givors Givordins (2014) 1 128
Grigny Grignerots (2014) 1 657
Irigny Irignois (2014) 958
Jonage Jonageois (2014) 485
Limonest Limonois (2014) 416
Lissieu Lissilois (2014) 551
Marcy-l'Étoile Marcyllois (2014) 688
Meyzieu Majolans (2014) 1 400
Mions Miolands (2014) 1 091
Montanay Montanois (2014) 420
La Mulatière Mulatins (2014) 3 513
Neuville-sur-Saône Neuvillois (2014) 1 337
Oullins Oullinois (2014) 5 985
Pierre-Bénite Pierre-Bénitains (2014) 2 275
Quincieux Quincerots (2014) 192
Poleymieux-au-Mont-d'Or Poleymoriots (2014) 211
Rochetaillée-sur-Saône Rochetaillards (2014) 1 176
Rillieux-la-Pape Rilliards (2014) 2 108
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Saint-Cyrôts (2014) 752
Saint-Didier-au-Mont-d'Or Désidériens (2014) 783
Sainte-Foy-lès-Lyon Fidésiens (2014) 3 199
Saint-Fons Saint-Foniards (2014) 2 927
Saint-Genis-Laval Saint-Genois (2014) 1 630
Saint-Genis-les-Ollières Saint-Genois (2014) 1 248
Saint-Germain-au-Mont-d'Or Saint-Germinois (2014) 555
Saint-Priest San-Priods (2014) 1 496
Saint-Romain-au-Mont-d'Or Saromagnots (2014) 437
Sathonay-Camp Sathonards (2014) 2 780
Sathonay-Village Sathonards (2014) 452
Solaize Solaizards (2014) 366
Tassin-la-Demi-Lune Tassilunois (2014) 2 791
La Tour-de-Salvagny Tourellois (2014) 473
Vaulx-en-Velin Vaudais (2014) 2 162
Vénissieux Vénissians (2014) 4 082
Vernaison Vernaisonnais (2014) 1 146
Villeurbanne Villeurbannais (2014) 10 230

Politique et administration

Organisation politique

Depuis le 1er janvier 1969, date de la création effective de la communauté urbaine de Lyon, celle-ci exerce ses différentes compétences avec la volonté de développer la solidarité entre les communes et de mettre en commun moyens et compétences.

Gestionnaire d'un budget supérieur à 1,600 milliard d'euros pour l'année 2010, forte de plus de 4 000 agents, elle est organisée autour d'un conseil de communauté, d'un bureau et de son président.

La Communauté urbaine est administrée par un conseil de communauté, l'équivalent du conseil municipal au sein d'une commune.

Il est composé de 162 membres, élus en même temps que les conseillers municipaux des 59 communes composant le Grand Lyon.

Le nombre de sièges au conseil est attribué à chaque commune au prorata de l'importance de sa population, chaque commune disposant d'au moins un siège.

Le conseil se réunit environ dix fois par an, lors de séances publiques où sont examinés à chaque fois une centaine de dossiers. Chaque décision est prise par le conseil par délibération à la majorité.

Le conseil de communauté délègue une partie de ses prérogatives à son président et au bureau. Composé du président, des 25 vice-présidents et de 6 conseillers élus par l'assemblée communautaire, des présidents des 5 commissions permanentes, le bureau prend des décisions par délégation du conseil.

Chaque vice-président a la responsabilité d'un domaine précis : déplacements urbains, finances, patrimoine, écologie urbaine, propreté… Ces élus sont également membre ou animateur d'un des sept pôles de travail ou des deux missions mis en place dans un souci de transversalité.

Vice-présidents (2014)

