Communauté de communes Petite Montagne

Communauté de communes Petite Montagne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Forme Communauté de communes
Siège Arinthod
Communes 26
Président Jean-Louis Delorme
Date de création
Code SIREN 200012060
Démographie
Population 6 897 hab. (2012)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Superficie 327,1 km2
Localisation
Situation dans le département au 1er janvier 2015.
Situation dans le département au 1er janvier 2015.
Liens
Site web petite-montagne.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Petite Montagne est une communauté de communes française, située au sud du département du Jura et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Composition

En 2018, elle est composée de 26 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Arinthod
(siège)
Arinthodiens (2014) 57
Andelot-Morval Andelociens (2014) 8,7
Aromas (2014) 30
Broissia (2014) 21
Cernon Cernonnais (2014) 15
Cézia (2014) 19
Charnod Charnodiens (2014) 7,9
Chemilla (2014) 60
Condes Condois (2014) 56
Cornod Cornodiens (2014) 16
Dramelay (2014) 4,7
Genod Genodiens (2014) 22
Gigny Ganniais (2014) 18
La Boissière (2014) 13
Lavans-sur-Valouse (2014) 15
Marigna-sur-Valouse Marignois (2014) 14
Monnetay (2014) 6,5
Montfleur Florimontais (2014) 23
Montlainsia
Montrevel (2014) 16
Saint-Hymetière Hymetériens (2014) 32
Thoirette-Coisia
Val Suran
Valzin en Petite Montagne
Vescles Vesclois (2014) 10
Vosbles-Valfin (2014) 9

Historique

L'intercommunalité naît en janvier 2008 en suite à la fusion des communautés de communes de Valous'Ain correspondant au canton d'Arinthod et de Val'Suran correspondant au canton de Saint-Julien. Elle regroupait 40 communes à cette date.

En 2016, la commune de Florentia a fusionné avec d'autres communes pour créer une commune nouvelle qui a choisi d'adhérer à la communauté de communes du pays de Saint-Amour.

Au , elle compte 28 communes suite au retrait de la commune de la La Balme-d'Épy et de la création de 5 communes nouvelles :

Au , elle compte 28 communes suite à la création de la commune nouvelle d'Arinthod qui regroupe Arinthod et Chisséria ainsi que la création de la commune nouvelle de Vosbles-Valfin réunissant Vosbles et Valfin-sur-Valouse.

Toutefois, le nombre de conseillers communautaires reste identique jusqu'en 2020.

Politique et administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie d'Arinthod.

Conseil communautaire

En 2014, 46 conseillers communautaires siégeait dans le conseil.

Des élections complémentaires en 2015 dans une commune membre a introduit une nouvelle représentativité des communes au sein du conseil communautaire avec 51 conseillers, représentativité validée par arrêté préfectoral[1] du .

Nombre de délégués Communes
6 Arinthod
5 Thoirette-Coisia, Val Suran
4 Aromas, Valzin en Petite Montagne
3 Montlainsia
1 Les autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2014 en cours Jean-Louis Delorme    

Compétences

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes