Communauté urbaine d'Arras

Communauté urbaine d'Arras
Blason de Communauté urbaine d'Arras
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Forme Communauté urbaine
Siège Arras
Communes 46
Président Pascal Lachambre (PS)
Date de création
Code SIREN 200033579
Démographie
Population 107 608 hab. (2016)
Densité 352 hab./km2
Géographie
Superficie 305,97 km2
Localisation
Localisation de Communauté urbaine d'Arras
Localisation dans le Pas-de-Calais (2013).
Liens
Site web http://www.cu-arras.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté urbaine d'Arras est une structure intercommunale française, située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France. Elle a son siège à la citadelle d'Arras.

Histoire

La communauté urbaine d'Arras est issue du district urbain d'Arras créé en 1965, transformé en 1998 en communauté urbaine[1].

Comme la communauté a été créée avant la loi Chevènement de 1999, elle n'est pas soumise à ses effets de seuil, ce qui explique que la communauté ait moins de 500 000 habitants[2].

Elle s'est peu à peu élargie, passant de 10 communes à 39 et parvenant à 104 933 habitants. En 2010, elle comptait 95 035 habitants (dont 33 % ont moins de 25 ans).

La CUA est recréée par un arrêté préfectoral du qui prend effet le [3], lors de son élargissement à 15 nouvelles communes portant la superficie du territoire de 171 à 263 km2[4],[5].

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, prévoyant que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[6], le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté par le préfet du Pas-de-Calais le 31 mars 2016 prévoit notamment d'élargir la CUA aux communes de Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart, Rivière et Rœux, portant ainsi la communauté urbaine d'Arras à 46 communes et 106 955 habitants à partir du 1er janvier 2017.

Année Elargissement Total
District urbain
1965 Achicourt, Anzin-Saint-Aubin, Arras, Athies, Beaurains, Dainville, Feuchy, Saint-Nicolas-lès-Arras, Saint-Laurent-Blangy et Tilloy-lès-Mofflaines 10
1966 Agny 11
1970 Sainte-Catherine-lès-Arras 12
1980 Bailleul-Sir-Berthoult 13
1990 Monchy-le-Preux 14
1991 Willerval 15
1993 Thélus et Wancourt 17
Communauté urbaine
1998 Farbus, Gavrelle, Mercatel et Neuville-Vitasse 21
2001 Beaumetz-lès-Loges et Wailly 23
2002 Fampoux 24
2013 Acq, Boiry-Becquerelle, Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Écurie, Étrun, Guémappe, Héninel, Hénin-sur-Cojeul, Marœuil, Mont-Saint-Éloi, Neuville-Saint-Vaast, Roclincourt et Saint-Martin-sur-Cojeul 39
2017 Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart, Rivière et Rœux 46


Géographie

Le territoire communautaire

La communauté urbaine d'Arras est à la fois un territoire urbain et rural, comportant une commune centre représentant 41 % de la population totale du territoire, Arras, 7 communes périurbaines et 31 communes rurales.

