Bessoncourt

Bessoncourt
Bessoncourt
L'église Sainte-Suzanne dans la rue.
Blason de Bessoncourt
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort
Intercommunalité Communauté d'agglomération Grand Belfort
Maire
Mandat
Thierry Besançon
2020-2026
Code postal 90160
Code commune 90012
Démographie
Gentilé Bessoncourtois
Population
municipale
1 245 hab. (2017 en augmentation de 16,68 % par rapport à 2012)
Densité 160 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 38′ 47″ nord, 6° 55′ 59″ est
Altitude Min. 340 m
Max. 381 m
Superficie 7,80 km2
Élections
Départementales Canton de Grandvillars
Localisation
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Bessoncourt
Liens
Site web Site officiel

Bessoncourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté. Ses habitants sont appelés les Bessoncourtois.

Proche de l'agglomération de Belfort, cette commune a conservé un caractère villageois.

Géographie

Sur les 780 hectares du territoire communal, plus d'un tiers sont constitués de forêt (181,62 ha de forêt communale, 126,36 ha de forêt domaniale).

Le territoire de la commune est arrosé par deux petites rivières : La Madeleine et L'Autruche.

Visualisation des coordonnées géographique 47° 38′ 47″ N, 6° 55′ 59″ E

Communes limitrophes

Rose des vents Denney Phaffans Rose des vents
N Frais
O    Bessoncourt    E
S
Pérouse Chèvremont Petit-Croix

Toponymie

  • Beyssingen (823), Bussincort (1186), Bussingen (1347), Buschingen (1427), Besching (1576), Bessoncourt (1793).
  • En allemand: Bischingen ou Büssingen[1].

Histoire

Faits historiques

Si le territoire de la commune est traversé par l'ancienne voie romaine qui reliait Mandeure à Cernay, on ne trouve pas trace de l'existence de Bessoncourt avant le IXe siècle. En effet, un acte de Louis Le Débonnaire du 21 juin 823, nomme Beyssingen comme faisant partie de la dotation attribuée à Maso, fondateur de l'abbaye de Masevaux. On ignore la date de création du village qui était alors situé au lieu-dit Les Près May. Il faut attendre 1344 pour que soit mentionné un lieu habité nommé Buchingen qui semble être une propriété ecclésiastique, mais dépendant alors du chapitre de Belfort.

La tradition locale place la destruction du village en 1618 à la suite d'une épidémie de peste. Les victimes ensevelies au cimetière de Phaffans auraient emprunté pour leur dernier voyage la « via des morts » qui figure d'ailleurs toujours au cadastre. Bien que dépendant de la paroisse de Phaffans, le village possédait en 1655 une chapelle dédiée à Saint-Vincent. En 1773 existe déjà un cimetière mais ce n'est qu'en 1844 que les habitants, dont le nombre a dépassé 540, disposent de l'église paroissiale actuelle, consacrée à Sainte-Suzanne.

En 1751 François Noblat, représentant du roi, parlait de Bessoncourt en ces termes : « Ce territoire est un des plus étendus du bailliage et des meilleurs pour ses terres ».

Après la construction du fort de 1883 à 1886[2], si l'activité agricole était toujours prédominante, le village ne comptait pas moins de sept cafés-restaurants.

Héraldique

Armes de Bessoncourt

Les armes peuvent se blasonner ainsi :

d'azur aux trois couronnes d'or rangées en pal.

Politique et administration

Liste des maires

La mairie de Bessoncourt.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1970 1994 Robert Kilque    
1995 mai 2020 Guy Mouillesseaux PS  
mai 2020 En cours Thierry Besançon[3]    

En 2014, le maire sortant, Guy Mouillesseaux, arrive en 1re position avec 63,37 % des suffrages exprimés[4].

Finances locales

Cette section est consacrée aux finances locales de Bessoncourt de 2000 à 2018[Note 1].

Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 500 à 2 000 habitants de 500 à 2 000 hab appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.

Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de Bessoncourt s'établit à 2 580 270 € en dépenses et 2 392 470 € en recettes :

  • les dépenses se répartissent en 1 339 280 € de charges de fonctionnement et 1 240 990 € d'emplois d'investissement ;
  • les recettes proviennent des 1 650 170 € de produits de fonctionnement et de 742 300 € de ressources d'investissement.

Pour Bessoncourt en 2018, la section de fonctionnement[Note 2] se répartit en 1 339 280 € de charges (1 111 € par habitant) pour 1 650 170 € de produits (1 368 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 310 890 € (258 € par habitant) :

  • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 3] pour un montant de 672 000 € (50 %), soit 557 € par habitant, ratio supérieur de 103 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (274 € par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 407 € par habitant en 2016 et un maximum de 556 € par habitant en 2018. Viennent ensuite les groupes des achats et charges externes[Note 4] pour 38 %, des subventions versées[Note 5] pour 2 %, des contingents[Note 6] pour 2 % et finalement celui des charges financières[Note 7] pour des sommes négligeables ;
  • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 8] pour 564 000 € (34 %), soit 467 € par habitant, ratio supérieur de 52 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307 € par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 443 € par habitant en 2016 et un maximum de 478 € par habitant en 2014. Viennent ensuite des autres impôts[Note 9] pour 6 % et de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 10] pour 2 %.

