Académie (éducation en France)

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Régions et circonscriptions académiques (hors vice-rectorats) à partir du .

En France, une académie est une circonscription administrative du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Depuis le , chaque académie fait partie d'une région académique (dont les frontières correspondent à celles des régions administratives).

Chaque académie est dirigée par un recteur nommé par le Premier Ministre, en général parmi les professeurs des universités.

Historique

1808

Les académies de 1808.

Le décret de Napoléon Ier du prévoit la division de l'Université impériale en « autant d'académies qu'il y a de cours d'appel »[1].

Cet article est mis en place par l'adoption d'un « statut concernant la division de l'Université en académies » adopté le par le conseil de l'Université. Le statut prévoit l'organisation à terme de trente-deux académies (aucune académie n'est créée en Corse[2]) mais les départements qui ne possèdent pas le nombre de facultés nécessaires sont rattachés à l'académie voisine. Dix-huit académies sont ainsi organisées[3].

D'autres académies sont créées en fonction de l'évolution des frontières de l'Empire[2] :

  • académie de Genève (1809) ;
  • académie de Pise (1810) ;
  • académie de Groningue (1811) ;
  • académie de Leide (1811) ;
  • académie de Parme (1812) ;
  • académie de Rome (1812) ;
  • académie de Brème (1813) ;
  • académie de Munster (1813).

Il y a ainsi 40 académies en 1814. Treize disparaissent à la chute de l'Empire.

Une ordonnance de la Première Restauration prévoit, en 1815, de réduire le nombre d'académies à 17 mais elle n'est pas appliquée si ce n'est pour rattacher formellement la Corse à l'académie d'Aix[2]. Une académie de Corse est créée en 1838[2].

1848

Les académies de 1848 (l'Algérie n'est pas représentée).

Le , un arrêté présidentiel réorganise les académies : des académies sont créées à Reims et Alger mais d'autres sont supprimées et leur nombre est réduit à 20[2].

Académies créées par l'arrêté du 7 septembre 1848[2].
Siège de l'académie Départements rattachés
Aix Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse (département)
Alger Alger, Constantine, Oran
Angers Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe
Besançon Doubs, Jura, Haute-Saône
Bordeaux Charente, Dordogne, Gironde, Landes, Basses-Pyrénées
Bourges Cher, Creuse, Indre, Loiret, Nièvre
Caen Calvados, Manche, Orne, Eure, Seine-Inférieure
Cahors Cantal, Corrèze, Gers, Lot, Lot-et-Garonne
Dijon Allier, Côte-d'Or, Haute-Marne, Saône-et-Loire
Douai Nord, Pas-de-Calais, Somme
Grenoble Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère, Lozère
Lyon Ain, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône
Montpellier Aude, Aveyron, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales
Nancy Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges
Paris Eure-et-Loir, Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Yonne
Poitiers Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne
Reims Aisne, Ardennes, Aube, Marne
Rennes Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Morbihan
Strasbourg Bas-Rhin, Haut-Rhin
Toulouse Ariège, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne

1850-1854

Les académies de 1854 (l'Algérie n'est pas représentée).

En 1850, la loi Falloux crée une académie par département (sauf en Algérie française) mais dès la loi du les académies redeviennent interdépartementales[2]. Il y a alors 16 académies en métropole. Elles sont organisées par un décret du [2].

Académies créées par la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854
Siège de l'académie Départements rattachés
Aix Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse
Besançon Doubs, Jura, Haute-Saône
Bordeaux Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées
Caen Calvados, Eure, Manche, Orne, Sarthe, Seine-Inférieure
Clermont-Ferrand Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Dijon Aube, Côte-d'Or, Haute-Marne, Nièvre, Yonne
Douai Aisne, Ardennes, Nord, Pas-de-Calais, Somme
Grenoble Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère
Lyon Ain, Loire, Rhône, Saône-et-Loire
Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales
Nancy Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges
Paris Cher, Eure-et-Loir, Loir-et-Cher, Loiret, Marne, Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise,
Poitiers Charente, Charente-Inférieure, Indre, Indre-et-Loire, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne
Rennes Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan
Strasbourg Bas-Rhin, Haut-Rhin
Toulouse Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne

En 1854, un décret donne à l'inspecteur académique de Corse le titre de vice-recteur[2].

En décret du rattache le nouveau département des Alpes-Maritimes à l'académie d'Aix et crée l'académie de Chambéry. Cette dernière est rattachée à l'académie de Grenoble en 1920[2].

En 1888, le chef-lieu de l'académie de Douai est transféré à Lille[2].

Disparue après la guerre franco-prussienne, l'académie de Strasbourg est recréée après la Première Guerre mondiale avec dans son ressort le département de Moselle[2].

1962-2015

Carte des académies de 1996 à 2015

À partir de 1962, les gouvernements successifs s'efforcent d'harmoniser les limites des académies avec celles des circonscriptions d'action régionale, puis des régions.

C'est ainsi que sont créées :

Des réajustements sont prononcés en 1971 et 1972 pour faire coïncider les académies et les régions.

À la suite du redécoupage de l'Île-de-France, sont créées les académies de Créteil et de Versailles en janvier 1972[7].

En 1972, la Moselle est rattachée à l'académie de Nancy, renommée académie de Nancy-Metz[8].

Alors que les départements d'outre-mer avaient des vice-rectorats rattachés aux académie de métropole, l'académie des Antilles et de la Guyane regroupant les départements de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique est créée par le décret du 31 août 1973 alors que l'académie de la Réunion est créée en 1984[9].

En 1975, la Corse est également érigée en académie et détachée de celle de Nice[10].

Enfin, le , l'académie des Antilles et de la Guyane est scindée en trois : Guyane, Guadeloupe et Martinique[11].

De 1996 à 2016, les frontières des académies correspondent ainsi à celles des régions, à quelques exceptions près :

En outre-mer, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna constituent des vice-rectorats alors que ce rôle est assumé par un service territorial de l'éducation à Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Martin et Saint-Barthélemy, bien que devenues collectivités d'outre-mer depuis 2007, dépendent toujours de l'académie de Guadeloupe.

2016

Le redécoupage des régions métropolitaines entraine une réorganisation des académies : à partir du , chaque académie devient une circonscription d'une région académique dont les frontières correspondent à la région administrative[12].

L'organisation administrative des académies est maintenue mais, dans chaque région académique, un des recteurs de circonscription est également recteur de la région académique et préside le comité régional académique qui réunit les recteurs d’académie pour organiser les modalités de l’action commune des recteurs et assurer la coordination des politiques académiques[12]. Dans les régions académiques ne comprenant qu'une académie, le recteur est à la fois recteur de circonscription et recteur de région[12].

Liste des académies et des zones de vacances au 1er janvier 2016[12],[13]
Nom de l'académie[T 1] Départements rattachés Vacances scolaires
Région académique Auvergne-Rhône-Alpes A
Académie de Clermont-Ferrand Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63)
Académie de Grenoble Ardèche (07), Drôme (26), Isère (38), Savoie (73), Haute-Savoie (74)
Académie de Lyon[T 2] Ain (01), Loire (42), Rhône (69D), Métropole de Lyon (69M)
Région académique Bourgogne-Franche-Comté A
Académie de Besançon[T 2] Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)
Académie de Dijon Côte-d'Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71), Yonne (89)
Région académique Bretagne B
Académie de Rennes Côtes-d'Armor (22), Finistère (29), Ille-et-Vilaine (35), Morbihan (56)
Région académique Centre-Val de Loire B
Académie d'Orléans-Tours Cher (18), Eure-et-Loir (28), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loir-et-Cher (41), Loiret (45)
Région académique de Corse
Académie de Corse Haute-Corse (2A), Corse-du-Sud (2B)
Région académique Grand Est B
Académie de Nancy-Metz[T 2] Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Vosges (88)
Académie de Reims Ardennes (08), Aube (10), Marne (51), Haute-Marne (52)
Académie de Strasbourg Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68)
Région académique de la Guadeloupe
Académie de la Guadeloupe Guadeloupe (971), Saint-Barthélemy (977), Saint-Martin (978)
Région académique de la Guyane
Académie de la Guyane Guyane (973)
Région académique Hauts-de-France B
Académie d'Amiens Aisne (02), Oise (60), Somme (80)
Académie de Lille[T 2] Nord (59), Pas-de-Calais (62)
Région académique Île-de-France C
Académie de Créteil Seine-et-Marne (77), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94)
Académie de Paris[T 2] Paris (75)
Académie de Versailles Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Val-d'Oise (95)
Région académique de la Martinique
Académie de la Martinique Martinique (972)
Région académique Normandie B
Académie de Caen[T 2] Calvados (14), Manche (50), Orne (61), Saint-Pierre-et-Miquelon (975)
Académie de Rouen Eure (27), Seine-Maritime (76)
Région académique Nouvelle-Aquitaine A
Académie de Bordeaux[T 2] Dordogne (24),Gironde (33), Landes (40), Lot-et-Garonne (47), Pyrénées-Atlantiques (64)
Académie de Limoges Corrèze (19), Creuse (23), Haute-Vienne (87)
Académie de Poitiers Charente (16), Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79), Vienne (86)
Région académique Occitanie C
Académie de Montpellier[T 2] Aude (11), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48), Pyrénées-Orientales (66)
Académie de Toulouse Ariège (09), Aveyron (12), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Hautes-Pyrénées (65), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82)
Région académique Pays de la Loire B
Académie de Nantes Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Vendée (85)
Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur B
Académie d'Aix-Marseille[T 2] Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Bouches-du-Rhône (13), Vaucluse (84)
Académie de Nice Alpes-Maritimes (06), Var (83)
Région académique de La Réunion
Académie de La Réunion La Réunion (974)
  1. Le rectorat a son siège dans la ville dont l'académie porte le nom. Pour les académies à double-nom. Le nom vient la plupart du temps de la ville où se trouvait l'université. Pour l'outre-mer, le nom de l'académie est le même que celui de la région de son ressort et le siège est généralement celui de la préfecture (ou d'une commune de l'agglomération de celle-ci, comme Schœlcher pour la Martinique).
  2. a, b, c, d, e, f, g, h et i Le recteur de cette académie est le recteur de la région académique

Rôle

L’académie est l’échelon administratif permettant de décliner en région, la politique éducative définie par le gouvernement, et notamment par les ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle permet d’agir en fonction du contexte local et en partenariat avec les collectivités territoriales :

  • les communes pour l’enseignement primaire ;
  • les départements pour les collèges ;
  • les régions pour les lycées et universités[14].

Notes et références

  1. « Décret impérial portant organisation de l'Université »
  2. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k et l « INSTRUCTION PUBLIQUE », sur Archives nationales (consulté le 13 décembre 2015)
  3. « Statut du 18 octobre 1808 concernant la division de l'Université en académies et les villes qui en seront les chefs-lieux », sur adressrlr.cndp.fr
  4. Décret n° 61-1354 du 12 décembre 1961
  5. Décret n° 64-525 du 9 juin 1964
  6. Décret n° 65-302 du 20 avril 1965
  7. Décret n° 71-1023 du 22 décembre 1971
  8. « Historique de l'académie », Académie de Nancy-Metz.
  9. Décret № 84-998 du 13 novembre 1984
  10. Décret n° 75-1026 du 6 novembre 1975
  11. Décretn° 96-1147 du 26 décembre 1996
  12. a, b, c et d Décret n° 2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques
  13. Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
  14. Code Général des Collectivités Territoriales, Paris, France,

Voir aussi

Liens externes