Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Assistance publique
Hôpitaux de Paris
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Situation
Région Drapeau de la France France (Île-de-France)
Création 1801 (création du Conseil général des hospices[1])
Type Centre hospitalier universitaire à dimension européenne[2]
Domaine Santé publique
Siège 3 avenue Victoria
75004 Paris[3]
Coordonnées 48° 51′ 25″ N, 2° 21′ 02″ E
Langue Français
Budget 7,5 milliards d’euros (2016[2])
Organisation
Effectifs 100 000[2]
Présidente du conseil de surveillance Anne Hidalgo[4]
Président du directoire et directeur général Martin Hirsch
Vice‐président
du directoire
Pr Noël Garabédian
Directeurs généraux
adjoints
François Crémieux
Jérôme Marchand-Arvier
Pierre-Emmanuel Lecerf
Organisations affiliées Ministère des Solidarités et de la Santé

Site web www.aphp.fr
Géolocalisation sur la carte : Paris
(Voir situation sur carte : Paris)
Assistance publique Hôpitaux de Paris

L'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) est l'établissement public de santé français qui exerce le rôle de centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 100 000 personnes[5], parmi lesquelles un personnel médical, agent du service public, et un personnel paramédical, médico-administratif et médicotechnique relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Le siège de l'AP-HP est situé 3 avenue Victoria dans le 4e arrondissement de Paris[6]. L'AP-HP est l'héritière de la direction générale de l'Assistance publique, autrefois chargée de la gestion et de l'administration des hôpitaux franciliens.

Histoire

Création

Succédant au Conseil général des hospices de Paris[7], l'Administration générale de l'Assistance publique a été créée par la loi du .

Son statut s'est rapproché de celui des autres hôpitaux publics avec intégration progressive d'autres établissements. Trois décrets du assimilent l'AP aux hôpitaux publics, avec toutefois d'importantes différences[8]. En 1991[9], l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris est renommée : Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Ce changement majeur affiche l'importance de ses fonctions de soins, sans renier sa mission d’accueil au sein de Paris et de l'Ile-de-France[9].

Chiffres clés

L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris en chiffres[2]
Indicateur Précisions 2009[10] 2014[11] 2016[12] 2017[13] 2018[14]
Établissements Groupes hospitaliers 12 (GH) liés à des universités franciliennes 12 (GH) liés à des universités franciliennes 12 (GH) liés à des universités franciliennes 12 (GH) liés à des universités franciliennes 12 (GH) liés à des universités franciliennes
Hopitaux 37 39 39 39 39
Moyens humains Soignant

(hospitalier, médico-technique et socio-éducatif)

71 800 personnel non médical (PNM), dont 16 700 infirmiers 55 051 53 800 52360 57595
Administratif 8 731 14290 14020 16411
Technique et ouvrier 5 821
Medical 20 660 12 500 12 500 (soit 7593 ETP) 12 300 (soit 7766 ETP) 13220 (soit 7 770 ETP)
Internes 3 000 4 920 3534 3680
Budget Budget annuel
  • en 2008 : 6,5 milliards
  • en 2007 : 5,99 milliards
  • en 2006 : 5,84 milliards
7 milliards 7,5 milliards 7,5 milliards 7,5 milliards
Dépenses de personnel
  • en 2008 : 3,98 milliards
  • en 2007 : 3,89 milliards
  • en 2006 : 3,77 milliards

4,234 milliards

4,3 milliards 4,4 milliards 4,4 milliards
Capacité d'accueil Places de jour 1 681 2001 2674 2719 2823
Lits 22 474 20704 21 190 20 420 20 098
Lits soins intensifs (réanimations) 350
Consultations (millions) 4,686 5,2 5,3 5,25 5,21
Urgences (millions) 1 1,1 1,4 1,4 1,5
Prises en charge (millions) 1 (court séjour) 7 10 8.3 8.3

Administration

Le siège de l'AP-HP, 3 avenue Victoria Paris 4e arr.

L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points, comme c'est le cas pour le CHU de Lyon et celui de Marseille. Elle est régie par l'article L.6147-1 et les articles R.6147-1 à R.6147-16 du code de la santé publique[15].

Gouvernance de l'établissement public

La gouvernance de l'AP-HP a été modifiée en 2010 par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « Hôpital, patients, santé et territoire » (abrégée en HPST).

Directoire

L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres[16] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.

Le directoire va appuyer et conseiller le Directeur général dans la gestion et le pilotage de l’institution. Il lui revient d’approuver le projet médical de l’établissement et de préparer le plan stratégique.

Le directoire est par ailleurs une instance de concertation obligatoire et préalable aux décisions du directeur général sur un grand nombre de sujets comme le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (« CPOM »), la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la politique d’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le programme d’investissement, l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et les tarifs des prestations hospitalières, l’organisation interne de l’AP-HP, les contrats de pôle passés entre le directeur général et les chefs de pôle, les actions de coopération interhospitalières, les questions patrimoniales et le règlement intérieur.

Composition du directoire (2019)[17]

  • Martin Hirsch, directeur général de l'AP-HP, président du directoire[17]
  • le Pr Noël Garabedian, président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire chargé des affaires médicales[17]
  • le Pr Bruno Riou, doyen de l’UFR de médecine Sorbonne Université, vice-président doyen[17]
  • le Pr Bertrand Fontaine, vice-président chargé de la recherche[17]
  • le Pr Joël ANKRI, PU-PH[17]
  • le Pr Catherine Boileau, PU-PH[17]
  • M. Jérôme MARCHAND-ARVIER, directeur général adjoint[17]
  • Didier Frandji, directeur du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis - HUPSSD[17]
  • Mme Edith BENMANSOUR, directrice du GH Henri Mondor[17]
  • M. le Pr Jean-Claude CAREL, président de la CMEL de l’Hôpital universitaire Robert-Debré[17]
  • M. le Pr Stanislas CHAUSSADE, président de la CMEL des HUPC[17]
  • M. François CREMIEUX, directeur général adjoint[17]
  • Mme le Dr Anne GERVAIS HASENKNOPF, vice-présidente de la CME[17]
  • M. le Pr Xavier JEUNEMAITRE, PU-PH[17]
  • M. Pierre-Emmanuel LECERF, directeur général adjoint[17]
  • M. Serge MOREL, directeur chargé de la préfiguration du groupe AP-HP.5[17]
  • M. le Pr Didier SAMUEL, doyen de l’UFR de médecine Paris sud Université[17]
  • Mme le Dr Olga SZYMKIEWICZ, praticien hospitalier, hôpital Tenon[17]
  • Mme Christine WELTY, directrice chargée de la préfiguration du groupe AP-HP.6[17].

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’institution. Il est composé de trois collèges de cinq membres chacun : le collège des représentants des collectivités territoriales, le collège des représentants du personnel et celui des personnalités qualifiées.

Claude Évin, directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, a signé le 16 juin 2010 l’arrêté relatif à la composition du conseil de surveillance, prévue par la loi « hôpital, patients, santé et territoires » (loi HPST).

Le conseil de surveillance est présidé par Anne Hidalgo, maire de Paris. Sa vice-présidente est Anne Souyris, adjointe à la maire de Paris chargée de toutes les questions relatives à la Santé et aux relations avec l'AP-HP.

Collège des représentants des collectivités territoriales
  • Vincent Roger, représentant du conseil régional d’Île-de-France[18],
  • Anne Hidalgo, maire de Paris[18],
  • Anne Souyris, représentante de la présidente du conseil de Paris[18],
  • Pierre-Christophe Baguet, député-maire de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), qui représente la principale département d’origine des patients en nombre d’entrées en hospitalisation autre que Paris[18],
  • Patrick Ollier représentant d'un établissement public de coopération intercommunale - EPCI - à qualité propre du ressort de l'établissement[18].
Collège des représentants du personnel
  • Sylvie Rio, représentant de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)[18],
  • Pr Bernard Granger, représentant de la commission médicale d'établissement (CME)[18],
  • Dr Alain Faye, représentant de la commission médicale d’établissement (CME)[18],
  • Rose-May Rousseau, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (USAP-CGT)[18],
  • Olivier Youinou, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (SUD-SANTE)[18].
Collège des personnalités qualifiées
  • Dr Marie-Laure Alby, personnalité qualifiée, désignée par le directeur général de l'ARS[18],
  • Noël Renaudin, personnalité qualifiée, désigné par le directeur de l'Agence régionale de santé[18],
  • Dr Laurent El Ghozi, personnalité qualifiée, désigné par le représentant de l’État dans le département[18],
  • Thomas Sannie, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département[18],
  • Marie Citrini, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département[18].