Composition

Depuis le 1er janvier 2017, la communauté urbaine est composée de 46 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Arras
(siège)
Arrageois (2016) 3 515
Achicourt Achicouriens (2016) 1 293
Acq Acquois (2016) 155
Agny Agnynois (2016) 319
Anzin-Saint-Aubin Anzinois (2016) 537
Athies Althéiens (2016) 229
Bailleul-Sir-Berthoult Bailleulais (2016) 150
Basseux Basseusiens (2016) 41
Beaumetz-lès-Loges Beaumésiens (2016) 200
Beaurains Beaurinois (2016) 951
Boiry-Becquerelle Berlaquins (2016) 95
Boiry-Saint-Martin Boirysiens (2016) 79
Boiry-Sainte-Rictrude Boirysiens (2016) 70
Boisleux-au-Mont Boisleusiens (2016) 111
Boisleux-Saint-Marc Boisleusiens (2016) 75
Boyelles Boyellois (2016) 84
Dainville Dainvillois (2016) 497
Écurie Écuriens (2016) 131
Étrun Strumensiens (2016) 143
Fampoux Fampolois (2016) 135
Farbus Farbusiens (2016) 159
Feuchy Feuchyssois (2016) 190
Ficheux Ficheusois (2016) 90
Gavrelle Gavrellois (2016) 69
Guémappe Gammapiens (2016) 75
Héninel Héninellois (2016) 34
Hénin-sur-Cojeul Héninois (2016) 78
Marœuil Marœuillois (2016) 210
Mercatel Merlecastelois (2016) 117
Monchy-le-Preux Monchyssois (2016) 75
Mont-Saint-Éloi Mont-Saint-Élogiens (2016) 65
Neuville-Saint-Vaast Neuvillois (2016) 120
Neuville-Vitasse Neuvillois (2016) 73
Ransart Ransartois (2016) 55
Rivière Riviérois (2016) 94
Roclincourt Roclincourtois (2016) 130
Rœux Rœuxois (2016) 300
Saint-Laurent-Blangy Immercuriens (2016) 677
Saint-Martin-sur-Cojeul Saint-Martinois (2016) 62
Saint-Nicolas Médiolanais (2016) 1 507
Sainte-Catherine Sainte-Catherinois (2016) 795
Thélus Thélusiens (2016) 134
Tilloy-lès-Mofflaines Tilloysiens (2016) 187
Wailly Waillysiens (2016) 113
Wancourt Wancourtois (2016) 74
Willerval Willervalois (2016) 160

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
89 16798 05699 989101 467103 002106 037107 345
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2015[7])


Organisation

Siège

Le siège de la communauté urbaine d'Arras est situé en plein cœur[8] de la Citadelle d'Arras, construite par Vauban, depuis mai 2012.

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté urbaine est administrée par son conseil communautaire, composé de conseillers municipaux de chaque commune membre répartis sensiblement en fonction de leur population. Pour la mandature 2014-2020, cette répartition est la suivante :

  • 27 délégués pour Arras ;
  • 4 délégués pour Achicourt ;
  • 3 délégués pour Dainville et Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas ;
  • 2 délégués pour Beaurains et Sainte-Catherine ;
  • 1 délégué pour Acq, Agny, Anzin-Saint-Aubin, Athies, Bailleul-Sire-Berthoult, Beaumetz-lès-Loges, Boiry-Becquerelle, Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Écurie, Étrun, Fampoux, Farbus, Feuchy, Gavrelle, Guémappe, Hénin-sur-Cojeul, Héninel, Marœuil, Mercatel, Monchy-le-Preux, Mont-Saint-Éloi, Neuville-Saint-Vaast, Neuville-Vitasse, Roclincourt, Saint-Martin-sur-Cojeul, Thélus, Tilloy-lès-Mofflaines, Wailly, Wancourt et Willerval[9].

A la suite du décès de Philippe Rapeneau, le conseil communautaire du a élu son nouveau président, Pascal Lachambre, anciennement premier vice-président, qui a été remplacé à ce mandat par Frédéric Leturque, maire centriste d’Arras, lui-même remplacé par Alain Cayet, maire de Saint-Nicolas-lez-Arras[10].

Liste des présidents

Liste des présidents du district d'Arras[1]
Période Identité Étiquette Qualité
1965   Guy Mollet SFIO Secrétaire Général de la SFIO
Maire d'Arras (1945 → 1975)
Député du Pas-de-Calais (1945 → 1975)
Ministre (1946 → 1947 et 1950 → 1951)
Président du Conseil (1956 → 1957)
  1983 Michel Darras SFIO
puis PS
Polytechnicien
Sénateur du Pas-de-Calais (1965 → 1992)
Conseiller général d'Arras-Sud (1961 → 1992)
Conseiller municipal d'Arras
1983 1995 Léon Fatous PS Directeur commercial
Maire d'Arras (1975 → 1995)
Conseiller général d'Arras-Nord (1967 → 1979)
Conseiller général d'Arras-Ouest (1982 → 1987)
Député européen (1984 → 1989)
Sénateur du Pas-de-Calais (1992 → 2001)
Liste des présidents de la communauté urbaine
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1995[11] 2011[12] Jean-Marie Vanlerenberghe MoDem Sénateur du Pas-de-Calais (2011 → )
Maire d'Arras (1995 → 2011)
Député européen (1986 → 1989 et 1993 → 1994)
Démissionnaire
2011[13] 31 juillet 2018[14] Philippe Rapeneau[15] UMPLR[16] Maire-adjoint d'Arras ( ? → 2018)
Conseiller régional des Hauts-de-France (2015 → 2018 )
Vice-président du conseil régional des Hauts-de-France (2015 → 2018)
Décédé en fonction
septembre 2018 [17],[10] En cours Pascal Lachambre PS Maire d'Achicourt (2008 → )

