Bernard Corboz

Bernard Corboz
Biographie
Naissance
Décès
(à 65 ans)
Nationalité
Formation
Activités

Bernard Corboz, né le 2 avril 1948 à Genève et mort le 24 septembre 2013[1],[2], est un magistrat suisse, juge ordinaire au tribunal fédéral entre 1990 et 2013 et vice-président de ce tribunal en 2005-2006. Il est également l’auteur de plusieurs ouvrages de références[2],[3].

Études

Il fait ses études de droit à Genève. Il sort de l'université avec un doctorat en droit, obtient son brevet d'avocat en 1972.

Pratique professionnelle

Il pratique le barreau de 1970 à 1973. À ce moment, il devient substitut du procureur général de Genève. En 1974, il est nommé juge d'instruction et, en 1975, il devient juge au Tribunal de première instance[Lequel ?]. Il y reste jusqu'en 1983 où il devient juge à la Cour de justice de Genève. En 1985, il devient procureur général de Genève, poste qu'il occupe pendant 5 ans. Parallèlement, il devient juge suppléant au Tribunal fédéral (TF) en 1981 et juge au Tribunal militaire de cassation en 1987.

Le , il est élu juge au TF sur proposition du Parti radical-démocratique. Il a été président de la 1re Cour civile et vice-président du Tribunal fédéral.

Le , il échoue à l'élection du nouveau président du TF en recueillant 53 voix contre 136 pour le bernois Arthur Aeschlimann.

Publications

Bernard Corboz a notamment publié:

  • Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne, Stämpfli, coll. « Précis de droit Stämpfli », (réimpr. 2003), 3e éd. (1re éd. 2002), 1078 p. (ISBN 978-3-7272-2369-3, présentation en ligne)
  • Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne, Stämpfli, coll. « Précis de droit Stämpfli », (réimpr. 2002), 3e éd. (1re éd. 2002), 1112 p. (ISBN 978-3-7272-2370-9, présentation en ligne)
  • Bernard Corboz, Alain Wurzburger, Pierre Ferrari, Jean-Maurice Frésard et Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, Berne, Stämpfli, , 1412 p. (ISBN 978-3-7272-9549-2, présentation en ligne)
  • Bernard Corboz et Florence Aubry Girardin, La responsabilité des organes en droit des sociétés : Commentaire des articles 752-761, 827 et 916-920 du Code des obligations, Bâle, Helbing Lichtenhahn Verlag, , 152 p. (ISBN 978-3-7190-2388-1, présentation en ligne)
  • Bernard Corboz, « La responsabilité de la banque selon la jurisprudence du Tribunal fédéral », dans Battista Ghiggia et Mattia Annovazzi, La responsabilità in ambito bancario e nella gestione patrimoniale : Situazione attuale e nuove tendenze, Bâle, CFPG; Helbing Lichtenhahn Verlag, , 170 p. (ISBN 978-3-7190-3310-1, présentation en ligne)

Notes et références

  1. Fedele Mendicino, « Le juge fédéral Bernard Corboz est décédé », sur tdg.ch, (consulté le 2 octobre 2013).
  2. a et b ats, « Décès de Bernard Corboz, juge genevois au TF », sur 20min.ch, (consulté le 2 octobre 2013).
  3. Alain Wurzburger, « Hommage au juge fédéral Bernard Corboz », sur letemps.ch, (consulté le 2 octobre 2013).

Liens externes