Organisation interne

L'AP-HP comprend :

  • des hôpitaux ;
  • des groupes hospitalo-universitaires (GHU) ;
  • des pôles d'intérêt commun.

Chaque hôpital ou groupement d'hôpitaux fait partie d'un groupe hospitalo-universitaire (GHU) et l'ensemble de ces groupements constitue le Centre hospitalier universitaire (CHU).

L'AP-HP est engagée depuis 2017 dans une démarche de transformation d’ampleur pour dessiner la « Nouvelle AP-HP » qui va permettre une plus grande déconcentration. Depuis le 3 juillet 2019 de nouveaux ensembles hospitaliers, les groupes hospitalo-universitaires, mieux articulés avec les Universités et leur territoire, ont été mis en place. Ils regroupent plusieurs des anciens « groupes hospitaliers » de l’AP-HP[19].

Pôle d'Intérêt Commun PIC

L'AP-HP dispose parmi les pôles d'intérêt commun :

  • d'une Centrale d'achat d'équipements techniques, hôteliers, alimentaires, informatique et de prestations de services nommée : A.C.H.A.T (Achats centraux hôteliers et alimentaires) ;
  • d'un PIC composé d'un Service Centrale des Ambulances (SCA) composé d'un service de Gestion des Transports Sanitaires (GTS) charger de la commande des ambulances, et d'un service dédié a la fourniture des Unités Mobile Hospitalières (UMH) des SAMU et SMUR, ce service fourni aussi les ambulanciers de SMUR, d'un service Sécurité Maintenance et Service SMS (achat réparation des véhicules, d'une imprimerie, gestion des groupes électrogènes) et d'un service centrale de Blanchisserie (un sur le site de la pitié-salpetrière, un sur le site de Mac Donald Paris nord)
  • d'une Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) en matière pharmaceutique ;
  • d'un important service d'archives qui est dorénavant sur le CHU du kremlin-Bicêtre bâtiment Mathieu-Jaboulay.

Instances de représentation du personnel

Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local (c'est-à-dire désormais celui des Groupes Hospitaliers) :

Instances des établissements publics de santé Niveau central Niveau local
Commission médicale d'établissement Commission médicale d'établissement Commission médicale d'établissement locale
Comité technique d'établissement Comité technique central d'établissement Comité technique d'établissement local
Commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques Commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques Commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques locale

Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, CHSCT, qui est rendu obligatoire par le code du travail, existe d'une part au plan central (CHSCT-C) et d'autre part sous forme d'un CHSCT local dans chacun des sites.

Contrôle de légalité

Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Île-de-France. Toutefois, les décisions à caractère financier sont contrôlées conjointement par le directeur général de l'ARS et des ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.

L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État[20] et notamment à celui de la Chambre régionale des comptes d'Île-de-France[21].

Personnel

L'Assistance publique – Hôpitaux de Paris est le plus important employeur d'Île-de-France, premier bassin d'emploi français. Elle emploie plus de 100 000 personnes[22], dont 12 500 médecins (2016) et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).

Patrimoine

L’AP-HP est le quatrième propriétaire foncier d’Île-de-France. Elle gère un patrimoine foncier et immobilier très étendu et diversifié, implanté sur 29 départements de France métropolitaine et 127 communes. Ce patrimoine atypique englobe à la fois un domaine public hospitalier, affecté à ses missions de CHU (soins, enseignement, recherche) (396 ha de superficie foncière et 3,5 millions de mètres carrés de locaux bâtis répartis sur 52 sites hospitaliers) et un domaine privé de 841 ha comprenant des immeubles de logements pour le personnel de l’AP-HP, des commerces, des terres agricoles, des forêts et des biens divers[23]. L'AP-HP est par ailleurs engagé, avec les autres opérateurs de l'État à Paris (La Poste, SNCF, etc.), dans un long processus de valorisation et de cession des actifs immobiliers non hospitaliers visant à améliorer l'offre de logements.

Budget et déficits

L'AP-HP prévoit un déficit de 174 millions d'euros en 2017, pour un budget annuel de 7,3 milliards d'euros [24]. La cour des comptes, dans un rapport de 2019 sur la dette des entités publiques[25], a toutefois préconisé un changement du mode de gestion de celle-ci sur le modèle de la cades.