Nom Responsabilités
1er David Kimelfeld Économie
2e Michèle Vullien Métropole et ressources humaines
3e Jean-Paul Bret Université
4e Jean-Luc Da Passano Grands ouvrages et grandes infrastructures
5e Annie Guillemot Enfance, famille et collèges
6e Pierre Abadie Voirie
7e Myriam Picot Culture
8e Michel Le Faou Urbanisme et cadre de vie
9e Thierry Philip Environnement, santé et bien-être dans la ville
10e Hélène Geoffroy Énergie
11e Alain Galliano Relations internationales et attractivité
12e Martial Passi Déplacements et intermodalité
13e Karine Dognin-Sauze Innovation, Métropole intelligente et développement numérique
14e Jean-Paul Colin Eau et assainissement
15e Bruno Charles Développement durable, plan climat et biodiversité
16e Richard Brumm Finances
17e Olivier Brachet Habitat, logement et politique de la ville
18e Claire Le Franc Personnes âgées et en situation de handicap
19e Roland Crimier Action foncière et projets Carré de Soie et Grand Montout
20e Guy Barral Politique sportive et grands parcs de loisirs
21e Sandrine Frih Politique de concertation et participation citoyenne
22e Gérard Claisse Politique d'achats publics et gestions externes
23e Murielle Laurent Administration générale, logistique et patrimoine bâti
24e Richard Llung Urbanisme réglementaire
25e Béatrice Vessiller Rénovation thermique des logements

Siège

L'hôtel de communauté est situé rue du Lac, dans le quartier de La Part-Dieu.

Compétences

Budget

Le budget du Grand Lyon s'élève à 1,6 milliard d'euros en 2009[17] et provient :

  • de la fiscalité (taxe professionnelle payée par les entreprises) à hauteur de 32 % ;
  • des dotations versées par l'État, à hauteur de 25 % ;
  • des ressources diverses (redevances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, péages) à hauteur de 20 % ;
  • de l'emprunt, à hauteur de 20 % ;
  • des subventions, pour 3 %.

Démographie

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2010 2011
1 076 524 1 151 892 1 136 798 1 164 497 1 196 482 1 281 971 1 293 164 1 306 972
Nombre retenu à partir de 1962 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE[18])

Sources - SPLAF et Insee.

La communauté urbaine du Grand Lyon regroupe plus de 80 % des habitants du département du Rhône dans à peine 15 % du territoire départemental.

Relations internationales

Dans le cadre de ses activités extérieures, le Grand Lyon s'associe au protocole de coopération existant entre Lyon et Ouagadougou au Burkina Faso.

Notes et références

  1. Statistiques démographiques de 2011, INSEE
  2. Métropole : clap de fin pour le Grand Lyon, Lyon Capitale
  3. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p et q Lyon : genèse de l’intercommunalité et de l’idée d’agglomération avant 1969, Cédric Polère, Grand Lyon, Millénaire 3, Novembre 2008
  4. « Grand Lyon Magazine n°3 (mars-avril 2003) », sur http://www.grandlyon.com, 2003 (consulté le 23 février 2015).
  5. La continuité territoriale entre l'enclave de Givors-Grigny et le reste de la communauté urbaine a été assurée par modification des limites des communes de Grigny, Millery et Vernaison intervenue par arrêté préfectoral le 28 février 2013. « Arrêté préfectoral n°2013059-0005 du 28 février 2013 portant modification des limites territoriales entre les communes de Grigny, Millery et Vernaison », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le 26 septembre 2013)
  6. Site de la mairie de Lissieu
  7. « EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE », sur www.grandlyon.com (consulté le 19 juillet 2010)
  8. schéma départemental de coopération intercommunale
  9. « Redécoupages territoriaux et corridors dans les périphéries lyonnaises », sur http://www.revue-fonciere.com (consulté le 23 juin 2016)
  10. « Arrêté préfectoral n°2012362-0012 du 27 décembre 2012 fixant un projet de périmètre de la Communauté Urbaine de Lyon », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le 7 février 2013)
  11. « Arrêté préfectoral n°2013119-0009 du 29 avril 2013 portant extension du périmètre de la communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux », sur www.rhone-alpes.territorial.gouv.fr (consulté le 4 mai 2013)
  12. « Avant-projet de Loi de décentralisation et de réforme de l’action publique »
  13. Fiche statistique de l'INSEE sur le territoire
  14. C'est aussi sous ce nom qu'elle est inscrite dans la base de données du Ministère de l'Intérieur
  15. (fr) (en) « Communauté urbaine en quête de nom, agglomération en quête d’identité : de la « Courly » au « Grand Lyon » », Millénaire 3, le centre de ressources prospectives territoriales, sociales et urbaines du Grand Lyon, (consulté le 2 janvier 2012)
  16. (fr) (en) « 1969-2009 : 40 ans du Grand Lyon », Grand Lyon, (consulté le 2 janvier 2012)
  17. [1]
  18. Démographie du Grand Lyon sur le site de l'INSEE

Annexes

Articles connexes

Liens externes