Compétences

La communauté urbaine exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales[18] : Il s'agit notamment de l'urbanisme, l’habitat, le développement économique par les zones d’activités et l’emploi[19], les transports urbains[20], l’eau, l’assainissement, les voiries publiques, la collecte et le traitement des déchets, le développement social et solidaire…

Planification urbaine et aménagement
  • Schéma de cohérence territoriale
  • Plans locaux d’urbanisme[21]
  • Création et réalisation de zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • Création et équipement des zones d’activité industrielle, tertiaire, artisanale[22]
Développement durable et écologie urbaine
Développement économique
  • Actions de développement économique : suivi de l’implantation et du développement des entreprises et aides aux entreprises[28]
  • Emploi / Formation / Insertion
  • Construction et exploitation d’un réseau de télécommunication à haut débit et très haut débit[29]
  • Actions de promotion du tourisme communautaire
Développement social et solidaire
  • Programme local de l’habitat[30]
  • Subventions et garanties d’emprunt pour la construction de logements en location et accession sociales, pour l’amélioration de l’habitat et pour la résorption de l’habitat insalubre
  • Animation de dispositifs contractuels et financement d’investissements liés à la rénovation urbaine[31]
  • Politique de prévention de la délinquance et de sécurité[32]
  • Accueil des gens du voyage (3 aires d’accueil / 1 aire de grands passages)[33]
  • Gestion d’une fourrière et d’un refuge pour animaux
  • Santé
Infrastructures et transports
  • Transports urbains de voyageurs[34]
  • Transport des Personnes à Mobilité Réduite[35]
  • Voiries d’intérêt communautaire
  • Crématorium
Planification et aménagement rural
  • Services d’aides aux communes rurales selon conventions particulières (conseils, montage de dossiers, suivi de travaux…)
  • Fonds de concours aux communes rurales

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés urbaines, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Projets et réalisations

Urbanisme et aménagement

À la suite du départ du 601e régiment de circulation routière (RCR) d’Arras, la Citadelle a été requalifiée[36] et est devenue un nouveau quartier de la ville, avec logements[37] (depuis 2015), entreprises[38], administration... Une reconversion de la Citadelle souvent citée en exemple[39].

Environnement

La CUA a mis en service fin 2016 une chaufferie biomasse a Arras destinée à alimenter en chaleur l’hôpital, la Citadelle et 8 500 logements, au moyen de 20 km de canalisations qui desservent 77 abonnés différents (105 à terme) dont la ville d’Arras (écoles, crèches, piscine Daullé, etc.), le centre hospitalier, la clinique des Bonnettes, des logements de Pas-de-Calais Habitat, différents bâtiments du Département dont des collèges, qui représentent 7200 équivalents logements. L'installation est dotée de 3 chaudières à haut rendement, soit une puissance de 15,5 MW, dont 55 % du bois a été coupé à moins de 150 km. La CUA « vise en 2050 l’autonomie énergétique du territoire »[40].

