Autorité Monnet

Autorité Jean Monnet
Type d’organe Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier
Président Jean Monnet
Vice-présidents Franz Etzel (1er)
Albert Coppé (2d)
Début
Fin
Durée 2 ans, 304 jours
Chronologie

L’autorité Jean Monnet est la première haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), en fonction entre le et le .

Présidé par le Français Jean Monnet, ce premier organe exécutif d’une institution européenne est composé de neuf membres issus des six pays signataires du traité de Paris, théoriquement désignés pour un mandat de 6 ans. L’autorité Mayer lui succède au printemps 1955.

Historique

Selon les termes du traité de Paris d’, la Communauté européenne du charbon et de l’acier est gérée institutionnellement par un binôme d’organismes collégiaux : l’un supranational, la Haute Autorité, a la vocation de mettre en place des décisions dans l’intérêt de tous les pays signataires ; l’autre, le Conseil des ministres, reflète la position de chacun des six États membres[1]. Une troisième institution, l’Assemblée commune, sans réels pouvoirs législatifs ni budgétaires, est composée de représentants désignés par les députés des parlements nationaux. Certes, celle-ci peut prononcer une motion de censure à la majorité des deux tiers sur le rapport général annuel de la Haute Autorité, mais, elle n’a pas de contrôle sur le Conseil des ministres[2]. Dernier élément du « carré institutionnel » (Jacques Delors)[1], la Cour de justice, composée de 7 juges indépendants, contrôle les décisions de la Haute Autorité[3].

À la suite d’un compromis, il est décidé que la Haute Autorité admette un membre par pays, un membre supplémentaire pour la France et l’Allemagne de l’Ouest, et un neuvième élu par les huit autres, pour un mandat de six ans[4]. Celle-ci siège provisoirement au château de Beggen, à Luxembourg, puis à l’hôtel du Grand-Chef, à Mondorf-les-Bains ; toujours au Luxembourg, les services de la Haute Autorité finissent par s’installer dans l’ancienne direction des chemins de fer, place de Metz, à Luxembourg[5].

La séance d’installation de la première haute autorité, dite « autorité Monnet », du nom de son président, Jean Monnet, a lieu le [6]. En , après l’échec de la Communauté européenne de défense (CED), Jean Monnet annonce sa volonté de ne pas renouveler son mandat[7]. Il quitte ses fonctions le , et René Mayer, un autre Français, est nommé à la tête de la nouvelle haute autorité[8].

Composition

Dès la première réunion, le , les postes de vice-présidents sont attribués à deux membres de la haute autorité : le premier revient à l’Ouest-Allemand Franz Etzel et le second au Belge Albert Coppé[9]. Bien que le président soit à la tête de ce « collège des Neuf », protocolairement, le doyen d’âge a la préséance sur les autres membres dans les cérémonies officielles ou dans les réunions diplomatiques[6].

À partir du , l’autorité Monnet fonctionne au travers de six groupes de travail permanents, qui agrègent une à plusieurs divisions de la Haute Autorité, voire aucune suivant les cas. Au sein de chaque groupe, trois membres de l’organe exécutif sont désignés comme simples responsables tandis qu’un autre le préside[10]. Ce mode de fonctionnement est entériné par un règlement général, près d’un an plus tard, le [11].

Membres de la Haute Autorité[10]
Image Nom Fonction Responsabilité dans d’autres groupes de travail Parti Pays
Jean Monnet Jean Monnet Indépendant France
Franz Etzel Franz Etzel
  • Premier vice-président de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier
  • Président du groupe de travail du Marché
  • Relations extérieures
Union chrétienne-démocrate d’Allemagne Allemagne de l’Ouest
Albert Coppé Albert Coppé
  • Second vice-président de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier
  • Président du groupe de travail des Objectifs généraux, de la Politique à long terme et de la Conjoncture
  • Marché
Parti populaire chrétien Belgique
Paul Finet Paul Finet
  • Président du groupe de travail du Travail
  • Président du groupe de travail des Questions administratives
Indépendant Belgique
Dirk Spierenburg Dirk Spierenburg
  • Président du groupe de travail des Relations extérieures
  • Marché
Indépendant Pays-Bas
Léon Daum Léon Daum
  • Président du groupe de travail des Investissements, du Financement et de la Production
  • Marché
  • Objectifs généraux, Politique à long terme et Conjoncture
Indépendant France
Enzo Giacchero Enzo Giacchero
  • Investissements, Financement et Production
  • Travail
  • Relations extérieures
  • Objectifs généraux, Politique à long terme et Conjoncture
  • Questions administratives
Démocratie chrétienne Italie
Albert Wehrer Albert Wehrer
  • Investissements, Financement et Production
  • Relations extérieures
  • Questions administratives
Indépendant Luxembourg
Heinz Potthoff Heinz Potthoff
  • Investissements, Financement et Production
  • Travail
  • Objectifs généraux, Politique à long terme et Conjoncture
  • Questions administratives
Parti social-démocrate d’Allemagne Allemagne de l’Ouest

Sources

Références

Bibliographie

  • (it) Alessandro Isoni, L’Alta Autorità del carbone e dell’acciaio: Alle origini di una istituzione pubblica, Lecce, Argo, coll. « Quaderni » (no 6), , 407 p. (ISBN 9788882343750)
  • Philippe Mioche, Les Cinquante Années de l’Europe du charbon et de l’acier : 1952-2002, Luxembourg, Commission européenne, , 127 p. (ISBN 9789289482592, lire en ligne [PDF])
  • (en) John R. Gillingham, Coal, Steel, and the Rebirth of Europe (1945-1955): The Germans and French from Ruhr conflict to Economic Community, Cambridge, Cambridge University Press, , 416 p. (ISBN 9780521400596)
  • Mauve Carbonell, Des hommes à l’origine de l’Europe : Biographies des membres de la Haute Autorité de la CECA, Aix-en-Provence, Publications de l’université de Provence, coll. « Le Temps de l’histoire », , 283 p. (ISBN 9782853997119)
  • Yves Conrad (préf. Albert Coppé), Jean Monnet et les débuts de la fonction publique européenne : La Haute Autorité de la CECA (1952-1953), Louvain-la-Neuve, CIACO, coll. « Histoire de la construction européenne », , 159 p. (ISBN 9782870851791)
  • Dirk Spierenburg et Raymond Poidevin, Histoire de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier : Une expérience supranationale, Bruxelles, Bruylant, , 909 p. (ISBN 9782802708308, lire en ligne)

Compléments

Articles connexes

Lien externe