La dotation globale de fonctionnement est supérieure (17 %) à celle versée en 2017.

G0a - Évolution de la section fonctionnement de Bessoncourt
Valeurs en millier d'euros (k€)
Bessoncourt, Valeur totale : Point bleu Produits Point rouge Charges
G0b - Évolution de la section investissement de Bessoncourt
Valeurs en millier d'euros (k€)
Bessoncourt, Valeur totale : Point vert Emplois Point noir Ressources

Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Bessoncourt. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2017 :

Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :

  • des dépenses d'équipement[Note 11] pour un montant de 1 119 000 € (90 %), soit 927 € par habitant, ratio supérieur de 202 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (307 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 155 € par habitant en 2017 et un maximum de 927 € par habitant en 2018 ;
  • des remboursements d'emprunts[Note 12] pour une somme de 116 000 € (9 %), soit 96 € par habitant, ratio supérieur de 41 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (68 € par habitant).

Les ressources en investissement de Bessoncourt se répartissent principalement en :

  • nouvelles dettes pour 600 000 € (81 %), soit 498 € par habitant, ratio supérieur de 611 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (70 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio augmente de façon continue de 0 € à 497 € par habitant ;
  • fonds de Compensation pour la TVA pour une somme de 52 000 € (7 %), soit 43 € par habitant, ratio supérieur de 19 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (36 € par habitant).

L'endettement de Bessoncourt au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 13], l'annuité de la dette[Note 14] et sa capacité de désendettement[Note 15] :

  • l'encours de la dette pour une valeur de 746 000 €, soit 619 € par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 76 € par habitant en 2016 et un maximum de 618 € par habitant en 2018 ;
  • l'annuité de la dette pour 124 000 €, soit 103 € par habitant, ratio supérieur de 20 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (86 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 24 € par habitant en 2017 et un maximum de 103 € par habitant en 2018 ;
  • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une somme de 333 000 €, soit 277 € par habitant, ratio supérieur de 78 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (156 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 229 € par habitant en 2017 et un maximum de 289 € par habitant en 2015. La capacité de désendettement est d'environ 2 années en 2018. Sur une période de 19 années, ce ratio est constant et faible (inférieur à 4 ans)

Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Bessoncourt.

G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette de Bessoncourt
Valeurs en euros
Bessoncourt, Par habitant : Point bleu CAF Point rouge Encours total de la dette
G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF de Bessoncourt
Valeurs en années
Bessoncourt, : Point bleu Ratio = Encours de la dette / CAF

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[5]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[6].

En 2017, la commune comptait 1 245 habitants[Note 16], en augmentation de 16,68 % par rapport à 2012 (Territoire de Belfort : -0,92 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
465454539504556542531503492
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
454446433406396398477546706
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
548580529308311302283282298
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
3062683465088059409269261 177
2017 - - - - - - - -
1 245--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee à partir de 2006[8].)
Histogramme de l'évolution démographique

La proximité de Belfort explique l'expansion démographique.

Enseignement

Santé

Personnalités liées à la commune

Économie

Lieux et monuments

Fort de Sénarmont
Source-fontaine, au centre du village

Patrimoine religieux

Patrimoine civil

  • Une petite fontaine, vestige de l'ancien lavoir de la commune, rénovée, elle est classée monument historique.

Patrimoine militaire

  • Le fort de Bessoncourt fait partie de la ceinture des fortifications de Belfort. Les casernes extérieures à son enceinte, aujourd'hui disparue, permettent d'héberger en temps de guerre 700 à 800 hommes. Il ne connut guère l'épreuve du feu. En 1914 il sert d'hôpital. Durant l'entre-deux-guerres, différents régiments y tiennent garnison, puis il sert de dépôt de munitions, d'abord pour les Allemands durant l'occupation puis jusqu'en 1969 pour l'armée française. Il fut ensuite propriété de la protection civile, puis la commune en a fait l'acquisition en 1993 afin de l'entretenir et de mettre des salles à dispositions des habitants de la commune.

Pour approfondir

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

  1. Cette section est réalisée à partir des données des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 3.0.0 : Yin Yang Sigma a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Bessoncourt. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
  2. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
  3. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
  4. Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
  5. Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
  6. Les « contingents » représentent des participations obligatoires d'une commune au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
  7. Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
  8. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
  9. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
  10. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
  11. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
  12. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
  13. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
  14. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
  15. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Bessoncourt.
  16. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2020, millésimée 2017, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2019, date de référence statistique : 1er janvier 2017.

Références

  1. Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
  2. « Le fort de Bessoncourt », sur https://www.lieux-insolites.fr, (consulté le 31 décembre 2019).
  3. élu le 25 mai 2020 selon l'Est Républicain du 27 mai 2020.
  4. « TERRITOIRE DE BELFORT (90) - Bessoncourt », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le 27 mars 2014).
  5. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  6. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  7. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  8. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017.