Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

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Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Image illustrative de l'article Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Chambre Assemblée nationale
Type Commission permanente

Président Bruno Studer (LREM)
Élection

La Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation est une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française, créée le par la scission de l'ex-commission des affaires culturelles, familiales et sociales[1].

Organisation

Compétences

De son côté, la Commission des Affaires sociales[2] reprend les attributions restantes de l'ancienne commission. Les compétences de la nouvelle Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation, fixées par l'article 36, alinéa 4, du Règlement, sont les suivantes :

  • enseignement scolaire
  • enseignement supérieur
  • recherche
  • jeunesse
  • sports
  • activités artistiques et culturelles
  • communication
  • propriété intellectuelle

Composition du bureau

XIIIe législature

Lors de la XIIIe législature, elle est présidée par Michèle Tabarot, avec pour vice-présidents Michel Herbillon, Olivier Jardé, Christian Kert et Marcel Rogemont.

XIVe législature

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Patrick Bloche SRC Paris (7e)
Vice-présidente Marie-Odile Bouillé SRC Loire-Atlantique (8e)
Vice-présidente Marie-George Buffet GDR Seine-Saint-Denis (4e)
Vice-président Michel Ménard SRC Loire-Atlantique (5e)
Vice-présidente Michèle Tabarot UMP Alpes-Maritimes (9e)
Secrétaire Isabelle Attard ECOLO Calvados (5e)
Secrétaire Michel Herbillon UMP Val-de-Marne (8e)
Secrétaire Sonia Lagarde UDI Nouvelle-Calédonie (1re)
Secrétaire Maud Olivier SRC Essonne (5e)

XVe législature

Poste Titulaire Groupe Circonscription
Président Bruno Studer REM Bas-Rhin (3e)
Vice-présidente Constance Le Grip LR Hauts-de-Seine (6e)
Vice-présidente Frédérique Dumas REM Hauts-de-Seine (13e)
Vice-président Pierre-Yves Bournazel LC Paris (18e)
Vice-présidente Sylvie Charrière REM Seine-Saint-Denis (8e)
Secrétaire Maxime Minot LR Oise (7e)
Secrétaire Pascal Bois REM Oise (3e)
Secrétaire Pierre-Alain Raphan REM Essonne (10e)
Secrétaire Régis Juanico NG Loire (1re)

Liens externes

Notes et références

  1. « Commission des affaires culturelles et de l'éducation », Assemblée Nationale (consulté le 6 juillet 2009)
  2. « Commission des affaires sociales », Assemblée Nationale (consulté le 6 juillet 2012)