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

  1. a et b « Cinquante ans du District d’Arras : Léon Fatous ouvre sa boîte à souvenirs : Le petit « come-back » de Léon Fatous à la tribune d’un district, devenu communauté urbaine en 1998, qu’il a présidé et dont on soufflait jeudi dernier les cinquante bougies, a rouvert la boîte à souvenirs. Extraits », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le 1er novembre 2018) « Léon Fatous, aujourd’hui 90 ans, se remémore avec gourmandise des belles années d’un District qu’il aura officiellement présidé de 1983 à 1995, mais sur les desseins duquel il aura en réalité veillé trente ans durant ».
  2. « Philippe Rapeneau: « Small is beautiful ! » | Eco121 », sur www.eco121.fr (consulté le 13 août 2015).
  3. a et b « CU d'Arras (N° SIREN : 200033579) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le 24 décembre 2016).
  4. « Ce vendredi soir, la communauté urbaine d’Arras va passer la barre des 100 000 habitants », sur www.lavoixdunord.fr,
  5. « Philippe Rapeneau : « Une CUA encore plus grande, j’en avais rêvé! » : « Je pense que l’union fait la force »… Philippe Rapeneau, président réélu de la Communauté urbaine d’Arras suite à son agrandissement (elle vient de passer de 24 à 39 communes) est convaincu que la nouvelle entité, qui a franchi la barre des 100 000 habitants, est sur la bonne voie. « C’est une nouvelle force que l’on trouve avec l’élargissement du territoire. On va peser davantage ». Tour d’horizon avec un président attentif au consensus au sein de la CUA, également conseiller régional, adjoint au maire d’Arras, secrétaire départemental de l’UMP… », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne).
  6. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  7. INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.
  8. « Arras : Le transfert des locaux de la Communauté urbaine à la Citadelle fait débat », sur www.lobservateur.fr,
  9. « Le conseil communautaire », La communauté urbaine, sur http://www.cu-arras.fr (consulté le 24 décembre 2016).
  10. a et b François Greuez, « Pascal Lachambre devient le nouveau président de la Communauté Urbaine d'Arras : Un conseil communautaire rempli d'émotion, à la suite du décès de Philippe Rapeneau durant l'été, tout commence par une grande minute de silence, suivi ensuite d'une vidéo souvenir de Philippe Rapeneau, montrant son implication, sa passion avec toujours le même sourire, de faire vivre le territoire du Grand Arras », Douaisis.info,‎ (lire en ligne, consulté le 25 septembre 2018).
  11. « A Arras, Jean-Marie Vanlerenberghe joue la carte de la solidarité d'agglomération », Les échos,‎
  12. Bruno Place, « Rapeneau, candidat à sa succession », L'Observateur de l'Arrageois, no 423,‎ , p. 7
  13. Mylène Réveille, « Philippe Rapeneau gagne la CUA : Philippe Rapeneau est élu président de la communauté urbaine d'Arras au premier tour avec 43 voix sur 73 votants. Bertrand Louchart recueille 27 voix », L'avenir de l'Artois,‎ (lire en ligne).
  14. Annonce de son décès dans La Voix du Nord
  15. Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Communauté urbaine d’Arras : Philippe Rapeneau réélu président, le conseil installé », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne) « Sur 77 votants, Philippe Rapeneau a été élu président de la CUA, avec 58 voix. Alban Heusèle a récolté cinq suffrages. Sept blancs et sept nuls ont aussi été comptabilisés ».
  16. « Philippe Rapeneau, président de la CUA : « Je vote Juppé » : Président de la CUA, vice-président à la région des Hauts-de-France, fin observateur du remodelage des intercommunalités, l’édile a au passage cédé son poste de secrétaire départemental des Républicains. Pas sans raisons… », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne).
  17. Laurent Boucher, « Communauté urbaine d'Arras : Pascal Lachambre prêt à s’installer dans le fauteuil de président », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne)
  18. « Qu'est-ce qu'une communauté urbaine ? - Quelles formes prennent la coopération locale et l'intercommunalité ? Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr », sur www.vie-publique.fr (consulté le 13 août 2015)
  19. « Les zones de la communauté urbaine d’Arras séduisent les entreprises » (consulté le 13 août 2015)
  20. La Voix du Nord, « Un plongeon à l’Aquarena, un tour en bus avec Artis et un verre d’eau avec Véolia » (consulté le 13 août 2015)
  21. La Voix du Nord, « Communauté urbaine d’Arras : le plan local d’urbanisme intercommunal est sur les rails » (consulté le 13 août 2015)
  22. La Voix du Nord, « On jouera bientôt l'acte III d'Artoipole et sur Actiparc, la salle se remplit... » (consulté le 13 août 2015)
  23. La Voix du Nord, « Gestion de l’eau et de l’assainissement dans la communauté urbaine d’Arras: «Décision définitive en juin 2016» (PHOTOS) » (consulté le 13 août 2015)
  24. « DÉCHETS Le Smav prend le relais dans la collecte C'EST DIT ! EN DATES », sur www.lavenirdelartois.fr (consulté le 13 août 2015)
  25. La Voix du Nord, « La trame verte et bleue de l'Arrageois continue de tracer sa voie : les marais des Crêtes et des Mingos à Fampoux repensés » (consulté le 13 août 2015)
  26. La Voix du Nord, « Des ateliers avec l’Agenda environnement de la communauté urbaine d’Arras (CUA) » (consulté le 13 août 2015)
  27. La Voix du Nord, « Le 19 septembre, la CUA va pédaler pour promouvoir le vélo à assistance électrique » (consulté le 13 août 2015)
  28. « Arras-Saint-Laurent Blangy : Orchestra va créer 700 emplois - France 3 Nord Pas-de-Calais » (consulté le 13 août 2015)
  29. La Voix du Nord, « Très haut débit à Arras : première connexion prévue fin 2015 dans les quartiers ouest » (consulté le 13 août 2015)
  30. Ministère de l'Intérieur, « Patrick Kanner à Saint-Nicolas-lez-Arras et à Saint-Laurent-Blangy / Brèves / Actualités / Accueil - Les services de l'État dans le Pas-de-Calais », sur www.pas-de-calais.gouv.fr (consulté le 13 août 2015)
  31. ANRU - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, « Convention Communauté Urbaine d'Arras Saint-Nicolas-lez-Arras Saint-Laurent-Blangy / Conventions / Programmes / Accueil - ANRU - Agence nationale pour la Rénovation Urbaine », sur www.anru.fr (consulté le 13 août 2015)
  32. « Communauté Urbaine d'Arras - Arras », sur www.arras.fr (consulté le 13 août 2015)
  33. Anne-Charlotte, « Communauté Urbaine d'Arras », sur www.cu-arras.fr (consulté le 13 août 2015)
  34. La Voix du Nord, « Marœuil : tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le transport à la demande (TAD) sans oser le demander » (consulté le 13 août 2015)
  35. Anne-Charlotte, « Le transport des personnes à mobilité réduite », sur www.cu-arras.fr (consulté le 13 août 2015)
  36. « ARRAS : reconversion réussie de la citadelle », sur www.defense.gouv.fr (consulté le 13 août 2015)
  37. Laurence Boccara, « La Citadelle d’Arras accueille ses premiers logements : Villes en mue. Vendus en 2013 sur la base de 3 800 euros le mètre carré à des investisseurs, ces appartements loués entre 8,50 et 9,50 euros le mètre carré, charges comprises, font aujourd’hui presque le plein », Le Monde,‎ (lire en ligne, consulté le 28 juin 2018).
  38. « Arras : à la citadelle, une pépinière d’entreprises pour remplacer le dortoir des bidasses : Un ancien casernement destiné aux engagés volontaires transformé en une pépinière d’entreprises. C’est le pari qu’a réussi la communauté urbaine d’Arras à la citadelle en réhabilitant un bâtiment situé sur la place d’Armes, près de la chapelle. Dix locataires viennent de s’y installer », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le 28 juin 2018) « La communauté urbaine a pris en charge la réalisation de ce chantier. Le coût de l’opération est de 1 388 274  (subventions de la direction régionale des affaires culturelles et de la Région pour le Centre régional des lettres et du livre de 124 650 ). ».
  39. Bruno Place, « Sites militaires : le gouvernement cite Arras en exemple de reconversion réussie », L'Observateur,‎ (lire en ligne, consulté le 28 juin 2018).
  40. « Le réseau de chaleur s’étend. : Ségolène Royal allume la chaufferie biomasse La ministre de l’Environnement a participé activement à l’inauguration de la chaufferie biomasse et de l’extension du réseau de chaleur de la Communauté urbaine d’Arras, le vendredi 9 décembre », L'Observateur de l'Arrageois, no 563,‎ , p. 3.