Politique de réduction des déficits

Pour parvenir à l'équilibre budgétaire, un plan d'économie annoncé en janvier 2010 vise à économiser entre 90 et 100 millions d'euros par an d'ici 2012.

Or 70 % du budget correspond à la masse salariale. D'ici à 2012, entre 3 000 et 4 000 emplois seront supprimés dans les hôpitaux de l'AP-HP sur un total de 92 000 postes. La moitié environ concernera le personnel soignant et les praticiens hospitaliers (médecins, pharmaciens, odontologistes) l'autre moitié le personnel administratif[26].

Par ailleurs, d'ici à 2020, l'AP-HP, qui regroupe en 2010 37 hôpitaux et 676 services cliniques, pourrait réduire de quelques sites le nombre de ses hôpitaux. De nombreuses réorganisations sont envisagées: les services de chirurgie de l'Hôpital Cochin et de l'Hôtel-Dieu de Paris devraient être regroupés, tout comme les services d'ORL de l'Hôpital Saint-Louis et de Hôpital Lariboisière. 450 millions d'euros seront investis dans la modernisation des établissements[26]. L'organisme a enfin décidé de se dessaisir d'une grande partie de sa fortune foncière, en particulier des terres agricoles, des immeubles et des forêts issus des legs consentis aux hôpitaux de Paris. Le rythme des cessions devrait atteindre les dix millions d'euros par an[27].

Dette des patients résidant à l'étranger

En 2014, la dette accumulée des patients résidant à l'étranger atteint près de 120 millions d'euros : en tête, l'Algérie avec 31,6 millions d'euros, puis le Maroc (11 millions), les États-Unis (5,7 millions), la Belgique (4,9 millions) et la Tunisie (4,7 millions)[28]. Ces impayés équivalent à trois ans de déficit[29].

Parmi les patients étrangers, en 2015, le roi d'Arabie Saoudite Salmane ben Abdelaziz Al Saoud laisse une facture impayée de 3,7 millions d’euros. Selon la presse, cette dette ne sera pas réclamée[30].

Aussi, dès novembre 2016, l'aphp applique la règle : pour tout non résident, les soins et interventions programmés sont payés à l'avance[31].

Liste des hôpitaux de l'AP-HP

La plupart des 39 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province. Ces établissements non franciliens sont le témoin des legs dont a pu bénéficier la direction générale de l'Assistance publique dans son histoire.

Paris

Cour intérieure de l'Hôtel-Dieu

Hauts-de-Seine

Seine-Saint-Denis

Val-de-Marne

Autres départements d'Île-de-France

Autres départements en France

Liste des 6 groupes hospitalo-universitaires de l'AP-HP

Groupe Nom des Hôpitaux
AP-HP. Centre - Université de Paris


AP-HP Centre Université de Paris logo 2020.png

AP-HP. Sorbonne Université


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AP-HP. Nord - Université de Paris


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AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor


AP-HP Hôpitaux universitaires Henri-Mondor logo 2020.png

AP-HP. Université Paris Saclay


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AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis


AP-HP Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis logo 2020.png

Hors groupe :

Musée de l'AP-HP

Le musée de l'AP-HP[32], inauguré le 28 avril[33] 1934, témoigne de l'histoire de la grande administration, héritière des actions charitables de l'Ancien Régime et engagée depuis sa création sur la voie de la recherche et du progrès médical. Ce musée a fermé ses portes en juin 2012 dans l'attente de sa relocalisation à venir.

Liste des directeurs généraux

  • 1849-1859 : Henri Davenne
  • 1859-1870 : Armand Husson
  • 1870-1871 : Michel Möring
  • 1871-1874 : Charles Blondel
  • 1874-1878 : Edmond de Nervaux
  • 1878-1880 : Michel Möring
  • 1880-1884 : Charles Quentin
  • 1884-1898 : Dr Ernest Peyron
  • 1898-1901 : Dr Henri Napias
  • 1901-1902 : Charles Mourier
  • 1902-1920 : Gustave Mesureur
  • 1920-1938 : Dr Louis Mourier
  • 1938-1944 : Serge Gas
  • 1944-1949 : Maurice Lévêque
  • intérim 1949 : André Cavaillon
  • 1949-1962 : Dr Xavier Leclainche
  • 1962-1969 : Pierre Damelon
  • 1969-1985 : Gabriel Pallez
  • 1985-1989 : Jean Choussat
  • 1989-1993 : François Stasse
  • 1993-1997 : Alain Cordier
  • 1997-2002 : Antoine Durrleman
  • 2002-2006 : Rose-Marie Van Lerberghe
  • 2006-2010 : Benoît Leclercq
  • 2010-2013 : Mireille Faugère
  • 2013- : Martin Hirsch

Notes et références

  1. Archive AP-HP, « Historique du service et des fonds » (consulté le 25 novembre 2016)
  2. a b c et d [PDF] AP-HP, « L'AP-HP en bref », mise a jour le 21 décembre 2017 (consulté le 9 janvier 2018)
  3. « Réseau CHU : Assistance publique - Hôpitaux de Paris » (consulté le 25 novembre 2016)
  4. [PDF] « Organisation | AP-HP », sur Aphp.fr (consulté le 25 novembre 2016)
  5. « L’AP-HP généralise l’utilisation des cartes CPS et CPE | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé », sur esante.gouv.fr (consulté le 30 novembre 2016)
  6. Mentions légales. Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Consulté le 7 mars 2011.
  7. « http://data.bnf.fr/16590108/conseil_general_de_l_administration_des_hospices_de_paris/ »
  8. M. Dupont, C. Esper, C. Paire, Droit hospitalier, 4e  éd. 2003, no 329.
  9. a et b AP-HP, Accueillir et soigner, l'AP-HP, 150 ans d'histoire, Paris, Doin éditeurs, , 275 p. (ISBN 978-2-7040-1032-5, notice BnF no FRBNF37081415), p. 6
  10. « aphp paris chiffres 2009 », sur fr.calameo.com
  11. « aphp paris chiffres 2014 », sur fr.calameo.com
  12. « Rapport annuel 2016 de l'AP-HP », sur Calameo, (consulté le 9 janvier 2018)
  13. « L’AP-HP publie son rapport annuel 2017 », sur www.aphp.fr (consulté le 12 février 2019)
  14. « L’AP-HP publie son rapport annuel 2018 », sur www.aphp.fr (consulté le 31 juillet 2019)
  15. Code de la santé publique, art. L. 6147-1 et R.6147-1 à R.6147-16.
  16. Code de la santé publique, art. R.6147-2.
  17. a b c d e f g h i j k l m n o p q r s et t « Directoire | APHP », sur www.aphp.fr (consulté le 24 janvier 2019)
  18. a b c d e f g h i j k l m n et o « Liste nominative des membres du conseil de surveillance | APHP », sur www.aphp.fr (consulté le 23 février 2016)
  19. « CHU : l'AP-HP concentre son activité sur six groupes hospitalo-universitaires », sur www.hospimedia.fr, (consulté le 31 juillet 2019)
  20. Code de la santé publique, art. R.6147-16.
  21. « Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l’AP-HP depuis 2010 », sur www.aphp.fr (consulté le 9 mai 2017)
  22. « L’AP-HP généralise l’utilisation des cartes CPS et CPE | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé », sur esante.gouv.fr (consulté le 5 décembre 2016)
  23. La valorisation du patrimoine de l’AP-HP, 13 janvier 2011
  24. http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2017/11/27/97002-20171127FILWWW00196-hopitaux-de-paris-le-deficit-se-creuse.php
  25. "Janvier 2019, la dette des entités publiques, p57/103"
  26. a et b Coupe franche dans les hôpitaux, lejdd.fr, 23 janvier 2010
  27. L'APHP vend son patrimoine, article du parisien à ce sujet
  28. Les patients résidant à l'étranger ont laissé une ardoise de 120 millions d'euros à l'AP-HP en 2014, lefigaro.fr, 16 juillet 2015
  29. Hôpitaux : les faramineux impayés des patients étrangers, leparisien.fr, 17 juillet 2015
  30. Le roi d'Arabie Saoudite quitte la France sans régler sa facture de 3,7 millions d'euros, ladepeche.fr, 4/08/2015
  31. [1], aphp.fr, 14/09/2016
  32. Site internet du musée
  33. « Historique de la collection », sur www.aphp.fr (consulté le 8 août 2016)

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

  • Marc Dupont, L'Assistance publique - hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP-HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. (ISBN 2-7040-0960-0).
  • Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique - hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999. (ISBN 2-13-050322-5).

Liens externes